Histoire Du Droit dissertations et mémoires
17 923 Histoire Du Droit dissertations gratuites 251 - 275 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Histoire du droit
Introduction historique au droit: Leçon 1 : Introduction Objectif : éclairer le droit par l'histoire, éclairer l'histoire par le droit, rendre compte de la notion de droit à la fois dans le temps et l'espace en précisant des éléments de définition. Le premier intérêt est de montrer la relativité des phénomènes juridiques. L'histoire du droit varie selon les cultures, les états, les civilisations. Cette approche comparatiste permet d'éviter de placer le droit en modèle absolu,
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Histoire du Droit constitutionnel français
Histoire du Droit constitutionnel français Titre 1 : Les deux premiers cycles constitutionnels Chapitre 1 : Le premier cycle constitutionnel Section 1 : La première monarchie constitutionnelle § 1- La fin de l'ancien régime Discours de Louis XV sur la flagellation, le Roi juge et il y a ce symbole de saint Louis sou son chêne. Le 1er régime est en bizarre. 1614, états généraux avec la noblesse, le clergé, et le peuple français. Etat
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Histoire du droit public
Histoire du droit public MARCEL Maurabitau -> l’histoire constitutionnelle de la France Pierre Olivier chaumer -> histoire du doit public de 1730 à 1917 Épreuve d’1h30 à 5 questions de cours. Chapitre introductif, la crise de l’ancien régime 18ème siècle on est sous la monarchie absolu, le roi concentre l’ensemble des 3 pouvoirs. Cette monarchie fonctionne assez correctement mais au milieu du 18ème siècle les tensions se font de plus en plus vives, d’ordre
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Méthodologie commentaire de texte histoire du droit
Méthodologie du commentaire de texte en histoire du droit 1. Le sens du commentaire de texte 2 exigences : * Il faut que ca évolue dans un cadre strict, « Sur le texte, tout le texte, rien que le texte ». On doit traiter tous le texte mais pas une seulement une partie du texte, on ne laisse pas un bout sur le côté. * Le respect de la nature du commentaire. Commenter c’est expliquer,
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Histoire du droit L1
Samedi 1. b) Le « contrôle sanction » Consiste en ce que le gouvernement soit responsable politiquement devant l’AN. La conclusion de ce contrôle en cas de vote négatif est la démission du gouvernement. Ce contrôle s’exerce à travers 2 procédures : la question de confiance et la motion de censure. La question de confiance est posée à travers l’initiative du gouvernement ; la motion de censure est votée à l’initiative de parlementaires. 1. 3)
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Histoire du droit du travail
Histoire du droit du travail 12/09/18 Vocabulaire : Damnation : technique contre le patronat utilisé par certains ouvriers Regrattier (s) : métier ambulants qui vendaient des légumes cuits En 1189 «la sainte écriture a horreur de pareilles associations ou confréries de personnes laïques ou confréries, parce qu'en les observant on s'expose à se parjurer (mentir qui est un péché) nous défendons donc sous peine d’excommunication qu'on fasse pareille association ». Ces recommandations n'étaient pas respectées
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Histoire du droit L2
Paragraphe 2 les violents complots républicains Ces complots républicains ont 3 points communs qui les distingue * Résultat d’aboutir à une république * Ils supposent une certaine préparation * Ils utilisent beaucoup plus la force armée A cette typologie résulte 2 évènements la révolution du 10 aout 92 et la révolution de 1848 avec le remplacement de louis Philipe 1. La révolution du 10 aout 92 On voit ce distingué deux phases * Un conflit
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Histoire du droit L1
Sociologie et psychologie sociale C’est une discipline qu’on a du mal à définir car tout le monde pense savoir ce que c’est. Une des difficultés tient au fait qu’on fait de la sociologie plus ou moins tous les jours=sociologie spontanée. Lorsqu’on va choisir comment se comporter devant la personne qui nous fait face c’est un travail sociologique. La sociologie a pour objectif de dévoiler, de mettre à jour, les mécanismes, les faits sociaux qu’il y
