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Le capital social
Soit un capital de 90.000,00 DHS verser intégralement dans la caisse sociale, ainsi que les associés le reconnaît respectivement. ARTICLE 7 : CAPITAL SOCIAL Le capital social est fixé à 90 000,00 DHS divisés en mille (900) parts sociales de cent (100) dirhams chacune. Ces parts sont réparties comme suit : *
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Le Capital Social
LA VARIATION DU CAPITAL SOCIAL INTRODUCTION : Le capital social n’étant défini ni par le code de commerce ni par la jurisprudence, il est difficile d’en avoir une définition précise. Mais l’étude de sa terminologie juridique nous permet d’y voir plus clair. L'étymologie du terme "capital" provient du mot latin
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Le capitalisme
Fiche de révision 2 : Le capitalisme Définition : système ou les moyens de production son privés. On peut en déduire que le capitalisme est une économie monétaire de production. On distingue les capitalistes qui sont les propriétaires des moyens de production et de l’autre côté les travailleurs qui proposent
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Le capitalisme et la mondialisation
D’après les textes et la matière de cours, quels liens faites-vous entre mondialisation et capitalisme ? On définit la mondialisation comme l’accroissement des échanges et de l’intégration des marchés à l’échelle mondiale. Si l’on lit au travers de ce concept dans lequel nous autres, « habitants du village global »
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Le Caporal et sa famille
Présentation générale du personnage Identité : Le Caporal et sa famille Age : Nous ne connaissons pas l'âge du Caporal . Cependant , nous pouvons en déduire que c'est une personne très âgé d'environ quarante ou cinquante ans et il est sourd . ( il tient cette hérédité du fait
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Le Caractère Accessoire Du Cautionnement
I- L’expression du caractère accessoire du cautionnement. Le caractère accessoire du cautionnement se trouve exprimé dès la formation du cautionnement (A) et ce jusqu’à son extinction (B). A- Le caractère accessoire à la formation du cautionnement. Le caractère accessoire du cautionnement est en premier caractérisée par l’article 2289 alinéa 1er
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Le Caractère Annexe D'une Créance
-Jamais on ne rencontre de sûretés sans créance. La sûreté est toujours l'accessoire économique d'un crédit. Souvent, elle constitue l'accessoire juridique d'un crédit, c'est le cas quand la loi lie le régime de la sûreté au régime de la créance. On le vérifie à la lecture de l'article 1692 du
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Le Caractère Exécutoire Des Actes Administratifs
§1 : Le caractère exécutoire. Ce caractère exécutoire qui s’attache aux actes administratifs découle de ce que l’on nomme le privilège d’exécution ou le privilège du préalable reconnu aux autorités administratives compétentes pour édicter ces actes. On dit que l’administration bénéficie du privilège d’exécution. La traduction de ce privilège est que
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Le caractère obligatoire de la règle de droit
Ce caractère manifeste l’empreinte de l’Etat sur la norme. Si la règle de droit dicte un choix, un comportement, son application pourrait être compromise si les citoyens étaient autorisés à passer outre. Le caractère obligatoire de la règle de droit a pour corollaire la prévision d’une sanction pour son inobservation.
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Le caractère rétroactif de la nullité du contrat
Le caractère rétroactif de la nullité du contrat Le contrat est en vertu de l'article 1101 du code civil "une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s'obligent, envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire ou ne pas faire quelque chose". Cependant, le droit français prévoit des règles
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Le caractère violent d’Hardin
Le caractère violent d’Hardin continue de lui jouer des tours : il échappe de peu à l’expulsion de l’université et Tessa est sauvée par Zed d’une terrible vengeance des potes d’Hardin. Pour calmer un peu ce jeu malsain et continuer à exercer le métier qu’elle aime, Tessa décide de partir
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Le caring est-il prendre soin?
I.F.S.I du P.R.E.M.S 74 voie du TOEC 31059 Toulouse cédex 9 Fiche de Lecture Le caring est il prendre soin ? W.Hesbeen En vue de la validation de l’UE 6.1 LARBANES Elodie Groupe 7 Année 2019-20222 Mots clés : soin, prendre soin, soignant, démarche, accompagnement, inférence. L’auteur de ce texte
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Le carnaval
Par l'intermédiaire des Portugais, véhicules très zélés, toute la gamme des travestis d'Italie, de France, d'Espagne et du Portugal, était introduite dans les festivités que donnaient les maîtres dans leurs résidences. Le carnaval retient vite l'attention des esclaves qui, au début sont trop démunis pour se payer des déguisements. Ils
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Le Carpe Diem
Séance 2 : Le Carpe Diem Carpe diem = Cueille le jour vis ici et maintenant Dominante : Lecture analytique Activité : Regard du poète sur le temps qui passe Séduction de la femme aimée. Dès le titre « Second livre des Amours » on voit qu’on va parler d’amour. Le sonnet (2 quatrains, 2
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Le carpe diem
Questions sur Carpe Diem de Elsa Marpeau p 73, 74 et 75 Temps 1 1)a) Epicure était un philosophe grec né en 342 et mort en 270 avant J.C. Il est le fondateur de l’une des écoles philosophiques les plus importantes de l’Antiquité. 1)b) le bonheur est accessible pour chacun
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