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Notion De Faute dissertations et mémoires

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123 088 Notion De Faute dissertations gratuites 601 - 625 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 18 Juin 2015
  • La Princesse de Clèves et la notion de tragédie

    La Princesse de Clèves et la notion de tragédie

    Sujet : « La tragédie est la représentation d'une action noble [...] mise en œuvre par les personnages du drame [...] En suscitant la pitié et la frayeur, elle réalise une purification de ce genre d'émotions. » Dans quelle mesure le roman de Mme de Lafayette se rapproche-t-il de la définition qu’Aristote donne de la tragédie dans sa Poétique ? Introduction : Comme mouvement littéraire, le classicisme a remis au goût du jour les règles

    1 597 Mots / 7 Pages
  • Dans quelle mesure, dans Mademoiselle de Maupin, l’érotisme et le travestissement constituent-t-ils une interrogation autour des structures sociales et de la notion de genre ?

    Dans quelle mesure, dans Mademoiselle de Maupin, l’érotisme et le travestissement constituent-t-ils une interrogation autour des structures sociales et de la notion de genre ?

    « La poésie n’a d’autre but qu’elle même » écrit Baudelaire dans L’Art Romantique. Cette conception de la littérature suggérée par le poète coïncide largement à la doctrine prônée par le mouvement parnassien. En effet, le parnasse est un mouvement littéraire qui né au milieu du XIXe siècle en réaction au romantisme. Celui-ci refuse l’engagement social et politique de l’auteur et se caractérise par le culte de la beauté et de la forme. L’art n’est

    2 841 Mots / 12 Pages
  • La notion de service public

    La notion de service public

    FICHE N°2 : LE SERVICE PUBLIC La notion de service public Document n°1 : CE, Sect., 27 octobre 1999, Rolin Un arrêt du CE, en date du 27 octobre 1999, traite de la condition légale pour revêtir le caractère de SP. En l’espèce, le Président-directeur de la FDJ s’est vu confié par le Gouvernement l’organisation et l’exploitation de l’activité de loterie. Ce dernier a donc édicté des règlements de jeux instantanés. Un requérant lui a

    1 403 Mots / 6 Pages
  • Comment la faute, comme pion central de la responsabilité civile, est devenue une notion hybride?

    Comment la faute, comme pion central de la responsabilité civile, est devenue une notion hybride?

    "Après une faute, ne pas se corriger, c'est là la vraie faute!" disait kid Confucius. Cela reflète bien l'idée développée dans l'article 1382 du code civil qui énonce que « Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer ». En effet, celui qui par sa faute, provoque un dommage, engage sa responsabilité et de ce fait doit participer à réparer

    2 041 Mots / 9 Pages
  • Droit général des sociétés: la notion d'entreprise

    Droit général des sociétés: la notion d'entreprise

    Droit général des sociétés 

Introduction

 Suite du DPA « Notion d'entreprise » : fondamentale en droit commercial au départ de toute société, il y a une entreprise notion précise, plus économique que juridique vise toutes les organisations qui tendent à la collusion. Entreprise : organisation autonome qui coordonne un ensemble de facteurs en vue de produire pour le marché certains biens ou services objet de droit et non pas un sujet de droit en soi car n'a pas la

    10 001 Mots / 41 Pages
  • Définition des notions d'institutions européennes

    Définition des notions d'institutions européennes

    Section 1 : définition des notions d'institutions européennes A) la notion d'institutions Ce terme recouvre plusieurs acceptions , dans l'ordre international il peut en effet revêtir deux significations différentes. Tout d'abord le terme peut être utilisé comme étant synonyme de celui d'organisation inter-étatique ou internationale. Une organisation internationale est une association d'Etats qui est constituée par traité pour remplir une , ou des, fonctions internationales , qui est dotée d'organes communs , et qui possède

    4 107 Mots / 17 Pages
  • Faut-il renoncer à s’interroger sur ce qui est hors de portée de la connaissance scientifique ?

    Faut-il renoncer à s’interroger sur ce qui est hors de portée de la connaissance scientifique ?

