Normes dissertations et mémoires
394 Normes dissertations gratuites 151 - 175
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Les différentes normes et processus que doit suivre une entreprise?
Les grandes entreprises utilisent différents processus. Exemple : une entreprise qui vend des produits militaires en France doit respecter plusieurs processus: - Processus 1, - Processus 2, - Processus 3 Il doit tous être cocher ! Les check-lists : Importante en termes de travail Lister toutes les informations Lister les actions que l’on doit faire Vérifier que l’on a tout fait. Anecdote: 5 ans, une entreprise recrute un nouveau directeur général
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Définition des normes en termes de méthodologie, de gestion et d'attitude
Définir des standards en termes de méthodologie, de management et d’attitude Comprendre et s’approprier les 6 facteurs clés de la réussite Obtenir la mise en place d’une pratique régulière et systématique pilotée par la production avec l’appui des fonctions support Garantir une amélioration progressive grâce à l’implication des managers Qu’est-ce que signifie « QRQC » QRQC est l’abréviation de « Quick Response Quality Control » qui se traduit par :
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Norme Comptable
Depuis le début de la crise financière, les normes comptables internationales, également appelées normes IFRS, pour International Financial Reporting Standards, et les normes américaines (US-GAAP), ont été accusées par certains d'être à l'origine de la crise financière, et par d'autres, d'avoir permis de la révéler à temps. Le concept de juste-valeur (ou Fair Value), utilisé pour la valorisation des instruments financier fait donc l'objet de nombreux débats, à tel point que c'est avec une rapidité
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Normes Biologiques
NFS hématies : globules rouges 4,5 – 5,5 millions/mM3 une baisse peut être liée à une hémorragie, hémolyse, syndrome inflammatoire hémoglobine homme : 14 à 18 g /100ml femme : 12 à 16g / 100ml dépister une anémie hématocrite homme :40-52% femme : 37 à 46% indicateur du taux d'hémogline dans les GR les plaquettes : 150000 – 450000 / mm3 surveillance coagulation dépister un risque hémorragique thrombocytose (augmentation) ==> thombose thrombopénie (diminution) ==> hémorragique leucocytes 4000 – 10000/mm3 Dépister une infecton : hyperleucocytose :
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Normes IFRS
Les comptes consolidés Chapitre 1 : Le périmètre de consolidation Section 1 : Définition Consiste à définir les sociétés du groupe qui seront consolidées. Sont à prendre en compte les entreprises sous contrôle ou influence notable de la société mère. Sont donc exclue les entreprises : - dont les titres ne sont détenus qu’en vue d’une cession ultérieur à brève échéance - avec des restrictions sévères et durables remettant en cause substantiellement l’influence ou le
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Normes IFRS Les Origines
MCI – Module Comptabilité internationale normes IAS/IFRS 1 Séquence 1: normalisation comptable et financière 1.1 Historique de la normalisation comptable La première normalisation comptable date de 12, avec HAMMURABI, elle est gravé sur une pierre qui est actuellement au musée du Louvre. Le but d' une normalisation comptable est d' indiquer ce qu' il faut faire et ne pas faire. Le Code « Hammurabi » va durer 10 ans, jusqu’à' a que les romains utilisent leurs propre
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Application des règles et des normes relatives aux crédits documentaires
APPLICATION DES REGLES ET USANCES UNIFORMES RELATIVES AUX CREDITS DOCUMENTAIRES RUU600 CCI REVISION 2007 Vous êtes soumis aux situations suivantes face au crédit documentaire ci-joint. Proposez des réponses. 1. Le document de transport indique la mention suivante relative à la marchandise. « Déclaré contenir aux dires du chargeur ». La banque désignée est-elle en droit de rejeter le document ? 2. Le bénéficiaire a remis deux documents de transport couvrant le même voyage par le
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Cas Xpress Pro: La norme ISO 9001
HEWLETT-PACKARD COMPANY [Titre du document] [Sous-titre du document] eleve [Choisir la date] [Tapez le résumé du document ici. Il s’agit généralement d’une courte synthèse du document. Tapez le résumé du document ici. Il s’agit généralement d’une courte synthèse du document.] 1) Evaluer le besoin d’information • Qui peut prétendre à cette norme ? La certification ISO 9001 peut être obtenue par tout type d’entreprise ou d’organisation souhaitant faire recourt à un système managérial extérieur. Ces
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Hiérarchie des normes
