Les Principales Formes Structurelles

Chapitre 8 : La liasse documentaire

Objectifs :

- Connaitre et comprendre les différents documents qui accompagnent toutes opérations d’import-export.

- Comprendre la gestion de ces documents et appréhender leur dématérialisation.

Dans la liasse documentaire on trouvera les documents de transports ainsi que tout un tas d’autres documents qui accompagnent la nature de la marchandise qui permettra de prouver la nature et l’authenticité de la marchandise.

I) Le connaissement maritime B/L

90% du trafic de marchandise au niveau mondial. Bruxelles 1924.

Le connaissement maritime (B/L bill of lading) constitue la preuve du contrat de transport. Si l’on n’a pas ce papier, on est incapable de prouver que l’on a effectué un transport en tant qu’expéditeur ou acheteur selon les incoterms. Le connaissement maritime est un document qui peut être négociable par endossement c’est-à-dire que le document peut changer de titulaire (c’est un transfert de propriété de la marchandise). Le B/L est émis par la compagnie maritime sur les indications du chargeur.

- Le mate’s receipt :

Le B/L est émis par la compagnie maritime sur les indications du chargeur dans les 24h du chargement contre remise du « mate’s receipt » par le capitaine du navire. Le mate’s receipt est un bon d’embarquement. On arrive on dépose notre conteneur, il est pris en charge par les dockers qui vont effectuer les manutentions, le capitaine qui suit les étapes va constater que c’est bien charger à bord et émettre le mate’s receipt et c’est ce qui va servir de preuve à la compagnie maritime que la marchandise est bien chargée et grâce à ça la compagnie maritime peut émettre le B/L

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