Divers
47 456 Divers dissertations gratuites 45 166 - 45 180
-
TD de Droit civil
MÉTHODOLOGIE : * Fiche d’arrêt * Commentaire d’arrêt * Cas pratique * Dissertation juridique * Commentaire d’article * Note de synthèse 1/ Le commentaire d’arrêt. Le commentaire d’arrêt est un exercice qui comprend essentiellement deux phases : * La fiche d’arrêt * Le commentaire à proprement dit (comme si la
1 060 Mots / 5 Pages -
TD de droit civil
On pourrait voir dans cette décision rendue par la chambre commerciale de la Cour de Cassation du 25 juin 2013 un tournant majeur à la loi du 6 janvier 1978, dite « loi informatique et libertés ». Si elle était peu appliquée par les entreprises par le passé, on peut penser que
1 246 Mots / 5 Pages -
TD de Droit Civil douzième séance
TD de Droit Civil douzième séance. Thème : l’Identification de la personne physique/L’état des personnes. Exercice : Résoudre les deux cas pratiques. CAS PRATIQUE N°1 : Une femme a donné naissance à un enfant qu’elle à reconnue au moment de déclarer sa naissance. Le père que cet enfant étant absent
2 303 Mots / 10 Pages -
TD de droit civil, cas pratique
Faits : Nicolas Romans se marie le 4 aout 2015 avec Ségolène Barbieres. A la suite du licenciement de celui-ci et de la rencontre de monsieur christian cliouscat de madame celle-ci veut divorcer. Points importants : Le couple n’envisage pas de concevoir d’enfants. 3 méthodes contraceptives, 2 IVG fait auparavant,
321 Mots / 2 Pages -
TD de droit constitutionnel
TD : Droit constitutionnel (DC) problématique : Quels sont les conditions d'existence de l'état ? (question direct ou phrase interrogative) «l'état s'établit davantage tous les jours, à côté, autour, au dessus de chaque individus pour l'assister, le conseiller et le contraindre» TOCQVEILLE ouvrage en Amérique. - définir l'état et indiquer
335 Mots / 2 Pages -
TD de droit constitutionnel
Intro général en droit Introduction : Complexité du Droit qui commence avec son vocabulaire juridique surtout en droit privé. 2 choses centrales à aborder : * Le vocabulaire, les définitions, la maîtrise de la langue du droit sont des outils très importants dans notre cursus. Ex, « Veuillez évaluer votre
6 768 Mots / 28 Pages -
TD de droit constitutionnel, méthodologie
30/09/19 TD droit constitutionnel Méthodologie Introduction : * Quel sont les objectifs des TD ? * Approfondir les cours magistraux * Travailler la méthodologie des exercices juridiques * Contrôle continu de connaissances * Il existe 3 catégories d’exercices juridiques : * La dissertation * Le commentaire * Le cas pratique
416 Mots / 2 Pages -
TD de droit constitutionnel: la séparation des pouvoirs est-elle encore pertinente?
TD DROIT CONSTITUTIONNEL N°7 La séparation des pouvoirs est-elle encore pertinente ? Selon MONTESQUIEU « le pouvoir arrête le pouvoir pour permettre la mise en place d’un gouvernement modéré ». La théorie de la séparation des pouvoirs, que l’on doit à MONTESQUIEU, est donc celle de la modération des pouvoirs, théorie condensée
1 097 Mots / 5 Pages -
TD De Droit De La Famille
TD 1 : Evolution contemporaine du droit de la famille Sujet théorique : la juridiction familiale Juridiction = terme pour désigner un tribunal pris en tant que service public de l’Etat ayant pour fonction du juger les différends qui lui sont déférés. Deux sens : - Au sens formel =
6 417 Mots / 26 Pages -
TD de droit moral et justice
TD n°2 I- Droit moral et justice 1. Diane Pretty avait pour souhait de pouvoir choisir le moment et les modalités de sa mort afin de ne pas a avoir endurer ces épreuves cela aurait été rendu possible par l’assistance de son mari pour mettre fin à ses jours .De
734 Mots / 3 Pages -
TD de droit pénal général
TD DROIT PÉNAL GÉNÉRAL Galop 4 mars 2017 10h-13h Séance 1 : DDHC : bloc de constitutionnalité, rédigé par l’anc Article ddhc pénal : 1er , 4eme ,5, Article 7 : sureté (détention) pénal Artcile 8 : principe de nécessité ( pénal) Article 9 : présomption d’innocence ( pénal) Article
583 Mots / 3 Pages -
TD de droit public
Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis Licence droit 1° année Introduction au Droit public : principes fondamentaux du droit constitutionnel Méthodologie des exercices juridiques ________________ Quelques remarques préliminaires ⮚ De la nécessité absolue d’assister aux cours On y acquiert les connaissances fondamentales même si un polycopié ou autre document était
4 415 Mots / 18 Pages -
TD de droit sur la jurisprudence
Exercice 1 : * Élément de réponse pour savoir si le rôle de la jurisprudence est indispensable : * Solution retenue par l’arrêt * La jurisprudence, ce sont les arrêts de principe par les cours suprêmes. * Elle est la partie mouvante du droit, car elle va changer selon les
898 Mots / 4 Pages -
TD de Management
Question 1 Spécificités et utilité d’un site institutionnel, vitrine et marchand. – Un site institutionnel présente le réseau et les unités commerciales, communique sur la marque, les offres d’emploi, etc. – Un site vitrine présente l’unité commerciale, le catalogue de produits et les différents services. – Un site marchand permet
433 Mots / 2 Pages -
TD de négociation
Négociation, TD 1, 05 Septembre 2019 Oral : B to B * Sous forme de plan dans le dossier : on note toutes les techniques qu’on utilise pour l’oral * Prendre une fiche produit, maquettes, brochures… Communication : La déperdition du message * Ce que j’ai à dire (100%) *
1 856 Mots / 8 Pages