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32 160 Monde du Travail dissertations gratuites 17 476 - 17 490

  • La prévention et la détection des difficultés des entreprises

    La prévention et la détection des difficultés des entreprises

    Chapitre 9 : La prévention et la détection des difficultés des entreprises La loi de « sauvegarde des entreprises » (27 juillet 2005), modifiée pas l'ordonnance du 18 décembre 2008, réforme en profondeur le droit des entreprises en difficulté. Elle met l'accent sur la prévention. En effet, en matière de sauvegarde des entreprises,

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  • La prévention sécurité en entreprises: les 10 actions pour réussir, panser ou penser la prévention

    La prévention sécurité en entreprises: les 10 actions pour réussir, panser ou penser la prévention

    PREVENTION SECURITE EN ENTREPRISE 10 ACTIONS POUR REUSSIR PANSER… OU PENSER LA PREVENTION Ce document précise suivant 10 actions, les bases d'une " BONNE PRATIQUE " pour une amélioration fiable et vérifiable de la PREVENTION Sécurité dans une entreprise. Ils sont persuadés que le "RISQUE ZERO" est non seulement possible

    5 719 Mots / 23 Pages
  • La préventions des ventes

    La préventions des ventes

    La prévision des ventes La prévision des ventes (du C.A) est fondamentale, car elle détermine les capacités et les besoins futur de l’entreprise (investissement, rentabilité, organisation). Le point de départ de tout prévision est l’évaluation des volumes d’activités actuelle. 1. Les principes de la prévision Quand on veut prévoir les

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  • La prévision des ventes

    La prévision des ventes

    Chapitre 7 : la prévision des ventes 1. Les méthodes d’ajustement linéaire Lorsqu’il existe une tendance dans l’évolution du chiffre d’affaires, les méthodes d’ajustement linéaires permettent de prévoir les ventes pour les années suivantes. On utilise l’extrapolisation linéaire car on suppose une continuité dans l’avenir de la tendance. A/ La

    359 Mots / 2 Pages
  • La prise d'indépendance pacifique du Timor Oriental

    La prise d'indépendance pacifique du Timor Oriental

    Kofi Annan dit : « La tolérance est une vertu qui rend la paix possible ». L'ONU, Organisation des Nations Unies regroupe 193 États et ses objectifs sont le maintien de la paix, la sécurité collective et pacifier les relations entre les États. Le Timor Oriental se situe entre L'Indonésie

    1 276 Mots / 6 Pages
  • La Prise De Decision

    La Prise De Decision

    CHAPITRE 1/ LA PRISE DE DECISION C’est l’activité principale des responsables d’une organisation. La décision doit respecter un processus pour être efficace. 1, Les étapes du processus de décision Déf de la décision : Consiste à exercer 1 choix cohérent et rationnel, conforme aux objectifs. Elle doit s’appuyer sur le

    221 Mots / 1 Pages
  • La prise en compte des usages par le droit commercial interne et international

    La prise en compte des usages par le droit commercial interne et international

    Point cours : Les actes mixtes = 3e catégorie qui s’insère autour des actes de commerce. Déf° : Actes qui sont pour l’une des parties des actes de commerce, et pour l’autre partie des actes civils. Ex. : un particulier achète un bien à un commerçant. - Pour le

    2 849 Mots / 12 Pages
  • La prise en compte du risque du dommage en droit de la responsabilité civile

    La prise en compte du risque du dommage en droit de la responsabilité civile

    Dissertation La prise en compte du risque du dommage en droit de la responsabilité civile Dans un arrêt du 5 avril 2019, la Cour de cassation va opérer un revirement de jurisprudence et ainsi permettre aux salariés des établissements exposé à l’amiante mais qui ne faisait pas parti des établissements

    2 891 Mots / 12 Pages
  • La Problematique De L'investissement Minier

    La Problematique De L'investissement Minier

    Le secteur minier burkinabé a connu un développement sans précédent ces dernières années ; ce qui a suscité beaucoup d’espoir quant à l’amélioration des conditions de vie des populations. Ces dernières, lasses d’attendre des retombées d’une manne qui tardent à venir, commencent à s’interroger sur la transparence dans l’utilisation des

    502 Mots / 3 Pages
  • La Procédure

    La Procédure

    La Procédure Art.59 à 83 Art.59 : les moyens de preuve et les mesures de contrôle §1er L’administration est autorisée à prouver selon les règles et par tous les moyens de droit commun, témoins et présomptions compris à l’exception du serment, et en outre par les procès-verbaux des agents des

    1 155 Mots / 5 Pages
  • La procédure civile

    La procédure civile

    Cours de la procédure civile La procédure civile pour le droit judiciaire privé est l’ensemble des règles relatives à l’organisation et au fonctionnement de la justice civile, et qui tendent à assurer au particulier la sanction des droits subjectifs dont il se prétend titulaire. Le droit judiciaire règle aussi la

    11 853 Mots / 48 Pages
  • La procédure civile.

    La procédure civile.

    La procédure civil est l’ application des lois, les compétences règlementaires. Le gouvernement décide par décret. § 3 Effort de codifyication Jusqu’en 1972, on constatait une dispersion des textes. On a donc établit un projet de codification qui entre en vigueur lors du décret du 16 mars 1998 qui regroupe

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  • La procédure d'alerte en droit des affaires

    La procédure d'alerte en droit des affaires

    La prévention par la procédure d’alerte Cette procédure peut être à l’initiative de plusieurs personnes : Alerte par le commissaire aux comptes Alerte par le comité d’entreprise Alerte par les actionnaires Alerte par le président du tribunal Paragraphe 1 : Alerte par le commissaire aux comptes Différence entre commissaire et expert aux

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  • La procédure d'exportation

    La procédure d'exportation

    PROCEDURE D'EXPORTATION L’exportation des produits animaux et d’origine animale et des aliments pour animaux est soumise aux dispositions législatives et réglementaires exigées par les pays destinataires des produits. Le contrôle sanitaire à l’exportation est assuré par les services vétérinaires. Au niveau de Casablanca, de Tanger et d’Agadir, ces structures sont

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  • LA PROCÉDURE DE DÉPÔTS DE BREVETS

    LA PROCÉDURE DE DÉPÔTS DE BREVETS

    XXX, Assistante de manager À l'attention de Mme LINIER, Chef de service Le 06 Avril 2013 Pj : diagramme de flux NOTE CONCERNANT LA PROCÉDURE DE DÉPÔTS DE BREVETS Nous envisageons de faire breveter certains de nos logiciels. Pour cela, vous m'avez demandé d'analyser l'actuelle procédure de déposition de brevets.

    202 Mots / 1 Pages
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