Histoire du droit public

16/09/2022

Histoire du droit public

Semestre 1 : Histoire des institutions publiques du Vème siècle au XVIIIème siècle

Semestre 2 : Histoire des institutions publiques à partir de 1789

Institutions publiques : structures au moyen desquelles le pouvoir politique est fondé, mécanismes de mise en œuvre des décisions politiques

Quelle est la nature du pouvoir ?

Comment se transmet le pouvoir ?

La continuité du pouvoir ?

Les limites du pouvoir ?

Plan thématique et chronologique

S’aider du cour de l’UNJF (Guéraud, Péricarde, Perrot)

                Partie 1 : L’évolution du système politique des mérovingiens aux capétiens (Vème – XVIIIème siècle)

        Titre 1 : Les royautés franques 

La confrontation entre Rome et les peuples barbares dure plusieurs siècles

Chronologie :

-Intrusions violentes dès le Ier siècle avant J.-C.

-Une 1ère migration à partir du IIème siècle

-Une 2ème phase de migration au IIIème siècle

-Les invasions proprement dites aux IVème et Vème siècles

Les liens entre Rome et les barbares n’est pas seulement conflictuelle, installant des barbares au sein de l’Empire pour des raisons militaires, les barbares s’intégrants au sein de l’armée au fil du temps.

-Les Visigoth s’installant au sud de Loire suite a un traité 418

-Les Burgondes qui s’installent près du Lac Lemant

-Les Francs

Années 460 affaiblissement du pouvoir de Rome suite à une crise successorale,

En 476 l’Empereur Romulus Augustule (enfant) est déposé par le chef barbare Odoacre et envoie à l’Empire romain d’Orient les symboles de souveraineté romaine pour montrer la fin de l’Empire

Les royaumes barbares :

Royaume Ostrogoth en Italie

En Gaule les royaumes:

        -Alaman

        -Wisigoth

        -Burgonde

        -Franc

Le royaume des Soissons

Ils sont concurrents

Gaule celte, Gaule romaine, Gaule franque, France

Le mot Franc apparaît vers le 3ème siècle pour designer les pop sur la rive droit du Rhein

Le mot Francia apparaît vers la même époque pour designer leur territoire (la Flandre à cette époque)

Le traité de Verdun de 843 détermine la France occidentale, orientale et médiane

Jusqu’au XIème siècle les rois sont rois des Francs, puis ils deviennent Roi de France

Les institutions qui apparaissent à partir du Vème siècle sont nées de la confrontation entre le système impérial Romano-chrétien et le système germanique

Période mérovingienne (481-751) / carolingiens (751-987)

        Chapitre 1 : La royauté mérovingienne

Vient de Mérovée

Syncrétisme des traditions juridiques germanique et romaines

Périodes :

1. Construction du royaume des Francs à partir du règne de Clovis jusqu’en 561
2. La guerre de succession entre le petits-fils de clovis
3. Deux règnes d’unité, Clotaire II et Dagobert 1er
4. Déclin du pouvoir mérovingien (2e moitié du VIIe s – 751

Section 1 : La conception du pouvoir

1) La légitimité du roi mérovingien

A) Le roi chef charismatique

Conformément aux traditions germaniques, les chef n’est pas à la tête d’un État contrairement à la Res publica romaine (chose publique, org juridique du peuple romain, le fisc…), l’Empereur n’est pas propriétaire il est protecteur de la Res publica, il y a une diff entre le pouvoir et son dirigeant.

Pour les barbares le système politique est tribal, les tribus englobes des clans qui sont des familles qui se placent sous la protection d’un chef, pour les romains le Roi. Il y a aussi un assemblée de guerriers qui ont un pouvoir politique affermit. Avant le fondement des royaumes barbares, ces tribus ne sont pas stables et le pouvoir, le roi n’est pas institutionnalisé le pouvoir viens du charisme. Le pouvoir n’est pas transférer à des institutions stables, il appartient à une personne.

Ces symboles sont les cheveux longs (les rois chevelus, Grégoire de Tours, évêque Gallo-romain), ces cheveux représentent la force, le symbolique…

Des bouts de barbe/cheveux sont présents dans des sceaux pour attester de l’authenticité de l’acte et pour rendre l’acte inviolable.

Childérique III doit caresser les cheveux de Clodoald

Pour signifier la perte du pouvoir les cheveux sont rasé, comme les mérovingiens conquis par les carolingiens

Clotilde préfère que ses petits-fils soient tués plutôt que tondus

B) Le roi chef de guerre

Charisme, force et prestige doivent être confirmés sur le champ de bataille

La soumission au roi est fondé sur sont aptitude à faire la guerre, sur son courage, sa virilité (vertus fondamentales).

En francique (langue) Clovis se dit Chlodwig qui veut dire illustre au combat

Les rois qui perdent au combat sont écartés

La soumission au roi est aussi fonction de sa générosité. À l’issue de chaque bataille, partage du butin conformément à la coutume, coutumes auxquelles les rois sont également soumis. Ces règles viennent d’usages, de pratiques ancestrales qui se répètent et qui les transforment en règles de droit. Pour les mérovingiens le partage à lieu suite à des tirages au sort.

La construction du royaume des franc :

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