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La Nuit De décembre dissertations et mémoires

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122 052 La Nuit De décembre dissertations gratuites 201 - 225 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 13 Juillet 2015
  • Étude de l'arrêt du Conseil d'Etat du 21 décembre 2007 relatif à l'engagement de la responsabilité contractuelle de l'Etat dans le cadre de conventions passées avec les régions

    Étude de l'arrêt du Conseil d'Etat du 21 décembre 2007 relatif à l'engagement de la responsabilité contractuelle de l'Etat dans le cadre de conventions passées avec les régions

    L'arrêt du Conseil d'Etat du 21 décembre 2007 est relatif à l'engagement de la responsabilité contractuelle de l'Etat dans le cadre de conventions passées avec les régions. En l'espèce les régions Limousin, Centre et Midi-Pyrénées ont conclu différents accords et conventions avec l'Etat concernant un projet de liaison ferrée. Le Premier ministre a, par décision du 18 décembre 2003, décidé d'abandonner le projet. La première requête conjointe des trois régions est celle de faire annuler

    2 530 Mots / 11 Pages
  • Étude de l'arrêt Cass.Crim. 29 décembre 1970 Piazza et autres

    Étude de l'arrêt Cass.Crim. 29 décembre 1970 Piazza et autres

    Cass. Crim. 29 décembre 1970 Piazza et autres FAITS : Une association de malfaiteurs est arrêtée par la police pendant qu’elle s’apprêtait à attaquer un convoyeur transportant des fonds du magasin de Louvre en direction de la Banque de France. Les policiers avaient déjà suspecté la préparation du crime, mais ils ont attendu le dernier moment pour les arrêter. Ils sont donc poursuivis pour « tentative de vol à main armée » sur le fondement

    338 Mots / 2 Pages
  • Commentaire De L'avis Rendu Par La Cour De Cassation Le 8 décembre 1995

    Commentaire De L'avis Rendu Par La Cour De Cassation Le 8 décembre 1995

    En matière de procédure civile, une « voie d'exécution » est un mécanisme légal par lequel sont mis en oeuvre les moyens propres à obtenir de la partie condamnée, les prestations prononcées par un jugement ou par une sentence arbitrale. Il s'agit donc pour le créancier de faire respecter ses droits et prérogatives reconnus par le biais d'une décision de justice revêtue de la force exécutoire. Cependant, lorsque de nouveaux textes sont édictés et qu'ils

    2 582 Mots / 11 Pages
  • Anglais Devoir 1 BTS communication: étude d'un document intitulé « Forward » est la newsletter de la société R.I adressée le 1er décembre 2009 à ses abonnés

    Anglais Devoir 1 BTS communication: étude d'un document intitulé « Forward » est la newsletter de la société R.I adressée le 1er décembre 2009 à ses abonnés

    Anglais-Devoir 1 Partie 1 Le présent document est une newsletter du groupe International Resources datant du 1er décembre 2009. Il s’intitule « Forward » que l’on peut traduire par « faire suivre ». Cette newsletter s’adresse probablement aux collaborateurs, à la clientèle ainsi qu’aux personnes désirant être informées régulièrement sur les activités du groupe. Sont présentées les nouveautés en matière de production, d’initiatives et de technologies et les évènements à venir. Le texte nous informe

    553 Mots / 3 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 14 décembre 2010: homicide involontaire

    Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 14 décembre 2010: homicide involontaire

    10. Cass. crim., 14 déc. 2010, n° 10-81.189 (…) contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 27 janvier 2010, qui, pour homicide involontaire et complicité de conduite d'un véhicule sans permis, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et 2 000 euros d'amende ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 121-3, 221-6

    1 370 Mots / 6 Pages
  • Décision de l'Assemblée plénière du Cours de cassation le 11 Décembre 1992

    Décision de l'Assemblée plénière du Cours de cassation le 11 Décembre 1992

    DOCUMENT 5 : ARRÊT DE L’ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE LA COUR DE CASSATION DU 11 DÉCEMBRE 1992  Fiche d’arrêt + conclusion de Jéol et Mémeteau dans JCP 1993, II, 21991. Dans cet arrêt, la cour vise l’article 8 de la CSDH pk ? 25 mars 1992 : condamnation de la France  article 8 = protection de la vie privée, donc lien entre vie privée et transsexualisme. Interprétation dynamique : Lequette : sauvegarde et non pas promotion, question de l’ingérence et

