La Chambre Es Officiers dissertations et mémoires
1 072 La Chambre Es Officiers dissertations gratuites 226 - 250 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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« Deviens Ce Que Tu Es », Pindare Cité Par Nietzsche
D'abord, comment peut-on devenir ce que nous sommes ? Par cette citation, Pindare veut nous pousser à réfléchir sur le fait que nous devons devenir ce que nous SOMMES. Réfléchissons sur ce point. Être ce que nous sommes signifie être soi-même. Nous ne pouvons être autre chose que ce que nous sommes, nous ne pouvons pas devenir ce que nous ne sommes pas. On peut essayer de paraître autre mais pas le devenir. On change constamment
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La nouvelle chambre Campanile
CONCEPT Chaleureuse, confortable, esthétique, pratique, technologique et moderne. Voilà les caractéristiques de la nouvelle chambre Campanile. Vivement que ce produit se déploie rapidement. Claire Cosson Après de longs mois de recherches et d'études Nouvelle chambre Campanile : elle a tout d'une grande C'est l'histoire d'une petite chambre, 2 étoiles. Une petite chambre de 15 à 17 m2 environ qui semblait avoir perdu - non pas la mémoire - mais la notion du temps présent. Enfin,
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Un Psy Peut-il Lire Dans Les Pensées ?
un psy peut-il lire dans les pensées ? Quand un psychologue rencontre un autre psycholo- gue, ils se racontent des histoires de psychologues, mais quand c’est un individu « normal » qui rencontre un psychologue, il ne lui raconte pas grand-chose, parce qu’il se méfie. Il se méfie pour deux raisons, d’abord parce qu’il est de réputation notoire que les psycholo- gues sont plus « fous » que leurs patients, ensuite parce qu’il paraît que
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Analyse De Pratique: Dans la chambre d'une patiente en service d'hospitalisation conventionnelle en pédiatrie
Analyse de pratique Lieu : Dans la chambre d'une patiente en service d'hospitalisation conventionnelle en pédiatrie Situation ou activités vues ou réalisées : Refus de la patiente âgée de 12 ans et présentant un lupus de prendre son traitement nécessaire au maintient de son état et/ou à son amélioration. Observation, étonnement : Malgré que nous ayons dit à la patiente que cela était nécessaire pour elle et malgré l'insistance de sa mère, elle continua de
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Fiche d'arrêt 1ère Chambre Civile 30 Janvier 2001
Arrêt rendu par la 1ère Chambre Civile De la Cour de Cassation le 30 janvier 2001 Faits : En l'espèce, l'organisateur d'une manifestation nautique avait chargé une société disposant d'hélicoptères d'assurer le reportage aérien du début de la course. Ayant lui-même pris place à bord de l'engin pour la réalisation du reportage, il y demeura après achèvement de la mission confiée à la société lors du voyage de retour vers le point de départ. A
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Les dispositions générales de la chambre de commerce international concernant l’enfance sont
L’ENFANT Les dispositions générales de la chambre de commerce international concernant l’enfance sont : La communication de marketing ne doit pas exploiter l’inexpérience ou la crédulité des enfants et des adolescents La communication de marketing ne doit comporter aucune déclaration ou aucun traitement visuel qui risquerait de causer aux enfants ou aux adolescents un dommage sur le plan mental/ moral ou physique. Des règles déontologiques s’appliquent aux messages diffusée en France quelque soit
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Commentaire De L'arrêt De La Chambre Sociale Du 13 février 2013: modalités de calcul de la représentativité d’un syndicat d’entreprise
La chambre sociale de la cour de cassation tranche sur la question des modalités de calcul de la représentativité d’un syndicat d’entreprise dans son arrêt du 13 février 2013. En l’espèce, lors des élections des membres des quatre établissements composant la société Mécachrome, qui se sont déroulées entre 2009 et 2011, le syndicat Confédération Française Du Travail (CFDT) n’a pas réussi à passer le seuil de 10% des suffrages exprimés nécessaire pour établir sa représentativité
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Oral D'anglais Terminal ES
The notion I’m going to deal with is about seats and forms of power. I’m going to talk about India because it’s a country which is changing rapidly. I feel this is best illustrated by trying to see if all citizens are on an equal footing in India today. Firstly, we’re going to see if there are inequalities among citizens. Then we’re going to discuss the inequalities among men and women. Finally, we’re going to
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Droit Civil: commentaire de l'arrêt rendu par la 3e chambre civile de la Cour de cassation en date du 10 mai 1991
