Procedure Collective dissertations et mémoires
872 Procedure Collective dissertations gratuites 626 - 650
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Rapport de stage, procédure de tarification des marchandises en matière douanière
REPLUBLIQUE DU NIGER MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA RECHERCHE ET DE L’INNOVATION DIRECTION DES ENSEIGNEMENTS PROFESSIONNELS ET TECHNIQUES. RAPPORT DE STAGE THEME : Procédure de tarification des marchandises en matière douanière. ________________ SOMMAIRE : 1. CHAPITRE1 : PRESENTATION DE LA SOCIETE. 1. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE. 1. HISTORIQUE. 2. SITUATION GEOGRAPHIQUE 3. PARTENAIRES DE COLLABORATION 4. CONCURRENT 1. OBJECTIF ET MISSION. 1. OBJECTIFS. 2. LES MISSIONS 3. Partenaires 4. Concurrents 1. ORGANISATION. 1. CHAPITRE 2
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Fiche procédure Hôtel
I-Walk in Avoir à sa disposition les fiches de réservations, fiches de polices ( clients étrangers passeport … à donner en cas de problème aux autorités) Prise de Contact : Sourire, et regarder le client, Saluer, se présenter, et demander ce que le client attend « Bonjour, X à votre disposition, en quoi puis-je vous aider ? » Prise en charge : Ecouter toutes les demandes du client, Après demande du client regarder les disponibilités des chambres
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Rin 1022 TN, négociation collective
RIN 1022 Négociation collective Contemporaine Réponse 1 Dans le cadre d'une négociation collective, les parties émettent des positions initiales sur divers sujets qui seront discutés à la table de négociation par le comité patronal et le comité syndical. Au courant des discussions, un jeu de négociation va s'installer de manière à apporter la partie adverse le plus près de sa position. Hors, suite aux différentes discussions et affirmations, certains éléments resteront dans l'impasse. C'est à
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Procédure pénale
TD Procédure pénale séance 3 COLLE FINALE : CAS PRATIQUE Enquête est stade policier du processus pénal. Se déroule avant déclenchement des poursuites, dont expression jurid appropriée est mise en mouvement de l'act° pub. Enq de police a pr but constatat° de commission d'infract°, d'en rassembler preuves et d'en rechercher auteurs. CP envisage enq sur infract° flagrante (EF), enq prélim (EP), enq de mort suspecte, enq pr recherche d'une pers disparue ou en fuite et
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Dans quelle mesure peut-on dire que le surréalisme à travers la littérature collective permet -il de fuir le réel ?
Les écritures collectives ont pour principe de se détacher du réel en rédigeant sans que les mots soient corrélés entre eux, c'est l'automatisme et l'inconscience qui interviennent. Laissant libre cours à l'imagination les auteurs de ces oeuvres font l'apologie du rêve, du merveilleux. Dans quelle mesure peut-on dire que le surréalisme à travers la littérature collective permet -il de fuir le réel ? Nous montrerons premièrement cette fuite voulue du réel, puis les éléments qui
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Ressources humaines ; les formalités et procédures d'embauche et de départ
Les Ressources Humaines Chapitre 1 SUIVRE LES FORMALITES ET PROCEDURES D’EMBAUCHE ET DE DEPART Questions : 1. Souvent en nombre limiter dans une jeune PME, la gestion administratif est souvent considérer comme accessoire et contraignant du fais de la règlementation juridique, or elle demande du personnel qualifié notamment au niveau de la gestion des RH, dès que la PME se développe est l’embauche elle ne peut plus faire d’économie dédiée à la gestion du personnel.
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Quelles est la procédure que va utiliser de Gaulle pour mettre fin à la guerre d'indépendance en Algérie ?