    377 Mots / 2 Pages
  • Un voyage au bout de la nuit - Un roman de Céline Louis-Ferdinand Destusies

    Un voyage au bout de la nuit - Un roman de Céline Louis-Ferdinand Destusies

    Voyage au bout de la nuit est un roman qui a marqué l'histoire de la littérature. Dès sa publication, le scandale et les polémiques soulevés par l'emploi de la langue orale et la dénonciation d'une société abrutissant et humiliant l'homme sont immédiats. Le style surprend autant qu'il effraie, d'autant qu'il s'agit du premier roman d'un illustre inconnu. En 1932, l'introduction de la langue populaire en littérature reste rare et il est encore moins fréquent que

    757 Mots / 4 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 14 décembre 2010: homicide involontaire

    Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 14 décembre 2010: homicide involontaire

    AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M. Thomas X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 27 janvier 2010, qui, pour homicide involontaire et complicité de conduite d'un véhicule sans permis, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et 2 000 euros d'amende ; Vu les mémoires produits, en demande

    1 855 Mots / 8 Pages
  • Commentaire De L'arrêt Du 3 décembre 2008: une société garante de livraison peut-elle ou non exercer le recours subrogatoire de l'article 1251-3° du Code civil à l'égard du constructeur défaillant qu'il a garanti ?

    Commentaire De L'arrêt Du 3 décembre 2008: une société garante de livraison peut-elle ou non exercer le recours subrogatoire de l'article 1251-3° du Code civil à l'égard du constructeur défaillant qu'il a garanti ?

    Commentaire De L'arrêt Du 3 décembre 2008 Recherche de Documents: Commentaire De L'arrêt Du 3 décembre 2008 Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: nyros 11 mars 2012 Balises: Mots: 2101 | Pages: 9 Vus: 208 Voir la version complète S'inscrire Commentaire de l'arrêt de la 3ème chambre Civile de la Cour de cassation du 3 décembre 2008 Un garant de livraison, qui remplit une obligation qui lui est personnelle par application des dispositions

    553 Mots / 3 Pages
  • Note D'arrêt De Civ, 2e, 13 décembre 2012

    Note D'arrêt De Civ, 2e, 13 décembre 2012

    Pour que la responsabilité du gardien soit engagée en application de l'article 1384, alinéa 1er, du code civil, le dommage dont il est demandé réparation doit résulter d'un fait de la chose. Cette exigence implique, non seulement que la chose soit matériellement intervenue dans le dommage, mais aussi, et surtout, qu'elle ait joué un rôle actif. Lorsque le dommage résulte du heurt d'une chose inerte, il appartient à la victime de rapporter la preuve de

    902 Mots / 4 Pages
  • Le voyage de Louis Ferdinand Selin à la fin de la nuit

    Le voyage de Louis Ferdinand Selin à la fin de la nuit

    Nous allons étudier Voyage au bout de la nuit de Louis Ferdinand Céline publié en 1932. Cette œuvre a manqué de peu le prix Goncourt mais a remporté le prix Renaudot. Nous sommes donc amenés à ce poser la question, en quoi la critique des USA de Céline renvoie t-elle à l’inverse de l’image positive traditionnelle de cette ville ? Nous commencerons par voir la description de ce que l’on pense de la ville de

    325 Mots / 2 Pages
  • Voyage Au Bout De La Nuit (résumé)

    Voyage Au Bout De La Nuit (résumé)

    Épigraphes : « Notre vie est un voyage Dans l’hiver et dans la Nuit. Nous cherchons notre passage Dans le Ciel où rien ne luit. » Chansons des Gardes Suisses, 1793 Voyager, c’est bien utile, ça fait travailler l’imagination. Tout le reste n’est que déceptions et fatigues. Notre voyage à nous est entièrement imaginaire. Voilà sa force. Il va de la vie à la mort. Hommes, bêtes, villes et choses, tout est imaginé. C’est un

    3 217 Mots / 13 Pages
  • Contrat Administratif - Tribunal Des Conflits 13 décembre 2010

