DEVOIR ECONOMIE GENERALE ET DROIT dissertations et mémoires
21 545 DEVOIR ECONOMIE GENERALE ET DROIT dissertations gratuites 926 - 950 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Économie Droit Dossier BAC, Le développement Durable : La Voiture électrique
NOM PRENOM 1 ARCOM Eco-Droit Le développement durable : La voiture électrique. La voiture électrique est l’une des clefs du développement durable. En effet cette voiture est aujourd’hui conçue pour réduire les émissions de co². En 2012 5 663 voitures électriques ont été vendues et ce chiffre va en augmentant d’après les années précédentes (2 630 pour 2011 et 184 pour 2010). Mais, la voiture électrique est-elle réellement une affaire à saisir pour le consommateur?
5 510 Mots / 23 Pages -
Economie-Droit: La non-discrimination à l'embauche
The collapse of Lehman Brothers : Thio paragraph we learn that Lehman, fourth the biggest American investment bank filed for bankruptay with enormous debts. Caused by the financial ccrisis of subprimes. His collapse so intensified the financial cusis in 2008. The history of Lehman Brothers. In this paragraph, we speak tous origins of Lehman. We learn that he began a modest life, with of numerous fight of which he faced always so far. He was not
3 519 Mots / 15 Pages -
Dossier Economie Droit - La Contrefaçon
Objet d'étude La contrefaçon Sommaire I. Introduction II. développement - a. Quels domaines la contrefaçon touche particulièrement - b. Les raisons de la contrefaçon - c. Effets négatifs et positifs - d. exemple de contrefaçons - e. condamnation pour contrefaçon III. Conclusion I. Introduction La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, le bien est contrefait en fonction des ressemblance et non des différences. II. développement - a. Quels domaines la contrefaçon
459 Mots / 2 Pages -
Devoir droit BTS: cas La société Barba
La société Barba s’étend Dossier 1 1) Appréciez la légalité de la clause de mobilité du contrat de Mlle Berri. La salariée était-elle en droit de refuser la proposition de son employeur ?La clause de mobilité permet à l’employeur de modifier le lieu de travail du salarié. Cette clause doit être motivée par l’intérêt de l’entreprise et prévoir une zone géographique précise nonmodifiable par l’employeur. Lors de l’application de cette clause, l’employeur doit tenir compte
616 Mots / 3 Pages -
Etude Economie - Droit: la contrefaçon
La contrefaçon Je vais vous présentée mon sujet d'étude, dans une première partie je vais expliquer ce qu’est la contrefaçon, en seconde partie ma problématique qui est la contrefaçon qui touche de plus en plus le secteur de la mode et du luxe en troisième partie les risques encourus pour les Entreprises et les particuliers pour cette pratique illicite et pour finir mon résumé. I: Tout d’abord, la contrefaçon constitue une violation d'un droit de
714 Mots / 3 Pages -
Devoir de droit: les différents marchés
Devoir maison de droit 2. L’objet du marché est la construction d’un bâtiment associatif Les critères de sélection : pour attribuer un marchée au candidat qui a présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, le pouvoir adjudicateur se fonde soit sur une pluralité de critères non discriminatoires et liés à l’objet du marché, notamment la qualité, le prix, la valeur technique, le caractère innovant. Soit compte tenu de l’objet du marché passés selon une procédure formalisée
627 Mots / 3 Pages -
Economie Devoir Maison Cas Particulier
1) Grâce à l'annexe 3, plusieurs graphiques nous sont présentés. Or, nous allons étudier uniquement le graphique ayant pour titre ''Le cours du blé à Paris''. Ici, une courbe nous est présenté où nous pouvons constaté, à première vue, que la courbe n'est pas réellement stable. Cette courbe est défini de l'année 2006 jusque environ 2012. Ainsi, nous parlons du prix en euro de la tonne de blé. En 2006, il nous est indiqué que
617 Mots / 3 Pages -
Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains
Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains Citoyens athéniens et citoyens romains possèdent d'évidents points communs mais aussi des différences. Des deux côtés, les citoyens disposent des droits civils de base qui sont la vente et l'acquisition de biens (terres en particulier). Ils peuvent aussi participer à la vie politique mais les différences sont notables. À Athènes, tous les citoyens possèdent le droit de vote à l'Ecclésia, sur la colline du Pnyx
355 Mots / 2 Pages -
Devoir Corrigé Type Culture Générale Et Expression BTS AG 1ère Année
