Droit
13 458 Politique et International dissertations gratuites 541 - 555
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Bts droit thème 1 p47
Droit thème 1 P47 Dossier 1 Note a l’intention de Léon S. Suite à des propos injurieux à l’égard de votre supérieur, le responsable du service technique et de Monsieur le Maire, vous Leon S., fonctionnaire territorial, avez été révoquer par le Maire. En effet suite a un projet de
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Bts Droit, La finalité lucrative ou non des organisations
1. Les organisations à but lucratif 1. Selon la jurisprudence, quelle est la finalité de toute entreprise ? Pour la cour de cassation toute entreprise se définit par sa finalité économique. Il peut s’agir de production, de distribution ou de prestation de services. 2. Qu’entend-on par « but lucratif »
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BTS ESF
Classe virtuelle TPVE Objectif de la classe virtuelle : - Présentation des TPVE et de l'épreuve E3 - Méthode de travail des TPVE 1. Définition des TPVE : Ce sont des Travaux Pratiques à Visée Éducatives. Travaux pratiques sous entend (=) la manipulation et des démonstrations. Visées éducatives car nous
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BTS GPME 2 CNED - SFD devoir 1
Première partie – Les budgets (16 points) 1. Retrouvez par le calcul le coût de l’unité d’œuvre du centre cuisson et indiquez Calculez l’annuité constante payable en mars de chaque année à arrondir à l’euro le plus proche. (1 point) Annuité = Emprunt × i = 40 000 × 5%
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Bts hostellerie
Chapitre 2: L'Environnement économique du travail Le fonctionnement du marché du travail le marché du travail est (…) un concept économique. Sur le marché du travail, la confrontation de l'offre et de la demande conduit à déterminer deux grandeurs : le salaire et le niveau de l'emploi. 1. La notion
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BTS Négociation Relation Client
BTS Négociation Relation Client Session 2017 E4 - Communication Commerciale Fiche de situation N°1 Situations de ☐ COMMUNICATION/ NÉGOCIATION MANAGERIALE ☐ NÉGOCIATION VENTE ☐ AUTRES SITUATIONS DE COMMUNICATION COMMERCIALE TITRE : RECRUTEMENT ÉTUDIANT(E) Nom : Gaillard Prénom :Mathieu CADRE PROFESSIONNEL DE RÉFÉRENCE Nom de l’entreprise[1] : JAT AUTO Adresse :
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BTS Notariat - Techniques Notariales - Devoir 1
Murat Marrast BTS NOTARIAT – 2ème année TECHNIQUES NOTARIALES DEVOIR 1 Travail à faire 1. Quel est le formalisme d’une note d’information ? 2 2. Quel est le document local d’urbanisme qui contient les renseignements quant à la possibilité de construire ? 2 3. Qu’est-ce qu’un CCMI avec fourniture du
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BTS Notariat 1re année ENVIRONNEMENT ECONOMQUE ET MANAGERIAL DU NOTARIAT DEVOIR 2
DOSSIER 1 : Questions de cours 1 )Les fonctions de la monnaie 1)Fonctions économiques La monnaie remplit 3 fonctions économiques. A )unité de mesure : La monnaie sert à évaluer les marchandises. Elle permet d’exprimer la valeur de tous les biens et services dans une unité commune. B )moyen d’échange
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BTS notariat culture générale
1.1 Document 1 Le premier document est un article de presse de type informatif, écrit par Jacky Durand et Catherine Mallaval, intitulé “Les dessous des régimes “sans”” et publié dans le journal “Libération” datant du 6 avril 2016. Ce document traite des régimes que s’imposent certains consommateurs, et particulièrement les
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Bts nrc droit, la formation des salaires
CAS 12 : La formation des salaires. 1. Les inégalités de salaires en France. En France les salaires sont inégaux à cause de diffèrent facteurs : * les sexes * Secteurs d’activités, * les catégories socio-professionnelles Malgré que la société et évolué la différence de salaire entres hommes et femmes
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BTS NRC ECO DROIT Devoir 01
PARTIE 1 ECONOMIE Le chocolat est une denrée réputée à travers le monde, qui connaît une explosion croissante depuis les années 1990. Qu’il soit noir, au lait ou blanc, sa conception nécessite des fèves de cacao, qui elles deviennent rares. En quoi le marché du cacao est il en danger ?
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Bulle super speculam commentaire
Commentaire de Texte Bulle Super Spéculam Introduction : Elu le 18 juillet 1216, Cencio Savelli choisit le nom d'Honorius. Le 11 mai 1219, le pape Honorius III interdit l'enseignement du droit romain à l'université de Paris confirmée par la décrétale Super speculam du 16 novembre. Une décrétale est une missive
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Business Organizations
Business Organizations Ungraded mid-term exam – 23 February 2022 Anna and Bob decided to enter in business relationship as a simple partnership. Their Business is a restaurant called “ Fish Market”. Bod invested 2 millions and Anna 1 million. Bob is a passive investor and Anna is a full time
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C'est Quoi Le Magistrat, quel Est Son Rôle Dans La Société?
Ce devait être un moment "historique". Celui de la première élection présidentielle ouverte à tous les candidats depuis l'indépendance de la Côte d'Ivoire, en 1960. Après six années de report, les scrutins du 31 octobre et du 28 novembre 2010, devaient permettre à tout un pays enlisé dans une guerre
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C2i Le droit à l'image
C2i : Le droit à l’image Il faut être conscient que l'évolution des nouvelles technologies de l'information et de la communication, issues du développement de l'informatique, d'Internet et des télécommunications, peut porter atteinte à la vie privée. Afin de comprendre et éviter les dangers de ce développement de la liberté
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