Civ 1ère 6 décembre 2007 dissertations et mémoires
1 837 Civ 1ère 6 décembre 2007 dissertations gratuites 801 - 825 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Espagnol CNED SP3S 1ère année
Tâches à effectuer 1. Après avoir lu le texte «Drogadicción», répondre par écrit aux questions, en environ 200 mots pour l’ensemble des huit questions, et faire l’exercice de traduction. 2. Dans un deuxième temps, présenter le document à l’écrit en respectant le plan suivant, en environ 500/550 mots : – Introduction – Commenter en analysant la phrase : « El número de consumidores de heroína se está reduciendo » – Conclure en exposant les réflexions
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Commentaire d'arret methode mousseron chambre sociale 17 decembre 2004
COMMENTAIRE D'ARRET : Chambre sociale , 17 Décembre 2004 n°03-40008 I-Analyse A) Les faits : Les faits matériels: 2. Les faits judiciaires : A une date inconnue , Monsieur X, demandeur , assigne en justice , son employeur, la société SAMSE devant le conseil de prud'homme, pour obtenir l'annulation de la clause de non concurrence, convenue le 4 mars 1996. A une date inconnue le conseil de prud'homme, rend un jugement inconnue. A une date
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ADM 2007 TN3
TÉLUQ, Université du Québec Département des sciences de l’administration Introduction au marketing ADM 2007 Travail noté # 3 Étude de cas : GoPro Présenté à Mme Hélène Huard Par Joëlle Girard Le 25 octobre 2015 Étude de cas : GoPro Question # 1 On entend par produit l’ensemble de ce que le consommateur reçoit en échange du prix versé. On distingue trois niveaux d’analyse du produit, le produit central qui est l’ensemble des bénéfices que
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CE 18 décembre 1959, DELANSORME
CE 18 décembre 1959, DELANSORME Faits : Des requérants remplissant la fonction de garagistes à titre privé, demandent l’annulation pour excès de pouvoir des décisions prises par le conseil municipal de Rouen en date du 7 mai 1951 et 28 janvier 1952 autorisant le maire à signer avec l’état une convention qui accordait à la ville la concession d’un parc souterrain de stationnement construit sur une dépendance du domaine public national. Procédure : Il y
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Culture Générale Bts 1ère année - devoir 4
1.Préparation de la synthèse de documents 1.1 Le document 1 est un article écrit par Alexandre D. . Cet article a été mis en ligne dans un blog concernant l’identité alimentaire en 2009. Il est de type argumentatif. Dans cet écrit, l’auteur, en prenant l’exemple de la Belgique, nous montre que l’identité alimentaire d’un pays démarre par une idée qui va se développer par la suite. Alexandre D. démontre en premier que l’identité alimentaire d’un
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Bts 1ère année culture générale
1.Préparation de la synthèse de documents 1.1 Le document 1 est un article écrit par Alexandre D. . Cet article a été mis en ligne dans un blog concernant l’identité alimentaire en 2009. Il est de type argumentatif. Dans cet écrit, l’auteur, en prenant l’exemple de la Belgique, nous montre que l’identité alimentaire d’un pays démarre par une idée qui va se développer par la suite. Alexandre D. démontre en premier que l’identité alimentaire d’un
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Cour de cassation, 1e civ., 4 novembre 2011
Cour de cassation, 1e civ., 4 novembre 2011 M.X souscrit le 10 mai 2007 un contrat de courtage matrimonial auprès de la société Centre national de recherches en relations humaines, exerçant sous le nom de Eurochallenges. Seulement, M. X est déjà marié. Il a menti en signalant à la société qu’il est célibataire ; or son divorce n’est prononcé qu’un an après la conclusion du contrat. Son mobile est donc de contracter un deuxième mariage.
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Vers le bac 1ère
Après l’audience où est intervenu Jean Valjean, deux membres du public nommées Charles et Joseph échangent leur opinion sur la condamnation que doit subir Jean Valjean pour les actes qu’il a commis par le passé. « _Cette intervention était très inattendue ; qui aurait pensé qu’un ancien criminel se dénoncerait pour sauver la vie de quelqu’un qui était condamné à sa place ? Je trouve que c’est un geste un peu héroïque dans ces circonstances.
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Cet arrêt de cassation de la 1ère chambre civile de la Cour de cassation a été rendu le 05/04/2012 et est relatif au droit à la preuve.
