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Le Contrat De Vente dissertations et mémoires

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122 821 Le Contrat De Vente dissertations gratuites 976 - 1 000 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 18 Juin 2015
  • Contrat de transport international

    Contrat de transport international

    Master de recherche en droit des affaires Filière : Droit de commerce international Thème : Le contrat de transport international TABLE DES MATIÉRES Introduction Partie I- condition de formation du contrat de transport et typologie des contrats de transport Section I- conditions de formation du contrat de transport 1. Conditions de forme 2. Conditions de fond Section II- typologies des contrats de transport 1. Contrat de transport maritime et terrestre 2. Contrat de transport aérien

    5 809 Mots / 24 Pages
  • Le contrat de travail

    Le contrat de travail

     Remerciement …………………………………………2  Introduction générale …………………………………3  Introduction……………………………………………5  Fiche technique………………………………………...6  Activité de Colainord………………………………….7  Produit de Colainord………………………………….8  Organigramme………………………………………12  Déroulement de stage………………………………..17  Expérience personnelle………………………………25  Conclusion…………………………………………....26 remerciement Avant d’entamer ce présent travail, je tiens tout d’abord à exprimer mes sincères sentiments et remerciements à tous ceux qui ont participé de manière directe ou indirecte à l’élaboration de ce travail. A cette occasion , je tiens à remercier profondément :

    667 Mots / 3 Pages
  • Le contrat de travail à durée déterminée

    Le contrat de travail à durée déterminée

    CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE INSERTION ENTRE LES SOUSSIGNEES : K.A. NET Multiservices Inscrite au registre du commence et des sociétés de EVRY N° de SIRET : 829 900 505 Numéro URSSAF : Siège social : 70, rue Gabriel Péri 91 300 MASSY ET Monsieur De nationalité Demeurant : N° S.S : ARTICLE Premier- ENGAGEMENT Monsieur qui se déclare libre de tout engagement à compter du 04/07/ 2016 en qualité de agent propriété. Le présent contrat est soumis aux dispositions de

    460 Mots / 2 Pages
  • La protection des salariés en cas de rupture du contrat de travail

    La protection des salariés en cas de rupture du contrat de travail

    I/ les cas de rupture de la relation de travail 1. Le licenciement 1. L’expression "cause réelle et sérieuse" signifie : • cause réelle : - établie : matériellement vérifiable. Il faut des éléments tangibles qui peuvent étayer ce motif. - Objective : la bonne ou mauvaise humeur de l’employeur, la perte de confiance sont des notions trop subjectives et ne peuvent être vérifiées. - Exacte : véritable raison du licenciement (ne doit pas cachée

    1 096 Mots / 5 Pages
  • Les contrats de travail

    Les contrats de travail

    L’accès à l’activité professionnelle L’activité professionnel peut être exercé par un individu soit en optant pour le régime du salariat soit en choisissant le statut de travailleur indépendant soit en bénéficiant de celui de fonctionnaire tout au long du 20eme siècle on a constaté le développement du régime du salariat. Celui-ci se manifeste dans le cadre de la conclusion d’un contrat de travail. Ce dernier crée les obligations réciproque pour l’employeur et pour le salarié

    971 Mots / 4 Pages
  • Sujet de vente, la boutique de Limoge

    Sujet de vente, la boutique de Limoge

    Comment bien choisir sa montre ? Sélectionneur de tendances depuis 1995, "L'heure universelle" vous propose un choix de plus de 1000 montres et de plus de 20 marques. Fashion, rétro, glamour, esprit créateur, flashy, version city ou branché, toutes les tendances sont chez "L'heure universelle" . Avec ses 30 boutiques à travers l'hexagone et ses nombreuses sélections pour homme, femme et enfant, vous avez tout pour être à l'heure des tendances. La boutique de Limoges

    3 996 Mots / 16 Pages
  • Le contrat de travail

    Le contrat de travail

    Classe BTS 1 / Chap 2 Le contrat de travail Objectifs : - Apprécier la validité d’un contrat de travail et expliciter ses effets juridiques - Qualifier et rédiger quelques clauses d’un contrat de travail Noms étudiants : Situation : Une camarade de classe, Sarah (18 ans), s’apprête à signer le contrat de travail ci-joint. Elle vous demande de l’analyser et de la rassurer sur sa légalité. (Utilisez la grille ci-dessous). 1. Pouvez-vous lui rappeler

    821 Mots / 4 Pages
  • Contrat de travail / Contrat Administratif

    Contrat de travail / Contrat Administratif

    Personnes publiques : aptitude à être titulaire de droits et d’obligations Le contrat administratif * Est soumis à : Des conditions d’existence ou de qualification : la qualification de la loi ou des critères de détermination : une personne publique parmi les signataires et une clause exorbitante de droit commun ou l’exécution d’un service public pour objet. * Peut être de différents types : La délégation de service public Le contrat de partenariat public/privé Le

