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Procedure Collective dissertations et mémoires

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879 Procedure Collective dissertations gratuites 826 - 850

Dernière mise à jour : 24 Juin 2015
  • La passion de la collection

    La passion de la collection

    ASSU24 Application n°1 : La passion de la collection Etape n°1 : lecture rapide Double objectif : * Identifier la problématique (question ouverte) : * Comment expliquer la passion des collectionneurs ? * Qu’est ce qui pousse les collectionneurs à un tel attachement pour leurs objets ? * Qu’est-ce qu’un collectionneur ? qu’est-ce qu’une collection ? * Quelles raisons poussent les collectionneurs à un tel attachement ? * Qui sont les collectionneurs ? * Pourquoi

    2 370 Mots / 10 Pages
  • Les 2 procédures possibles de la Constitution

    Les 2 procédures possibles de la Constitution

    Annonce de plan : 1. Procédures de révision constitutionnelle 2. Limites à la révision constitutionnelle 3. Liste des révisions constitutionnelles Les 2 procédures possibles de la Constitution : La constitution ne prévoit en réalité qu’une seule procédure de révision, celle de l’article 89 et la pratique constitutionnelle engendrée par le général de Gaulle a finalement donné lieu à une seconde procédure de révision constitutionnelle, la procédure de l’article 11. La procédure normale (article 89) 1.

    7 365 Mots / 30 Pages
  • Application n°1 : La passion de la collection

    Application n°1 : La passion de la collection

    CI24 Application n°1 : La passion de la collection Etape n°1 : lecture rapide Double objectif : * Identifier la problématique (question ouverte) : * En quoi la collection est-elle une passion ? * En quoi consiste la passion de la collection ? * Comment la passion de la collection se décline-t-elle, se caractérise-t-elle ? * ... * Hiérarchiser les documents (déterminer par quel document il faut commencer l’analyse détaillée : du plus objectif et

    2 379 Mots / 10 Pages
  • Rapprochement bancaire - Procédure pour retracer les éléments de conciliation

    Rapprochement bancaire - Procédure pour retracer les éléments de conciliation

    3-2 Rapprochement bancaire - Procédure pour retracer les éléments de conciliation 1.1 Vérifier au compte « Banque » du grand livre qu’il n’y a pas eu, au cours du mois, de transactions autres que celles provenant des journaux des décaissements et des encaissements 1.2 Comparer les inscriptions à la colonne « débit » du relevé bancaire (chèques, notes de débit et éléments surlignés du relevé bancaire) avec les inscriptions au journal des décaissements du mois

    452 Mots / 2 Pages
  • Illustrez les différentes formes que peut prendre l’engagement politique et expliquez le paradoxe de l’action collective

    Illustrez les différentes formes que peut prendre l’engagement politique et expliquez le paradoxe de l’action collective

    Illustrez les différentes formes que peut prendre l’engagement politique, L’engagement politique – c’est-à-dire les différentes formes d’activité politique que les individus peuvent réaliser pour exercer une influence sur les décideurs politiques – peut rendre plusieurs formes. Les individus peuvent ainsi s’engager en militant dans un parti ou une association. C’est le cas par exemple d’une personne qui prendrait sa carte d’adhérent au Rassemblement national ou à La France Insoumise et participerait à des activités de

    360 Mots / 2 Pages
  • L'évolution des sources de la procédure pénale

    L'évolution des sources de la procédure pénale

    Procédure pénale TD n°2 : Les sources de la procédure pénale Dissertation : L’évolution des sources de la procédure pénale La procédure pénale est d’importance capitale du fait que le droit pénal et les crimes qu’il implique sont les seuls dotés d’une peine qui peut être privative de liberté, connaître ses sources est alors primordial pour suivre la logique selon laquelle on peut potentiellement priver quelqu’un de sa liberté. C’est ce pourquoi nous parlerons de

