Histoire Du Droit dissertations et mémoires
17 969 Histoire Du Droit dissertations gratuites 301 - 325 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Cours histoire du droit L1
HISTOIRE Introduction : Section 1_L’antiquité L’antiquité que les hommes d’avant, les juristes, les hommes politiques connaissaient étaient gréco-romaine. I- Institutions grecques Un régime politique s’est développé dans le sud de la Grèce, celui de la Cité. Une communauté d’hommes cimentés par des cultes religieux et régit par des lois. Ces cités pouvaient avoir un gouvernement aristocratique avec sa forme générée, un gouvernement oligarchique, ou un démocratique. Les grecs se plaisaient à opposer ce système à
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Histoire du droit privé
HISTOIRE DU DROIT PRIVE : DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE A NOS JOURS Professeur: Mr Chassel INTRODUCTION 1789 1789: début de la RF & bouleversement complet du droit privé. 5 mai 1789, réunion des États Généraux. Rapidement, cette réunion convoquée par le roi va dégénérée. 17 juin 1789, on passe à un nouveau Régime. C'est le début de notre programme. Tout de suite, il y a eu des scissions et des oppositions, des représentants du tiers
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Histoire du droit
Université Gaston Berger de Saint Louis UFR des Sciences Juridiques et Politiques Licence 1 Histoire du Droit et des Institutions Par M. Yamar SAMB Titre 1 : Les Institutions de l’Empire Musulman Année Académique 2018 -2019 PLAN DU COURS TITRE 1 : LES INSTITUTIONS DE L’EMPIRE MUSULMAN Chapitre I : L’ARABIE PREISLAMIQUE Section 1 : La tribu arabe préislamique Paragraphe 1 : Le chef et l’Assemblée de Tribu Paragraphe 2 :
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Cours semestre 1 histoire du droit
HISTOIRE DU DROIT CONSTRUCTION HISTORIQUE DU DROIT Droit positif = droit d’aujourd’hui Chercher pq la loi et devenue source du droit plus importante Loi importante depuis 1789 Avant loi il y a d’autre source Romain : droit est à la fois un art et une science. Histoire du droit : mardi 10h à 12H PARFOIS ( le 26 septembre, le 3 octobre) Rattrapage anticipé : pas cette semaine mais le mercredi 20/09 de 14h à
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Histoire du droit privé
L2 Droit – S4 HISTOIRE DU DROIT PRIVE Examen : Deux sujets de dissertation, un au choix. > Introduction : présentation d’un plan pas obligation d’une problématique. > Plan : Deux ou trois parties mais pas de sous-partie Rappel : Antiquité romaine : -764 avant J-C (création de Rome) à 476 avant J-C (chute de l’empire d’Occident – Séparation Orient et Occident) > Epoque ancienne > Epoque classique > Bas-empire Moyen-Âge : Vème siècle jusqu’au
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Cours histoire du droit
Histoire du droit : Introduction : Un juriste romain disait « en droit toute définition est périlleuse » du latin « Omnis definitio in jure civili periculosa ». On n’étudie pas le passé pour le plaisir du passé. Le droit est une discipline qui permet de prendre du recul par rapport à notre système juridique contemporain. Notre système juridique contemporain en est un parmi tant d’autres. À cet égard, l’histoire du droit présente le même
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Cours histoire du droit : La famille
Chapitre 1 L’ordre familial Portalis : auteur du projet de loi sur le mariage. Portalis tient un discours devant le corps législatif et d’après ses mémoires : c’est un discours pour lequel il a rencontré un très grand succès. Dan e discours Portalis est très largement inspiré par la tradition gallicane (= qui pose le principe de la compétence exclusive de l’autorité temporel en matière de mariage au détriment de l’Eglise.) Pour Portalis il doit
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Histoire du droit de la santé et du droit humanitaire
Histoire du droit de la santé et du droit humanitaire Examen oral Introduction 25/10/2019 Le droit de la santé et le droit humanitaire ont tous deux pour objectif une amélioration de la santé. Le droit de la santé s’intéresse à la pop en tout temps, toutes périodes (paix comme guerre). Le droit humanitaire ne concerne que les temps de guerre. Par rapport au droit de la santé, l'autre n'est pas un droit national mais un
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Histoire du droit