    Faut-il renoncer à s’interroger sur ce qui est hors de portée de la connaissance scientifique ? Ce sujet comporte plusieurs questions. Le sujet nous pousse a chercher à établir des connaissances ou des vérités. Mais notre curiosité restera à jamais insatisfaite car certaine chose reste hors de portée de l’humanité et échappent à la science. Pour autant doit-on renoncer à ces interrogations infructueuses ? La connaissance scientifique est elle la seule connaissance que nous devrions

    802 Mots / 4 Pages
  • Dissertation : Faut-il accorder de l'importance aux mots

    Dissertation : Faut-il accorder de l'importance aux mots

    Dissertation : Faut-il accorder de l'importance aux mots Mot : Élément de la langue, constitué d'un ou plusieurs phonèmes et susceptible d'une transcription graphique. Accorder : Consentir à donner, à octroyer à quelqu'un ou quelque chose. Importance : Caractère de ce qui importe par sa valeur, par son intérêt, par son rôle. Faut-il accorder de l'importance aux mots ? Cette question revient à s'interroger sur la valeur du mot, son intérêt et son rôle, et

    756 Mots / 4 Pages
  • Fiche D'arrêt De Droit Civil, 13/02/1930: La victime du fait d’une chose peut-elle exercé une action en responsabilité sur le fondement de l’art. 1384, al. 1er à l’encontre du gardien de cette chose alors que celui-ci n’a commis aucune faute ?

    Fiche D'arrêt De Droit Civil, 13/02/1930: La victime du fait d’une chose peut-elle exercé une action en responsabilité sur le fondement de l’art. 1384, al. 1er à l’encontre du gardien de cette chose alors que celui-ci n’a commis aucune faute ?

    Cass. Ch. Reun. 13 févr. 1930, Jand’heur Un automobiliste renverse et blesse une mineure. La cour d’appel est saisit et refuse d’appliquer l’art. 1384, al.1er du Code civil au motif « que l’accident causé par une automobile en mouvement sous l’impulsion et la direction de l’homme ne constituait pas, alors qu’aucune preuve n’existe qu’il soit dû à un vice propre de la voiture, le fait de la chose que l’on a sous sa garde dans

    1 951 Mots / 8 Pages
  • Histoire de la notion d'art: qu'est-ce que l'art ?

    Histoire de la notion d'art: qu'est-ce que l'art ?

    Histoire de la notion d'art : qu'est-ce que l'art ?[modifier] Depuis au moins l'Antiquité, la philosophie s'interroge sur la nature de l'art. Pompéi, Maison VII, 2, 6 : Paquius Proculus et son épouse. Musée archéologique national de Naples, fresque du ier siècle. Platon dans l'Ion et l'Hippias majeur ou Aristote dans la Poétique s'interrogent sur l'art en tant que beau. Toutefois, l'esthétique antique diffère parfois notablement des esthétiques postérieures et le mot grec τέχνη (technè),

    1 252 Mots / 6 Pages
  • Devoir de philosophie: Faut-il réfléchir pour être heureux ?

    Devoir de philosophie: Faut-il réfléchir pour être heureux ?

    Devoir de philosophie Faut-il réfléchir pour être heureux ? On dit souvent que un homme heureux est un homme libre, mais on voit souvent que un homme libre est un homme qui a un libre arbitre, un homme qui, sait ce qu’il fait et un homme qui trouve son bonheur en satisfaisant ses désires comme nous le dit Epicure dans « lettre à Ménécée », ici Epicure nous dit que un homme est heureux au

    834 Mots / 4 Pages
  • Faut-il Reconnaître Un Droit De Mourir Dans La Dignité?

    Faut-il Reconnaître Un Droit De Mourir Dans La Dignité?

    À l'origine, l'euthanasie désigne l'acte mettant fin à la vie d'une autre personne pour lui éviter l'agonie (Moment qui précède immédiatement la mort.). De nos jours, l'euthanasie est décrite comme une pratique visant à provoquer - particulièrement par un médecin ou sous son contrôle - le décès d'un individu atteint d'une maladie incurable qui lui inflige des souffrances morales et/ou physiques intolérables. L'espérance de vie a augmenté dans certains pays industrialisés s’est accompagnée d’une modernisation

    1 755 Mots / 8 Pages
  • Le déclin De La Faute Lourde

    Le déclin De La Faute Lourde

    DISSERTATION Sujet : Le déclin de la faute lourde Edouard Laferrière a dit « le propre de la souveraineté est de s’imposer à tous sans que l’on puisse réclamer d’elle aucune compensation ». De ceci, il faut comprendre que l’Administration, de nos jours, de la même façon que le roi à son époque, ne peut pas mal faire, c’est à dire que son action ne peut pas engendrer de faute de sa part. C’est pour cela qu’il est

    2 699 Mots / 11 Pages
  • Faut-il Moduler Dans Le Temps L'application Des Revirements De Jurisprudence En Matière Sociale ?

