Grand personnage, histoire du droit

Grand personnage, histoire du droit :

Clovis :

• Fonde la dynastie mérovingienne
• invente la loi des Francs saliens qui est la loi salique

Pépin :

• Déposé le roi mérovingien
• Se fait élire roi Franc par ses fidèles
• Pour assoir son autorité il se faire sacrer
• Instaure la dynastie Carolingienne en 751

Charles le grand :

• Couronné empereur par le pape Léon III à Rome le 25 décembre 800
• Le couronnement est laïc contrairement au sacre
• Instaure l’empire occidental
• Meurt en 814

Louis le Pieux :

• Prend le titre impériale jusqu’en 840
• Laisse trois fils qui feront l’accord de Verdun en 843

• Lothaire (médiane)
• Louis le germanique (est)
• Charles le chauve (occidentale)

• A la mort de sont dernier enfant (928) personne ne prend le titre

Otton 1er :

• Règne à partir de 962 et meurt en 973
• Se fait couronner
• Apparaît comme le fondateur du saint empire

Napoléon :

• Lance un ultimatum à François II

• François II abdique = mort du saint empire germanique

• Il impose une conception hier, acheter autoritaire de la famille

• Groupe organisé autour d’un leader qui est le père

François II :

• Abdique du saint empire germanique
• Devient empereur d’Autriche

Hitler :

• Fonde le 3eme Reich
• Fusionne, ses fonctions de chancelier est le président du Reich
• Modifie la nature de l’empire allemand
• Volonté expansionniste, très violent et agressive
• Fais venir les Regalia impériaux

Robert Lefort :

• au neuvième siècle, est chargée du commandement de l’ouest du royaume.
• En 18 cents 87, lorsque Louis Lebegue meurt c’est un de ses fils qui devient roi.
• Mets fin au transfert héréditaire, la dynastie

Louis X :

• marque la fin des Capétiens
• C’est Philippe VI, qui prend la suite

• La branche des deux Valois Rennes, de 1328 jusqu’en 1589
• La branche des bourbons, règne de 1589 jusqu’en 1789

L’abbé de Saint-Denis :

• formule la théorie de la mouvance au milieu du XIIe siècle

• chaque terre, chaque seigneurie procède d’une autre seigneurie plus grande
• Permet d’impliquer les seigneurs de toutes tailles les uns dans les autres
• Compense le morcellement territoriale

Louis VII :

• pendant qu’il était en croisade, sa femme à qui la réputation de femme adultère
• Lorsqu’il rentre en France, il annule son mariage
• Sa femme va se remarier avec Henri de Plantagenêt

• Toute la moitié ouest du royaume tombe entre les mains d’Henri

Henry de Pantagenet :

• Devient roi d’Angleterre, en 1154.
• Au XIIe siècle, roi d’Angleterre, prêt hommage au roi de France
• Cependant, les relations commencent à se tendre
• Le roi de France confisque donc les terres du royaume d’Angleterre en terme de représailles

Charles 6 :

• il est kidnapper par les Anglais
• Il s’enfuit, il se réfugie à Bourges
• Il refuse le traité de trois ans 1420
• Il se proclamé, roi et finira par se faire sacrer
• Entre 1403 et 1407, il instaure l’instantanéité de la succession royale

• celui désigné comme successeur du trône devient roi immédiatement à la mort de son prédécesseur

Jeanne d’Arc :

• fait valoir le pouvoir des Devalois alors que la couronne de France passe sur la tête anglaise

Le pape :

• interdit, l’enseignement du droit romain à Paris
• il ne veut pas que les études de droit viennent  concurrencer l’étude théologique.

Boniface VIII :

• c’est un Pape
• En 1298 publier un recueil officiel

Clément V :

• C’est un pape
• il édicte le décrétales, les clémentines.

Jean Bodin :

• admet que la souveraineté peut-être confier à une seule personne ou un petit groupe

• Ce petit groupe formerai une élite politique ou extrêmement large comme le peuple

• Pour lui, le titulaire de la souveraineté reste unique pour chaque pouvoirs

Charles Loyseau :

• Il a écrit « traité des seigneuries » en 1608
• Il décompose cinq éléments attaché à la souveraineté :

• Le droit de nommer les agents de l’autorité publique
• Le droit de lever l’impôt
• Le droit de décider de la guerre ou de la paix
• Le droit de rendre la justice

Saint Augustin :

• Il pense que l’établissement des pouvoirs terrestres s’explique par les péchés des hommes

• si un homme refuse d’obéir, cela est considéré aujourd’hui comme une obéissance passive.

• Sa conception dure du IVeme  jusqu’au XIIe siècle

Henri III :

• Désigne Henri de Navarre, comme successeur, malgré Lady sur le principe de la catholicité

• Henri de Navarre est protestant

• Il va être assassiné par la ligue

Philippe Auguste :

• on a abandonné le sacre, cependant il était l’essence même du roi.

Louis XIV :

• Abroge l’édit de Nantes en 1485

Charles VII :

• rédige officiellement les coutumes dans l’ordonnance de Montils, les tours en 1454

• Ordre de rédiger l’ensemble des coutumes qui sincère dans une veste politique
• Améliorer la justice
• Abréger les procès en rendant les règles plus clair
• Permettre aux juges de mieux s’expliquer

Charles VIII :

• Publié l’ordonnance de Ambroise en 1498

• Chaque nouvelle coutume du royaume doit être rédigé

Charles Dumoulin :

• révise la coutume de Paris
• En 1005 cents 46, il publie discours sur la Concorde l’unité des coutumes de France

• Ils imaginent la fusion des différentes coutumes du royaume en une seule
• stimule les autres juristes en fixant cette objectif

R-J Pothier :

• il écrit plein de traiter qui forment une synthèse du droit coutumier

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