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Histoire du droit privé
Cours d’introduction générale au droit privé (15h) Droit n’est pas que le droit pénal ! Droit n’est pas non plus la loi , la loi est certes la source principale du droit français mais n’est pas la seule Le droit n’est-il pas la justice ? Droit et justice La justice est ce qui est juste , l’autorité judiciaire , Traditionnellement la justice est symbolisé par une femme Yeux bandé ou pas va tenir dans sa
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Cours histoire du droit
Introduction générale Consiste à retracer les sources, les races historique du droit. Le droit repose sur quelles règles ? Droit matière technique parce que les sources sont nombreuses, la compréhension peut être délicate. Ce qu’on demande aux juristes c’est de bien assimiler ces techniques juridiques ou ces concepts liés au droit. L’objectif est d’apprendre les règles de base, essentiel qui doivent nous permettre de ne pas confondre une notion avec une autre. Il faut être
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Introduction à l'histoire du droit
INTRODUCTION À L’HISTOIRE DU DROIT Dates clés: *Première constitution en 1791 *Création des ministères au temps des rois *Premières règles pénales dès apparition de l’Homme Il faut tout d’abord replacer le droit dans son contexte: il est produit par la société à un moment donné et c’est également un fait social. Les règles juridiques sont donc en relation étroites avec l’état intellectuel, politique et économique de la société. Le droit est donc présent afin d’agir
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Méthodologie du commentaire de texte histoire du droit, Charlemagne
Au milieu du 4e siècle l’Empereur Julien est obligé de reconnaître l’implantation des Francs dans l’Empire cela va marquer le début de l’expansion des francs dans l’empire grâce à la chute de l’Empire romain d’occident en 476. Les invasions germaniques ne sont plus contenus. Les peuples germaniques s’installent donc dans l’empire. Grâce à Clovis les Francs vont s’installer dans toute la Gaule. Avènement de Clovis en 481 ? Il fonde la dynastie des mérovingiens. Les
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Histoire du droit : TD N°1
Histoire du droit : TD N°1 1. Quelle est la nature du texte ? La nature du texte est un essai et aussi une réflexion historique de Pierre-Louis Roederer 14-1835 (Avocat et homme politique durant l’Ancien régime à la Monarchie de juillet conseiller au parlement de Metz, magistrat, jacobin au début de la révolution). Le contexte historique de ce texte est la Révolution Française de 1789. 1. En quoi le contexte historique de cet écrit
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Histoire du droit constitutionnel de la Veme République
D DE LA Ve REP INTRO / CHAPITRE 1 La Ve Rep dans l’histoire constitutionnelle : la difficile acclimatation du régime parlementaire. Ve Rep : promulgation le 4 Octobre 1958 / en vigueur définitivement en Février 1959. La constitution de la Ve Rep est le résultat d’une histoire. Nous allons d’abord voir l’antériorité de la Ve Rep à partir de 1870 car de 1870 à 1958 (date de promulgation) il y a des choses à
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Cours histoire du droit romain
Histoire du droit (08/09/16) Introduction première partie : L’héritage romain Rome s’étend sur un millénaire, démarre 0 avant notre ère avec la monarchie, et s’achève en 476 avec la chute de l’empire romain en raison des invasions barbares. Les régimes politiques et sociaux des romains ont considérablement fait évoluer le droit. Le droit de la période monarchique n’est pas le même à la fin de l’empire romain. Le droit civil romain ne correspond pas à
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Histoire du droit et des institutions après 1789
Rothweiler Anne-Estelle Histoire du droit et des institutions après 1789 11/09/15 Introduction Une constitution est un texte, un esprit, une pratique d’après le Général de Gaulle. La France prérévolutionnaire de 1789 – Les traditions politiques et l’émergence de tensions sociales Les traditions politiques et l’émergence de tensions sociales. S1. La tradition monarchique du pouvoir. En 1789 la monarchie était le mode traditionnel de régime politique de la France. Par définition, une monarchie est un régime