    360 Mots / 2 Pages
  • Droit du travail: le contrat de travail

    Droit du travail: le contrat de travail

    Droit du travail DROIT DU TRAVAIL – SEMESTRE 1 Chapitre 1 : La formation du contrat de travail Pour être obligé, l’individu doit être soumis à une règle de droit. Cela peut être la loi, le contrat, la jurisprudence, la convention collective etc. En droit du travail, le contrat de travail prend une importance particulière. C’est une source qui apporte au salarié son lot de précisions. Section 1 : Définition du contrat de travail. Le

    8 838 Mots / 36 Pages
  • Les obligations respectives des parties dans le contrat de bail

    Les obligations respectives des parties dans le contrat de bail

    L’arrêt suivant a été rendu par la 3ème chambre civile de la cour de cassation le 20 janvier 2009 et concerne l’applicabilité des clauses concernant les obligations respectives des parties dans le contrat de bail. Une société, propriétaire d’un local, le donne à bail commercial à une société locataire. Suite au constat de défaillances graves dans l’installation électrique mettant en péril la sécurité du local, la société locataire assigne la société bailleresse aux fins d’exécution

    1 392 Mots / 6 Pages
  • Corrigé chapitre 1 - L'entretien de vente

    Corrigé chapitre 1 - L'entretien de vente

    Chapitre 1 Préparer l’entretien de vente Travail à faire, p. 8 1. Développer la relation commerciale a. Dans quelle étape de la relation commerciale se situe-t-on ? Proposition de réponse Nous sommes dans la phase d’acquisition du client. b. Quels sont les enjeux de cette action commerciale pour La Banque Postale ? Proposition de réponse Les enjeux sont de développer et de consolider la relation avec les clients existants. La Poste Mobile est un service

    2 673 Mots / 11 Pages
  • Chapitre 2 : mener l'entretien de vente

    Chapitre 2 : mener l'entretien de vente

    Chapitre 2 Mener l’entretien de vente Travail à faire, p. 22 1. Prendre contact • Avez-vous respecté les étapes de la prise de contact ? Justifiez votre réponse et faites des propositions d’amélioration. Proposition de réponse Les étapes de la prise de contact n’ont pas été respectées. En effet, le téléphone a sonné lorsque la cliente est arrivée. Comme il s’agissait du responsable, le/la stagiaire s’est empressé(e) de répondre, sans montrer à sa cliente qu’il/elle

    3 049 Mots / 13 Pages
  • La typologie des contrats de travail: le CDI et le CDD

    La typologie des contrats de travail: le CDI et le CDD

    LA VARIETE DES CONTRATS DE TRAVAIL Les différents contrats de travail sont principalement déterminés par le Code du travail qui rend leur respect obligatoire. L’employeur qui embauche un salarié pour le faire travailler formalise le plus souvent la relation contractuelle par écrit, habituellement sous la forme d’un CDD ou d’un CDI. A cause des règles en vigueur, le choix du contrat est toujours conditionne par les deux mêmes alternatives : la durée, indéterminée ou déterminée,

    5 234 Mots / 21 Pages
  • Exercice: taille et objectifs de vente

    Exercice: taille et objectifs de vente

    EXERCICE 1 TAILLE ET OBJECTIFS DE VENTE L'entreprise VANDEL, implantée aux Rousses (Jura), est le plus ancien fabricant de skis de fond, qu'elle commercialise sous sa propre marque. Vous êtes en possession de documents obtenus lors d'un séminaire de formation professionnelle relatif à la gestion d'une force de vente. Pour le cas pratique qui est proposé, déterminez la taille optimale de la force de vente décrite et faites toute proposition qui semble souhaitable. M. Vandel

    2 981 Mots / 12 Pages
  • Les critères du contrat de travail

    Les critères du contrat de travail

    Titre 1 : Les critères du contrat de travail La réunion des critères évoqués (prestation, subordination, rémunération) est nécessaire. Cette question de qualification est le moment un peu délicat du droit. La technique de qualification part des volontés des parties. Ce sont les parties à la relation de travail qui choisissent le type de contrat qu’elles vont conclure. Assez classiquement, les volontés s’expriment dans des actes, des instruments, et il n’est pas rare que soit

    2 221 Mots / 9 Pages
  • Marketing du point de vente

    Marketing du point de vente

    Marketing du point de vente Gestion du marketing De la création du point de vente à la fidélisation de la clientèle Marketing : Ensemble des techniques permettant de faire correspondre l’offre produit d’une entreprise avec les attentes des consommateurs pour optimiser leur vente : * Stratégique : il s'agit d'élaborer un plan pour atteindre certains objectifs définis par l'entreprise. * Opérationnel : désigne-les moyens/actions utilisés pour remplir les objectifs définis au préalable par le Marketing

    3 132 Mots / 13 Pages
  • La promesse unilatérale de vente : Cass. Civ. 3eme, 11 mai 2011

    La promesse unilatérale de vente : Cass. Civ. 3eme, 11 mai 2011

    La promesse unilatérale de vente : Cass. Civ. 3eme, 11 mai 2011 Dans le cas de la promesse unilatérale de vente, une partie ( le promettant ) s’engage vis à vis d’une autre ( le bénéficiaire ) à conclure un contrat, une vente. Il y a bien, des l’accord initial des parties, un contrat, mais il est unilatéral en ce sens que seul le promettant est tenu tant que le bénéficiaire ne lève pas l’option

