Monde du Travail
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La production mondiale d’automobiles
Question 1 : Les raisons pour lesquelles les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 sont dues principalement à la crise financière intervenue à la mi-2008 et au ralentissement économique. La production mondiale d’automobiles, après avoir baissé en 2008, a chuté de 13% en 2009.
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La productivité
III- la productivite A- la productivité : production / quantité de facteur de production nécessaire (facteur travail et capital) → on calcule une productivité du travail et du capital. La production peut être mesure en unité physique (nombre de produit) et en euros. Comment mesurer : - le facteur travail
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La Programmation Neuro Linguistique (PNL)
1. La Programmation Neuro Linguistique (PNL) I. Les principes de la PNL La PNL propose des outils permettant à un individu de décoder son propre fonctionnement (un programme) et ceux de ses interlocuteurs. Les présupposés de la PNL : chaque être humain est un système où le corps (les comportements
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La prohibition des clauses léonines
TD 3 La prohibition des clauses léonines Commentaire comparé Faits 1 : Aux termes de deux protocoles d'accord, l'actionnaire principal d'une société s'est engagé à céder à une CRCAM 900 actions d'une société anonyme, pour la somme de 3 millions de francs. Ces promesses ont été exécutées, puis complétées par
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La prolifération des armes nucléaires
Au sortir de la Seconde Guerre Mondiale(1945), la communauté internationale se donne pour mission le maintien de la paix et de la sécurité internationale. Aujourd’hui, comme auparavant, ces deux idéaux priment. C’est pourquoi la question de la prolifération des armes nucléaires rebondit au sein des conférences observées par différentes organisations
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La promesse de contrat est-elle un contrat ?
Plan détaillé - La promesse de contrat est-elle un contrat ? Au VIème siècle, Confucius préconisait déjà : “Examine si ce que tu promets est juste et possible, car la promesse est une dette.”. Attaché à l’actuel droit des contrats, cet honorable conseil revêt une acuité toute particulière : ainsi
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La promesse unilatérale de vente : 3e civ, 11 mai 2011
Dans sa décision du 11 mai 2011, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, va à l’encontre de la volonté de la doctrine qui souhaitait une restauration de l’efficacité des avant-contrats, en effet l’arrêt porte sur la rétractation du promettant dans sa promesse unilatérale de vente avant
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La promotion et la protection des droits de la femme
Thème : la promotion et la protection des droits de la femme Plan : Introduction 1. La promotion des droits de la femme 1. Garantir l’égalité et la non-discrimination 1. Protection des droits de la femme 1. Protection contre les abus de la partie au conflit au pouvoir de laquelle
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La proprieté de biens
• Madame APPLEBEE (PP) •Monsieur APPLEBEE (PP décédée) •Couple qui veut racheter la maison (PP) •Entreprise (PP ou PM non préciser) • Convives (PP) • Ouvriers/Patron (PP) • Pêcheurs (PP) • Maison, atelier, terrain, arbres, cours d’eau (biens immeubles par nature) • Fresque (bien attaché au fonds à perpétuelle demeure
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La Propriété immobilière (droit de propriété)
La Propriété immobilière s0: définition : Pro (devant) priétas (premier, plus fort..) .la pleine propriété= usus+ fructus+abusus .la nue propriété= abusus juridique seul Histoire du droit .préhistoire : paléolithique chasseur cueilleur pas de propriété immobilière car nomadisme ; néolithique agriculture, sédentarisation, émergence de la propriété immobilière. .celtique: éleveurs: les bêtes
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La Propriété Industrielle
CHAP.9 LA PROPRIETE INDUSTRIELLE I. Le brevet : Une entreprise qui met au point une innovation technologique à intérêt à la protéger par un brevet si elle veut garder un avantage concurrentiel. Pout être brevetable l’invention doit être : - Nouvelle. - Susceptible d’une application industrielle ou commerciale. Le propriétaire
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La propriété intellectuel et artistique : Protéger les auteurs et producteur d’œuvres littéraires acoustique.
Le droit de la propriété intellectuel et artistique a le droit de protéger les auteurs et producteur d’œuvres littéraires acoustique. En france la propriété littéraire et artistique st compose de deux élément Selon le code intellectuelle l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre du seul fait de sa
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La Propriété Intellectuelle
I / Les droits d’auteurs Un droit d’auteur est un droit de propriété sur une œuvre immatérielle, que le code qualifie de création de l ‘esprit. En matière de création immatériel, ont distingue : - la propriété industrielle : innovations donc délivrance d’un brevet (par l’INPI) - la propriété littéraire
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La propriété privée
1ère PARTIE : LA PROPRIETE PRIVEE INTRODUCTION : LA NOTION DE BIEN TITRE 1 : DEFINITION DE LA NOTION DE BIEN Au sens juridique, la notion de bien se définit soit négativement en expliquant ce qu’elle n’est pas, soit positivement en expliquant ce qu’elle est. CHAPITRE 1 : DEFINITION NEGATIVE
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La propriété-sûreté
Dissertation : Droit des sûretés Sujet : La propriété peut-elle être considérée comme la reine de sûreté ? Dans les années 40, Voirin clamait « Pour obtenir une sécurité complète, il faut recourir aux sûretés réelles», évoquant ainsi la dualité des types de sûretés existantes. Une sûreté est une technique
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