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Droit

13 458 Politique et International dissertations gratuites 601 - 615

  • Cas CHOCODOR

    Cas CHOCODOR

    2) les adaptations techniques du produit qui seront necessaire pour commercialiser les produits chocodor en arabie saoudite Les produits à base d'alcool sont interdite à l'imortation e Arabie Saoudite ! les produits chocodor vont devoir s'adapter car leur compositions est la suivantes : Soit pour les chocolats: -Les fourrés (bonbons

    892 Mots / 4 Pages
  • CAS CIRETTE

    CAS CIRETTE

    CEJM APPLIQUEE Pour le 21/10/2022 ROESCH Alice Mission 1 : La communication digitale (Annexes 1 et 2 – Ressources 1 à 3) Question 1 Les intérêts de ce type de communication pour l’entreprise au niveau commercial sont de pouvoir présenter la nouvelle collection Automne-Hivers. Question 2 Dans le cadre de

    962 Mots / 4 Pages
  • Cas Cohn-Bendit.

    Cas Cohn-Bendit.

    France, mai 68. Période durant laquelle est survenu de nombreux mouvements révolutionnaristes notamment dirigés contre le pouvoir gaulliste en place. Parmi ce peuple en colère se trouve Daniel Cohn-Bendit, le leader étudiant de nationalité allemande. Il est notamment cité sur une affiche brandie par les manifestants en mai 68 sur

    1 411 Mots / 6 Pages
  • Cas criteo

    Cas criteo

    MISSION 1 : 1) On peut définir le facteur clé de succès (FCS) d’une entreprise par un élément essentiel permettant de gagner des parts du marché. Le succès de CRITEO2, créée à Paris en 2005, s’explique d’abord par l’internationalisation de l’entreprise, depuis que ses fondateurs, F.Leouay et Romain N. rencontrent

    1 369 Mots / 6 Pages
  • Cas d'entreprise Ferro

    Cas d'entreprise Ferro

    ossier 1 Choisir une structure 1. Identifiez le type de structure de l’entreprise Ferro à St Dizier etdégagez ses caractéristiques principales (3 points) La structure de Ferro est une structure fonctionnelle car les tâches sont regroupées de manière cohérente en activités spécialisées qui constituent desfonctions distinctes : R&D (fonction stratégique),

    252 Mots / 2 Pages
  • Cas d'entreprise Michel et Augustin

    Cas d'entreprise Michel et Augustin

    Cas michel et augustin Question 1 Michel et augustin sont des entrepreneurs au sens de schumpeter et également des managers car ils ont investit dans des moyens pour mener un projet économique dans le but de réaliser des profits et d’assurer la survie de l’entreprise et ils ont su également

    288 Mots / 2 Pages
  • Cas darrigade

    Cas darrigade

    Cas Darrigade 1. La collecte d’informations La collecte de données à caractère personnel est encadrée par le droit. Une donnée à caractère personnel est une donnée susceptible d’identifier une personne physique (un nom, un numéro, un enregistrement sonore, une image, etc.). Certaines de ces données font l’objet d’une protection particulière

    786 Mots / 4 Pages
  • Cas de "lunettes pour tous"

    Cas de "lunettes pour tous"

    CULTURE MANAGERIALE ECONOMIQUE ET JURIDIQUE CAS DE « LUNETTES POUR TOUS » Question 1 * Logique entrepreneuriale L'entrepreneuriat est l'ensemble des activités et des démarches qu'impliquent la création et le développement d'une entreprise et plus généralement la création d'activité. La logique entrepreneuriale est un phénomène qui revêt plusieurs dimensions et

    1 205 Mots / 5 Pages
  • Cas de droit société @Plug

    Cas de droit société @Plug

    En l’absence de sa collaboratrice responsable commerciale Sophie Germain, Xavier Bruckert le dirigeant de la société @Plug a fait analyser l’ordinateur portable de cette dernière par un huissier, car elle est suspectée de se livrer à des actes de concurrence déloyale visant à la désorganisation de son entreprise. A cette

    348 Mots / 2 Pages
  • Cas de fraude HB Group

    Cas de fraude HB Group

    s de l’usine Samsonite de Hénin-Beaumont, accusés d’avoir provoqué la faillite de l’entreprise en 2007, ont été condamnés, le 8 juin dernier. Jean-Michel Goulletquer, ancien secrétaire général, écope d’une peine de trois ans de prison, dont un an avec sursis, et l’ancien PDG Jean-Jacques Aurel de trois ans, dont deux

    461 Mots / 2 Pages
  • Cas de Jurisprudence / jugement du Tribunal de Première Instance de Liège du 05.06.2008,

    Cas de Jurisprudence / jugement du Tribunal de Première Instance de Liège du 05.06.2008,

    Travail sur un cas de Jurisprudence Travail basé sur : Jugement du Tribunal de Première Instance de Liège du 05.06.2008, Cause 07/1808/A d03f1509-a114-41a1-a868-3861e74766f8 https://eservices.minfin.fgov.be/myminfin-web/pages/public/fisconet/document/d03f1509-a114-41a1-a868-3861e74766f8 Résumé La requête a été faite par la société C.-R.DE Belgique. Il s’agit un « Etablissement d’Utilité Publique », n’ayant aucun but de lucre et des

    499 Mots / 2 Pages
  • Cas de Pédophilie

    Cas de Pédophilie

    le cas de Laura, cette fillette de 10 mois violée et assassinée au quartier Mvog-Btsi à Yaoundé à la fin du mois de novembre 2012. Le Rassemblement de la jeunesse camerounaise, initiatrice de la conférence de presse donnée mercredi dernier à ce sujet, a enregistré d’autres cas à Mfou et

    404 Mots / 2 Pages
  • Cas droit entreprise safet

    Cas droit entreprise safet

    Juliette Madec BTS COMMUNICATION 1 Devoir de droit Question 1. 1. Les faits qualifiés Un maire a contracté un marché public avec une EURL. Cependant, il réalise que ce contrat n’est pas bénéfique pour sa commune, il souhaite alors le résilier. 1. Le problème juridique La commune peut-elle rompre unilatéralement

    476 Mots / 2 Pages
  • Cas droit Romain Julie Camille

    Cas droit Romain Julie Camille

    Romain , Julie et Camille sont respectivement ergothérapeute, psychomotricienne et orthophoniste. Toutes ces activités sont des professions libérales, mais sous le régime indépendant. Le régime social des indépendants (RSI) est un organisme français de droit privé ayant pour mission d'assurer la protection sociale obligatoire des travailleurs indépendants, artisans, industriels

    648 Mots / 3 Pages
  • Cas ENTOMA : L’Unité Commerciale

    Cas ENTOMA : L’Unité Commerciale

    L’Unité Commerciale : Exercice 1 GRCF LES OPERATIONS DE L’UNITE COMMERCIALE La société Imedia est spécialisée dans la vente de matériels informatiques. Elle propose : * La vente de grandes marques d’ordinateurs, et de périphériques (imprimantes, modems, scanners, appareils photos numériques etc.) * Des contrats de maintenance sur le site

    400 Mots / 2 Pages
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