Document n°5 : Arrêt rendu par la 3e chambre civile de la Cour de cassation en date du 10 mai 1991. Sur le moyen unique : Attendu, selon les arrêts attaqués (Colmar, 20 janvier et 15 juin 1988), que M. Michel Y... et sa mère furent blessés dans un accident de la circulation, le premier mortellement ; que la responsabilité de M. X... fut retenue ; que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne ayant
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Commentaire arrêt CJUE, 4ème chambre, 19 septembre 2013
Commentaire arrêt CJUE, 4ème chambre, 19 septembre 2013, Marc Betriu Montull c/ Instituto Nacional de la Seguridad Social, Aff. C-5/12 L'engagement de l'Union Européenne pour l’égalité entre les femmes et les hommes est réel. En témoigne la directive 76/207 adoptée dès le 9 février 1976 et qui vise « la mise en œuvre, dans les États membres, du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, y compris
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Commentaire De L'arrêt Rendu Par La Chambre Mixte De La Cour De Cassation Le 26 Mai 2006: le pacte de préférence
Commentaire de l’arrêt rendu par la chambre mixte de la Cour de cassation le 26 mai 2006 Dans son ouvrage Droit civil: Les contrats spéciaux civils et commerciaux, Alain Bénabent, Professeur agrégé des Facultés de droit, définit le pacte de préférence comme «l’engagement de réserver la préférence au bénéficiaire si l’on décide de vendre ou d’acheter, et de lui faire donc en priorité une proposition dans ce sens avant de s’adresser ailleurs». Il peut cependant
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Commentaire De L'arrêt De La Chambre Commerciale De La Cour De Cassation Du 9 Juin 2009: l'inefficacité
Aux termes de l’article 1131 du Code Civil, « l’obligation sans cause, ou sur une fausse cause, ou sur une cause illicite, ne peut avoir aucun effet ». L’inefficacité ainsi visée par le Code Civil, n’est autre que la nullité sanctionnant l’absence de cause au moment de la formation du contrat. A cette absence totale de cause, la jurisprudence a assimilé le caractère de la contrepartie. L’importance que le législateur attache à la notion de
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Le Sim : Qu’es ce que le SIM ?
Informatique: Ce qu’il faut retenir des exposés (+ supports papier ) I- Le Sim : Qu’es ce que le SIM ? Le Système D’information Mercatique assure la collecte, la saisie, le traitement et le diffusion de l’information dans l’entreprise. Il met en lien des personnes, des procédures qui ont pour but d’analyser et de distribuer l’information destiner à servir de base aux décisions marketing. Ces infos peuvent être externe ou interne. Le SIM s’appuie sur
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Les sous-officiers
Les sous-officiers sont plus généralement chargés de l'encadrement de contact des unités. Leurs compétences techniques s'exercent dans des domaines aussi variés que le combat, la technique ou l'administration. Hommes et femmes d'action, à la fois cadres et spécialistes, ils tirent leur efficacité et leurs connaissances d'une formation militaire entretenue tout au long de leur carrière. Deux grandes voies sont possibles pour devenir sous-officier : La première, la voie directe, demande une décision plus précoce et
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Commentaire D'arrêt, 2ème Chambre Civile, 15 Janvier 2009: l'appréciation de la bonne foi des débiteurs en matière de surendettement
Commentaire d'arrêt document 2 : Deuxième chambre civile, 15 janvier 2009 Le 15 janvier 2009, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation a rendu une décision relative à l'appréciation de la bonne foi des débiteurs en matière de surendettement. En l'espèce, un couple marié avait souscrit en une année, un grand nombre de crédits et se retrouvait dans l'impossibilité de faire face à leur remboursement. De ce fait, ils ont décidé de soumettre
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Étude d'un arrêt du 22/04/2005 de la chambre mixte
51. La consécration de l’approche subjective stricte de la faute lourde a été réalisée récemment par la Chambre mixte de la Cour de cassation dans un arrêt du 22 avril 2005 (1). Face à cette décision d’importance, la Chambre commerciale s’est immédiatement alignée en confirmant la volonté de la Cour de cassation de recentrer la notion de faute lourde autour des critères subjectifs (2). 1 : Les arrêts de la Chambre mixte du 22 avril
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Commentaire D'Arrêt : 1 ère Chambre Civile De La Cour De Cassation, 10 Janvier 2006: le mariage
Le mariage est par définition un contrat imposant des devoirs et des libertés. L'un des devoirs caractérisants cette union est celui de la solidarité entre le époux. Dans cet arrêt de cassation de la 1ère chambre civile de la Cour de Cassation en date du 10 mai 2006, les juges ont eu à débattre sur la question du principe de solidarité entre les époux. Monsieur et Madame Z sont mariés. A la suite de soins