    Faut-il Moduler Dans Le Temps L'application Des Revirements De Jurisprudence En Matière Sociale ?

    L’article 6 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (CEDH) adoptée à Rome en 1950 entend garantir le respect du droit à un procès équitable. Dans une plus large mesure, cette disposition a trait à la sécurité juridique- principe selon lequel les particuliers et les entreprises doivent pouvoir compter sur une stabilité minimale des règles de droits et des situations juridiques. Aussi, ce principe, oh combien fondamental, se

    3 203 Mots / 13 Pages
  • Droit Administratif: Origine de la distinction entre faute personnelle et faute de service

    Droit Administratif: Origine de la distinction entre faute personnelle et faute de service

    1 Origine de la distinction entre faute personnelle et faute de service. * Arrêt Sieur Pelletier, TC 30/07/1873 : En se fondant sur le principe de la séparation, on va estimer que l'agent ne peut être poursuivi devant les tribunaux judiciaires que pour faute personnelle. Est ainsi posée la distinction entre faute personnelle et faute de service. On oppose parmi les fautes commises par les fonctionnaires la faute de service qui engage la responsabilité de

    8 594 Mots / 35 Pages
  • Faut-il Fixer Des Limites à L'esprit Critique?

    Faut-il Fixer Des Limites à L'esprit Critique?

    L'esprit critique doit-il être limité? Le concept du sens critique c'est la recherche par le questionnement du ''moi", des "autres" et du "monde". Avoir l'esprit critique c'est alors être capable de s'interroger avec rationalité et persévérance sur les questions sur la réalité, c'est donc aussi ne pas accepter un fait pour vrai tant que l'on a pas démontré par l'usage de la raison, autrement dit, remettre tout en cause par la raison. "Faut-il" implique de

    917 Mots / 4 Pages
  • Décision Du Tribunal Des Conflits Du 15 février 2010.: la faute personnelle

    Décision Du Tribunal Des Conflits Du 15 février 2010.: la faute personnelle

    L'arrêt rendu par le Tribunal des conflits le 15 février 2010 met en jeu les notions de faute personnelle et de voie de fait. Que l'une prévale sur l'autre, ou qu'elles s'articulent, ces deux notions recouvrent une grande importance dans la mesure où chacune peut fonder la compétence du juge judiciaire pour connaître de l'affaire qui lui est soumise. En l'espèce, en Polynésie française, le directeur d'un centre pénitentiaire, soucieux d'arranger la vue depuis son

    2 277 Mots / 10 Pages
  • La notion d'instrument de paiement de crédit

    La notion d'instrument de paiement de crédit

    INSTRUMENTS DE PAIEMENT ET DE CREDIT Chapitre 1 : La notion d'instrument de paiement de crédit. Les instruments de paiement et de crédit se définissent comme des titres négociables càd des titres transmissibles par un mode simplifié par rapport à la transmission d'une créance selon le droit commun. Un titre négociable peut être transmis soit par endossement soit par simple tradition. Un instrument de paiement est un mécanisme permettant l'éxécution d'une obligation de payer une

    10 061 Mots / 41 Pages
  • Les Notions Et Les Principes éthiques De La Recherche Sociale

    Les Notions Et Les Principes éthiques De La Recherche Sociale

    Qu'est-ce que l'éthique en recherche? (Voir note de cours) – Grands guide et quoi faire concrètement pour protéger l'individu et le collectif. Objetif ultime = voir les participants comme des sujets égal pas comme des objets. Origine de l'éthique – Seconde guerre mondiale – Enquête de Tuskegee : But : étudier le développement et progression de la syphilis population d'hommes noirs (principalement) 100 hommes non atteints et 400 atteints. Étude qui dure 40 ans au

    600 Mots / 3 Pages
  • Commentaire D'arrêt : Chambre Commerciale Du 20 Mai 2003: la responsabilité du dirigeant pour faute séparable de l’exercice de ses fonctions

