Histoire Du Droit dissertations et mémoires
17 743 Histoire Du Droit dissertations gratuites 426 - 450 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Droit civil : histoire constitutionnel
Partie 1 : histoire constitutionnel INTRO : De manière général on décrit l’Histoire comme un discours sur des formes révolues et anciennes, mais l’Histoire suppose surtout une évolution qui va dévoiler la genèse et filiations entre différents mouvements. La France était un « laboratoire » a constitutions. Elle offre un champs de recherches très vaste notamment en raison du nombre et de la diversité de ses expériences constitutionnels. Depuis 1789 la France a connue 15
4 769 Mots / 20 Pages -
Commentaire, histoire du droit
Commentaire de texte Histoire du Droit A la lecture de ce texte nous remarquons que ce texte est épistolaire. Cette lettre à été écrite par Fulbert de Chartres qui est un épistolier, un poète et un juriste du Xème siècle. Ce dernier écrit cette lettre à Guillaume V d'Aquitaine dit le Grand, compte de Poitier et duc d’Aquitaine. Le duc Guillaume V d’Aquitaine se plain de son vassal Hugue IV de Lusignan. De ce fait,
1 466 Mots / 6 Pages -
Histoire du droit des personnes et des biens
HISTOIRE DU DROIT DES PERSONNES ET DES BIENS Examen paragraphe précise car 5 personnes Naissance de l’écriture qui permet d’établir l’histoire, il se trouve que les premières écritures formulent du droit→ça nous permet de remonter très haut dans le cadre historique des origines→institutions qui peuvent nous sembler lointaines →servent à comprendre les nôtres. Cadre offre des termes latins et grecques servent à comprendre les nôtres→3 ou 4 millénaires→à l’origine du vocabulaire des institutions. La première
7 628 Mots / 31 Pages -
Td histoire du droit semestre 2
Td histoire du droit semestre 2 A partir de 987 troisième dynastie arrive au pouvoir les capétiens première entièrement française. Huges Capet montre sur le trône. Les féodaux à cause des invasions vikings ont décidé d’élire un roi non carolingien Eudes est élu en 888. Alternance de roi carolingien et non carolingien et tous ces rois non carolingiens appartient à la famille de Eudes dénommé les capétien. Louis 5 le fainéant meurt en 987 sans
6 831 Mots / 28 Pages -
TD Histoire du droit
Université Paris-Panthéon-Assas, Licence numérique, 1ère année Introduction à l’Histoire du droit Travaux dirigés n°10 Cina Carine Groupe TD n°15 N° Étudiant : 2209337 Article : «Les lois fondamentales du royaume», dans : Diderot et Jean Le Rond d’Alembert, Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des arts, des sciences et des métiers. «Laissez la tyrannie régner sur un mètre carré, elle gagnera bientôt la surface de la Terre», ces mots tirés de l’ouvrage de François MITTERRAND, L’Abeille et
2 970 Mots / 12 Pages -
Debut de cours histoire de droit privé
Histoire du droit privé Introduction La distinction droit privée/droit public s’opère en fonction des acteurs concernés, le droit public est le droit qui fait intervenir l’institution, la connaissance public, une représentation politique ou un organe institutionnel. On lui propose le droit privé car il intéresse les particuliers entre eux, se préoccupant des intérêts des particuliers se trouvant sur un pied d’égalité. Le droit public se caractérise par une inégalité : une institution face à des
22 515 Mots / 91 Pages -
Histoire du droit public (Ve-XVIIIe) : Les royautés Franques
Matière : Histoire du droit public (Ve-XVIIIe) : + Cours unfj : hist institu jusqu’en 1789(Guéraud, Péricard,Perrot) Buts du cours : * Comprendre évolution des instit pol : structure au moyen desquels le pouv publ est stable * Institutionnels et idéologiques (Ex comment le pouv est pensé, comment ce pouv vit, quels sont les limites du pouv) / hist du droit comparé dans le temps * Construction roy à partir Ve s, Renaissance XIIe s,
5 836 Mots / 24 Pages -
Introduction au droit : histoire du droit
Intro historique au droit Note de td ctrl continu (moyenne de trois notes : petite interro;partiel de td (comm de texte) ;préparation de td(note facultative si mvse) Exam 1ère session comm de txt en 3h Gualino 2005 Direction Vielfaure → livre d’exercices « histoire du droit et des institutions » édition Hachette supérieur préparation aux examens 2011 --------------------------------------------------------------- I-De Rome à la philosophie des Lumières : les racines de la culture juridique occidentale Chapitre 1
29 745 Mots / 119 Pages -
Fiche de révision histoire du droit
S2 : Comment finir la Révo « Citoyens, la révolution est fixée aux principes qu’ils l’ont commencé, elle est finie » * NB dit ça aux fr le 13 déc 1799. L’état napoléonien Nov 1799 : le pouvoir est pris p/ Sieyès + napoléon Napoléon ne peut pas rompre de suite avec les principes révolutionnaires ( M il en rêve ) Constitution du 13 déc 1799, moment de rupture : * C rédigée rapidement (
8 422 Mots / 34 Pages -
Histoire du droit
Introduction historique au droit 1. L’intérêt de la matière historique L’objectif est d’expliquer pourquoi le droit d’aujourd’hui est tel qu’il est : pourquoi et comment on en est venu à vivre dans une société laïque. Pourquoi la société fonctionne à base de lois à travers les âges, éclairer les racines de l’histoire du droit… On ne rentre pas dans les détails techniques : on n’étudie pas le droit du passé mais le passé du droit.