    1 375 Mots / 6 Pages
  • La notion de procédure civile

    La notion de procédure civile

    PCINTRO PROCÉDURE CIVILE Le formalisme protège mais les pratiques de la PC n'ont de sens que si elles respectent ses règles. Henri Vizioz a notamment découvert l'importance de cette matière. Le mot procédure vient du latin procedere qui veut dire aller vers. Donc dans le langage courant, une procédure désigne une série de formalités qui permettent d'aboutir à un résultat. Pour les juristes, le sens de ce mot est plus précis : Procédure = ensemble

    4 427 Mots / 18 Pages
  • La revue numero 96 collection spéciale hors série de L'Histoire sur les Turcs fiche de lecture

    La revue numero 96 collection spéciale hors série de L'Histoire sur les Turcs fiche de lecture

    Ibtihelle Ghobara 1G8 Fiche de Lecture sur les Turcs Dans le numéro 96 collection spéciale hors série de L'Histoire une revue mensuelle de vulgarisation consacrée à l'histoire. La revue publie des articles et des dossiers auxquels participent des historiens. consacre comme le nom que porte cette revue au Turcs et leurs Empires. Cette revue est composé de huit articles sur l'empire ottoman et de spets autre articles sur la nouvel nation des Turcs après la

    1 452 Mots / 6 Pages
  • Synthèse droit : la négociation collective

    Synthèse droit : la négociation collective

    Droit : Chapitre 2 * Aux débuts de la relation de travail, L’employeur a tous les pouvoirs donc la relation de travail peut être qualifiés de très déséquilibré et le salarié isolé ne pouvais pas affirmer ses droits. C’est au cours du 19e siècle que l’existence collective des salariés c’est affirmé et a été reconnu par le droit. Droit conventionnel : règles qui sont issue de la négociation collective * En France, la négociation collective

    1 610 Mots / 7 Pages
  • Analyse tableau morisques collection Bacaja

    Analyse tableau morisques collection Bacaja

    Analyse Tableau morisques La collection Bancaja, commandé par le roi d’Espagne, Philippe III, est une série de tableau qui représente l’épisode de l’expulsion des morisques. Les morisques sont une population islamisée convertie par la contrainte et les décrets au court du XVIème siècle. Les scènes se veulent prendre place au même en 1612-1613 date des expulsions massives. Si l’on se concentre sur le tableau « embarquement des morisques au Grao de Valence », on s’aperçoit

    394 Mots / 2 Pages
  • Pourquoi est-il nécessaire d’organiser l’action collective ?

    Pourquoi est-il nécessaire d’organiser l’action collective ?

    Chapitre 1 : Pourquoi est-il nécessaire d’organiser l’action collective ? Qu’est-ce qui distingue une action individuelle d’une action collective ? Lorsqu’une personne réalise une action de manière autonome, il s’agit d’une action individuelle. L’action collective suppose la constitution d’un groupe de personnes qui ont un objectif commun et qui s’organisent pour l’atteindre. Un simple regroupement de personnes constitue-t-il une action collective ? Justifiez votre réponse. Un simple regroupement de personne (ex : une foule) ne

    424 Mots / 2 Pages
  • Procédure des écrits d'accompagnement

    Procédure des écrits d'accompagnement

    DIPC : Le DIPC est effectué par le référent institutionnel. Il est envoyé à la cheffe de service qui va rencontrer la JF et lui faire signer le DIPC. Pour le renouvellement, lorsque le référent institutionnel a récupéré le DIPC signé par toutes les parties, le DIPC doit être transmis à la Cheffe de service. Un entretien formel est à programmer par le référent institutionnel tous les 15 jours avec la jeune fille dont vous

    334 Mots / 2 Pages
  • Comment le partage de l’information contribue-t-il à l’émergence d’une « intelligence collective » ?

    Comment le partage de l’information contribue-t-il à l’émergence d’une « intelligence collective » ?

