La Chambre Es Officiers dissertations et mémoires
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L’Île d’Es Vedra
L’Île d’Es Vedra, avec sa gigantesque forme pyramidale, est la source d’inspiration de nombreux mythes et légendes. Des visions mystérieuses et des histoires d’activités paranormales sont liées à ce rocher colossal. C’est aussi l’un des sites d’Ibiza parmi les plus majestueux et photogéniques. Se dressant fièrement à 385 mètres au-dessus du niveau de la mer, Es Vedra mesure seulement 80 mètres de moins que la montagne ibicenco de Sa Talaissa – le plus haut sommet
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Bac Es Asie Sciences 2012
1- Eléments de l’œil L’élément (a) correspond au cristallin. L’élément (b) correspond à la rétine. 2- Schéma L’image A’ 2 B’ 2 se trouve sur la rétine. Mélanie va donc pouvoir voir correctement l’objet A2 B2 . Lorsque l’objet A1 B1 se trouve plus éloigné, l’image A’ 1 B’ 1 formée ne se trouve pas sur la rétine. Elle se forme en avant de la rétine. L’image perçue par Mélanie sera floue. 3- Le laser
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Analyse D'arrêt: arrêt de la Cour de Cassation chambre commerciale en date du 03 juillet 2012
REMIERE PARTIE : DROIT GÉNÉRAL ET DROIT BANCAIRE. I –1 ANALYSE D ARRET 1° - Références : arrêt de la Cour de Cassation chambre commerciale en date du 03 juillet 2012 2° - Les parties : demandeur : les consorts X défendeur : Mme Y 3° - Les faits : Guy X, particulier, a émis un chèque et est décédé avant la présentation de ce chèque, lequel a été rejeté pour provision insuffisante. La banque
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Arrêt du 9 juin 2009 rendu par la Chambre Commerciale de la Cour de Cassation: la cause d'un contrat
L’arrêt du 9 juin 2009 rendu par la Chambre commerciale de la Cour de cassation aborde le thème de la cause d’un contrat, cause consacrée à l’article 1131 du Code civil qui dispose « L’obligation sans cause, ou sur une fausse cause, ou sur une cause illicite, ne peut avoir aucun effet ». La chambre commerciale de la cour de Cassation précise donc le mode d'appréciation de l'absence de cause. En l’espèce, une association bordelaise
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Qu'est ce qu'un travail précaire ? Quels sont es avantages et les inconvéniants du travail précaire ?
LE TRAVAIL PRECAIRE Qu'est ce qu'un travail précaire ? Quels sont es avantages et les inconvéniants du travail précaire ? Le travail précaire est un travail : - En CDD (Contrat à Durée Déterminée) - En mission d'intérim - Qui peuvent être à temps partiel - Qui a des conditions de travail souvent pénibles - A faible rémunération - D'un niveau de qualification inférieur au niveau de compétences de la personne. Le travail précaire c'est
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Fiche De Jurisprudence, Première Chambre Civile, Cour De Cassation, 3 février 1999
fiche de jurisprudence, première chambre civile, Cour de Cassation, 3 février 1999: Faits : Monsieur Roger Y, marié et père adoptif de Monsieur Christian X, est décédé le 26 octobre 1989. Or par testament authentique du 17 mars 1989, il a totalement déshériter son épouse et a légué à Madame X, sa maîtresse, une somme de 500 000 Francs. La procédure : Monsieur Christian Y estime que la cause de cette disposition testamentaire et contraire aux
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Arrêt de la cour de cassation, 1ère chambre civil, du 4 avril 1993
Arrêt de la cour de cassation, 1ère chambre civil, du 4 avril 1993 : - Que demandent les parents à leur fils ? En l’espèce, par demande reconventionnelle, les époux Georges X, parents de M. Thierry X, demandent à ce dernier le remboursement des frais de son hébergement chez eux, du 1er septembre 1981 au 30 août 1985. - Les parents étaient-ils tenus par une obligation légale d’héberger leur fils ? Les parents sont débiteurs
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Ressources pour un soutien personnalisé en ES
Ressources pour l'accompagnement personnalisé en ES L'accompagnement personnalisé est un temps d'enseignement intégré à l'horaire de l'élève qui comprend des activités coordonnées de soutien, d'approfondissement et d'aide méthodologique et à l'orientation. II prévoit le travail sur des compétences de base (expression orale, analyse et traitement d'une question, capacité à argumenter, aide méthodologique...) et prend appui sur les enseignements de spécialité et sur les enseignements constituant des dominantes disciplinaires des séries concernées (BO n°1 du 4
