La Nuit De décembre dissertations et mémoires
122 074 La Nuit De décembre dissertations gratuites 151 - 175 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Commentaire D'arrêt 8 décembre 2009: la nullité de la vente pour erreur de vice du consentement
L’arrêt relatif à la nullité de la vente pour erreur de vice du consentement, est émis par la première chambre civile de la Cour de cassation le 8 décembre 2009. En l’espèce, Madame X. a acheté une coupe de cristal montée sur un socle en bronze argenté aux enchères publiques organisées par la société Sadde hôtel des ventes. Par la suite, l’adjudicataire a refusé de prendre livraison de celle-ci et d’en payer le prix, alléguant
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Commentaire d'arrêt: 15 décembre 2004 Cour De Cassation: le complice
Commentaire d’arrêt Cour de cassation, chambre criminelle, le mercredi 15 décembre 2004. Le complice en droit pénal est la personne portant aide et assistance à l’auteur d’une infraction. Mais beaucoup de questions se posent encore, sur la complicité indirecte, ou la complicité de complicité. La cour de cassation tente de répondre à ces questions, c’est pourquoi, l’arrêt devant la cour de cassation en date du Mercredi 15 décembre répond à cette question. En l’espèce, Jacques
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Commentaire De L'arrêt Du Conseil D'Etat Du 8 décembre 1997 Commune D'Arcueil: Le maire est il compétent pour prononcer des mesures d’interdiction dans sa commune en vertu du pouvoir de police dont il dispose ?
Le maire d’Arcueil par un arrêté du 14 mai 1990 interdit sur le territoire de sa commune l’affichage publicitaire en faveur de certains messages. La Régie publicitaire des transports parisiens requière devant le tribunal administratif de Paris l’annulation de l’arrêté pris par le maire d’Arcueil. Le Tribunal administratif de Paris dans un arrêt du 14 avril 1995 annule l’arrêté d’interdiction pris par le maire. La commune d’Arcueil forme alors un recours devant le Conseil d’état
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Commentaire D'arrêt De La décision Du 13 décembre 2002: responsabilité parentale
Commentaire de la décision de l’assemblée plénière du 13 décembre 2002 : Dans l’ancien régime de responsabilité parentale, la jurisprudence soutenait comme pour tous les cas de responsabilité du fait d’autrui, que puisse être d’abord retenue la responsabilité de leur enfant mineur. Néanmoins, le mineur en bas âge étant souvent dépourvu de discernement, la jurisprudence exigeait que l’enfant ait commis une faute pour que les parents soient responsables pour lui, fait qui s’avère difficilement prouvable.
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Voyage Au Bout De La Nuit
Paris, place de Clichy, 1914. Envoûté par la musique d'une parade militaire, Ferdinand Bardamu, jeune rebelle, décide, par excès d'héroïsme, de s'engager dans la guerre contre les Allemands. Mais au front, c'est l'enfer et l'absurdité. Il perd vite son enthousiasme et découvre avec épouvante les horreurs de la guerre. Il ne comprend plus pourquoi il doit tirer sur les Allemands. Il prend aussi conscience de sa propre lâcheté. On lui confie une mission de reconnaissance.
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Commentaire Arrêt Cour De Cassation Assemblée Plénière 1er décembre 1995 2eme Espèce (SNC Montparnasse C/ Sté Alcatel Bretagne): les contrats-cadres
La Cour de cassation le 1er décembre 1995 rend 4 arrêts importants concernant les règles encadrant les contrats-cadres, nous étudierons la 4eme espèce SNC Montparnasse contre Société Alcatel Bretagne. Celle-ci intervient dans sa formation la plus solennelle, assemblée plénière, alors qu'il s'agissait du premier pourvoi. Une société avait pris à bail pour une durée de dix ans une installation téléphonique à une autre société en vue de l'exploitation d'un hôtel. Le fond de commerce ayant
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Commentaire D'arrêt Cass. Crim., 8 décembre 2009, SOCIETE BRETAGNE SUD BATIMENT: Dans quelles conditions nécessaires un chef d'entreprise peut-il être exonéré de sa responsabilité en raison d'une délégation de pouvoirs ?