    Contrat Administratif - Tribunal Des Conflits 13 décembre 2010

    Le Tribunal des conflits a rendu, le 13 décembre 2010, une décision relative à la procédure qui oppose, devant le Tribunal de commerce de Paris, les sociétés Green Yellow ainsi que les sociétés en nom collectif Ksilouest Ksilest et Ksilnordest à la société Électricité de France, en charge de l'obligation d'achat d'électricité solaire. Entre le 3 novembre 2009 et le 13 janvier 2010, la société Green Yellow et autres ont présenté des demandes de contrat

    319 Mots / 2 Pages
  • Fiche D'arrêt - Cour de cassation, civile 1, 4 décembre 2013: le mariage

    Fiche D'arrêt - Cour de cassation, civile 1, 4 décembre 2013: le mariage

    Correction du TD n°6 : Le mariage Fiche d’arrêt : Cour de cassation, civile 1, 4 décembre 2013 Faits : Mme Denise X a épousé Raymond Y le père de son ex-mari, dont elle avait divorcé en 1983. Lors de son décès en 2005 Raymond Y institue son épouse légataire universelle. Procédure : Le fils du défunt a assigné, en 2006, Mme Denise X en annulation du mariage conclu avec son père. La décision de

    3 111 Mots / 13 Pages
  • Commentaire D'arrêt En Droit Des Obligations: Arrêt rendu par la 3ème chambre civile le 10 décembre 1997

    Commentaire D'arrêt En Droit Des Obligations: Arrêt rendu par la 3ème chambre civile le 10 décembre 1997

    Commentaires d'arrêts en droit des obligations Commentaires d'arrêts en droit des obligations JURISPRUDENCE COMMENTEE ET DISSERTATIONS DROIT DES OBLIGATIONS Arrêt rendu par la 3ème chambre civile le 10 décembre 1997 - (C) , exposé en droit civil Arrêt rendu par la 3ème chambre civile le 10 décembre 1997 Commentaire d'arrêt Introduction Dans le domaine précontractuel, notre droit souffre d’une imprévisibilité, si bien que les droits et obligations des parties ne sont pas toujours certains. A

    10 147 Mots / 41 Pages
  • Le Travail De Nuit

    Le Travail De Nuit

    Le 26 janvier 2010, le Bureau du Conseil économique, social et environnemental a confié à la section du travail la préparation d’un rapport et d’un avis sur Le travail de nuit : impact sur les conditions de travail et de vie des salariés1 . La section a désigné M. François Édouard comme rapporteur. * * * INTRODUCTION Le fait de travailler la nuit n’est ni naturel, au regard des rythmes chronobiologiques, ni sans risques, sur

    2 217 Mots / 9 Pages
  • Liste Du Matériel Pour Un Stage De Survie En Forêt De Niveau 1, Deux Jours Et Une Nuit, Par Le CEETS

    Liste Du Matériel Pour Un Stage De Survie En Forêt De Niveau 1, Deux Jours Et Une Nuit, Par Le CEETS

    Stage niveau 1 Matériel personnel exigé des stagiaires Vous allez participer à un stage de survie. Même si nous mettons tout en oeuvre pour que les risques soient tenus sous contrôle, vous devrez activement poser les bons gestes et suivre correctement les consignes des moniteurs, faute de quoi vous risquez de compromettre votre propre sécurité ainsi que celle du groupe. Et ça commence maintenant : en vous assurant d'avoir le matériel indispensable. Votre matériel sera

    2 092 Mots / 9 Pages
  • Voyage Au Bout De La Nuit

    Voyage Au Bout De La Nuit

    I- Avoir sans être A) Consommer, posséder pour exister ? Les lieux: -Frénésie des accumulations + name dropping: lieux visités (l7-l14) "Saint-Michel"(l12),"rue des gobelins"(l9),"la gare Montparnasse" (l14) -Texte saturé (l21-l23): liste de tout les lieux de tentations -Gradation ascendante des lieux: Point de départ: lieux populaire(répétition de sinistre) ->lieux plus célèbre, bourgeois,luxueux (lieu de culture ou de pouvoir) "la sinistre rue cuvier"(l10), "plus sinistre encore"(l11)-> "Le Palais royal"(l13),"l'Opéra"(l13) ->Visite des lieux de plus en plus

