Histoire Du Droit dissertations et mémoires
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Histoire du droit de l'Antiquité, de l'Orient, de la Grèce et de Rome, jusqu'au Ve siècle ap. J.-C.
Introduction Historique au droit Partie 1 : HISTOIRE DU DROIT DE L’ANTIQUITE, DE L’ORIENT, DE LA GRECE ET DE ROME (JUSQU’AU VEME SIECLE DE NOTRE ERE) Notre culture juridique est tributaire, issue de ce qu’on a trouvé au Moyen et Proche Orient. Les d cunéiforme, égyptiens, et d’Israël st importants. Cet héritage est : une notion de loi = « nomos », les notions d’égalité devant la loi = « isonomia », notion d’égalité de
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Histoire du Droit Licence L1
Introduction historique au droit Droit : Le droit est défini de manière philosophique comme de manière très positiviste comme les normes formelles applicables à la société, ces approches font oublier le droit, présente des faces multiples et complexes et ne peuvent faire l’objet une définition simple. L’approche historique du droit permet de l’envisager dans une très large perspective ; le droit s’est construit comme une discipline spécifique en Europe et en France à partir de
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Histoire du droit : de la force au droit
13/09/2022 HISTOIRE DU DROIT Introduction. Panorama des exigences de première année de Droit. Sens de l’histoire du droit. Chrétienté et royauté. Intérêt de l’histoire institutionnelle. Chapitre préliminaire. De la force au droit. §1. L’implantation : les Mérovingiens §2. La consolidation : les Carolingiens §3. La reconstruction : les Premiers capétiens §4. L’aboutissement : les Rois Capétiens Histoire du droit = étude du droit et de ses évolutions L’histoire du droit a pour objectif de comprendre
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Cours d'histoire du droit
15/09/2015 Introduction Historique au droit Hakim Nader INTRODUCTION Manuel fortement conseillé, car moins cher et meilleur, et car les cours sont a compléter: Jean Louis Thireau, Introduction historique au droit, Flammarion. Le droit a un effet social sur les gens. Il est fait pour les gens et transforme la société, et la société transforme les gens, dans une continuité. Le droit s’intègre dans un contexte. Nous avons déjà subit les effets du droit, il va
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Droit constitutionnel et histoire
1)LES RÉSULTATS D’UNE LUTTE : Le caractère normatif de la loi, défini comme se rapportant à l'édiction des règles, est établi sur le fondement de la formule de la déclaration de 1789 selon laquelle «la loi est l'expression de la volonté générale». On retrouve cette perspective plus nettement dans les constitutions des États occidentaux, ce fondement ancien a été en quelque sorte ravivé par la constitution de la 5ème république en France, mais aussi dans
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Partie 1: les sources du droit: l'histoire du droit par ses formes
Partie 1: les sources du droit: l'histoire du droit par ses formes Sources du droit : origine(s) d'où procèdent les règles juridiques applicables dans une société à une époque donnée => distinction entre les règles en fonction de leur origine directe ou indirecte, formelle ou matérielle. Loi = règle générale, permanente et unilatérale issue de la volonté du législateur. Coutume = usage répété assorti du sentiment du caractère obligatoire de cet usage Jurisprudence = ensemble
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L'Histoire des droits de la famille depuis l'Antiquité jusqu'a nos jours
L'Histoire des droits de la famille depuis l'Antiquité jusqu'a nos jours. 1789 : date de rupture entre Ancien régime et la société, 26/08/1789 création de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. Le Moyen Âge = 10 siécles dans lequel les réformes = pas tjr importante contrairement à l'époque comtemporaine. La période Romaine (Rome) ->va naître en 4 av JC avec royauté jusqu'en 509 cela va devenir une république, jusqu'a la création de
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Histoire du droit : le contenu des institutions
HISTOIRE DU DROIT - FICHE S2 T2 : LE CONTENU DES INSTITUTIONS CH 1 : La royauté redevenue instance suprême Avec le Moyen-Age, des règles apparaissent avec la notion d’Etat de droit qui ont pour objectif d’organiser et de régir le pouvoir des gouverner. S1 : REGLES DE TRANSMISSION DE LA COURONNE : EMERGENCE D’UN DROIT PUBLIC CONSTITUTIONNEL SPECIFIQUE AU ROYAUME DE FRANCE. §1: L’exclusion des femmes et des parents par les femmes La loi