DROIT PENAL --- SEANCE 9 = La responsabilité pénale Commentaire d'arrêt Cass. Crim., 8 décembre 2009, SOCIETE BRETAGNE SUD BATIMENT L'arrêt étudié est un arrêt rendu par la chambre Criminelle de la Cour de Cassation, le 8 décembre 2009. Lors d'un contrôle effectué sur le chantier de construction d'un centre commercial pour la réalisation duquel la société Bretagne Sud Bâtiment procédait à l'édification de murs par coffrage au moyen d'équipements de travail appelés "banches", des
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Civ. 2 13 Decembre 2012 Garde De La Chose
Civ 2, 13 décembre 2012 La responsabilité du fait des choses a connu une véritable évolution avec l’arrêt Jand Heur qui a retenu comme responsable le propriétaire d’une automobile ayant causé un dommage alors qu’elle ne possédait aucun conducteur. Cependant quand est-il de la responsabilité et de la garde de la chose des choses inertes ayant causées un dommage ? C’est dans ce sens que la deuxième chambre civile de la cour de cassation s’est
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Voyage Au Bout De La Nuit
Achraf Chakib Mehdi Yamilé Questions Intro : Bonjour à toutes et à tous j’espère que vous allez bien ! Comme vous le savez sans doute, l'emission d'aujourd'hui est spécialement dédiée au théme de l'Intelligence artificielle. Nous acceuilons sur notre plateau les développeurs du Pac man Nouvelle génération, qui connait un véritable succès auprès de fans de jeu vidéo comme vous et moi. L’une des licences les plus explosives des années 80 revient sur le devant de la
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Commentaire De L'arrêt Du 1ere Civ 1er décembre 1995: la détermination du prix au moment de la formation du contrat est-elle une condition de validité de contrat ?
Commentaire de l’arrêt du 1ere civ 1er décembre 1995. A coté du consentement et de la capacité, l’objet et la cause sont deux autres conditions posées par l’article 1108 du code civil pour la validité des conventions. Selon cet article il n’y a pas de convention valable sans un objet certain qui forme la matière de l’engagement. L’objet c’est à quoi le débiteur s’est engagé. Les dispositions de l’article 1129 veut que l’objet de l’obligation
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Petit extrait De Voyage Au Bout De La Nuit (roman) de Céline
J'avais beau essayer de me perdre pour ne plus me retrouver devant ma vie, je la retrouvais partout simplement. Je revenais sur moi-même. Mon trimbalage à moi, il était bien fini.A d'autres !...Le monde était refermé ! A bout qu'on était arrivés nous autres !...Comme à la fête !...Avoir du chagrin c'est pas tout, faudrait pouvoir recommencer la musique, aller en chercher davantage du chagrin... Mais à d'autres!.. C'est la jeunesse qu'on redemande comme ça
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Fiche De Jurisprudence: arrêt du 17 décembre 1997 de la Cour de Cassation sur la qualification de la notion du concubinage
Par un arrêt de rejet de la troisième chambre du 17 décembre 1997, la Cour de cassation a pu donner son avis sur la qualification de la notion du concubinage En l'espèce, Mme Z a louer un appartement à M.X, qui à ce moment là vivait en concubinage avec son ami M.Y. Suite au décès de son concubin, M.Y a assigné la bailleresse en transfert du bail à son profit. Seulement, la Cour d'appel de
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Commentaire De L'arrêt 12 décembre 1984: l’imputabilité, élément de la faute délictuelle
La Cour de cassation a opéré un important revirement de jurisprudence par deux arrêts de son Assemblée plénière qui ont définitivement abandonné l’imputabilité comme élément de la faute délictuelle. L’arrêt de la seconde chambre civile de la Cour de Cassation du 12 décembre 1984 s’inscrit dans cette continuité. En l’espèce, Jean-Claude B, agé de sept ans jouait dans une cour d’école avec Nicolas Y, ayant le même age. Le premier poussa le second qui tomba
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La Logique De Controle De Constitutionnalité Nuit-il à La Logique démocratique
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Lyrisme Des Nuits D'Alfred De Musset (1835-1837)
Les Nuits d'Alfred de Musset (1835-1837) Le lyrisme est très présent dans la poésie. C’est l'expression personnelles des sentiments intimes. Le recueil de poèmes Les Nuits d'Alfred de Musset, grand poète romantique français, est composé de quatre poèmes construits autour des thèmes de l'amour, de la souffrance et de l’inspiration. A quoi voit-on que ces quatre extraits des Nuits de Musset appartiennent bien à la poésie lyrique ? Tout d'abord, dans ces quatre poèmes Musset
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Commentaire De Texte : Articles 1 Et 2 De La Loi Du 9 décembre 1905
« En vous présentant ce rapport, nous avons pour objectif de prouver que la seule solution possible aux difficultés intérieures qui résultent en France de l’actuel régime concordataire est dans une séparation loyale complète des Églises et de l’État. » Tel sont les paroles prononcées par Aristide Briand lors du discours du 4 mars 1905 à la Chambre des députés. Le régime concordataire est un traité qui fixe les relations entre l’état et les églises