    Fiche de travail Tasegurt Sarah 1ère STMG3 Lycée Jean Moulin Draguignan Académie de Nice Question choisie J’ai travaillé sur le thème n°2 qui est numérique et intelligence collective. J’ai choisi la question de gestion n°5 en la modifiant pour être en adéquation avec l’entreprise kiko qui est une entreprise privée. Ma question nouvellement définie est donc : Comment le partage de l’information contribue-t-il à l’émergence d’une « intelligence collective » ? Ma motivation a été

    325 Mots / 2 Pages
  • Comment l'action collective s'est-elle transformée dans les sociétés démocratiques?

    Comment l'action collective s'est-elle transformée dans les sociétés démocratiques?

    Comment l'action collective s'est-elle transformée dans les sociétés démocratiques? La mobilisation des salariés du groupe Total qui ont bloqués des raffineries et l'approvisionnement des stations services en octobre 2022 est avant tout un choix qui résulte de l'engagement politique de chacun. Il désigne l'implication d'un individu dans des actions de défense d'une cause politique. Cet engagement peut être plus ou moins direct et continu. L’engagement politique implication d'un individu dans des actions visant à

    1 258 Mots / 6 Pages
  • « La démocratie, c’est la croyance pathétique en la sagesse collective de l’ignorance individuelle » Mencken

    « La démocratie, c’est la croyance pathétique en la sagesse collective de l’ignorance individuelle » Mencken

    « La démocratie, c’est la croyance pathétique en la sagesse collective de l’ignorance individuelle » Mencken On sait que la démocratie est un pari humaniste, en effet ce régime repose sur ses citoyens qui doivent concilier leurs intérêts pour le bien commun. Cependant, Mencken estime que la démocratie se fourvoie. En effet, selon lui, l’ignorance individuelle n’est, en démocratie, pas sans conséquence. En démocratie, où tous les citoyens s’expriment à égalité, on attend du suffrage

    472 Mots / 2 Pages
  • Commentaire article 80-1 du Code de procédure pénale

    Commentaire article 80-1 du Code de procédure pénale

    Sarah SLIMANI Commentaire de l’article 80-1 du Code de procédure pénale “Une petite réforme après un grand désastre” voilà comment le bâtonnier Francis Lec qualifié la Loi du 5 mars 2007 ayant comme but de “renforcer l’équilibre de la procédure pénale”. Cette réforme arrivait comme une solution attendue pour la justice relative aux longs conflits faisant suite à l’affaire d’Outreau, surnommée “le naufrage de la justice”. Cette réforme est venue instaurer de nouveaux articles dans

    1 811 Mots / 8 Pages
  • Révision modalité procédure d'expulsion

    Révision modalité procédure d'expulsion

    L’ANALYSE DES STRUCTURES D’ENTREPRISES opérant sur le marché de l’immobilier REPERER LA MULTIPLICITE DES INTERVENANTS Comment définir la notion de structure d’entreprise Les différentes structures organisationnelles en immobilier LA STRUCTURE DIVISIONNELLE LA STRUCTURE DIVISIONNELLE LA STRUCTURE MATRICIELLE LA STRUCTURE MATRICIELLE LA STRUCTURE PAR PROJET LA STRUCTURE PAR PROJET LA LOI DE MODERNISATION DE L’ENTREPRISE (LME) a introduit une définition de l’entreprise et de sa taille (D. n° 2008-1354, 18 déc. 2008) à partir de critères

    642 Mots / 3 Pages
  • Résumé de l'intelligence collective

    Résumé de l'intelligence collective

    Merle Nicolas Dans ce documentaire de Jean-Christophe Ribot, il est sujet de l’intelligence collective dans l’exemple de l’équipe de football de Lorient qui souhaite monter en ligue 1 et au second plan de la synchronie d’un orchestre. Il est détaillé comment les joueurs communiquent, se préparent et co- agissent pour la victoire. On voit donc leurs entraînements quelques jours avant le match contre Bastia et les discussions de stratégies qui peuvent fonctionner contre Bastia après