13 739 Mots / 55 Pages -
L’histoire du droit commercial
L2 S1 Nadège Reboul-Maupin Droit commercial : Introduction : Section 1. L’histoire du droit commercial Notion droit commercial : le droit français connait notion droit commercial et ensemble de règle particulière/ spéciale aux quelles est donné le nom droit commercial Droit commerciale
29 377 Mots / 118 Pages -
Histoire du droit administratif
Droit administratif → Droit prétorien, construit dans le prétoire du C.E. Se fonde avant tout sur la jurisprudence. → Droit dérogatoire car à un moment pour que l’action administrative puisse se déployer, considère que besoin de règle particulière. Introduction générale: les caractéristiques du droit administratif I/La définition du droit administratif → Lois spéciales. Droit qui s’applique au sujet privé. Arrêt Blanco (1873) L’administration se voit appliqué un droit particulier. Commissaire du gouvernement, ou rapporteur public
1 517 Mots / 7 Pages -
TD Histoire du droit
TD Histoire du droit Nt : L’abrogation consiste en la suppression d'une règle normative qui cesse ainsi d'être applicable pour l'avenir. Désuétude : Caractère d'une chose, d'une pratique qui est vieillie, abandonnée, par suite du défaut d'usage, de l'inadaptation aux méthodes actuelles. Coutume : En droit, la coutume ou règle coutumière est une règle issue de pratiques traditionnelles et d’usages communs consacrés par le temps et qui constitue une source de droit. Reconnue par les
2 462 Mots / 10 Pages -
Cours de Droit Constitutionnel : histoire du droit
Cours de Droit Constitutionnel Michael Mallié Modèle Constitution = construction étatique du 4 octobre 58 , long régime rep chaque état a ça propre const qui redirige txt essentiel , décris institut et quelle est ça place dans la hiérarchie des normes Décrit les parties pol , txt qui décris nos libertés et garantie que l’on est dans un État de droit Manie deux choses contradictoires : les pouvoirs publics , ce qu’ils ne peuvent
12 054 Mots / 49 Pages -
Grand personnage, histoire du droit
Grand personnage, histoire du droit : Clovis : * Fonde la dynastie mérovingienne * invente la loi des Francs saliens qui est la loi salique Pépin : * Déposé le roi mérovingien * Se fait élire roi Franc par ses fidèles * Pour assoir son autorité il se faire sacrer * Instaure la dynastie Carolingienne en 1 Charles le grand : * Couronné empereur par le pape Léon III à Rome le 25 décembre 800
933 Mots / 4 Pages -
Fiche Histoire du droit L1 avant 1789
Quelques expressions latines : TERMINUS A QUO Le début TERMINUS AD QUEM La fin POPULUS Le peuple PATRES Les « fondateurs de la cité » RESPUBLICA Chose publique LEX Loi LEGERE Lire JURISPRUDENTIA Doctrine, science du droit (traduit littéralement par connaissance du droit. PRUDENTES Ceux qui connaissent le droit. JURISCONSULTES Premier juristes issus des familles aristocratiques de Rome. Sont qualifiés de fonctionnaires. JUS PUBICE RESPONDENDI Littéralement traduit par « le droit de répondre publiquement ».