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La Nuit étoilée De Van Gogh
I) Présentation de l'œuvre : Titre de l’œuvre : La nuit étoilée Auteur : Vincent Van Gogh Vincent Van Gogh, né le 30 mars 1853 à Groot Zundert, dans le Brabant Septentrional, était le fils d'un pasteur protestant. Dès l'enfance, Van Gogh fit preuve d'un tempérament lunatique et agité qui devait, tout au long de sa vie, contrarier ses projets. A partir de 1869, Van Gogh devint commis dans une galerie d'art mais, passionné par
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Affaire sur la société Bastille, Cour De Cassation, Chambre Sociale, 19 décembre 2000,
Faits : Cet arrêt de cassation a été rendu le 19 décembre 2000, dans une affaire opposant M. X... et la société Bastille .En date du 1er juin 1993, la société bastille taxi a donné en location un taxi à M. X.... Le contrat conclu entre ce dernier et la STE BASTILLE TAXI est intitulé "contrat de location d'un véhicule équipé taxi", est conclu pour une durée d'un mois, moyennant le règlement "redevance", Cette dernière
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Souvenir De La Nuit Du 4
INTRODUCTION Ce poème en alexandrins intitulé « Souvenir de la nuit du 4 » est extrait du livre II des Châtiments, recueil de poèmes satiriques qui tourne au ridicule Napoléon III qui l'a exilé et a étouffé la République naissante. La satire s'accompagne toujours chez Hugo d'un sentiment d'indignation ; il raconte alors les souffrances endurées par les victimes du coup d'état. Dans ce poème, il raconte un épisode qui l'a particulièrement touché : celui
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Le Cafe De Nuit
Le Café de nuit est une peinture impressionniste réalisée à Arles, en septembre 1888, par l’artiste-peintre hollandais Vincent Van Gogh et a pour dimensions 70x89 cm. Aujourd'hui, cette huile sur toile fait partie des collections de la Yale University Art Gallery. Artiste non reconnu et incompris de son vivant, Van Gogh est l’un des grands peintres du XIXème siècle. Il tente d'abord de faire carrière comme marchand d'art chez son oncle, mais refusant de voir
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Voyage Au Bout De La Nuit
oyage au bout de la nuit est le premier roman de Céline, publié en 1932. Il est le créateur d'un style qui traduit toute la difficulté d'une époque à être et à se dire et qui exprime sa haine du monde moderne. Voyage au bout de la nuit met en scène un personnage commun, Ferdinand Bardamu, qui fait face aux grandes questions de son époque : la guerre de 1914-1918 dans laquelle il s'engage, et
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Souvenir De La Nuit Du Quatre
Souvenir de la nuit du quatre est extrait du recueil poétique et satirique Les Châtiments : 7 livres aux titres ironiques, au ton polémique : pamphlets. Dénonce politique de Bonaparte. Ici, troisième texte du livre deux : épisode qui a suivi le coup d'état. Insurrection républicaine a été réprimée ; un enfant est mort. Victor Hugo a participé à la toilette funèbre, dans un quartier populaire. Texte poétique de cet épisode qui a bouleversé Victor
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Étude d'un texte constitué d’extraits du discours prononcé à la télévision par Mikhaïl Gorbatchev le 25 décembre 1991, alors qu’il annonce sa démission des fonctions officielles qu’il exerce à la tête de l’URSS
Le texte est constitué d’extraits du discours prononcé à la télévision par Mikhaïl Gorbatchev le 25 décembre 1991, alors qu’il annonce sa démission des fonctions officielles qu’il exerce à la tête de l’URSS. Il s’agit d’un document-source. Agé de 54 ans, Mikhaïl Gorbatchev est nommé secrétaire général du Parti communiste de l’Union soviétique en 1985, ce qui marque une rupture après une longue période de « gérontocratie ». Conformément aux institutions, il devient donc le dirigeant du
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Pour Une Nuit D'amour De Zola
Julien Michon est un jeune homme très solitaire, qui loue une petite chambre chez un jardinier des bords du Chanteclair. Ayant toujours connu la solitude, il se satisfait des petits bonheurs qui se présentent à lui sans jamais chercher à s’en créer de nouveaux. Son abri du monde est sa chambre, qui donne directement sur la somptueuse bâtisse d’en face, l’Hôtel de Marsanne. Connaissant déjà la flûte, le petit instrument du bric-à-brac du village devient
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Voyage Au Bout De La Nuit
Louis- Ferdinand Céline, né le 27 mai 1894 à Courbevoie et mort le 1er juillet 1961 à Meudon, est un écrivain et un médecin français. Il est le deuxième auteur du Xxème siècle le plus traduit et est l'innovateur du style elliptique consistant à rapporter les discours sous un registre familier . Il parle de lui même en ces termes « si c'est sans doute un pauvre type, c'est certainement un grand écrivain.». En 1912, il
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