Procedure Collective dissertations et mémoires
872 Procedure Collective dissertations gratuites 726 - 750
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Comment le terrorisme a-t-il bouleversé la manière de faire la guerre ainsi que l'idéal de sécurité collective ?
DEVOIR PESCE jeudi 1 octobre 2020 16:56 Comment le terrorisme a-t-il bouleversé la manière de faire la guerre ainsi que l'idéal de sécurité collective ? ONU / UNILATERAL / MULTILATERAL Accord entre des Etats car la sécurité de l'un entre eux est l'affaire des autres qui répondent collectivement aux atteinte et aux menaces d'atteinte à la paix Suite aux attaques de septembre 2001, les Etats-Unis et le président G.W Bush utilise le terme de "guerre
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Procédure budgétaire
Gestion Budgétaire Procédure budgétaire INTRODUCTION La procédure budgétaire, c’est l’ensemble des processus dont l’exécution nous permet d’aboutir à l’élaboration du budget et à l’exécution de ce budget dans le but d’atteindre les objectifs de l’entreprise. La procédure budgétaire s’articule nettement en trois (3) étapes que l’on retrouve chaque fois que l’entreprise se trouve confrontée à une décision. A savoir : * La prévision : étude préalable de la décision, possibilité et volonté d’accomplir. * La
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Procédure Pénale
TD PROCÉDURE PÉNALE SÉANCE 1 – Principes directeurs et sources de la procédure pénale * Cass. Crim., 29 novembre 2000, Administration des douanes et des droits indirects La durée excessive d’une procédure, à la supposer établie, ne saurait entraîner sa nullité. * CEDH, 26 octobre 1999, Maini c. France Le caractère raisonnable d’une procédure s’apprécie suivant les circonstances de la cause, et eu égard aux critères de complexité de l’affaire, du comportement du requérant et
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Administrer la convention collective
Administrer la convention collective REI1002 automne 2020 EXAMEN INTRA 1. Certains prétendent que la convention collective réduit significativement le pouvoir de l’employeur. Argumentez par rapport aux bienfaits et aux limites de la convention collective ? (20 points) La convention collective est un ramassis de problèmes auquel l’employeur et le syndicat ont essayé de trouver une solution préalablement définie. Ces solutions sont contenues dans un contrat signé et rédigé par les deux parties. Dans cette convention
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La collection de livres modernes de des Esseintes dans à Rebours de Huysmans
Introduction : Le duc Jean Des Esseintes, un personnage solitaire et exceptionnelle fuyait Paris et la vie Mondaine, s’éloignait toujours de la nature pour rechercher l’artifice, ce qui reflète l’image de Huysmans qui fuyait le naturalisme ”…” Des Esseintes estimait qu’avec l’artifice nous avons la sensation du réel sans les inconvénients du réel comme nous l’avons déjà vu avec sa salle à manger et son choix pour les fleurs “il aimait les fleurs réels qui
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Amélioration de la démarche qualité des procédures internes
PROJET DE DÉVELOPPEMENT DE L’ENTREPRISE Amélioration de la démarche qualité des procédures internes ANALYSE DE LA SITUATION DE LA PME (5P) 1. Analyse organisationnelle . (Historique – dates principales) 2008 : Création de la société la grande classe 2009 : Ouverture de l’agence dans le 19ème arrondissement de Paris 2011 : Première collaboration avec Pôle-Emploi de Epinay sur Seine. 2012 : Déménagement de l’agence à Saint-Ouen. 2013 : Chiffre d’affaire de 50 000€ 2016 :
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Procédure de publipostage
Procédure à suivre – Word 2010 – ELISABETH BLOT Publipostage 1. Créer la base de données si elle n'existe pas * Dans notre exemple, la base de données a été créée sous Excel et se nomme salariés publipostage La base de données doit être créée sur la première ligne du classeur Excel (le titre du tableau est dans l’en-tête) 2. Afficher le menu Publipostage 3. Démarrer le publipostage * Dans un nouveau document, cliquer sur
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La procédure de révision de la Constitution est-elle démocratique en France ?
La procédure de révision est ce qu'on appelle le pouvoir constituant dérivé. Il est encadré dans la constitution. en France c'est l'article 89 de la Constitution de 1958 qui va détailler la procédure de cette révision. Cette procédure se fait en 3 étapes : Premièrement il faut déclencher la procédure de demande de révision, c'est par le Président de le république sur proposition du premier ministre ou par les parlementaires qu'elle se fait. Il passe
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Loi et négociation collective : Quel texte prime sur l’autre et quel texte le juge va-t-il trancher lors du litige ?