TD 3 Hiérarchie des normes Hiérarchie : Ensembles des composantes d’un système juridique considéré dans leur coordination et fondé sur le principe selon lequel la norme d’un degré inférieur doit respecter et mettre en oeuvre celle d’une norme sup Pouvoir exécutif : Gouvernement et président de la république Pouvoir judiciaire : pouvoir de la justice, de trancher un litige fonction contentieuse, soit en contrôlant un acte ou une situation juridique (fonction gracieuse). Pouvoir législatif :
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Norme comptable internationale
NORME COMPTABLE INTERNATIONALE 1 présentation des états financiers SOMMAIRE paragraphes OBJECTIF 1 CHAMP D'APPLICATION 2 DÉFINITIONS 7 ÉTATS FINANCIERS 9 Objet des états financiers 9 Jeu complet d'états financiers 10 Caractéristiques générales 15 Image fidèle et conformité aux IFRS 15 Continuité d'exploitation 25 Méthode de la comptabilité d'engagement 27 Importance relative et regroupement 29 Compensation 32 Fréquence de l'information financière 36 Informations comparatives 38 Informations comparatives minimales 38 Informations comparatives supplémentaires 38C Changement de méthode
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Norme Laboratoire Analyse Granulometrique
La présente norme européenne a été élaborée par le Comité Technique CEN/TC 154 «Granulats» dont le secrétariat est tenu par la BSI. Cette norme européenne devra recevoir le statut de norme nationale soit par publication d'un texte identique, soit par entérinement au plus tard en décembre 1999, et toutes les normes nationales en contradiction devront être retirées au plus tard en décembre 1999. La présente norme européenne fait partie d'un ensemble de normes d'essais qui
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Normes législatives et réglementaires
Chapitre 3 : Les Normes Législatives et Règlementaires Section 1 : Le Domaine de la Loi et du Règlement Le pouvoir de faire la loi, qui appartient au législateur, qui est le pouvoir souverain par excellence, et le pouvoir de règlementer, qui appartient à l’autorité administrative, interviennent depuis la Constitution de 1958 dans des domaines distincts. Cette scission est le résultat du processus de rationalisation du parlementarisme voulu par le Général de Gaulle. En encadrant
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Le respect de la hiérarchie des normes juridiques
Avant, on a matérialisé le bloc de légalité, maintenant, il faut voir comment ce principe limite la portée pratique de l'administration. Il faut remarquer qu'il existe une légalité normale, mais aussi une exception. La légalité de crise, c'est l'hypothèse dans laquelle les règles qui s'imposent normalement à l'administration sont assouplies ou écartées en fonction des besoins de la nation. C'est la qualité de ce qui est conforme à la loi entendue au sens large. Le
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Résumé des normes pour la soumission des documents écrits
1. Parties d’un travail 1.1. Page de titre; 1.2. Table des matières (se génère automatiquement dans le modèle en faisant la mise à jour des champs); 1.3. Introduction; 1.4. Développement et divisions; 1.5. Conclusion; 1.6. Liste des références bibliographiques utilisées et mentionnées dans le travail; 1.7. Annexes : s’il y a lieu, toutes pièces (dessins, documents, etc.) qui, sans être essentielles, permettent de comprendre le contexte dans lequel s’inscrit le travail. 2. Mise en page
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Les normes jurisprudentielles
Section II : Les normes jurisprudentielles Le droit administratif français est un droit essentiellement jurisprudentiel. Ces traits fondamentaux ont été posés par la jurisprudence et surtout le CE. Les notions fondatrices de ce droit administratif ne sont exposées dans aucun textes car peu à peu forgées par le juge et continuent de l’être et c’est ce qui fait la difficulté de ce droit. C’est donc un droit non écrit, plus difficile d’accès. C’est donc un
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Les Normes Biologiques
Les hématies : les globules rouges Norme biologique • 4,5 – 5,5 millions / mm3 Intérêt du dosage Une baisse peut être liée à une hémorragie, une hémolyse, une maladies hématologiques ou médullaires osseuses, ainsi qu'à un syndrome inflammatoire : • Maladies infectieuses. • Maladies hématologiques. • Cancers. • Anémies inflammatoires ou par carence en vitamines. • Maladies de l’hémoglobine. • Saignement extériorisé. • Maladies congénitales du globule rouge. L'hémoglobine Normes biologiques • 14 –
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La Place De La Constitution Dans La Hierarchie Des Normes
La hiérarchie des normes en droit français est une vision hiérarchique des normes juridiques françaises ainsi que de l'application des traités signés par la France. Cette hiérarchie, représentée sous la forme d'une pyramide au sommet de laquelle se trouve la Constitution, ne prend tout son sens que si son respect est contrôlé par un juge. La notion de hiérarchie des normes a d'abord été formulée par le théoricien du droit Hans Kelsen (1881-1973), auteur de