    1 729 Mots / 7 Pages
  • Critique du contrat de Rousseau

    Critique du contrat de Rousseau

    « La souveraineté du peuple n’est pas illimitée, elle est circonscrite dans les bornes que lui tracent la justice et les droits des individus. La volonté de tout un peuple ne peut rendre juste ce qui est injuste. » Benjamin Constant explique ici que même une volonté générale est soumise à des limites et qu’elle ne peut transformer ce qui relève du droit naturel. Il existe un droit antérieur et supérieur à l’autorité politique :

    369 Mots / 2 Pages
  • Contrat de location de bâteau

    Contrat de location de bâteau

    SOCIETE AMR LOCATION SASU au capital de 4000 € Zone technique, 8 rue du Tourmentin PORT DES MINIMES – 17000 LA ROCHELLE 809 216 138 RCS LA ROCHELLE CONTRAT DE LOCATION BATEAU A MOTEUR ET JET SKI Locataire / chef de bord (titulaire du permis) : NOM et prénom : Téléphone portable : ……………………………………………………………. ……………………………………………………………. Adresse : Adresse pendant la période de location ……………………………………………………………. ……………………………………………………………. ……………………………………………………………. ……………………………………………………………. Article 1, OBJET DU CONTRAT ET PRIX Type

    1 730 Mots / 7 Pages
  • Connaître la force de vente dans l'entreprise

    Connaître la force de vente dans l'entreprise

    Dossier 1 Connaître la force de vente dans l’entreprise C1 – Prospecter Compétences Savoirs associés S45. La force de vente dans l’entreprise S451. La fonction commerciale de l’entreprise S452. L’équipe commerciale Missions Mission 1 – Réorganiser la structure commerciale, p. 14 1. Expliquez pourquoi il est important de repenser la structure commerciale de Léa Nature « Cosmétiques ». Il est important de repenser la structure commerciale de Léa Nature « Cosmétiques » car la société

    2 460 Mots / 10 Pages
  • L'argumentation de vente

    L'argumentation de vente

    Négociation en LVE Chapitre 2 : L’argumentation de vente Le commercial, avant de rencontrer son prospect ou son client, doit élaborer un argumentaire de vente. Il y a plusieurs méthodes pour cela, parmi elles la méthode CAP : Caractéristiques, Avantages, Preuves. Le commercial identifiera les informations clés qu’il voudra valoriser lors de la négociation puis il formulera les avantages qu’elle représente pour le prospect au client. Il sélectionne un document qui constituera la preuve de

    374 Mots / 2 Pages
  • Méthode de vente: vente visuelle et de contact

    Méthode de vente: vente visuelle et de contact

    Méthode de vente : Vente visuel et de contact Qualification de l’assortiment : Principales marques vendues : Celio Organisation de la surface de vente : Le magasin dispose de différents univers comme « Blue Balie », « New York », « Los Angeles » ou encore « Celio Classic ». La disposition de ces univers changent toutes les semaines. Il n’y a donc pas de disposition particulière. ________________ Partie 2 la préparation et le deroulement

    268 Mots / 2 Pages
  • Contrat de consommation

    Contrat de consommation

    Contrat de consommation Contrat de conso : particulier et professionnel Contrat commercial : entre deux professionnels Suite au technique de vente vue précédemment un contrat de conso va être conclu celui-ci sera former entre deux partie un professionnel et un consommateur ce contrat est strictement réglementé notamment quant à sa formation sa durée et son contenu. Il va imposer au professionnel une obligation de sécurité et les garanties au profit du consommateur. I/ Formation et

    898 Mots / 4 Pages
  • Modification du contrat de travail

    Modification du contrat de travail

    Partie I : la modification des facteurs recouvrant le contrat de travail A- Modification des clauses substantielles B- Modification des clauses mineures Partie II : la répercussion de la modification du contrat de travail A- En cas d’acceptation du salarié B- En cas du refus du salarié Introduction En droit du travail, les conditions contractuelles initiales sont appelées à évoluer en raison de divers impératifs liés au fonctionnement de l'entreprise. En effet, plusieurs circonstances peuvent

    2 484 Mots / 10 Pages
  • CONTRAT DE LOCATION DE RESIDENCE UNIVERSITAIRE

    CONTRAT DE LOCATION DE RESIDENCE UNIVERSITAIRE

    CONTRAT DE LOCATION DE RESIDENCE UNIVERSITAIRE Année 2016-2017 Entre le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires des Antilles et de la Guyane Campus universitaire de Fouillole, bailleur, ci-après désigné, le CROUS, d’une part, et M., Mme, Melle ……………………………………………………………………… Preneur, ci-après désigné le résident d’autre part. Il a été arrêté et convenu ce qui suit : Le CROUS affecte à compter du …………………………………. les lieux ci-après désignés M., Mme, Melle ……………………………………....................... 1. Désignation des lieux

    1 603 Mots / 7 Pages