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Commentaire des articles de la charte de 1814 et 1830

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Par   •  18 Février 2018  •  Commentaire d'arrêt  •  830 Mots (4 Pages)  •  2 422 Vues

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Commentaire des articles de la charte de 1814 et 1830

  • La monarchie constitutionnelle

A la chute de l'empire et après l'intervalle des 100 jours la France fera l’expérience de la monarchie parlementaire. C'est notamment pendant cette période que ce constituera la tradition constitutionnelle parlementaire française. La monarchie sera restaure mais celle ci ne pourra pas être une monarchie absolue puisqu' il était difficile de faire l'impasse sur certains acquis de la révolution. LA charte de 1814 institue une monarchie limité a laquelle l'évolution donnera progressivement les trait d'une monarchie parlementaire. Trait qui seront accentuer dans la charte de 1830 qui tirera les leçons de la pratique du régime précédent.

Charte du 4 juin 1814

Constitution octroyée par le pouvoir royal. Si elle ne mets pas en place un régime parlementaire elle n'interdit pourtant pas que le jeu des institutions politique aille en ce sens. Les institutions politique, visent nécessairement les pouvoirs au seins même d'un état (exécutif, législatif, judiciaire).

Le pouvoir exécutif sous cette Charte est détenu par le roi, à se titre il nomme et révoque les ministres et lesquelles sont seulement selon la charte constitutionnelle art 55-56 responsable pénalement. Les prérogative du roi, il a le droit de prendre des ordonnances pour l’exécution des lois et la sûreté de l’État, il dispose d'un droit de veto absolu et il peut dissoudre la chambre des députés.

Le pouvoir législatif, sous cette charte est détenu par le parlement qui est bicaméral (2chambres), d'un coté la chambre des pairs compose de membre héréditaire ou a vie qui sont surtout nommé par le roi selon implique que le droit puisse disposer d'une majorité au seins de la chambre des paires selon implique qu'il peut passer outre la chambre en nommant des pairs suffisant pour changer la majorité , de l'autre coté la chambre des députés sont élu par la chambre des paires élu au suffrage censitaire sens très élevé se qui restreins le nombre d’électeurs et d'éligible mais au seins de chambre il y a la présence du roi car il élu le président de la chambre. Ses chambre la ne dispose pas de l’initiative des lois des amendement qui doivent être approuvé par le roi.

Ici le jeu des institutions politique, qui dénote une évolution vers le régime parlementaire est du a de multiples causes, le roi sous cette charte de 1814 se comporte comme un monarque parlementaire cela signifie que même s'il détient le pouvoir suprême il ne gouverne pas directement et laisse agir ses ministres qui a les renvoyer quand il est mécontent ou lorsque ses ministre mécontent de la chambre des députés. Il les revoient car il tient compte de la majorité parlementaire qui est diviser entre ultra monarchiste et libéraux, tien compte pour gouverner de ses tendance en fonction des majorité de 'un ou de l'autre . C'est pourquoi quand les premiers ministres perdent la confiance des députe qui est une chambre élus décidera e se séparer d'eux. C'est pourquoi le cabinet ministériel sera solidaire et sa responsabilité sera collective, responsabilité qui est donc politique et dans le cadre de ses articles l'art 13 dispose la personne du roi et inviolable et sacré mettre la suite de l'article la responsabilité de ses ministres n'est pas précisé responsabilité politique des ministres.

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