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Les sources externes du Droit administratif, la place du droit international dans la hiérarchie des normes : l’arrêt Koné
Les sources externes du Droit administratif, la place du droit international dans la hiérarchie des normes : l’arrêt Koné 1. Présentation de la décision : Il s’agit d’un arrêt de l’assemblée du contentieux du Conseil d’Etat, en date du 3 juillet 1996. L’arrêt traite de la situation d’un ressortissant malien qui fait l’objet d’une demande d’extradition par les autorités maliennes, à cause d’un mandat d’extradition délivré par le président de la cour suprême du mali,
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Le Juge Et La Hierarchie Des Normes
DISSERTATION : LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA HIERARCHIE DES NORMES « De plus en plus sollicitée mais de moins en moins respectée, la hiérarchie des normes est en crise » (Professeur Pascal Puig dans son article « Hiérarchie des normes : du système au principe »). Cette citation illustrerait la situation actuelle de la hiérarchie des normes en France. La hiérarchie des normes par définition est une vision synthétique du droit mise au point par le
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Droit Civil: Norme De Droit
• Norme de droit Def du droit (dans la science du droit français) : ensemble des normes émanant de l’organe de l’Etat français ou considèrent comme fessant partis du droit français qu’il s’approprient commandant elle même la combinaison avec d’autre normes un comportement et assorties d’une menace de sanction en cas de manquement du destinataire de la norme, et des normes qui modifie ou abroge celle qui viennent d’être dit. Les éléments essentiels de la norme
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Le Juge Administratif Et Les Normes Internationales
Le juge administratif a pour rôle de statuer, d’appliquer une règle de droit à des litiges concernant l’administration. La norme internationale constitue, quant à elle, toute norme juridique incluant un élément d’extranéité organique autrement dit une norme n’émanant pas de la volonté d’autorités exclusivement françaises. Comme toute norme, elle se compose de plusieurs branches qu’il faut distinguer : le droit originaire, d’une part, dont relèvent les traités, les conventions ou les accords élaborés entre plusieurs
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La Concurrence Des Normes : La Constitution Et Les Autres Normes
La concurrence des normes : La Constitution et les autres normes Au milieu du XXème siècle, Kelsen a opté pour une hiérarchie des normes : on parle alors de la fameuse pyramide des normes de Kelsen. La norme est une règle énoncée par une autorité compétente indiquant ce qui doit être fait dans un cas déterminé. Kelsen place au sommet de la pyramide la Constitution, suivit des normes internationales et européennes, puis les lois (organiques
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L'explicationdes Normes D'audit ISA
NORME INTERNATIONALE D’AUDIT ISA 700 Opinion et rapport sur des états financiers This International Standard on Auditing (ISA) 700, “Forming an Opinion and Reporting on financial Statements”, published by the International Auditing and Assurance Standards Board of the International Federation of Accountants (IFAC) in April 2009 in the English language, has been translated into French by The Canadian Institute of Chartered Accountants / L’Institut Canadien des Comptables Agréés (CICA / ICCA) in May 2009, and
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Le stage de l'auditeur pour la mise à jour de la norme ISO 14001
C. Les autres missions Cette année la X a reçu la visite d’un auditeur pour le renouvellement de l’ISO 14001. Il m’a été demandé de mettre à jour les étiquettes des collecteurs ainsi que le plan du tri sélectif. D’autre part, j’ai pu participer à un audit blanc IFS V, quelques semaines après le renouvellement de certification de l’ISO 14001. C.1 L’ISO 14001 L’ISO 14001 est une norme qui certifie notamment que l’organisme s’implique et
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L'application De La Norme pénale Dans Le Temps
TD Pénal Séance 5 : L’application de la norme pénale dans le temps Dans son ouvrage ‘’ À cette terre où l'on ploie, Les rayons et les ombres ‘’de 1840, Victor Hugo dit : "Souffrons ! C'est la loi sévère ; aimons ! C'est la douce loi." Dance cet arrêt du 23 mai 2012, le requérant, M. Patrick X est poursuivi pour avoir abandonné sa famille de décembre 2008 au 13 mai 2009. Depuis 2006,
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