Code du Travail
532 Monde du Travail dissertations gratuites 166 - 180
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Droit td 1
DRT 1080 Travail noté 1 SIGLE DU COURS Titre du cours Série A, B, C ou D, etc., s’il y a lieu TRAVAIL NOTÉ 1 Titre du travail (Pondération) Réponse 1 : Faux, une corporation constituée en vertu de la législation fédérale n’est pas automatiquement assujettie par une législation fédérale.
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Droit, cas pratique, ABC Cosmétiques.
Roxanne Eva AG14A Cas pratique ABC Cosmétiques 1) * Faits : Suite à la hausse de ses effectifs, l’entreprise voient des difficultés relationnelles et juridiques se multiplier. Pour lutter contre les vols la société souhaite installer des caméras vidéos dan les ateliers et dans les vestiaires. * Problème juridique :
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Droit, contrat de travail
DROIT TRAVAIL 05/11/2018 Chapitre 3 Du contrat de travail -Temps de travail. -La rémunération. -Suppression du contrat. 1 Temps de travail : 1. La durée légale du temps de travail la durée. 2 repos hebdo La durée légale hebdomadaire moyenne est de 35h Le temps de travail effectif est la
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Droit, contrats
Tourscher Cassandra Muc 1 Droit Question 1 : 1ère partie : Ce contrat est un contrat de transport de marchandises entre le stipulant et le promettant. C'est-à-dire entre le fournisseur : l'entreprise Prima et le livreur : la société Bernardo. Le contrat est conclu au bénéfice d'un tiers : Mr
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Droits et Obligations du salarié
Gestion administrative DROITS ET OBLIGATIONS DU SALARIÉ LES DROITS DU SALARIÉ * Être assigné à une tâche dans le cadre de l’horaire établi * Obtenir un salaire correspondant au trail effectué * Obtenir une contrepartie aux heures supplémentaires * Obtenir des congés payés voire des RTT si nécessaire * L’assurance
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DRT1080
Questions de compréhension 1. Jeannette travaille dans un restaurant depuis quelques mois. Ses conditions de travail ne sont pas régies par une convention collective ni par un décret. Son employeur lui demande de travailler pendant la semaine du 22 juin, neuf heures chaque jour. Son employeur peut-il ainsi exiger de
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DRT1080 TN1
DRT 1080-TN1 Question de compréhension 1. Vrai, dès qu’une entreprise, par la nature de son activité, relève de l’autorité législative du Parlement du Canada, les relations de travail dans cette entreprise sont sujettes à la com pétence fédérale ... Il définit en effet l’expression « entreprises fédérales » comme désignant
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Drt1080 Tn2
DRT 1080 TRAVAIL NOTÉ 2 SÉRIE P Droit du travail au Québec DRT 1080 Droit du travail au Québec TRAVAIL NOTÉ 2 Série P (20 %) Fichier-réponse ■ Remplissez soigneusement la feuille d’identité qui suit. ■ Commencez votre travail à la page suivante, à la suite de la feuille d’identité.
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Drt1080 tn3
Question 1 1. La demande de révision se doit d’être faite par une des deux parties impliquées dans le litige ou encore par une personne qui possède des droits substantiels concernant la cause. La demande doit être faite dans un délai raisonnable à un des bureaux de la CRT. Selon
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DRT1080_TN1
DRT 1080 TRAVAIL NOTÉ 3 SÉRIE M Droit du travail au Québec Questions de compréhension 1. 1. La Commission des Relations du travail (C.R.T.) peut faire une révision d’une de ses décisions selon les motifs identifiés à l’article 128 C.t. Ces trois motifs sont : 1. Lorsqu’est découvert un fait
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Durée De Travail Dans Le Code De Travail Marocain
Le nouveau code du travail révisé a réduit la durée légale du travail de 48 heures par semaine à seulement 44 heures ou 2.288 heures par année et ce, à partir de la date de son application qui commence six mois après la publication de ladite loi au Bulletin officiel.
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ECO 3004 - Formation et compétitivité économique
ECO 3004 Formation et compétitivité économique FEUILLE D’IDENTITÉ TRAVAIL NOTÉ 3 Le kaizen et les cercles de qualité Le modèle japonais de formation des compétences est axé sur la formation en entreprise. Il est basé sur un cheminement structuré d’apprentissage sur les lieux de travail que complète un système de
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ECO3004
Formation en entreprise en Allemagne Modèle dual Dans ce troisième et dernier travail noté sous le thème de la formation et compétitivité économique, nous allons traiter d’un pays européen et notamment de sa politique de formation. L’Allemagne, un pays à l’histoire complexe et varié. Un État européen qui a connu
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Eco3004 TN3 version 3 Formation et compétitivité économique
ECO-3004 Formation et compétitivité économique Travail noté 3 Version 3 Feuille d’identité (20 points) * Remplissez la section ci-dessous et joignez cette feuille à votre envoi. * N’oubliez pas de conserver une copie de ce travail. ________________ Sommaire La formation en entreprise au Japon 3 Introduction 3 1-Fonctionnement 3 2-Avantages
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EDM CAS LIMSEO
BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR SERVICES INFORMATIQUES AUX ORGANISATIONS SESSION 2019 SUJET ÉPREUVE U3 : ANALYSE ÉCONOMIQUE, MANAGÉRIALE ET JURIDIQUE DES SERVICES INFORMATIQUES Épreuve commune aux deux spécialités Durée : 4 heures coefficient : 3 AUCUN MATÉRIEL N’EST AUTORISÉ Le sujet comporte 10 pages, numérotées de la page 1/10 à 10/10
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