CORNILLE Audrey 1es 15/05/2018 Devoir maison d'histoire Il y a une agitation des partisans de l'Agérie française , dans un élément proche de la guerre civil . Cela va entraîner le retour au pouvoirs du Général de Gaulle en mai 1958.En effet, en 1940 il avait refusé l'armistice proposé par Pétain et s'était engagé pour une France libre(résistance) . Il s'était installé à Alger en 1943 et diriger la France lors de la libération .Mais
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Procédure pénale
Droit de la procédure pénale 1. Introduction L’examen pour les étudiants suivant les TD sera un commentaire d’arrêt. Le Code n’est pas autorisé. La procédure pénale est l’institution qui a pour objet la constatation des infractions, le rassemblement des preuves, la recherche de leurs auteurs et le jugement de ces derniers par la juridiction compétente. On peut dire qu’elle est presque plus importante que le droit pénal car toutes les lois répressives resteraient lettres mortes
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Convention collective du pétrole
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'INDUSTRIE DU PETROLE Accord du 3 septembre 1985 Protocole d’accord du 5 mars 1993 (classifications) Avenants des 19 juin 1995, 15 février et 24 avril 1996, 27 novembre 1997 Accord du 6 mai 1999 Accord du 27 septembre 1999 Avenant du 5 juillet 2000 Textes recodifiés ________________ Convention collective nationale de l'industrie du pétrole SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES 1 Art. 101 - Objet et Champ d'application 1 Art. 102 -
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Objet d’étude « Les relations collectives au travail »
Objet d’étude « Les relations collectives au travail » Annexe 1 : 1) Ce conflit a commencé, à l’origine, par un plan de réorganisation qui avait pour but la suppression de 190 postes (37 dans les bureaux et 138 dans les centrales) qui servaient à approvisionner 263 magasins de vêtements de la chaîne appartenant au groupe Mulliez. 2) Les risques, pour les salariés, étaient de passer Noël sur le piquet de grève et d’être licenciés
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Procédure de révision
Presentation: education Agathe: The topic today is about education system in US. My name is Agathe, I am a judge and I will be the leader of the debate. You know sometimes there is huge gap between the government and the society who is concerned about this law. That’s why our guests today are the Minister of Education Geoffroy at my right, and at my left, Juliette an history teacher from France teaching in USA.
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Procédure d'audit des marchés publics
ENCG-de-Kénitra.jpg ORMVAG.jpg -Semestre 8- ________________ Sommaire Remerciements …………………………………………………………………………………………………….3 Avant propos…………………………………………………………………………………………………………4 Introduction..………………………………………………………………………………………………………..5 Chapitre I : Généralités sur l’Audit et les marchés publics………………………………………7 Section 1 : les marchés publics……………………………………………………………..…….8 Section 2: Notion d’Audit des marchés publics……………………………………….. 14 Chapitre II : Démarche d’Audit des marchés de l’ORMVAG…………………………………..17 Paragraphe 1 : préparation des marchés……………………………………………………….18 Paragraphe 2 : l’examen de passation des marchés……………………………………….19 Paragraphe 3 : l’examen d’exécution des marchés…………………..……………………20 Paragraphe 4 : Règlement et paiement des marchés……………………..……………. 21 Chapitre
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Procédure de mise en marche d'un équipement de projection simultané glasscraft
C&G composite Xavier Caissy et Mikael Goulet MER-001 29/10/2018 Procédure de mise en marche pour la machine Glasscraft Matériel * Coffre d'outil pour la machine * Gants de latex ou de nitrile 1. S'assurer de la mise a la terre. 1. Vérifier le hachoir à fibre. 1. Fermer la valve #8 2. Vérifiez l'état des lames du hachoir 1. Changer les lames Pour changer les lames du hachoir, utilisez une Allen Key 1/8 (situé dans
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Cours de procédure civile
Procédure civile Cours du 11 septembre 2017 : Partiel : questions de cours Au sein du droit judiciaire privé, la procédure civile au sens strict est la matière qui a pour but d’étudier la manière dont la décision de justice va être obtenue dans le cadre du procès civil. Le terme de procès est la suite des actes réalisés dans certains délais et selon certaines formes déterminées, devant les juridictions saisies d’un litige civil et
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Procédures de travail au service des étages
Les procédures de travail : La chambre à blanc, en recouche, Le lit à blanc et le service de la couverture Fiche de procédure d’entretien d’une chambre type Une chambre client peut être faite « à blanc » ou en « recouche » : dans le premier cas, il s’agira de nettoyer complétement la chambre en assurant un renouvellement total du linge (draps, linge de toilette, etc.) pour accueillir un nouveau client. Néanmoins, dans les
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La justice et la procédure laïques aux époques franque et féodale
Q10 La justice et la procédure laïque aux époques franque et féodale Début de la féodalité Les juridictions et la façon dont la justice peut être rendue. Système judiciaire, juridictionnelle système rudimentaire à l’image des sources du droit qui se sont déployés au cours de cette période. La justice. Système très différent du droit romain. Cassure net. La justice s’est énormément modernisée et ressemble plus ou moins à celle qu’on connait aujourd’hui Justice Archaïque (époque