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Fiche sur l'arrêt Baldus Du 3 Mai 2000 par la 1ère Chambre Civile de la Cour de Cassation
Il s'agit d'un arrêt de cassation rendu le 3 mai 2000 par la 1ère Chambre Civile de la Cour de Cassation. En l'espèce, une femme vend à des enchères publiques cinquante photographie au prix de 1 000 franc à un acheteur. Elle ne sait pas que le photographe est célèbre et qu'elle les vend à un prix dérisoire au vue de leur valeur réelle. L'acheteur en vend à un prix sans rapport. Puis en 1989,
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Commentaire D'arrêt Rendu Par La 3ème Chambre Civil Le 11 Mai 2011: la rétractation du promettant de sa promesse unilatérale de vente avant la levée d’option de son bénéficiaire
Commentaire d’arrêt : Cass. 3e civ., 11 mai 2011 L’arrêt de la troisième chambre civile rendu par la Cour de cassation le 11 mai 2011 traite de de la rétractation du promettant de sa promesse unilatérale de vente avant la levée d’option de son bénéficiaire. En l’espèce, une promesse unilatérale de vente a été conclu et stipule que la levée d’option ne pourra être demandée par le bénéficiaire que dans les 4 mois à compter
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Commentaire D'Arrêt 3ème Chambre Civile 11 Mai 2011: la promesse unilatérale de vente
SEANCE 2 CONTRATS SPECIAUX : LA PROMESSE UNILATERALE DE VENTE Dans cet arrêt rendu le 11 mai 2011 par la 3ème chambre civile de la Cour de Cassation , les juges ont eu à se prononcer sur la promesse unilatérale de vente et plus précisément encore sur la possibilité pour le promettant de se rétracter durant la durée d’option . En l’espèce , un couple acquiert l’usufruit d’un immeuble , leur fils quant à lui
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Commentaire d'arrêt de la Cour De Cassation, Chambre Civile 3, 10 Mai 1989: droit de préemption
Cour de cassation, chambre civile 3, 10 mai 1989 Faits : la pollicitante d’une offre faite le 12 juillet 1981 à un destinataire, ayant comme condition suspensive la renonciation des collectivités concernées à leur droit de préemption. Or une collectivité a, le 18 septembre 1981 notifié sa décision de préempter. Cependant entre temps la pollicitante est décédée (10 aout) Procédure : l’héritière de la pollicitante assigne l’entité ayant préempté pour faire constater la caducité de
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La Chambre Des Lords
Régime de nomination[modifier | modifier le code] Âge minimum : 21 ans Lords temporels[modifier | modifier le code] Pairs à vie[modifier | modifier le code] La reine crée encore des pairies à vie, sous le titre de baron ou de baronne, qui permettent à leur titulaire de siéger et de voter à la chambre. Toutefois à la mort des titulaires ces pairies ne passent pas à leur héritier. Pairs ex officio[modifier | modifier le code]
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Arrêt Chambre Criminelle 25 Juin 2002: le statut juridique du fœtus
Selon le Comité Consultatif national d'éthique considère que le fœtus doit être reconnu comme une personne humaine potentielle, dont le respect s'impose à tous. La question du fœtus dans l'arrêt de la chambre criminelle du 25 Juin 2002 va sans doute relancer le débat sur le statut juridique du fœtus. En l'espèce, Mme Z dont la grossesse est suivie par le médecin X, est arrivée à terme de sa grosse le 10 novembre 1991, et
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Devoir De Maths 1ère ES
EXERCICE 1 1) - L'histogramme n°A correspond à la population 2. On voit tout de suite que la médiane est proche de 25. Le caractère de cet histogramme est assez étalé et équilibré donc on peut calculer les 25% de 50, on trouve 12,5 et le 1er quartile vaut 13. Même chose pour le 3ème quartile qui vaut 38, lorsqu'on calcule les % de 50 on trouve 37,5. Les résultats sont proches de la réalité
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Fiche D'arrêt De La Cour De Cassation, 16 Novembre 2007, Chambre Commerciale: Une promesse d'achat d'action à prix déterminé ou déterminable est-elle considérée comme une clause léonine, et donc réputée non écrite ?
