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Droit

13 501 Politique et International dissertations gratuites 1 186 - 1 200

  • CM Introduction aux sciences sociales L1

    CM Introduction aux sciences sociales L1

    Introduction aux sciences sociales ROMAIN.MELTZ@UNIV-LYON2.FR (responsable des Sc. Po.) Introduction aux sciences sociales : CHAPITRE UN : RENDRE COMPTE DES SCIENCES SOCIALES Exemple : quelques questions de sciences sociales. 1) La question de l’invalidation des hypothèses : - Michel Forsé, « capital social et emploi » année sociologique, 1997. -

    8 862 Mots / 36 Pages
  • CM Procédure pénale

    CM Procédure pénale

    CM Procédure pénale . Cas pratique Post-it OK/ droit de surligner Introduction : Matière facile d’accès. PP branche du droit qui mérite qu’on s’y intéresse car elle « menace tout le monde ». Ortolan. Point commun entre toutes les infractions : tout à chacun peut être déclaré responsable à condition

    36 236 Mots / 145 Pages
  • CM théorie de l'Etat

    CM théorie de l'Etat

    THEORIE DE L’ETAT SECTION 1 : Qu’est-ce que le droit ? Les normes juridiques = hiérarchisées : s’inscrivent dans un système juridique hiérarchisé 1. Les normes juridiques Droit = ensemble de règles + principes juridiques, on peut les appeler les règles de droit -> on parle de normes juridiques :

    1 728 Mots / 7 Pages
  • CM: institution de l’UE.

    CM: institution de l’UE.

    CM: institution de l’UE. Introduction : Il ya eu des aspiration émanant de philosophe, d’homme politique pour retrouver une forme d’unité, une force, une stabilité au sein du continent européen. Il ya des tentatives, des ententes, entre les états pour l’économie et les échanges commerciaux. A partir du 20e siècle,

    1 679 Mots / 7 Pages
  • CneD E4 devoir 6

    CneD E4 devoir 6

    E5 devoir N°2 Activité 2 : « Assurer la qualité de services à la clientèle » Question 1 : Les critères pour la grille d’observation sont les suivants: Proporéte du rayon Affichage des prix Organisation du rayon avec classement par taille Des mannequins avec tenue Vendeur disponible avec une tenue correcte

    1 155 Mots / 5 Pages
  • Cned eco - droit devoir 1 1A

    Cned eco - droit devoir 1 1A

    Devoir 01 Annotations du correcteur : * Première Partie : Économie Générale 1. Le cacao est intensément présent dans les produits que nous mangeons. Effectivement, les européens, américains et plus récemment d'autres pays consomment énormément de chocolat et autres produits dérivés du cacao. Néanmoins, la production de celui-ci est concentrée

    2 509 Mots / 11 Pages
  • CNED MTS MUC 2eme année devoir n°1 eco-droit

    CNED MTS MUC 2eme année devoir n°1 eco-droit

    Devoir n°1 Economie-Droit Première partie : économie générale Introduction : Depuis la crise des subprimes (2008), les petites et moyennes entreprises (PME) ainsi que les entreprises de taille intermédiaire (ETI) sont les plus touchées. Effectivement, la crise des subprimes a été forte de conséquence. Les PME et ETI ont rencontré

    2 703 Mots / 11 Pages
  • Cned rapport de stage à BRS

    Cned rapport de stage à BRS

    |stage du 11/05/2009 au 10/07/2009 | |Prospection et suivi de clientèle | |Barry Rogliano Salles | |LONDRES | | | | | | Année 2009/2010 Notre dame du Grandchamp | [pic] Sommaire I Introduction: 2 II Présentation de l’entreprise d’accueil 4 A/Contexte géographique 4 B/ contexte organisationnel 4 C/ contexte

    5 694 Mots / 23 Pages
  • CNSS Maroc - Guinée

    CNSS Maroc - Guinée

    Le droit social a pour fonction de protéger l’individu au cour de sa vie sociale. Pour se faire il se subdivise en trois branches. Il y a le droit du travail, qui regroupe un ensemble de règles juridiques applicables aux relations individuelles et collectives de travail qui naissent entre employeurs

    1 555 Mots / 7 Pages
  • Code Civil Article 57

    Code Civil Article 57

    L'acte de naissance énoncera le jour, l'heure et le lieu de la naissance, le sexe de l'enfant, les prénoms qui lui seront donnés, le nom de famille, suivi le cas échéant de la mention de la déclaration conjointe de ses parents quant au choix effectué, ainsi que les prénoms, noms,

    320 Mots / 2 Pages
  • Code civil de 1804

    Code civil de 1804

    « Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles. Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon code civil ! », confie en 1815 l’empereur déchu Napoléon au fidèle marquis de Montholon sur l’île de Sainte-Hélène. Le code montre

    1 625 Mots / 7 Pages
  • Code Civil dissertation

    Code Civil dissertation

    Le destin du code civil Napoléon affirmait « Ma vrai gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles; Waterloo effacera ce souvenir de tant de victoires; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement c’est mon code civil » Le code civil est un code juridique réunissant les dispositions législatives et réglementaires relatives

    1 489 Mots / 6 Pages
  • Code civil, l'Etat

    Code civil, l'Etat

    A. Le territoire L'Etat est un "phénomène spatial". Le territoire fait référence au support terrestre et correspond à trois dimensions : espace terrestre, maritime et aérien. L'espace maritime peut poser des difficultés en droit international, comme l'espace terrestre. C'est dans le cadre des frontières, au sein de l'Etat, que

    2 329 Mots / 10 Pages
  • Code civil, la personnalité juridique

    Code civil, la personnalité juridique

    17 OCTOBRE TD. INTRODUCTION Définition des personnes au sens juridique du terme Etre une personne c’est être un sujet de droit, c’est la faculté d’être titulaire de droits et de les exercer, c’est être doté de la personnalité juridique qui est l’aptitude à être titulaire actif et passif de droits

    15 333 Mots / 62 Pages
  • Code d'Hammourabi

    Code d'Hammourabi

    « J'ai écrit mes paroles précieuses sur ma stèle et je l'ai dressée devant ma statue de « Roi de justice » », ainsi fait rédiger Hammurabi dans l’épilogue de la stèle qui fait son « Code ». Il est le sixième roi de la première dynastie de la cité-état

    727 Mots / 3 Pages
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