La Contrefacon

LA CONTREFACON, UN FLEAU EN EVOLUTION

Introduction

La contrefaçon se développe sur une grande échelle, en parallèle avec l'essor de nouveaux supports techniques et la mondialisation économique. Elle rend nécessaire l'élaboration de modes de répression inédits. Cet ouvrage fait le point sur les différents types de contrefaçon, leur poids socio-économique et les modalités en mutation de la lutte contre cette forme illégale de production.

Comprendre et analyser la contrefaçon et ces conséquences pour le commerce légal.

Nous verrons combien de secteur sont concernés, puis quelles sont les incidences néfastes liées aux pillages du savoir-faire national et enfin lutter contre la contrefaçon

Développement

1. Les secteurs concernés

Il y a de la contrefaçon partout dans tous les secteurs tels que les parfums les vêtements les chaussures les jeux vidéo les bijoux, …

Au mot "contrefaçon", on pense souvent sacs Vuitton, bagages Chanel, ou DVD et produits high-tech piratés.

Mais le phénomène touche aujourd'hui tous les secteurs d'activité, des cosmétiques aux piles, en passant par les produits alimentaires, selon un rapport de l'Union des fabricants (Unifab), remis aujourd'hui à la ministre de l'Economie, Christine Lagarde.

Consommation courante

A l'origine ciblé sur les produits de luxe, le phénomène s'est étendu, depuis quelques années, une "à tous les produits et à tous les consommateurs et sur tous les marchés", analyse le rapport.

L'industrie du luxe ne représentait plus qu'1% des produits interceptés aux frontières de l’Union européenne en 2006.

Le textile, les articles de sport, les produits culturels, le high-tech, les cosmétiques et les cigarettes restent des valeurs sûres pour les faussaires. Mais les secteurs de consommation courante sont de plus en plus touchés, avec des conséquences directes sur la santé et la sécurité de leurs utilisateurs.

L'industrie lourde et l'automobile

L'industrie lourde est devenue un terrain de jeu à part entière pour les contrefacteurs. 56 % des entreprises fabriquant des appareils domestiques (ménager, électroménager, outillage) sont aujourd'hui copiées dans le monde, selon le rapport. Les piles contrefaites ont aussi envahi les marchés nord-américains et japonais.

Autre secteur privilégié: les pièces détachées automobiles. 5 % à 10 % des pièces de rechanges de voitures vendues au sein de l’Union européenne entre 2000 et 2008 seraient des contrefaçons.

Pneus, carrosseries, phares, capots de moteur: tout y passe avec des risques importants d'accidents.

Le jouet

Les jeux et jouets contrefaits sont également devenus une source d'inquiétude à travers le monde. "La contrefaçon du jouet représenterait aujourd’hui 7 à 10 % du chiffre d’affaire mondial du secteur et 12 % du marché européen", selon les chiffres du rapport.

Les faux jouets électroniques, et notamment les jeux vidéo, constituent l’un des segments les plus dynamiques de l’industrie du faux.

Les médicaments

Les contrefaçons de médicaments sont aussi de plus en plus répandues. Les douanes européennes en ont saisi deux fois plus entre 2007 et 2008, en particulier de faux comprimés de Viagra.

Avec les craintes autour de la grippe A, les fausses capsules de Tamiflu ont aussi envahi le marché ces dernières années.

Produits alimentaires et boissons

Dernier secteur en pleine expansion: les produits alimentaires et boissons. En 2007, 1,9 million de contrefaçons de denrées alimentaires ont été saisies aux frontières de l’UE, selon Bruxelles. Soit une hausse de 60% par rapport à l'année précédente.

En décembre 2008, les douaniers de Rungis, dans le Val-de-Marne, avaient ainsi intercepté pour la première fois plus de 10 tonnes de bouchées au chocolat de contrefaçon.

La contrefaçon s'attaque à tous les secteurs

La contrefaçon en France

4 millions de produit contrefait ont été saisis en France en 2007. Les produits contrefaits les plus saisis ont été cette année-là le tabac (2 002,6 tonnes), le textile (1 millions de produits), les médicaments (782 000 boites)

La contrefaçon en Europe

En 2007, plus de 79 millions de contrefaçons ont été saisies dans les 27 Etats de l'Union européenne. La Chine, selon les douanes, demeure le principal pourvoyeur, avec 58% des saisies en provenance de l'empire du Milieu. Suivent l'Italie (22%) et l'Allemagne (14%).

Les saisies en Europe en 2007

Source : Unifab

Cigarettes 27 millions

Vêtements et accessoires 18 millions

Equipement informatique 16,5 millions

Parfums et cosmétiques 5 millions

Jeux et jouets 4,5 millions

Médicaments 4 millions

Appareils et matériels électriques 3,5 millions

Produits alimentaires, alcools, boissons 2,5 millions

Audio, vidéo, informatique 2 millions

2. Les risques et dangers liés à la contrefaçon

Détenir une contrefaçon est un délit. Acheter une contrefaçon, c'est financer la grande criminalité.

Acheter, détenir ou transporter une contrefaçon, c'est prendre de gros risques. Longtemps, l'achat de contrefaçons, notamment dans les lieux touristiques, a été considéré comme une action sans risque, qui relevait même de l'anecdote. Il est important

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