    681 Mots / 3 Pages
  • Guide internet de procédure en matière de commande publique

    Guide internet de procédure en matière de commande publique

    GUIDE INTERNE DE PROCEDURE EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE Ne seront pas traités dans le cadre de ce guide interne les contrats qui ne sont pas soumis au Code de la Commande Publique à savoir tout ce qui a trait à l’occupation domaniale, les relations avec les associations, les contrats de subvention, les contrats de travail et les conventions liées à un transfert de compétence. PREAMBULE Le présent guide a pour but d’établir, en complément

    2 884 Mots / 12 Pages
  • La manifestation : une pratique culturelle de mobilisation collective

    La manifestation : une pratique culturelle de mobilisation collective

    La manifestation : une pratique culturelle de mobilisation collective La manifestation est une pratique culturelle qui consiste en une mobilisation collective de personnes pour exprimer publiquement leur opinion ou leur désaccord sur une question donnée. Elle est souvent utilisée comme moyen de pression pour obtenir des changements politiques, sociaux ou économiques. Dans ce travail, nous allons expliquer l'origine, le sens et l'importance de cette pratique culturelle. I) La manifestation explication a) Contexte et origine Les

    583 Mots / 3 Pages
  • Atelier de formation : procédures

    Atelier de formation : procédures

    La procédure d’entreprise Qu’est ce qu’une procédure ? Définition Une procédure d’entreprise est une systématisation de l’organisation de la structure ou d’une partie de la structure dans le but d’atteindre certains objectifs. C'est-à-dire qu’on rend systématique et obligatoire la façon de faire une ou plusieurs tâches dans un but précis. Exemples de procédures * Personnel assujetti Vous pouvez bien sûr avoir systématisé vos méthodes de travail. Par exemple, vous commencez toujours votre journée en mettant

    1 835 Mots / 8 Pages
  • Méthode de collectes de données

    Méthode de collectes de données

    INTRODUCTION Du 30 aout au 2 décembre, j’ai eu le privilège de rejoindre la DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA FORMATION du MINISTERE DES EAUX ET FORETS de COTE DIVOIRE sous la tutelle du CAPITAINE AKICHI KOUACHI GUY-ROGER sous-directeur de la formation en tant que stagiaire, naturellement attiré par les structures de gestion d’effectifs de masse, j’ai rapidement orienté mes recherches dans ce sens. Chargé de la mise en œuvre et du suivi de

    415 Mots / 2 Pages
  • Cours procédure civile

    Cours procédure civile

    Droit public des affaires : Examen : qcm 30 minutes pour 20 questions. Pas de point négatif. Peut y avoir toutes les réponses justes. Attention exam en décembre toute les matière à td. Plans modèle. Alternative au master : licence pro et retente master l’année pro Utilisation régulière de Moodle. Suivre actu Intro : Section 1 : déf de DP des affaires C'est l’ensemble des règles de droit applicables à l’action publique dans l’économie :

    17 375 Mots / 70 Pages
  • Cours de procédures budgétaires approfondies, 2021

    Cours de procédures budgétaires approfondies, 2021

    Cours de procédures budgétaires approfondies, 2021 Alexis Fourmont Introduction générale Section 1. Le droit budgétaire des origines Section 2. Le droit budgétaire contemporain suivant une approche comparatiste Section 3. Le droit budgétaire contemporain suivant une approche comparatiste Chapitre 1. L’essor d’un « cadre budgétaire intégré » au sein de l’UE Section 1. L’union économique et monétaire et les contraintes budgétaires nationales § 1. La convergence économique imposée par le traité de Maastricht § 2. Le

    1 226 Mots / 5 Pages
  • Procédure de la projection voute

    Procédure de la projection voute

    Le plan de prélèvement et d’écrasement est traité à part Le planning d’exécution des travaux est traité à part et il est mis à jour en fonction des recalages et des intempéries Les schémas d’exécutions sont en annexes de la présente procédure et conforme au plan du CCTP La note de calculs de dimensionnement est soumise à part. DOMAINE D’APPLICATION La présente procédure technique s’applique aux travaux de réfection de l’enduit en voûte et piédroits

    1 074 Mots / 5 Pages