Culture générale et expression Corrigé 1 3 0186 CT PA 01 14 0186 C01 – 1/6 Ce premier devoir avait pour but de vérifier les connaissances acquises ou consolidées par l’étude du module 2 de votre cours de 1re année de BTS. Il fallait avoir assimilé l’essentiel des notions concernant le paratexte d’une part, et les marques d’énonciation d’autre part. Et, au-delà, ce travail avait comme second objectif de vous faire appliquer ces connaissances à
3 136 Mots / 13 Pages -
Correction devoir de droit
CORRECTION DEVOIR DE DROIT N°1 1. Salarié dans un cabinet d’architecte. Sa situation future : elle sera licencié et donc a la recherche d’une activité professionnel 2. Les trois statuts possibles sont : - Rechercher un nouvel emploi en tant que salarié - Elle peut devenir fonctionnaire en passant des concours de la fonction publique. - Devenir travailleur indépendant en créant sa propre entreprise (statut d’auto entrepreneur) 3. Objectif de sa recherche : - Salaire
537 Mots / 3 Pages -
Anglais Devoir 01 CNED: étude d'un article de Laurie Burkitt avec la participation de Sue Freng et Kersten Zhang, nomé China's Car Economy Revs Up
Partie 1 : Le document étudier est un article, de Laurie Burkitt avec la participation de Sue Freng et Kersten Zhang, nomé China's Car Economy Revs Up, parut dans le journal The Wall Street Journal le 17 octobre 2010. Cet article nous parle de l'explosion du marché de l'automobile Chinois. Cette forte de croissance à poussée le gouvernement à faire développer des réseaux de voies rapide (30,000 miles). La croissance du secteur automobile influence également d'autre
562 Mots / 3 Pages -
Droit - devoir: annulation du contra
Question 1 a) Oui, le contrat peut être annulé car Émilie est une personne mineure et la lésion est considérée comme un vice du consentement à l’égard des mineures. En vertu de l’article 1406 C.c.Q. qui mentionne que la lésion résulte de l’exploitation de l’une des parties par l’autre, qui entraine une disproportion importante entre les prestations des parties et qui fait présumer l’exploitation. Aussi, selon l’article 1407 C.c.Q. celui dont le consentement est vicié
1 010 Mots / 5 Pages -
Devoir de Culture générale et expression
Question 1.1 : Le texte 1 nous est présenté comme étant un article de presse tiré du journal « Le Monde » du 13 octobre 2006 et écrit par Benoît Hopquin. Il est identifiable de par sa mise en page (colonnes, gros titres, l'illustration de la carte …), de ce fait il est classé dans le genre non littéraire. Cet article a pour intention principale d'informer, le type de ce texte est donc informatif. Quasiment tous les articles
1 060 Mots / 5 Pages -
Économie droit: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
Première partie : économie générale Question 1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 ? ------------ Avec l’arrivée mi 2008 de la crise économique, la production automobile s’est effondrée de 4 % en 2008 et 13 % en 2009 (source CCFA – Rapport annuel 2010). En période de crise économique le pouvoir d’achat des différents agents économiques diminue. Ce qui entraine d’une part une baisse
1 762 Mots / 8 Pages -
Economie D'entreprise Et Gestion Des Ressources Humaines - Devoir
1ère Partie : Question 1 : Une stock-option est un droit attribué à un salarié de pouvoir acheter des actions de son entreprise à un prix fixé à l'avance (appelé prix d'exercice), avec une décote par rapport au cours de Bourse du moment de l'attribution et dans un délai déterminé (en général 2 à 5 ans). Si le salarié décide de lever son option, il achète les actions au prix d'exercice et réalise une plus-value,
1 015 Mots / 5 Pages -
BTS Economie Droit 2013: Cas Patrick Vankis, spécialités périgourdines
DNS de Droit - PME2 Cas Patrick Vankis, spécialités périgourdines 1ère Partie Le statut juridique de Patrick Vankis 1) Même si Patrick acceptait la proposition du commerçant de Périgueux, sonstatut juridique d’auto-entrepreneur pourrait rester inchangé car la somme totale de son chiffre d’affaire ne dépasserait pas les 80 300 euros pour l’année 2010. Accepter la proposition ducommerçant lui permettrait de doubler son chiffre d’affaire ainsi que de se faire connaître dans une grande ville comme
288 Mots / 2 Pages -
Lien Entre Droit Applicable à Des Contrats Spéciaux Et La Théorie général Du Contrat