    238 Mots / 1 Pages
  • "Gaspard de la nuit" recueil

    "Gaspard de la nuit" recueil

    "Gaspard de la nuit" est un recueil posthume d'Aloysius Bertrand publié grâce à son ami sculpteur David d'Angers en 1842. Oeuvre particulièrement originale dont s'explique l'auteur dans un prologue narratif. Le narrateur, qui s'exprime à la première personne, rencontre dans un jardin public un étrange personnage qui lui demande de lire son manuscrit. Ce personnage lui parle de la nouvelle forme poétique qu'il a inventée, le poème en prose, qui ce substitue à la versification

    232 Mots / 1 Pages
  • La Femme Dans Vol De Nuit

    La Femme Dans Vol De Nuit

    I. PRÉSENTATION DE L'AUTEUR: Antoine de Saint Exupéry né en 1900 à Lyon est pilote français. Il a publié plusieurs œuvres dont vol de nuit qui l'a rendu célèbre. Antoine de Saint Exupéry à disparu au cours d'une mission de guerre en 1944. Écrit pendant son séjour en Argentine, Vol de nuit reçoit un accueil enthousiaste des lecteurs dés sa parution en 1931. Acclamé par la critique, récompensé par des prix littéraires en France et

    1 262 Mots / 6 Pages
  • HDA (histoire des arts): la chanson Nuit Et Brouillard de Jean Ferrat

    HDA (histoire des arts): la chanson Nuit Et Brouillard de Jean Ferrat

    La carte d’identité de l’œuvre Titre : Nuit et Brouillard Genre : chanson francaise Auteur : Jean Ferrat Date/période : 1963 La description de l’œuvre Ce que l’on voit/ Ce que l’on entend etc. : Dans sa chanson, Jean Ferrat nous parle des gens déportés vers les camps de concentration. IL fait allusion a ce qu'il va leur arriver ''Ils ne devaient plus jamais revoir un été'' et ''depuis longtemps leur dés avaient été jetés'', il parle de leur voyage

    322 Mots / 2 Pages
  • Nul Ne Peut Atteindre L'aube Sans Passer Par Le Chemin De La Nuit

    Nul Ne Peut Atteindre L'aube Sans Passer Par Le Chemin De La Nuit

    Nous souhaitons tous une vie sans embûche mais cela n'est pas toujours possible car comme on le sait , la vie n'est pas un long fleuve tranquille. Dans notre société, les jours ne sont pas roses pour tout le monde, des personnes naissent sous une bonne étoile d'autres pas. La maladie, un handicap, la perte d'une être cher ou encore une situation énomique précaire. Tous ces facteurs peuvent rendre notre quotidien épineux, il est donc

    1 107 Mots / 5 Pages
  • Vol De Nuit

    Vol De Nuit

    “Vol de nuit (1931) Commander • Télécharger Présentation Citations Bibliographie Écrit pendant son séjour en Argentine, Vol de nuit reçoit un accueil enthousiaste des lecteurs dés sa parution en 1931. Acclamé par la critique, récompensé par des prix littéraires en France et aux États-Unis, Vol de nuit consacre Antoine de Saint-Exupéry comme un des écrivains majeurs de sa génération. André Gide signe la préface de ce deuxième roman édité par la Librairie Gallimard. Après avoir

    925 Mots / 4 Pages
  • Souvenir De La Nuit Du 4

    Souvenir De La Nuit Du 4

    La première République naît en 1789, la seconde en février 1848. Entre les deux, grosso modo, alternent empire et monarchies : Napoléon Bonaparte (1799-1815), et la Restauration (Louis XVIII en 1814-1815 puis 1815-1824, Charles X en 1824-1830 et Louis-Philippe en 1830-1848). Louis-Napoléon Bonaparte est le neveu de Napoléon 1er. Il devient président de la deuxième République le 10 décembre 1848. À cette époque, Victor Hugo soutient cet homme de gauche proche du peuple qu’est Louis-Napoléon

    1 953 Mots / 8 Pages
  • L'intrigue de la montre de nuit

    L'intrigue de la montre de nuit

    Cet épisode se déroule uniquement lors de la bataille du Mur, qui oppose les frères jurés de la Garde de Nuit aux sauvageons de Mance Rayder. Le gros de l'armée attaque depuis le nord du Mur, tandis qu'une escouade conduite par Tormund et Ygritte attaque à revers, ce qui oblige la Garde de Nuit à faire face à deux fronts simultanément. On retrouve tout d'abord Sam et Jon qui discutent au sommet du Mur, peu

    642 Mots / 3 Pages