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Histoire du droit : La royauté redevenue instance suprême
HISTOIRE DU DROIT - FICHE S2 T2 : LE CONTENU DES INSTITUTIONS CH 1 : La royauté redevenue instance suprême Avec le Moyen-Age, des règles apparaissent avec la notion d’Etat de droit qui ont pour objectif d’organiser et de régir le pouvoir des gouverner. S1 : REGLES DE TRANSMISSION DE LA COURONNE : EMERGENCE D’UN DROIT PUBLIC CONSTITUTIONNEL SPECIFIQUE AU ROYAUME DE FRANCE. §1: L’exclusion des femmes et des parents par les femmes La loi
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Histoire et évolution contemporaine du droit du travail
DROIT SOCIAL Histoire et évolution contemporaine du droit du travail I) La construction du droit du travail A-Les limites du système corporatif de l’ancien Régime (1515-1789) Les principales caractéristiques organisationnelles du système corporatif Chaque corporation → 3 acteurs: Le maître, l’apprenti (destiné à devenir maître), le valets (compagnon) limite de ce système car inégalité frappante, les ouvriers soumis à leur maître. B-La révolution française et la liberté du travail(1789-1799) 1) Les 2 grands apports du
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Histoire du droit, la Coutume
Séance V : Dissertation « La coutume (Xème - XIVème siècle). » On dit au Moyen-Âge que la coutume est “immémoriale”. P. de Beaumanoir dit que « si on connait la date de départ de la coutume, ce n’en est pas une, elle n’est pas immémoriale donc elle n’a pas de force obligatoire ». À la fin du IXème siècle, le droit coutumier devient la seule source du droit car plus aucun roi n’a assez d’autorité pour
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Cours d'histoire du droit
Cours historique au droit Intro : Le droit ne sait pas construit du jour au lendemain. C’est une construction par couche, de chose émanent au fils des siècles. Paragraphe 1 : propos préliminaire L’histoire est t-un des moyens de pouvoir argumenter -> Permet de se comprendre entre juriste. On divise le droit public et droit privé. 1. rapport entre le droit et la science. Est-ce que le droit est une science ? Est-ce qu’elle a
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HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE
HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE Préambule La famille est un pont essentiel du droit car nous appartenons tous a une famille. De Rome aux grandes reformes contemporaines. Elle tient au plus profond de notre être. Rome est très importante dans l’histoire de la civilisation occidentale car c’est à Rome que Jésus-Christ est né en l’an 0 et instaure donc le Christianisme. Le droit Romain n’est pas seulement celui de l’empire, Il forme pendant des
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TD Histoire du Droit
Droit Constitutionnel Section III : Etat et Nation L’Etat constitue d’une population forme une nation, former de ce qui veulent vivre ensemble selon l’expression Ernestre Renand = vouloir vivre collectif fondée sur une histoire et des valeur et volonté communes. On peut définir les éléments objectifs d’une nation des origines historique et sociologique commune d’une nation d’une population. Une communauté de langue et d’une culture avec variation régionale, la religion, la mémoire et une histoire
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Histoire du droit public
16/09/2022 Histoire du droit public Semestre 1 : Histoire des institutions publiques du Vème siècle au XVIIIème siècle Semestre 2 : Histoire des institutions publiques à partir de 1789 Institutions publiques : structures au moyen desquelles le pouvoir politique est fondé, mécanismes de mise en œuvre des décisions politiques Quelle est la nature du pouvoir ? Comment se transmet le pouvoir ? La continuité du pouvoir ? Les limites du pouvoir ? Plan thématique et
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Auteur et vision histoire de droit
La coutume : * Isidore de Séville défend que la coutume reste un complément de la loi * Beaumanoir défend que la coutume se doit d’être écrite au même titre que les Dieux car sinon elle risquerait d’être perdu. La coutume doit être écrit dans une langue que tous comprennent. Si la coutume ne suffit pas il faut la compléter avec celle des voisins. Le pouvoir politique est entre les mains des grands féodaux car
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Commentaire de texte histoire du droit
Le texte que nous avons pour étude, est un extrait des « Lettres aux patriotes d’Arras » de Gracchus Babeuf en date du fructidor an III, où la Constitution de 1795 se soumet au referendum. L’auteur de ces lettres est Francois Noel babeuf, né en 1760 et mort guillotiné le 27 mai 1797, c’est un révolutionnaire français qui est considéré comme l’ancêtre du communisme, il a pour but de renverser le directoire or il sera