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LA PROCÉDURE CIVILE
LA PROCÉDURE CIVILE Introduction : 1) Qu’est ce que la procédure civil (droit judiciaire privée) ? Dans un sens large la procédure civile regroupe l’ensemble des règles dont l’objet et de permettre au titulaire d’un droit de faire respecter ce droit en recourant aux tribunaux de l’ordre civil. Parmi les règles de procédure civile au sens large on distingue celle qui sont relative à l’organisation judiciaire et ceux qui sont relative au déroulement du procès
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Synthèse : Loic Cadiet, les tendances contemporaines de la procédure civile en France
Procédure Civile Synthèse : Loic Cadiet, les tendances contemporaines de la procédure civile en France Le Code de procédure civile, ayant dépassé les trente ans d’existence, peut faire l’objet d’une analyse sur les changements qu’il a entrainé, et facilités par la compétence réglementaire du gouvernement. L’avantage d’une telle méthode est l’efficacité et la certaine adaptation dont elle fait preuve, mais au risque de trouver son adaptation uniquement dans un but purement conjoncturel. La procédure civile
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Philippe Auguste, Jean Sans Terre et la procédure féodale
Quand PA monte sur le trône en 1180, son autorité n’est guère effective en dehors de son petit domaine d’Île de France : son règne est pourtant marqué par le « moment Philippe Auguste » qui marque un important accroissement du domaine acquis par la conquête. Ce texte est un extrait de La Philippide, biographie de PA décomposée en chants (poème latin de près de mille vers), rédigée entre 1214 et 1224 par Guillaume le
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Collecte de données et d'informations
MÉTHODOLOGIE DE TERRAIN : COLLECTE DE DONNÉES ET D’INFORMATIONS INSERTION PROFESSIONNELLE : STAGE Niveau Master 1 GESTION Parcours : Marketing-Management et Commerce International Finance Audit et Contrôle de Gestion __________________________________ INTRODUCTION OBJECTIF DU COURS Étudiant chercheur capable d’identifier les méthodes et techniques de collecte de données et d’informations appropriées à son Produit en M1, et à son mémoire de Master en M2 dans la réalisation de son stage et de son terrain RÉSULTATS ATTENDUS *
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Droit, procédure civile
PROCEDURE CIVILE INTRODUCTION GENERALE La procédure civile peut être définie comme l’ensemble des règles gouvernant l’organisation et le fonctionnement de la justice en vue d’assurer aux particuliers la mise en œuvre de la sanction des droits subjectifs en matière de droit privé. Pour traiter cette matière, on peut suivre un plan qui épouse l’ordre dans lequel le sujet de droit aborde normalement la procédure. Dans un 1er temps, il va se demander s’il peut
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Les Terres Collectives En droit Marocain.
MASTER : DROIT FONCIER ET MANAGEMENT DES AFFAIRES Module : STATUT FONCIER ET DROIT REEL Rapport d’exposé sous le thème : LES TERRES COLLECTIVES Encadrée par : Mr. Professeur Aissam Zine-Dine Réalisé par : * Abdelmounaim Benamti Abdelilah Edraoui Année universitaire : 2017-2018 INTRODUCTION : Les terres collectives sont la propriété des collectivités ethniques (tribus). Chaque membre de la collectivité (ayant droit) détient dans l’indivision une quote-part indivise et variable. Elles sont régies par le
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Cours de Droit Chapitre 7 La négociation Collective - BTS Assistante de Gestion
CHAPITRE 7 La nécessité de mieux accompagner les mutations du monde du travail et d’adapter le droit du travail aux spécificités de l’entreprise, tout en protégeant les salariés, suppose une négociation collective créative et équilibrée entre partenaires sociaux (employeurs et syndicats de salariés). • Qui négocie ? • Dans quels domaines et à quels niveaux ? • Quels sont les principaux enjeux et conséquences de la négociation collective ? I. LES ACTEURS DE LA NÉGOCIATION
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Document de collecte
COLLECTION DOCUMENT Notion: MYTHS AND HEROES – Topic: The SPIRIT OF SCOTLAND “To what extent do Scottish heroes/Myths embody defiance?” * “ How do Scottish heroes participate in the national spirit of defiance?” * “To what extent has the Scottish spirit of defiance evolved over the centuries?” * “To what extent do today’s sportsman and politicians embody the nation’s spirit of defiance?” Introduction - Link the topic (Spirit of Scotland) to the notion of Myths
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Procédure entretien annuel
L’entretien annuel DOCUMENTS UTILES A IMPRIMER 2 FOIS ________________ * Le courrier de convocation à entretien « Convoc Entretien Pro » * Une grille modèle d’entretien d’activité « Grille Entretien d’Activité » * Un tableau support à l’entretien d’activité « Tableau Support Entretien Activité » * Une grille modèle d’entretien professionnel « Grille Entretien Professionnel » * Le document récapitulatif des formations qui vous est remis par le service RH * (la liste des formations
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