Cet arrêt de cassation de la 1ère chambre civile de la Cour de cassation a été rendu le 05/04/2012 et est relatif au droit à la preuve. M. Jean X a écrit une lettre à ses beaux-parents. Après le décès de ceux-ci, leur fils Pierre gérant de l’indivision successorale a trouvé cette lettre dans leurs papiers. Cette lettre fait état d’une donation immobilière faite en faveur de sa sœur Marie-Agnès. Pierre a ainsi assigné sa
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Cours socialisation SES 1ere
Chapitre 3 : Le processus de socialisation 1. La socialisation primaire 1. Définir le terme C’est la socialisat° de l’enfance à l’adolescence. 2 acteurs principaux : école & famille. Mais il y a d’autres acteurs comme le groupe de pairs (copains). Tous individus ont acquis naturels. Cependant il intervient le processus de l’éducat°. Pour sociologues est en réalité la socialisat°. Socialisat° : processus de transmiss° de normes & valeurs, c’est le capital culturel. Capital culturel
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Première chambre civile 12 décembre 2013
D'après un arrêt rendu par la cour de cassation, la première chambre civile statue en audience publique le 13 décembre 2012, sur une affaire relative à l'homologation d'une convention définitive en divorce, et aux responsabilités du notaire sur la liquidation des biens et des finances en cas de divorce. Un couple divorce. Le divorce est prononcé et la convention définitive homologuée, le tout de manière définitive. Puis, un des époux se rend compte qu’un bien
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Commentaire arrêt Cour de cassation assemblée plénière 1er décembre 1995
« La durée du contrat de location ne peut être inférieure à 9 ans », comme le dispose l’article L145-4 du Code de commerce, en matière de bail commercial. La Cour de cassation, le 1er décembre 1995, a statué en Assemblée plénière à propos d’une rupture anticipée d’un bail commercial. En l’espèce, la société Alcatel a loué en 1987 une installation téléphonique à la société le Montparnasse, exploitante d’un hôtel, pour une durée de 10 ans. En
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Analyse de situation 1ère année infirmière
Analyse de situation : 1ère toilette au lit Etudiante Infirmière en 1ère année, j’effectue mon stage dans un EHPAD (Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendante) en Seine-et-Marne, durant 5 semaines. Ce service à une capacité d’accueil de 90 lits dont 76 en chambres simples et 14 en chambres doubles. Le personnel de cet établissement est pluri-professionnel. Il se compose de médecins, d’une cadre infirmière, d’intervenants kinésithérapeute, ergothérapeute ou d'un psychomotricien, psychologue et de deux équipes
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Cours droit cned 1ere année " la négociation collective"
SEQUENCE 2 : L’ADAPTATION DE LA RELATION DU TRAVAIL PAR LE DROIT NEGOCIE Les règles de droit applicables aux salariés des E privées proviennent du législateur mais aussi des partenaires sociaux, qui négocient des conventions et des accords collectifs. 1. Quel est l’objet de la négociation collective ? La négociation collective est un processus qui aboutit à la formation de conventions ou d’accords collectifs, normes écrites et contraignantes. Ces conventions et accords sont négociés et
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Olympiades 1ère S 2004
http://alain.pichereau.pagesperso-orange.fr/images/sommaire.jpg Olympiades 1ère S 2004 Exercice 1 (national) On définit pour chaque couple de réels (a,b) la fonction f par f(x)=a-√(x+b) où √ désigne la racine carrée. Deux nombres réels u et v distincts sont dits échangeables s'il existe au moins un couple de réels a et b tels que la fonction f vérifie à la fois f(u)=v et f(v)=u. 1) Montrer que 2 et 3 sont échangeables. 2) Peut-on en dire autant de 4
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Arrêt de l’Assemblée plénière de la Cour de Cassation, 1er décembre 1995
DROIT DES CONTRATS Thème 4 : L’OBJET EXERCICE : COMMENTAIRE D’ARRET Arrêt de l’Assemblée plénière de la Cour de Cassation, 1er décembre 1995 L’Assemblée Plénière de la Cour de Cassation a rendu un arrêt le 1er décembre 1995, sur la question de la détermination de l’objet du contrat et plus précisément, sur l’indétermination du prix dans les contrats. En l’espèce, les faits sont les suivants. Le 5 juillet 1981, la société Sumaco a conclu avec
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Arrêt de l’Assemblée plénière de la Cour de Cassation, 1er décembre 1995