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Étude du Document 5: Chambre Commerciale, 10 Janvier 2012
Document 5 : Chambre commerciale, 10 janvier 2012 Dans l'arrêt du 10 janvier 2012, la Chambre commerciale de la Cour de cassation se questionne sur la définition de « l'accord de principe sous les réserves d'usage. » En l'espèce, après avoir signé un compromis de vente, portant sur l'acquisition d'un appartement, sous réserve d'obtenir un prêt, M. X... et Mme Y... obtiennent d'une banque un « accord de principe sous les réserves d'usage. » La banque subordonne son accord
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Commentaire D'arrêt De La Chambre Criminelle Du 4 Mai 2006: la responsabilité pénale
Le mécanisme de la responsabilité pénale émerge à partir du Moyen-Âge : le principe est énoncé à l’Article 121-1 du code pénal : « Nul n’est responsable pénalement que de son propre fait ». La responsabilité pénale d’une infraction pèse seulement sur son auteur, et sur personne d’autre et exclut donc la responsabilité pénale collective. Il faut individualiser la responsabilité pénale. Seulement, dans certains cas, plus particulièrement celui d’une décision collégiale illicite, la justice ne
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Commentaire D'arrêt, 1ère Chambre Civile, C.cass 14 Juin 2005: la recevabilité de l'expertise biologique comme mode de preuve
BRACCIANO Mélanie Vendredi 08 Mars 2013 COMMENTAIRE D'ARRET ( Séance n°5 ) Il s'agit d'un arrêt rendu par la 1ere chambre civile de la cour de cassation le 14 juin 2005 relatif à la recevabilité de l'expertise biologique comme mode de preuve. En l'espèce, M. Régis X , né le 14 novembre 1969 , a été reconnu et légitimé le 21 décembre 1971 par le mariage de sa mère et de M.Antoine X. M.Régis X
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Commentaire d'arrêt de la 3ème Chambre Civile 8 février 2006: est-ce que la détermination du loyer doit être érigée en condition essentielle du contrat de bail ?
La question de savoir si la détermination du loyer doit être érigée en condition essentielle du contrat de bail divise la jurisprudence. Dans un arrêt du 8 février 2006, la 3ème Chambre de la Cour de Cassation a dû s'interroger sur le sujet afin de se prononcer sur l'affaire qui lui était soumise. Par des actes du 13 et 14 mars 1989, des époux et leur fille donnent à bail des locaux professionnels à un
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Cour De Cassation, Chambre Mixte 28 Novembre 2008
Droit civil commentaire d’arrêt Cour de cassation, chambre mixte 28 novembre 2008 Frédéric X passager d’un train a été mortellement blessé en tombant sur la voie après avoir ouvert l’une des portes. Les ayants droits de Frédéric X ont assigné la SCNF en réparation des préjudices matériels et moraux causés par cet accident. Un appel a été interjeté devant la Cour d’appel d’Amiens. La SNCF s’est pourvue en cassation. Pour la cour d’appel, le comportement
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Commentaire D'arrêt Cour De Cassation, 2ème Chambre Civile, 19 Juin 2008: la responsabilité du fait d'autrui d'une association éducative chargée d'une mission d'assistance éducative à l'égard d'un mineur
Introduction : L'arrêt rendu par la Cour de cassation en 2ème chambre civile le 19 juin 2008 pose le problème de la responsabilité du fait d'autrui d'une association éducative chargée d'une mission d'assistance éducative à l'égard d'un mineur. En l'espèce, un association vers la vie pour l'éducation des jeunes (AVVEJ) s'est vue confier par le juge des enfants, une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert à l'égard de l'enfant Kevin X. Cette mesure prend effet pour
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Commentaire 2e Chambre Civile 4 Juillet 1990
Si cet arrêt semble s’inscrire à la suite de la jurisprudence de l’assemblée plénière de 1984 (I), il n’en demeure pas moins que la cour de cassation cherche à le contourner en assouplissant les conditions de la responsabilité de l’infans (II) I. Un arrêt qui s’inscrit en apparence dans la lignée de la jurisprudence de 1984 Dans l’arrêt du 4 juillet 1990, les magistrats de la Cour de cassation s’en tiennent à la jurisprudence du
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Commentaire d'arrêt de la cour de cassation, chambre commerciale, 23/09/1999
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société France Motors, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1999 par la cour d'appel de Paris (5ème ch section B), au profit de M. Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de seul liquidateur judiciaire - aux termes de ses conclusions récapitulatives - de la société d'Exploitation
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