Institutions juridictionnelles dissertations et mémoires
1 112 Institutions juridictionnelles dissertations gratuites 951 - 975 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Institution européenne
Introduction Axe 1: Une union plus souveraine * mieux maîtriser les frontières, politique européenne de défense, nécessité de préciser la position de l'union dans les prochains élargissements ( enjeux état pas totalement près a rentrer dans l'ONU pour cause économique, politique ) Axe 2 : bâtir un nouveau modèle européen de croissance * union européenne = 1er puissance économique mondial * mais union européenne n'est pas la 1er puissance mondial dans le cadre diplomatique et
8 082 Mots / 33 Pages -
Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) stage en EHPA
Etudiante en première année à L'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) j'ai effectué mon premier stage du semestre en EHPAD sur une période de cinq semaines. Tout au long de mon stage, j'ai été amenée quotidiennement à travailler avec les personnes âgées. Ayant déjà effectué travaillé en EHPAD lors des vacances d’été lors de ma première année j'ai eu l'opportunité de me construire des bases et d'apprendre les différents moyens de communications avec la
992 Mots / 4 Pages -
Histoire des institutions juridiques
- CHAPITRE 2 – L’ABSOLUTISME ROYAL : MYTHES ET RÉALITÉ - Au 18ème, pour parler de l’autorité royale française, on parle avant tout de MONARCHIE ABSOLUE DE DROIT DIVIN ; cette forme est alors relativement récente. → En effet, la forme monarchique de la France date du 5ème ; mais il a pourtant fallut attendre le début du 17ème avec la dynastie des BOURBONS - qui commence avec Henri IV - pour que cette orientation
9 826 Mots / 40 Pages -
Histoire des institutions
« Quand on se mêle de diriger une révolution, la difficulté n’est pas de la faire aller, mais de la retenir » citation du Comte de Mirabeau, qui nous apprend que la révolution, est un événement qui ne peut être retenu, que cette révolution va toucher tous les domaines, tel qu’exécutif, législatif, et surtout judiciaire. Nous avons un texte de loi nommé loi de 16-24 août 1790 qui concerne l’organisation judiciaire nouvelle qui émerge après
1 760 Mots / 8 Pages -
Droit commercial: Les institutions spécifiques aux commerçants
Chapitre 1 : droit commercial Les institutions spécifiques aux commerçants Juridiction spécifique : les tribunaux de commerce ou juridictions consulaires => maintien d’un droit commercial autonome Recours à un arbitre = l’arbitre est choisi par les partis I) Les tribunaux de commerce * Juridiction d’exception qui connaît en 1ère instance certains litiges intéressant le commerce (énumère par la loi) * 1er TC en France * Ressort territorial un peu différent de ceux des TGI donc
1 578 Mots / 7 Pages -
Organisation juridictionnelle
ORGANISATION JURIDICTIONNELLE. (Institutions juridictionnelles). 4 ph-1 1-L’amphi n’est pas un moulin. Arrivez à l’heure sauf CFM ou retard de train. Smartphone interdit. Attention à la contrefaçon. 2- Cours rapide de 18h. Pas de dictée, mais il faut prendre beaucoup de notes et le cours suffit. N’hésitez pas à m’arrêter quand vous ne suivez pas, avez qqchose à ajouter, ou n’êtes pas d’accord. 3-Travaillez intelligemment, le par cœur ne suffit pas, il faut comprendre, situer les
30 209 Mots / 121 Pages -
Histoire du droit et des institutions
Cours d’histoire du droit et des institutions : Introduction : Le concept de France n’a pas débuté en 1200 avec le règne de Philippe Auguste, de la lignée des capétiens (Hugues Capet), mais notamment en 480 / 481 avec le début du règne le roi de Francs, du moins le fils du roi des Francs, qui est Clovis 5 ans après la disparition de l’empire romain. Mais la véritable origine française provient du modèle romain
25 024 Mots / 101 Pages -
Les variations du contrôle juridictionnel de légalité dans le contentieux de l'excès de pouvoir
Dissertation: "Les variations du contrôle juridictionnel de légalité dans le contentieux de l'excès de pouvoir" Le traité de la juridiction et des contentieux administratif ouvrage de Laferrière vient établir la distinction entre le recours pour excès de pouvoir , et le recours de plein contentieux. Il détermine le recours pour excès de pouvoir comme un recours qui ne permet au juge que d’annuler un acte administratif, en cas d’illégalité . Tandis que le recours de
1 501 Mots / 7 Pages -
Introduction commentaire Institutes de Gaius