Exercice: Après avoir établi la liste des contrats nommés du Code Civil, rechercher le lien entre le droit applicable à ces contrats spéciaux et la théorie générale du contrat. En effet, dans le Code Civil, se trouve présent la théorie générale du contrat. Cependant, le Code Civil applique des régimes dérogatoires à certains types de contrats appelés contrats nommés ou plus généralement contrat spéciaux. La spécialisation des contrats spéciaux consiste à voir apparaitre des contrats
1 019 Mots / 5 Pages -
Etude Economie - Droit: la contrefaçon
1. Qu'est ce que la contrefacon? 2. Les risques de la contrefacon pour les entreprises. 3. Les risques de la contrefacon pour le consommateur. 4. Conclusion La contrefacon. « Toute atteinte aux droits du breveté constitue une contrefaçon qui engage la responsabilité de son auteur » (Art L 615-1 du CPI (Code de la Propriété Intellectuelle). Le Code encadre également les contrefaçons de marque ou encore les atteintes aux dessins et modèles. La contrefaçon est
1 107 Mots / 5 Pages -
Fiche Economie Droit Sur Le Travail De Nuit
Introduction Selon une étude du ministère de l'emploi , plus d'un salarié sur sept travaille la nuit soit 15,4% habituellement ou occasionnellement pour un total de 3,5 millions de personnes.Mais posons-nous la question suivante : Quelles sont les contreparties et les garanties accordées aux travailleurs de nuit ? J'ai donc choisi de faire mon étude sur le travail de nuit car en l'espace d'une veingtaine d'années le nombre de salariés travaillant la nuit a plus
936 Mots / 4 Pages -
Devoir de culture générale et expression
francais By czezcezczc | Studymode.com CULTURE GENERALE ET EXPRESSION Devoir n°1 1. ETUDE DE PARATEXTES 1.1 Dans le document ½ nous pouvons relevez une présentation de Jacques Prévert qui nous donne des informations détaillé du poète ainsi qu’une date précise de l’évènement qui a inspiré Jacques Prévert « Août 1934 ».Dans le doc 2/2 nous pouvons distinguer en haut du texte, un astérisque qui nous renseigne que ce poème est dédier a Marianne Oswald qui
1 481 Mots / 6 Pages -
Dossier Economie Droit: La contrefaçon un fléau économique
Dossier d'étude Eco-Droit n°1 Première partie : La contrefaçon un fléau économique. Introduction : La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Elle a tendance à se développer de plus en plus et touche tous les secteurs de l'économie. Nous définirons dans une première partie la contrefaçon et ses conséquences sur le consommateur et l'entreprise. Dans une seconde partie nous analyserons plus précisément la contrefaçon sur le
2 934 Mots / 12 Pages -
Economie Droit: Discrimination à L'embauche
1. Principe de non-discrimination à l’embauche 1. Une discrimination à l'embauche est évoqué lorsque des chercheurs d'emploi sont traités de manière différente sur une base de critères de sélection qui manquent de justification objective et raisonnable à l'égard du poste de travail à pourvoir. Elle agit à différents niveaux : À l’embauche Au sein de l’entreprise (refus d’accès à des postes à responsabilités malgré les compétences) 2. Définition de la discrimination à l’embauche : La
1 295 Mots / 6 Pages -
Méthodologie pour réaliser un bon devoir de Culture Générale et expression
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR SESSION 2014 CULTURE GÉNÉRALE ET EXPRESSION Aucun matériel n’est autorisé - Durée 4 heures La part de rêve qui est en chacun de soi Première partie : synthèse (40 points) : vous rédigerez une synthèse concise, objective et ordonnée des documents suivants : Document n° 1 : extrait d'une conférence (Périgeux, 2010) Université de tous les savoirs, Pourquoi travailler ? Par Serge Champeau Document n°2 : le discours d'Alan, extrait du
1 040 Mots / 5 Pages -
Devoir de droit social
Dossier 1 Question 1) Les faits :n salarié exerçant des fonctions de moniteur au sein d’une école de ski veut saisir le juge pour constater l’existence d’un contrat de travail entre lui-même et un club de sports au sein dans lequel il travail. Le problème de droit est en quoi consiste le lien de subordination qui caractérise le contrat de travail ? Les principes de droit : le lien de subordination est caractérisé par l’exécution d’un travail sous
1 215 Mots / 5 Pages -
Droit De La Famille: Introduction générale
Droit de la famille Introduction générale Section 1 : la famille en tant que notion juridique la famille est un vocabulaire de langage courant. La famille est une notion connu et employé dans notre société. C'est l'ensemble des personne apparenté vivant sous un même toit. Notion autour de laquelle chacun va mettre des chose, tout le monde n'a pas la même vision de la famille. Notion fondamentale dans l'organisation de la société. C'est un phénomène
1 457 Mots / 6 Pages