    Commentaire D'arrêt : Chambre Commerciale Du 20 Mai 2003: la responsabilité du dirigeant pour faute séparable de l’exercice de ses fonctions

    Commentaire d’arrêt : Chambre commerciale du 20 mai 2003 Cet arrêt de la chambre commerciale de la cour de cassation du 20 mai 2003 est relatif à la responsabilité du dirigeant pour faute séparable de l’exercice de ses fonctions. En l’espèce la gérante de a société SBTR a cédé à la société SATI deux créances ayant été cédés antérieurement à un établissement de crédit. Le second cessionnaire a alors poursuivit la société SBTR en réparation

    1 852 Mots / 8 Pages
  • Faut-il limiter dans le temps l'application des revirements de jurisprudence en matière sociale ?

    Faut-il limiter dans le temps l'application des revirements de jurisprudence en matière sociale ?

    Faut-il limiter dans le temps l'application des revirements de jurisprudence en matière sociale ? La chambre sociale de la Cour de cassation, dans un arrêt du 7 Janvier 2003 fonde sa décision sur l'idée que : «la sécurité juridique, invoquée sur le fondement du droit à un procès équitable prévu à l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme, ne saurait consacrer un droit acquis à une jurisprudence immuable, l'évolution de la

    3 264 Mots / 14 Pages
  • Quel sens faut-il donner à la règle de droit ?

    Quel sens faut-il donner à la règle de droit ?

    1. Aperçu général : "La ou il y a société il y a du droit ", c'est la traduction d'un ancien adage pour parler d'une évidence, d'un principe fondamental : " Ubi societas, ibi jus ". On peut ajouter que la où il y a du droit, la fonction de juger est toujours présente. On peut en déduire que le droit est rattaché à toutes relations sociales et d'autres part, on peut en déduire que

    251 Mots / 2 Pages
  • Définitions Et Notions: Droit Des Biens

    Définitions Et Notions: Droit Des Biens

    DEFINITIONS ET NOTIONS : DROIT DES BIENS  L’abusus : Le droit pour le proprio d’accomplir tous les actes juridiques ou matériels entrainant pour lui la perte de tout ou parti de la chose.  abus de confiance : remise d’un bien par contrat qui est détourné.  Abus de droit : faute qui consiste à exercer un droit subjectif dans le seul but de nuire à autrui. Critères :  L’intention de nuire :

    3 350 Mots / 14 Pages
  • Révolutions, Libertés, Notions, à L'aube De L'époque Contemporaine (1789/1850)

    Révolutions, Libertés, Notions, à L'aube De L'époque Contemporaine (1789/1850)

    Thème 5:Révolutions, libertés, notions, à l’aube de l’époque contemporaine (1789/1850) -1792: Proclamation de la I République (France) -1830: Les 3 Glorieuses (France) Leçon 1: La révolution française, l’affirmation d’un nouvel univers politique. -Comparer doc.1 p.228 et doc.6 p.265 (manuel hist.) Qu’en concluez-vous sur l’évolution de la société française entre 1779 et 1791? Doc.1 p.228: Louis XVI (1774/1793) Bourbon=portrait costume de sacre=incarnation du pouvoir absolu, c’est donc un doc. de propagande. Doc.6 p.265: Louis XVI (1791)=fuite

    405 Mots / 2 Pages
  • L’ETUDE DE LA TERMINOLOGIE ET DES NOTIONS CLÉS RELATIVES À L’ INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLE ET SON FONCTIONNEMENT

    L’ETUDE DE LA TERMINOLOGIE ET DES NOTIONS CLÉS RELATIVES À L’ INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLE ET SON FONCTIONNEMENT

    1e Partie : L’ETUDE DE LA TERMINOLOGIE ET DES NOTIONS CLÉS RELATIVES À L’ INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLE ET SON FONCTIONNEMENT Qu’est-ce que l’institution judiciaire ? Ce sont essentiellement des institutions composées de juges, de tribunaux. « Juris dictio » = dire le droit, et ici on met l’accent sur ce que fait le droit, ce qu’il dit. C’est un organe qui a pour fonction de dire le droit, composé de juges. C’est un tribunal, une cour (cour européenne, cour d’appel,

    4 601 Mots / 19 Pages