Dossier Economie Droit - La Contrefaçon
Compte Rendu : Dossier Economie Droit - La Contrefaçon. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar gibbs • 5 Janvier 2015 • 459 Mots (2 Pages) • 963 Vues
Objet d'étude
La contrefaçon
Sommaire
I. Introduction
II. développement
- a. Quels domaines la contrefaçon touche particulièrement
- b. Les raisons de la contrefaçon
- c. Effets négatifs et positifs
- d. exemple de contrefaçons
- e. condamnation pour contrefaçon
III. Conclusion
I. Introduction
La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, le bien est contrefait en fonction des ressemblance et non des différences.
II. développement
- a. Quels domaines la contrefaçon touche particulièrement
La contrefaçon touche de plus en plus de domaine de la production industrielle : - horlogeries (montres)
- reproduction musicale (disque vinyle, CD musical)
- production de vêtements (pantalons, vestes de marques connues)
- accessoire de luxe (parfum, maroquinerie)
Il existe aussi des contrefaçon de produit pouvant s’avérer dangereux pour la santé.
La contrefaçon de médicaments (destinés à soigner le cancer ou des infections).
- b. Les raisons de la contrefaçon
La main d’œuvre dans d'autres pays est notablement moins chère que dans les pays industrialisé.
Les conditions et normes de production dans beaucoup de pays sont moins coûteuse et moins contrôlé voir pas du tout.
La facilité de transport d'objet a grandement influer la production de contrefaçon notamment grâce au transport par conteneurs qui a permis de décupler le commerce mondial, de cacher plus facilement des objets dissimulé derrière les parois épaisse d'acier des conteneurs difficile a pénétrer avec les détecteurs actuels .
Les sommes en jeu constituent un puissant incitatif pour produire à moindre coût.
Et bien d'autres raisons incite la contrefaçon.
- c. Effets négatifs et positifs
- Les effets négatifs : - pour le client : il y a le risque d'utiliser des produits
dangereux ou nocifs
- pour l'entreprise : une pertes des revenus, et des produits moins fiables dans des secteurs qui requiert des produits de qualité. Exemple : La santé
- pour l'état : une perte des revenus perçus par les taxes.
- Les effets
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