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Histoire du droit de la famille
Histoire du droit de la famille Introduction Divorce autorisé à l’époque romaine Interdit au christianisme Permis à la révolution Interdit à la restauration Permis au 19ème siècle Le droit à une évolution non linéaire. Le droit de la famille évolue en fonction de la société : influence religion, politique. Famille lien du sang (biologique) non suffisant Lien de parenté (adoption) Mariage Degré de parenté : 1 degré nous sépare de nos
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Histoire des sources de droit
Histoire des sources du droit THERAGE Marc ¨ Le droit tel qui l’est aujourd’hui est-il l’a reposé aux questions du passé. ¨ ¨ Le droit est donc toujours en retard sur les évolutions de la société. ¨ Le droit positif est installé aux besoins du présent. Il faut donc faire évolue le droit positif d’une façon ou d’autres Avenir de droit si on si on ne connait de pas le passé. On doit étudier le
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Droit histoire
- HISTOIRE DU DROIT- Le droit a un effet social sur les gens. Il est fait pour les gens et transforme la société, et la société transforme les gens, dans une continuité. Le droit s’intègre dans un contexte. Nous avons déjà subit les effets du droit, il va falloir les suivre comme la culture. L’histoire du droit et son contexte sont très importants , par exemple lors du concours d’entrée à l’ENM, deux écueils ressortent:
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L'histoire de droit au Maroc précolonial
Introduction Si Montesquieu note dans De l’esprit des lois qu’il « faut éclairer les lois par l’histoire et l’histoire par les lois », c’est bien que les disciplines juridiques et historiques soient intimement liées. L’élaboration du droit ne se conçoit en effet qu’en considération du passé : la norme juridique est toujours créée à partir de constats empiriques témoignant d’une anomalie qu’il convient de corriger. La présentation de l'histoire et de l'évolution du système juridique
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Commentaire de texte histoire du droit- édit de Charles VI
CAPDEVILLE Chloé Texte 3 : Edit de Charles VI du 26 décembre 1407: “Je m’en vais mais l’Etat, lui, demeure”. Par ces mots prononcés à son petit-fils Louis XV sur son lit de mort, Louis XIV réaffirme les principes d’instantanéité et d’indisponibilité de la couronne, allégorie de l’Etat. En effet, si le Roi est son incarnation, il n’en est nullement le propriétaire et se doit de respecter ce principe de continuité monarchique. Cette idée se
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Histoire du droit : le pouvoir exécutif
En 2015 dans une entrevue donnée à l’hebdomadaire Le 1, M. Emmanuel Macron alors Ministre de l’Economie affirmait « La démocratie comporte toujours une forme d'incomplétude car elle ne se suffit pas à elle-même », estimant que les français n'ont «pas voulu la mort du roi». Il signifiait le rapport ambivalent des Français à l’exécutif, depuis la Révolution. Les révolutionnaires avaient choisi de maintenir le Roi comme tête de l’exécutif en adoptant une monarchie constitutionnelle en 1791
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Commentaire concile d'orléans histoire du droit
Commentaire de texte : le concile d’Orléans du 10 juillet 511 « Il avait reçu une peuplade barbare, il a laissé une grande nation chrétienne. » Le Professeur Mathieu-Maxime GORCE (1898-1979), dans son ouvrage Clovis (1935) analyse l’histoire de Clovis 1er. En effet, Clovis, roi des Francs, repousse les frontière de son royaume, jusque-là modeste. De plus, sa conversion à la religion catholique a permis un sentiment d’unité au sein du royaume, pourtant composé de
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Histoire du Droit des Obligations Jallamion Carine
Histoire du Droit des Obligations Jallamion Carine Examen : deux questions transversales de cours, au choix, il faudra en traiter une (10-12 points) et deux définitions et un/deux cas pratiques. Les romains ont inventé le « droit des contrats » qui évolue en droit des obligations, ils ont inventé son vocabulaire, les catégories juridiques, tous les raisonnements qui viennent nourrir cette matière. Donc depuis des siècles le droit des obligations est pensé, réfléchi par rapport
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