Histoire du droit : → introduction historienne au droit ➢ Sept1792=proclamationdelaRépublique Ce n’est pas un cours d’« histoire » → il ne faut pas raconter l'histoire. Les pbm de droits sont au premier plan, l'histoire, le contexte historique n'est que l'arrière-plan. L'histoire permet de poser le pbm mais on se concentre sur la solution juridique. → ne pas se perdre dans les évènements historiques. Les cours d'histoire du droit : ⇒ Comprendrelaconceptionfrançaisedudroit ⇒ Acquérirunecertaineexpériencedudroitetdelapratiquedudroit. En
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Histoire du Droit Européen
DROIT EUROPÉEN INTRODUCTION Ce droit commence en 1954 à Paris avec des conférences qui portent sur l’organisation des droits européens. Le vrai déclenchement est en 1958 avec la fondation du traité de Rome. En 1958, il va y avoir un cours optionnel. Ce cours devient obligatoire en 1962 à partir de la 4eme année de licence. L’enseignement se fait donc petit à petit mais sans spécialiste. En 1968, on va donner plus d’autonomie aux universités
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Histoire du droit, cours complet
Bibliographie : -Precidalloz Histoire des institutions publiques et des fait sociaux -TIMBAL_ CASTALDO -Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne - Rigaudiere Albert Partie 1 : Du 1s après JC au 10siècle 1-La Gaule Romaine 3av JC : fondation de Rome par Romulus selon la légende où il assassine son jumeau Rémus qui devient lui ensuite premier roi de Rome. L'archéologie confirme cette date, Rome va être construite sur des
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Histoire du droit : Rome
Introduction histoire du droit CHAPITRE 1 : ROME Rome fondé en -3 ? mythe car on ne sait pas vrmt quand rome a été crée. Remus et romulus recueilli par une louvre, une fois adulte decident de fonder une ville, se disputent pour savoir lequel de leurs deux noms pirtera la ville. Font le test des augures, romulus a gagné car les dieux l‘ont choisit, il va tracer les limites de la ville avec une
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Histoire juridique Licence 1 Droit
10.09.19 Histoire Juridique de la construction de l’État : Le lien entre les notions d’état de droit et de loi apparait à peu près évident, ce sont des liens réels, mais trompeurs. En effet, le droit surtout pour celui qui vit en Europe occidentale a pour horizon la civilisation moderne, la modernité (période de l’histoire qui débute à partir du 14° siècle et plus précisément avec la Renaissance, les grandes découvertes) et qui apparait indissolublement
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Histoire du droit public
Histoire du droit public Exam : QCM de 40 questions / 3 propositions / une seule réponse / pas de points négatifs L’histoire constitutionnelle de la France depuis 1789 est mouvementée avec une succession invraisemblable de nombreux régimes politiques. La France a appliqué 15 constitutions depuis 1789, 6 régimes provisoires sans constitution. 5 projets de constitution officiellement rédigés sont restés sans suites immédiates. Cette histoire constitutionnelle peut être divisée en deux périodes : - la
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Histoire du droit, fiche
1- La naissance de la science du droit en Europe, culture profane apparaît, fondée sur l’écrit, exigence de rationalité forte. Droit romain et droit canonique donne naissance à science du droit. 1-1 Le Reveil du droit romaine 1-1-1 Reconstitution : le dépoussiérage des textes romains Redécouverte du droit romain au travers des compilations de Justinien dans seconde moitié du XIe s. Le droit romain avait survécu en Occident pendant le haut moyen âge à travers
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Histoire du droit public
HISTOIRE DU DROIT PUBLIC (Voir chapitre 3 HDI semestre 2) L’histoire constitutionnelle et politique de la France se caractérise par une succession effrénée de régimes politiques successifs, certains étant d’ailleurs très court. On estime schématiquement que depuis 1789 jusqu’à nos jours, la France a appliqué quinze constitutions, ce qui représente un records du monde. Au-delà des constitutions appliquées, la France a également connu six régimes provisoires sans Constitution. La France a en outre connu cinq
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Droit public - Histoire juridique de la construction de l’Etat