« La majesté impériale ne doit pas seulement être illustrée par les armes, elle doit aussi être armée par les lois » cette citation extraite d’une préface du 21 novembre 533 des Insitutes demandé par Justinien illustre bien que le pouvoir de l’empereur à Rome est à la fois un pouvoir militaire mais également et surtout un pouvoir politique et juridique et que ce pouvoir de faire et lois est un pouvoir qui met en exergue les
540 Mots / 3 Pages -
Lettre de motivation : en institut de formation en soins infirmiers
NGO NGOMEN NGAN ISABELLE ROSE 41 rue des tournelles Bat A 74100 ville la grand isabellengomen@gmail.com 07.58.85.91.69 OBJET : Candidature d'entrée en institut de formation en soins infirmiers Madames,Monsieurs Dans le souhait développer mon parcours professionnel dans les métiers de santé et du sociale,permettez moi de soumettre ma candidature à votre étude afin de solliciter une place d'élève infirmière dans votre institut de formation. Titulaire du diplôme d'état d'aide soignante depuis juillet 2015 dans votre
265 Mots / 2 Pages -
Histoire des institutions après 1789
Partie 3 : Les institutions des premières monarchies « parlementaires » * Deux périodes nous intéressent ici : La Restauration (1814-1830) : Louis XVIII 1814-1824 / Charles X 1824-1830. Tous deux Roi de France, dans un cadre un peu rigide monarchique, on aura le principe de représentativité qui va s’imposer dans nos institutions. Cad que les monarques vont commencer à accepter de nommer un Président du Conseil des Ministres du même bord politique de la
4 117 Mots / 17 Pages -
MIT (Massachusetts Institute of Technology) soft power
Le MIT est une grande puissance mondiale et une forme de soft power du a leurs nombreux exploits et le chiffre d'affaires cumulés des entreprises fondées par les anciens élèves du MIT (alumni) près de 164 milliards de dollars, représentant ainsi pas moins de 26 % du chiffre d’affaires des entreprises de l’état. Selon les estimations les plus optimistes, les 25 800 entreprises créées par les alumni du MIT emploieraient quelque 3,3 millions de
351 Mots / 2 Pages -
Histoire des institutions publiques
Histoire des institutions publiques Matthieu Mraizika Commentaire HIP 5 : En 1403, une ordonnance concernant la régence est prise par Charles XI. Elle institue la régence et le gouvernement pendant " les absences " du roi Charles VI. Celui-ci l’avait rédigée afin qu’à sa mort, son fils et héritier lui succède sans interruption. Le texte que nous allons étudier est une ordonnance qui vient la préciser 4 ans plus tard. Il s’agit de l’ordonnance sur
2 578 Mots / 11 Pages -
Histoire des institution contemporaines de Frédéric Buches
Livres : Histoire des institution contemporaines de Frédéric Buches Fiches de droit constit et sur la maquette de HDR HISTOIRE DES IDEES POLITIQUES : Bonapartisme : courant fondamental de la vie politique au 19eme siècle. C’est aussi un courant politique du 20eme. Perdure car à l’assemblée n des députes bonapartistes et des élus bonapartistes. Bonapartisme : influence d’autres courants politique comme le boulangisme et le gaullisme. C’est une doctrine politique qui par sa volonté de
2 778 Mots / 12 Pages -
Guy Coquille, Institution au droit Français, 1607 : « Du droit de royauté » in Œuvre, Paris, 1665, L II. p. 2
Guy Coquille, Institution au droit Français, 1607 : « Du droit de royauté » in Œuvre, Paris, 1665, L II. p. 2 « Tout l’État est en lui » écrit Bossuet pour qui le roi est l’incarnation vivante de l’État et la monarchie est le gouvernement naturel des Hommes. La doctrine de Bossuet fut publiée en 1670 – soit 63 ans avant la publication du livre de nature juridique et politique de Guy Coquille :
1 423 Mots / 6 Pages -
Histoire du droit : histoire des institutions modernes
HISTOIRE DES INSTITUTIONS MODERNES Le pouvoir législatif va devenir au Moyen Age un monopole royal. Il ne l’était pas à l’époque féodal. Les grands seigneur avaient plutôt tendance à faire des actes individuels. Le pouvoir législatif devient une prérogative principale du droit qui va affirmer sa primauté. L’autorité législative du roi va s’imposer sur l’ensemble du royaume mais comme l’ensemble de ses pouvoirs il va devoir l’imposer progressivement. On a identifié un texte qui date
4 048 Mots / 17 Pages -
La clef de voûte des institutions sous la Ve République
Sujet de dissertation « La clef de voûte des institutions sous la Ve République » Dans son discours face au Conseil d’État, le 27 août 1958, Michel Debré donna son avis sur le rôle du Président de la République, « Si vous me permettez une image empruntée à l’architecture, je dirais qu’à ce régime parlementaire neuf, il faut une clé de voûte. Cette clé de voûte, c’est le Président de la République ».Michel Debré dans