1 627 Mots / 7 Pages -
Cours d'histoire des droits de l'homme
M. Yves LASSARD - L3 Semestre 5 HISTOIRE DES DROITS DE L’HOMME Examen * Question de Cours (on peut reprendre le plan du cours) Bibliographie * Pour l’ensemble du cours : L’intérêt pour l’histoire des droits de l’homme, relativement récent, concerne surtout les pays anglo-saxons. Les ouvrages suivants, qui offrent des éléments intéressants, participent d’une démarche téléologique ou « triomphaliste » : * FLORES (Marcello), The story of human rights, Kingston upon Thames, Kingston University
73 727 Mots / 295 Pages -
TD histoire du droit : Loi ripuaire et loi des burgondes
TD histoire du droit Loi ripuaire et loi des burgondes « Sous quelle loi vis-tu ? », telle était la ques:on posée avant chacun des jugements émis. Elle est la représenta:on du principe alors mis en place, un principe de personnalité, les origines ethniques décidaient alors de la loi appliquée et de son mode d’applica:on. Les sources du droit laïc sont amenées à varier et c’est ainsi que la periode merovingienne voit alors apparaitre un mouvement
1 333 Mots / 6 Pages -
Histoire du droit : institutions de l'Antiquité
23/01 : HAROUEL, PUF / SASSIER & ST BONNET / GAUDEMET « institution de l’Antiquité » Ordre juridique est heritage de périodes précédentes, les plus anciennes cô Antiquité -> bon juriste ê cultivé Point de Départ => Rome, institutions romaines commencent par monarchie, royauté prolonge ensuite par République et se terminent pare Empire = droit romain Partie 1, Chap 1 : Royauté Origine fondation ville de Rome, remonte conflit fratricide (Romulus et Rémus, 0 av
3 758 Mots / 16 Pages -
Histoire du droit
intro au droit historique codification napoléonienne: 1804 code civil droit privé, droit public constitutionnel replace nos règles s’affranchir d’une approche purement technique 5 sources du droit (droit contemporain)-> droit d’aujourd’hui la constitution qui organise les moyens de transmission du pouvoir et d’exercice du pouvoir et les limites. la loi qui est définie par l’article 34 de la constitution, c’est un texte voté par le parlement. il n’y a pas toujours eu de parlement mais toujours
909 Mots / 4 Pages -
Histoire du droit, fiche de révision L1
Notion Importante Ancien régime fin XVè siècle début XVI siècle Souveraineté = ensemble de prérogatives que le roi peut exercer. Suzeraineté = seigneur supérieur, intégrant la chaîne féodal-vassalique où il est lié par contrat aux seigneurs locaux Privilège = loi supérieur concédé par un seigneur / roi Électorat fonction → Tout n’est pas apte à voter / contraire à l'électorat de droit de rousseau Jean Bodin ( Prof de droit / magistrat ) , les
10 118 Mots / 41 Pages -
Définitions histoire du droit
Définitions histoire des institutions Nomes : petits états indépendants, petites localités Hyksos : groupe pluriethnique qui menace l’Egypte de 1700 jusque 1580 Horus : dieu égyptien Osiris : fils posthume d’Horus Râ : pharaon Maison royale : composée des frères et fils de pharaon Vizir : seconde pharaon Sceau royal : authentification d’un document Directeur de l’inondation : haut fonctionnaire chargé de contrôler le service hydraulique Administrateurs : surveillent les terres abondantes Nomarque : gère
721 Mots / 3 Pages -
Histoire des sources du droit
Histoire des sources du droit : Richard Edouard Deux questions sur 10 à dvlper, une sur chaque grande partie, ne pas faire de plan dans les questions, une réponse peut être plus grande que l’autre / 1 h d’épreuve / edouard.richard@univ-rennes1.fr Donner des éléments de comparaisons ça peut ramener des points. En guise d’introduction : * Nomos : forme écrite de la coutume * Thémis : loi divine * Némein : diviser répartir * Polémos
12 651 Mots / 51 Pages -
Histoire du droit et des institutions publiques de la France après 1789 E. Rothweiler
Histoire du droit et des institutions publiques de la France après 1789 E. Rothweiler a.rothweiler@unistra.fr Moodle : Histoire des institutions + enseignant du cours Rothweiler. Bibliographie : Moodle Moodle : Méthodologie juridique Commentaire de texte / Dissertation Attention : démonstration Attention : plan binaire = 2 parties « Une constitution, c’est un texte, un esprit, une pratique » Général de Gaulle Définition de la constitution en France : Une constitution : c’est un texte (document)
40 315 Mots / 162 Pages -
L'évolution des droits des femmes à travers l'histoire : Un parcours vers l'égalité
L'évolution des droits des femmes à travers l'histoire : Un parcours vers l'égalité Introduction Les droits des femmes ont été au cœur de nombreuses luttes tout au long de l'histoire, marquées par des avancées significatives et des périodes de stagnation. Cette dissertation explorera l'évolution des droits des femmes, en mettant en lumière les moments clés qui ont façonné leur statut dans la société. De l'Antiquité à nos jours, cette analyse mettra en évidence les avancées
481 Mots / 2 Pages