Loi et négociation collective : QUEL texte prime sur l’autre et quel texte le juge va-t-il trancher lors du litige. Conventions et accords ordinaires/étendus et élargis : les textes ordinaires les textes ordinaires lient les employeurs selon trois critéres : -Adhésion : les employeurs signataires ou adhérents d »organisation signataires -Zone géographique prévu par le texte -Economie : l’activité de l’entreprise doit répondre à celle définie dans le texte mis en place. Extension : Textes
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Le Rôle des représentants des salariés et la Négociation Collective
Ch 5 le Rôle des représentants des salariés et la Négociation Collective I/ La hiérarchie des normes en droit du travail 1) la hiérarchie Constitution Loi, ordonnances, Les règlements : décrets et arrêtés Convention collective ou accords nationaux ou Accord national interprofessionnel (ANI) + Accord étendu Par le ministère du travail Conventions collectives de branche ou accord de branche Convention collective d'entreprise ou accord d'entreprise Usages professionnels Règlement intérieur d’entreprise Contrat de travail NB
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Economie du secteur : restauration collective
Économie du secteur I : Définition et particularités : Consiste à -> préparer et fournir des repas, à des convives travaillant dans des collectivités, un prix inférieur à celui de la restauration commerciale. 1ère différence : distinction client/convive * Client : celui avec lequel le contrat est passé => coûts, produits locaux, bio, … * Convive : celui qui consomme les repas => prix, variété, goût, équilibre alimentaire 2ème différence : les contraintes de coûts
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Droit public: la procédure normale du référendum
L’introduction du référendum dans la constitution représente une des innovations majeures du régime fondé en 1958 par le Générale de Gaulle, constitution elle-même approuvée par référendum le 28 septembre 1958. La Vème république est le régime politique républicain actuellement en vigueur en France. Elle a succédé, le 4 octobre 1958, à la IVème république, qui avait été instauré en 1946. Le referendum est une procédure de vote qui va permettre de consulter directement les électeurs
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Construire la paix : du système d’équilibre des puissances à la sécurité collective
L’haoua TG10 Lyna Construire la paix : du système d’équilibre des puissances à la sécurité collective Construire la paix est depuis toujours un enjeu mondial.Le terme de paix est parfois volontairement employé de façon ambiguë ou paradoxale. Cet enjeu est d’abord passé par le système d’équilibre des puissance pour évoluer au système de sécurité collective. L’équilibre des puissances est un concept central de la théorie réaliste des relations internationales. Dans un système d'équilibre de la
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Pourquoi, malgré le paradoxe de l’action collective, les individus s’engagent-ils ?
L’engagement politique est essentiel à son enrichissement, il fait vivre la démocratie. L’engagement politique désigne l’implication d’un individu dans des actions qui défend une cause collective comme le vote ou bien une manifestation. L’objectif des actions collectives est d’avoir une influence sur les détenteurs du pouvoir. Les documents nous montre les raisons et les caractéristiques du paradoxe collective et l’engagement des citoyens à travers le monde. Néanmoins, nous pouvons constater que l’engagement politique n’est pas
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Les cérémonies collectives, liées à la mémoire des faits passées, sont-elles nécessaires ?
HILAIRE Abigaelle CG14 LES COMMEMORATIONS Problématique : Selon vous, les cérémonies collectives, liées à la mémoire des faits passées, sont-elles nécessaires ? Du latin commenorare, qui signifie « se rappeler de ». Le verbe commémorer désigne le fait de rappeler par une cérémonie ou un objet, le souvenir d’un fait ou d’une personne. Les premières commémorations ont eu lieu en après la Révolution française, soit depuis plus de 200 ans. Mais ce besoin du souvenir
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Les effets de la rationalisation de la procédure législative
Les effets de la rationalisation de la procédure législative « La Ve République était caractérisée par un pouvoir exécutif fort entre les mains du président et un pouvoir législatif au rôle très encadré. » Edouard Balladur L’élaboration de la Constitution de 1958 répond à certains objectifs comme la restauration d’un Etat fort et la rationalisation du Parlementarisme. En 2008, la Constitution est entrée dans sa 50e année ; institution durable, elle a néanmoins connu de
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Le Parlement exerce-t-il toujours un rôle prééminent en matière de procédure législative ?