2 779 Mots / 12 Pages -
Histoire du droit /renouveau des institutions ecclésiastiques
SÉANCE 8 : PRODROMES DE LA RENAISSANCE DE L’ÉTAT : renouveau des institutions ecclésiastiques L’église de l’an mil * Période marquée par l’écroulement de l’autorité publique * Cas de l’église aussi qui est une forme basée sur l’autorité publique * Cet écroulement de l’autorité de l’église elle est compréhensible dès lors que l’église est très contrairement liée à l’état dans la construction carolingienne (l’empereur Charlemagne se considère comme chef de « l’état (empire) » aussi
2 000 Mots / 8 Pages -
Les Institutions européennes
« Le droit est le souverain du monde » a écrit au XIII è siècle Honoré-Gabriel Mirabeau, figure de la Révolution française. Depuis le monde a changé et n’a plus rien en commun avec le monde actuel gagné par la globalisation. Jean Bernard Aubry, l’auteur du livre « La globalisation, le droit, l’Etat » publié en 2006 est professeur émérite de droit public à Sciences Po. Par ailleurs, de 2006 à 218, il a dirigé
1 196 Mots / 5 Pages -
Une Constitution, c’est un esprit, des institutions, une pratique /Général de Gaulle
« Une Constitution, c’est un esprit, des institutions, une pratique. » Cette phrase a été prononcé à Bayeux, par le Général de Gaulle, symbole de la résistance française, en 1946. Le discours de Bayeux proféré par le Charles de Gaulle le 16 Juin 1946 dans la ville de Bayeux, l’une des premières villes libérées, expose de nouvelles idées constitutionnelles. De Gaulle est un être important de l’histoire militaire et politique française. Le Général De
1 246 Mots / 5 Pages -
Histoire du droit et des institutions
Université Paris II Panthéon-Assas Sessions d’examens de mai 2021 1. Le ministerium regis Le ministerium regis va traiter de la finalité de l’action du pouvoir royal. Elle est à l’origine une notion qui s’appliquait à toute fonction de service. Depuis le début du Christianisme, elle est employée pour désigner la tâche pastorale accomplie au sein de l’Église par le prête. Toutefois, sous l’époque Mérovingienne, Clovis va fonder une alliance entre le trône et l’autel qui
1 796 Mots / 8 Pages -
La famille comme institution
La famille comme institution Tout d'abord nous allons définir ce qu'est la famille, c'est une institution qui désigne un groupe social. Elle comprends mari femme enfant(s) mais aussi maintenant elle peut comprendre deux pères ou bien deux mères. Les membres de la famille sont liés par des liens légaux, par des droits et des obligations de nature économiques, religieux ou autre, par des réseaux précis de droit et interdit sexuel et par un ensemble de
815 Mots / 4 Pages -
Lettre de motivation : candidature pour l’institut de formation en soins infirmier
Kelya slim 554 Faubourg Reclus 73000 kelyaslim@gmail.com 0760327444 Objet : candidature pour l’institut de formation en soins infirmier Madame, Monsieur, Lycéenne en section ASSP, je prépare actuellement mon baccalauréat. Et vous présente ma candidature pour intégrer votre institut de formation en soins infirmier. Attirée depuis toujours par le secteur médical, je me suis tout naturellement orientée vers la formation d'infirmière afin de rendra service aux malades au quotidien. J'ai réalisé plusieurs stages qui m'ont permis
250 Mots / 1 Pages -
La difficile mise en place des institutions de la 4e République en France 1946”
Consigne “La difficile mise en place des institutions de la 4e République en France 1946” Après la fin de la guerre d'anéantissement, le GPRF (gouvernement provisoire de la République française) fondé par Charles de Gaulle doit mettre en place une nouvelle Constitution. Cependant, la mise en place des nouvelles institutions créées une division au sein des dirigeants, le président du GPRF n'est pas en accord avec l'Assemblée nationale constituante sur le fondement de la IVe
874 Mots / 4 Pages -
« L'art qui nous fait libres » extrait du chapitre XXVI « De l'institution des enfants » Essais (1580) Michel de Montaigne
Texte 4 « L'art qui nous fait libres » extrait du chapitre XXVI « De l'institution des enfants » Essais (1580) Michel de Montaigne Il se tire une merveilleuse clarté, pour le jugement humain, de la fréquentation du monde. Nous sommes tous contraints et amoncelés[1] en nous, et avons la vue raccourcie à la longueur de notre nez. On demandait à Socrate d'où il était. Il ne répondit pas : « D'Athénes », mais :
568 Mots / 3 Pages