DROIT DES CONTRATS Thème 4 : L’OBJET EXERCICE : COMMENTAIRE D’ARRET Arrêt de l’Assemblée plénière de la Cour de Cassation, 1er décembre 1995 L’Assemblée Plénière de la Cour de Cassation a rendu un arrêt le 1er décembre 1995, sur la question de la détermination de l’objet du contrat et plus précisément, sur l’indétermination du prix dans les contrats. En l’espèce, les faits sont les suivants. Le 5 juillet 1981, la société Sumaco a conclu avec
906 Mots / 4 Pages -
“L'APPEL AU PEUPLE” DU 2 DECEMBRE 1851
“L'APPEL AU PEUPLE” DU 2 DECEMBRE 1851 INTRODUCTION: Le 6 octobre 1848, lors du débat final relatif à l'adoption de la nouvelle Constitution, Jules Grévy, républicain convaincu, défend avec des accents prophétiques l'amendement qu'il a déposé et qui vise à remplacer le président de la République élu au suffrage uni-versel par un simple président du Conseil désigné par l'Assemblée: “Etes-vous bien sûrs que dans cette série de personnages qui se succéderont tous les quatre ans
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Commentaire d'arrêt Civ. 1re, 28 mars 2008
Claudia Holt TD 2 : Fiche D’Arrêt Dans un arrêt du28 mars 2008, la première chambre civile de la Cour de cassation aborde le délicat sujet de l’erreur et le dol comme vice de consentement. En l’espèce à 10 septembre 1984, société X a acquis auprès Mme Y un portrait de Claude Monet réalisé par Sargent. A 13 mai 1985, société X a assigne Mme Y en nullité de la vente pour erreur sur la
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Devoir 3 P10 BTS CGO 1ere année
MASSAT Ophély BTS CGO 1ère année Indicatif : 7414500046 Devoir N°3 P10 Exercice 1 La mise en place d’un réseau Cas a. 1. Le réseau adaptée est le réseau poste à poste car aucun ordinateur n’est plus important qu’un autre. 2. Chaque ordinateur doit être muni d’une carte réseau. 3. Si le câblage est déjà présent dans le bâtiment il faut l’utiliser en raccordant les prises des cartes réseau aux prises du mur par un
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Méthodologie rapport de stage en 1ère année de TC
Le rapport de stage : Objectifs du stage « approche de la fonction commerciale » : _Découvrir l’entreprise. _Découvrir l’activité du collaborateur commercial. _Mise en application des connaissances et savoir-faire acquis durant la formation. _Acquisition de savoir-faire et savoir-être professionnels. * Il est support d’évaluation pour la validation des acquis, pour la validation du semestre. Les raisons d’être de ce rapport de stage : _Rapport d’activités. _Support d’évaluation. _Mise en valeur du travail effectué et
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La cause de la 1ère guerre mondiale
Le 28 juin 1914 a lieu un attentat a Sarajevo, ce qui a provoqué la mort du duc de l'empire d'Autriche-Hongrie qui est Francois Ferdinand .Suite a cette attentat, L'empire austro-hongrois denonce un nationaliste serbe. IL LANCE donc un ultimatum a la serbie. Si en 1 mois la serbie ne devoile pas le coupable,l'empire d'Autriche-Hongrie déclarera la guerre à la Serbie.1 mois plus tard la guerre est declarée puisque l'empire d'Autriche-hongrie ne connaît pas le
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La nuit de décembre de Musset
De 1835 à 1837, Musset compose 4 long poèmes qui constituent "Les Nuits". Écrite après la rupture avec George Sand (romancière), elles traduisent la douleur et la solitude du poète mais aussi sa détermination à aimer quoi qu'il en coûte. Dans ce poème, les pronoms personnels "Je" (vers 1/2/13/14/19...) désignent le poète, "Il" (vers 9/10/20/22/31...) désignent son double, "Je" (vers 38/40/43/ 46...) désignent la vision, "Tu" (vers 46 & 50) désignent Musset et le pronom
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BTS 1ère année devoir Espagnol
Partie 1 Ce document est un article de presse tiré du célèbre journal « El Pais » dont le titre est Los cruceros hacen la ola. Il a été écrit par Miguel Angel Gargia Vega et paru le dimanche 19 septembre 2010 dans la rubrique « Negocios » puis dans sa sous-rubrique « Empresas & Sectores ». L’idée principale abordée tout au long de cet article fait référence aux croisières. On peut se demander en quoi les croisières sont-elles en train
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Cned devoir 4 allemand 1ere stmg
Exercice 1 Hallo Niklas, Ich hoffe gut geht dein Urlaub. Ich verbringe meinen Urlaub Niklas Schwer in der Türkei, es ist schön Sonnenschein, so dass ich viele Denkmäler 119 Wein Straße besuchen können. BERLIN Das Hotel, wo wir leben ist sehr schön und es gibt einen Pool, ich schwimme. Deutschland. die Landschaft ist schön. Es ist heiß, aber wir sind in der Türkei, so dass ich Farben nehmen. ich bin glücklich. bis bald dein
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