Dissertation droit constitutionnel Le Parlement exerce-t-il toujours un rôle prééminent en matière de procédure législative ? « Tout serait perdu si le même homme, ou le même corps exerçait ces trois pouvoirs : celui de faire les lois, celui d’exécuter les résolutions publiques, et celui de juger les crimes ou les différends des particuliers. » à travers cet extrait de son ouvrage « L'esprit des lois » publié en 1748, Montesquieu met en avant l'idée
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Les mesures collectives pour limiter la consommation d'énergie
Les mesures collectives pour limiter la consommation d’énergie 1. L’être humain doit progressivement utiliser d’autres sources d’énergie et apprendre à se passer des énergies non renouvelables. Le mieux est aussi de diminuer sa consommation d'énergie; il importe de repenser nos habitudes de production et de consommation. (Leila) 2. le Portugal a fait beaucoup parler de lui dernièrement dans le secteur de l’énergie renouvelable. Le Portugal n’a pas non plus de centrale nucléaire sur son territoire
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Diriez-vous, après la lecture de ces deux textes, que Casgrain et Buies cherchent à créer une identité collective similaire pour le people canadien-français ?
Diriez-vous, après la lecture de ces deux textes, que Casgrain et Buies cherchent à créer une identité collective similaire pour le people canadien-français ? Introduction Au XIXe siècle alors que la littérature canadienne-française prend doucement naissance, se forme un mouvement nationaliste. Buies et Casgrain font partie des premiers auteurs qui tentent de poser les pierres angulaires de ce mouvement et glissent sur un climat politique et idéologique favorable au changement, les deux auteurs s’approprient, bien
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La passion de la collection
Document 1 : Mots clés : Je, fasciné, objet, âme, pour le plaisir, passionné par les objets du passé, chasse aux trésors, témoigne un multi collectionneur, je m’éclate, le dimanche à 5h, pour chiner, le coffre de la voiture plein, l’appétit insatiable d’acquisitions, ce besoin fondamental comparable à la faim… Document 2 : Mots clés : Mes amateurs acharnés, ne parviennent pas à expliquer cette pulsion irrépressible, cet appétit insatiable d’acquisitions qui régit leur existence,
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Les procédures de révision de la constitution sous la Vème république.
Dissertation de droit constitutionnel 12 Novembre 2020 Les procédures de révision de la constitution sous la Vème république. La cinquième république est adoptée par référendum le 28 septembre 1958, à l’initiative de Charles de Gaulle. A ce jour, on compte plus de vingt réformes constitutionnelles menées par les différents chefs d’état de la cinquième république. Parmi elles, les plus notables sont l’élection du président de la république par suffrage universelle direct en 1962, la mise
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Collecter des Matériaux
Exposé Anthropologie Aujourd’hui nous allons travailler l’extrait d’un livre écrit par Anne-Marie Arborio et Pierre Fournier. Plus précisément, Collecter les matériaux, extrait de l’enquête et ses méthodes : L’observation directe, paru en 2015. Pierre Fournier, professeur et chercheur, consacre sa vie aux travaux explorant différentes dimensions de la formation sociale en prêtant attention aux trajectoires des acteurs et aux univers socialisants qu’elles les amènent à côtoyer. Ils se caractérisent par l’usage combiné de méthodes variées
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Intervention Collective d’Animation et de Formation
Intervention Collective d’Animation et de Formation Sommaire Introduction 2 I Le Centre Social 3 1.1 Présentation du Centre Social et de la Maison de Service Au Public 3 1.1.1 Le Centre Social 3 1.1.2 La Maison de Service Au Public (MSAP) 4 1.2 Les Gens du Voyage 4 II LA DÉMARCHE MÉTHODOLOGIQUE POUR L’ANALYSE DU BESOIN 6 2.1 Contexte de l’émergence du besoin 6 2.2 Investigation et recherche auprès des professionnels à l’aide d’un guide
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La présomption d’innocence : principe fondamental de la procédure pénale ou véritable fiction judiciaire ?
Epreuve commune de TD - Procédure pénale - 2020/2021 Dissertation : La présomption d’innocence : principe fondamental de la procédure pénale ou véritable fiction judiciaire ? « En France, la présomption d'innocence est un leurre absolu. La parole de l'accusateur pèse cent fois plus lourd que celle de l'accusé. Le poids de l'aveu, quelles que soient les conditions dans lesquelles il a été arraché, écrase la rétractation. » Bête noire - Eric Dupont-Moretti - 2012.
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Fiches de lecture - Collective intelligence in teams and organizations
Fiche de lecture Collective Intelligence in Teams and Organizations - Anita Williams WOOLEY, Ishani AGGARWAL, Thomas W. MALONE Woolley, A. W., Aggarwal, I., & Malone, T. W. (2015). Collective Intelligence in Teams and Organizations. In Handboock of Collective Intelligence (The MIT Press). Introduction Thème : Organizational Behavior Editor’s Introduction : 1/ « humans organizations are among the most obvious examples of collective intelligence in the world around us ». « From small work to giant
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