Histoire des sources de droit

Histoire des sources du droit                                                                                     THERAGE Marc

 ¨        Le droit tel qui l’est aujourd’hui est-il l’a reposé aux questions du passé. ¨

¨ Le droit est donc toujours en retard sur les évolutions de la société. ¨

Le droit positif est installé aux besoins du présent.

Il faut donc faire évolue le droit positif d’une façon ou d’autres

Avenir de droit si on si on ne connait de pas le passé.

On doit étudier le droit pour se préparer au futur du droit

3 sections à la fac de droit :

1. Section de droit privé et les sciences criminelles
2. Section de droit publique
3. Section l’histoire de droit

3 paragraphes (VOIR PLAN)

1.Pourquoi un cours d’histoire des sources du droit

Les cours d’histoire du droit permettent de faciliter l’acquisition de savoirs ultérieurs, cela donne une sorte de base.

3 grandes utilités

1. Établir des lois générale d’évolution juridique des grandes tendances du droit .
2. Éclairer l’origine des concepts juridique
3. Donner un fond d’observation et de réflexion savoir comment ça marcher avant et savoir comment ça marche maintenant et comment sa pourrait mieux marcher après.

• Depuis le MA, les facultés de droit forcément les savants du droit
• Le droit et histoire, il et son fruit et lui-même d’histoire.
• L’histoire n’est pas si simple. Il s’agit toujours des cycles plus ou moins long ( ex. époque misogynes, les ferme ont plus ou moins suffisent de la misogynes  des hommes selon les.

2. Qu’est-ce que le droit

C’est une question à l’appelle il est de répondre puisqu’ils il n’y a pas de définition du droit.

Pas de définition précise : 1870 Lucien Brun,  écrit que : le droit c’est la conformité à l’ordre divin.

Les présidents république qui vont créer la 3-ème  république vont aussi réintroduire l’idée de président de la République pour éventuellement  proclamer le Roi .

Le droit est subjectif est les discours sur le droit l’est encore plus parce qu’il le fruit d’une réflexion personnelle.

Le Droit est aussi politique, on le voit beaucoup en droit public(ex mariage de personne de même sexe en peut aussi l’autorise ou l’interdite )

Le droit est aussi contextuel puisqu’il dépend de son époque. Il est situé historiquement.

Le droit est naturel. Le droit naturel se voit apparaitre des Antiquité en  5-eme siècle avant  J’C. Le droit positif  respecter l’interdiction , mais il y a de lois  non écrites depuis leur origine et c’est le signe du droit naturel, ce qui parle du droit naturel sont plus souvent des philosophes que des juristes.

3 Grades périodes dans la conception du droit naturel :

1. Antiquité avec Aristote , pour lui le droit naturel est un principe supérieur inscrit dans la nature des choses .
2. Médiévale  avec Saint- Thomas D’Acquis pour lui le droit naturelle peut être découvert grâce a la raison.
3. Époque moderne avec Descartes et Grodus pour eux le droit naturel découle de la nature de l’homme et son pas de Dieu.

Le droit naturel n’est pas avec Descartes et Grotus , un principe de raison  d’être  d’application  valable. Ils vont dire que le droit naturel est valable pour tous tempes en tous lieux. Cette conception du droit naturelle va être vivement critiquées a partir du 19e siècle , alors qui courant de la raison de 18e siècle.

Les socialistes critiquent l’idée de droit naturel, seuls les catholiques continuer de défendre  le droit naturelle.

En tant qu’il est difficile aujourd’hui de dire si tel outil juridique est issu du droit naturel mais le droit naturel garderait un double intérêt pour aujourd’hui.

• Source d’inspiration pour le législateur (code civil 1804)
• Il fournirait des limites au législateur.

Le droit est une science ou un art ? L’idée de droit comme une science vient de 19e siècle. J Carbonique ont affirmé qu’il y avait des sciences juridiques, et qu’il y des sciences auxiliaires (sociologie,)

 Le droit il y d’un bonne et d’un juste. Donc pour le romain, le droit est un art. A la suite de Celse tous les autres auteurs vont considère le droit comme un art jusqu’à un positivisme. Le droit n’est pas un siècle, parce qu’il l’est une doctrine, c’est une idéologie de juste.

 Puisque le droit est une idéologie. Il n’est pas susceptible d’être vrai au faux, on peut en revanche dire qu’il est juste, et injuste.

Le droit ce caractérise par une empirisme impératif.

Qualification juridique de faits

Qualifie juridiquement quelque chose avec la dimension scientifique. Le processus c’est très subjectif. Le personne a la mm époque

En fonction de la victimes on peut ..

Le Droit n’est pas une science , parce que le droit lui mm n’est pas un science, mais , le discours sur le droit peut se rapprocher l’idée de la notion de science. Une théorie pure de droit. Pour apprendre la substance de droit .

Le droit est c’est un idéologie, le droit est un technique. Dire que le droit n’est pas une science , cela ne revient pas a dire les juristes fond n’import quoi.

Cette capacite …

1. §3. Qu’est-ce qu’une source du Droit ?

L’expressions source de droit – viendrait de Ssiseron( le siècle de notre ère)’ source de loi et du droit . L’origine de droit , il utilise métaphore de la ( souche de l’arbre)

1.La première réserve :la question de sources de droit , n’est pas une question juridique , c’est pour lui c’est un façon de trouver les lieux de droit .Il parle de sources de droit, dans cadre d’argumentation juridique , et notamment de la capacite mémoriser les argumentes pour prononcer sa plaidoirie .

2. réserve :  Cicéron n’est pas le seul de l’Antiquité a parler des sources de droit.

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