La décision que nous commentons est un arrêt de la chambre commerciale de la cour de cassation du 16 novembre 2007. C’est un arrêt de rejet. Un particulier, M. X s'était engagé, le 17 novembre 1989 à l'augmentation de capital en souscrivant des actions à la société Laboratoire Actimed. Une clause prévoyait le rachat des titres par les principaux actionnaires M. Y et Mlle Z, dans le cas où le souscripteur en ferait la demande
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Chambre Immobilière du Grand Montréal
Chambre Immobilière du Grand Montréal Introduction La Chambre Immobilière du Grand Montréal est une association à but non lucratif exerçant dans le domaine de l’immobilier, dans le secteur du Grand Montréal. Elle existe pour encadrer les courtiers en immobilier de son secteur, en leur offrant tous les outils et les ressources nécessaires à leur travail. Elle a vu le jour en 1945, période où les chambres étaient indépendantes, sans regroupement ni de fédération ou d’organisme
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Commentaire De L'arret CAA Paris, 3 Juillet 2012 chambre Syndicale Des Loueurs De Voitures Automobiles: la création d’un syndicat mixte entre les collectivités et établissements du territoire parisien
Dans cette affaire, le préfet de Paris a, par une décision du 9 Juillet 2009, autorisé la création d’un syndicat mixte entre les collectivités et établissements du territoire parisien ayant pour objet la création d’un service de véhicules automobiles électriques en libre-service dénommé Autolib’. la Chambre syndicale des loueurs de voitures automobiles et le Syndicat des taxis de région parisienne ont demandé au préfet d'annuler cette décision au motif que la création de ce service
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Département de chirurgie thoracique dans la chambre du patient
Lieu : Service de chirurgie thoracique, dans la chambre du patient. Situation ou activités vues ou réalisées : Ma situation se déroule dans la chambre de M.B âgé de 53 ans, ce patient est rentré dans le service de chirurgie thoracique suite à un cancer du poumon gauche. Il a subi une intervention le lendemain de son arrivée. Néanmoins, les chirurgiens n'ont rien pu faire, son cancer était inopérable. Il a donc subi une thoracotomie
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Arrêt du 22 février 2007 rendu par la deuxième chambre civile de la cour de cassation.
Intro : Arrêt du 22 février 2007 rendu par la deuxième chambre civile de la cour de cassation. Faits : Un hme a fait une demande d’interdiction de jeux à son égard en 1991. Malgré cette interdiction il a continué à fréquenter un casino. Le 12 avril 2005, il a gagné 4000 euros en jouant. Il a ensuite voulu faire encaisser cette somme par une tierce personne. Le casino a refusé le paiement de ses
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Fiche D'arrêt - arrêt de la cour de Cassation rendu par la Première Chambre Civil, le 11 avril 2013 du jugement de la Cour d'appel de Paris du 9 mars 2011
Il s'agit d'un arrêt de la cour de Cassation rendu par la Première Chambre Civil, le 11 avril 2013 du jugement de la Cour d'appel de Paris du 9 mars 2011. L'une des gérante de la société d'agence du Palais, nommée Madame X, a été victime de multiples injures provenant de divers réseaux sociaux (MSN et Facebook). Ces injures ont été tenue par une de leur ancienne salariée : Madame Y. La société Agence du
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Fiche De Jurisprudence: arrêt par la première chambre civile de la cour de cassation le 25 janvier 2000 et qui a trait au droit à l’image
Document N°1 : Il s’agit d’un arrêt par la première chambre civile de la cour de cassation le 25 janvier 2000 et qui a trait au droit à l’image. Une photographie comprenant M. X a été publiée dans le journal France soir. Cette dernière illustrait un article au sujet d’une action des forces de police dirigées contre les milieux islamistes et intitulé « l’arsenal des barbus ». M. X portant lui-même la barbe, il s’est
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Commentaire D'arrêt De La Chambre Commerciale De La Cour De Cassation Du 29 Juin 2010 : La Clause Limitative De Responsabilité
Comme le dit Henri Capitant, « Si le contractant s’engage, ce n’est pas seulement pour obtenir que l’autre s’oblige de son côté. Les deux obligations corrélatives ne sont qu’un premier stade destiné à préparer le résultat définitif qui est l’exécution des prestations promises ». En l’espèce, la société Faurecia a souhaité en 1997 faire l’acquisition d’un logiciel de la société Oracle. Ce logiciel, ne pouvait pas être disponible avant septembre 1999, toutefois la société Faurecia
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Fiche D'arrêt - Cour De Cassation 3ème Chambre Civile 3 Mai 2000: le manquement à une obligation d'info est-il constitutif d'un dol par réticence ?
PB : le manquement a une obligation d'info est il constitutif d'un dol par réticence ? OU L'acheteur est il débiteur d'une obligation précontractuelle d'info a l'égard du vendeur sur la valeur réelle du bien ? L'acuéreur doit il informer le vendeur sur le bien qu'il achete et sur les futurs projets qu'il compte en faire ? Les éléments a retenir, c'est qu'il n'y a aucune obligation d'information de l'acheteur à l'égard du vendeur. La cour de cass rejette
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Corpus: Marceline Desbordes-Valmore et Bouquets et Prières « Ma chambre », Charles Baudelaire « Rêve parisien », Paul Verlaine, Sagesse, « Le ciel est, par-dessus le toit... », Guillaume Apollinaire, Alcools, « À la Santé »
Texte 1 Ma demeure est haute Donnant sur les cieux ; La lune en est l'hôte, Pâle et sérieux : En bas que l'on sonne, Qu'importe aujourd'hui ? Ce n'est plus personne, Quand ce n'est pas lui ! Aux autres cachée, Je brode mes fleurs ; Sans être fâchée, Mon âme est en pleurs : Le ciel bleu sans voiles, Je le vois d'ici ; Je vois les étoiles : Mais l'orage aussi ! Vis-à-vis
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