Droit public - Histoire juridique de la construction de l’Etat Introduction On parlera de l’héritage de l’antiquité et du moyen âge. On abordera le droit romain qui est la matrice du droit français. Tout au long du MA on assiste à la restauration d’un Etat. Une cité grecque n’est pas un Etat. Thème 1 : Chapitre préliminaire – L’héritage de l’Antiquité et du MA Première section – l’héritage romain A l’époque il y avait la
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Histoire du droit - CM complet
Notre droit actuel est le résultat d’une évolution à travers des siècles. De l’apparition du Droit l’héritage Romain Section 1 : Les origines du droit Méditerranéen (mare nostrum) C’est un droit très religieux, le monde grec sera le premier a sera le premier à se dégager du droit divin. cicéron “ le droit romain est le plus développé au monde” Paragraphe 1 : Origine Divine des premiers droits 1. Les droits cunéiformes Droit que l’on
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Histoire du droit : le sens du droit
Introduction générale : le sens de droit. 1 - Le droit est-il universel ? Le droit ne va pas de soi, certains peuples et pays n’ont pas eu de droit. L’existence d’un système juridique n’est pas liée à une supériorité économique ou technologique ou administrative. Par exemple jusqu’au 19e siècle la Chine n’a pas de droit. Le droit nait en occident même s’il n’en a pas le monopole (ex : Russie, empires et Royaumes du
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Histoire du droit
droit Histoire du REMETTRE COURS DU 1ER SEMESTRE Principat = princeps (figure du premier des citoyens) Dominat dès 284 = période ou l’empereur devient le maitre = empire absolutiste Section 1 : Les évolutions du droit Le droit sous l’Empire est caractérisé par le déclin des sources traditionnelles du roi CAD la coutume et la loi. 1. Le recul de la coutume Sous l’empire on constate que les juristes de l’époque classique du droit romain
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Histoire du droit
Si il ne vient pas de dieu, le pouvoir ne peut venir que des hommes, c’est l’idée d l’origine contractualiste du pouvoir et au XVIIIè siècle c n’est pas une nouvelle idée. Durant le grand siècle, l’école du droit naturel avait déjà avancé cette idée. La Cité (l’organisation politique) n’est pas dans la nature elle résulte du dépassement par l’homme de son état de nature et ce dépassement c’est le contrat. Le contrat ferait passer
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Histoire du droit
Toutes les sociétés n’ont pas distinguées par les les règles qui dirigent leur fonctionnement des règles juridiques . Il existera exemples des règles social , religieuses.. Parmi les règles juridiques de sociétés anciennes , elles peuvent se présenter de façon très varies à cause des acteurs (celui qui a fait la règle,) . • Les acteurs influant la loi: Celles si peuvent être faites par un roi, un législateur ... Le droit qui est créé
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Histoire du droit - le pouvoir du roi franc
1) L’organisation politique et judiciaire des mérovingiens aux carovingiens A) Le pouvoir du roi franc Double pouvoir → mundium (maintenir la paix) et bannum. Lien de fidélité → leudesamium Les mises en œuvres d’une mundium est autour de la paix. A l’époque mérovingienne, le roi exerce un mundium en opposant le payement d’une wergeld prit de la renonciation de la vengeance privé qu’on retrouve dans la loi salique. Le banum est un pouvoir de commandement
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Histoire du droit du travail
Histoire du droit du travail Introduction. 1. Le mot travail Le mot travail vient de Trepalium qui veut dire torture. Puis en vieux Français vient du mot tripaliare qui veut dire torturer, tourmenter. Trepalium veut aussi dire un instrument de torture. Le mot a donc désigné la peine issus d’une activité avant de progressivement aboutir à un mot plus neutre. Il devient neutre au 15ème Siècle, on l’utilise le mot travail pour une activité productrice.
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Histoire du droit, devoir
Présentation du texte et de l’auteur : Trois ans auparavant, au nom de la commission de rédaction nommée par le gouvernement, le 21 janvier 1801, il avait été chargé de présenter au Conseil d’Etat ce long exposé des motifs, véritable préambule du futur Code civil. Portalis (1745-1807) avait acquis une renommée certaine en Europe occidentale en publiant une Consultation sur la validité du mariage des protestants (1770) il était avocat au Parlement d’Aix-en-Provence sous l’Ancien
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