Le Droit Objectif

Droit objectif

titre 1 : Définir le concept de règle de droit

Déterminé le statut du droit au sein de la société, et les critères des règles juridique

Chapitre 1 : il existe des règles qui s'applique aux rapports humains et pourtant il ne sont pas des règles juridiques il peut s'agir de règle religieux , élement qui caractérise la règle de droit ; il n' y a pas de règle juridique par nature , ce qui veut dire, que se n'est pas le contenue de la règle de droit qui la caractèrise, on constate en effet, que n'importe quels règles de conduite social peut devenir juridique, une règle qui n'est pas juridique peut accéder à la règle juridique, n'importe quels règles juridique, peut cesser de l'être, cesser d'être une règle de droit,

Hypotèse 1; la règle qui n'est pas juridique ce transforme en règle de droit, c'est l'exemple du délit pénal, de l'ommission de portée secour à une personne en danger, ce délit n'est punis que depuis 1941, phènomène inverse, qui t'émoigne qu'une règle juridique peut ne plus être une règle juridique, on le constate par une l'aicisation du droit , des commandement religieux qui était des règle juridique on cesser de l'être par ce que la société à évolué, ont peut divorcer. l'adultère n'est plus une cause de divorce, ce n'est pas le contenue de la règle qui permet de la déterminé. la définition du droit objectif, permette de déterminé 3 carctère de la règle de droit, 1 caractère général, et un caractère obligatoire, et le coercitif

Le caractère général de la règle de droit : , ont peut affirmé dans un premier temps que les règle juridique sont les même pour tous , ont peut dire qu'elle est abstraite objectiement généralement à tous, portailis est un des rédacteur du code civil, :la loi statut sur tous, elle considère les hommes en masse, jamais comme particulier, concrètement ça se traduit, par une formulation général impersonelle de la règle de droit

Exemple , l'article 13182,"tout fait quelconque de l'homme"

le droit positif s'explique par des concepts ( contrats famille) , pourquoi cette généralité, pourquoi cette impersonallité de la règle de droit, pour éviter, tout arbitraire, en vérité l'impersonnalité de la règle de droit répond à un double impératif , l'impératif d'égalité et l'impératif de sécurité, l'égalité visé est l'égalité devant la lois, cette égalité devant la lois exiges que le contenue de la règle sois indépendant de la condition social pour être exécuté, égalité devant la lois quelque sois ça condition social, la sécurité juridique permet la prévisibilité de l'application du droit , les citoyien doivent pouvoir prévoirs les règles juridiques qui leur sont applicable, cette égalité ne correspond pas à la réalité biologique ou indivuduelle, la règle de droit s'applique à tous et surtout sur le territoire français, article 3 du code civil les lois de police et de sureté oblige tous ce qui habitent le territoire , les immeuble sont régis par les lois française ont peut, relativé ce principe de la généralité si ont

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