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Histoire du droit première année
Histoire des institutions « Science sans conscience n'est que ruine de l'âme » Institution : création humaine qui permet de nommer et saisir les choses. Institution liée au droit : réalité abstraite : institution d'état (le mariage). Droit publique : tout ce qui concerne l’État ou un rapport entre individu., droit administratif et droit privé, tout ce qui concerne l'individu et les rapports entre individus. Ex : Achat de cigarette, louer un appartement. Le mariage,
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Commentaire de Texte histoire du droit et des institutions
Commentaire de texte Les Institutes de Gaïus sont un ensemble d'anciens manuels de droit romain regroupant l'enseignement du juriste Gaïus et divisés en quatre livres traitant du droit des personnes, des biens, des obligations et des actions en justice. Gaïus est un juriste et professeur de droit venant de l'Est de l'Empire romain, ainsi il a vécu au IIe siècle, sous le règne de l'Empereur Adrien. Il est le fondateur de la science juridique. Il
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Introduction à l'Histoire du droit
Introduction à l’Histoire du droit Introduction: Il existe deux phases Historiques: * Jusqu’au IIème siècle avant jc (le droit romain) * IIème siècle avant jc jusqu’au XIIème siècle ( le droit canonique)= droit de l’église catholique. Il dirige les instances de l’église et est applicable aux personnels et fidèles de l’église. Il est universel car il renvoi à deux grands systèmes juridiques qui s’appliquent sur des territoirs étendus. Ces deux phases historiques servent de base
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L'histoire du droit
Histoire du Droit 05/10/18 2 phases historiques : 2ème av. J-C.- 12ème et du 12ème – 19ème Universel= renvois à deux grands systèmes juridiques s’appliquant sur des territoires étendus 1er système : Droit Romain 2ème système : Droit Canonique (droit de l’église catholique il est produit par les instances dirigeantes de l’église, applicable aux personnels de l’église et aux fidèles) Ces systèmes vont servir de bases aux droits particuliers. Droit particulier : systèmes juridiques applicables
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Histoire du droit et des institutions après 1789
Histoire du droit et des institutions après 1789 Plan du cours : INTRODUCTION. Les institutions française à la veille de la révolution de 1789 => Une société très inégalitaire avant la révolution, les gens n'avaient pas les même droits, tout dépendait de leurs appartenance et origines sociales. C’est une société inégalitaire socialement et surtout juridiquement. Opposition à aujourd’hui où tout le monde dispose des mêmes droits en tant qu’homme. Chapitre 1 : LA SOCIETE D'ANCIEN
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Histoire du droit.
La société était organisé sur la base d’un Grand domaine dans lequel on a un puissant (le seigneur qui gouverne).On y retrouve deux types de terres: -la réserve(pour le seigneur) -Les tenures (confiés aux paysans) On a des paysans plus ou moins liv-liv-bras et on a de plus en plus de Serfs qui sont la rentre entre le statut de colon et d’esclaves qui vont travailler pour la réserve seigneuriale.Il faut qu’il y a plus
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Histoire des droits de l'homme
En 1789, l’assemblée nationale française élabore une déclaration solennelle qu’elle entend adresser au monde entier : ‘’ les représentants du peuple français, constitués en assemblée nationale, considérant que l’ignorance, l’oubli ou le mépris des droits de l’homme sont les seuls causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu inaliénables et sacrés de l’homme, afin que cette déclaration constamment présente à tout les membres du corps social, leurs rappelle sans cesse leurs
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Introduction histoire du droit
Introduction : Ubi societas, ubi jus = là où il y a société, il y a droit. Cette formule léguée par Rome souligne le caractère indispensable du droit à la vie en société. Qu'est-ce que le droit ? Peut-on définir le droit ? Et s'il est possible de définir le droit, existe-t-il une seule définition du droit, ou n'en existe-t-il qu'une seule ? L'antiquité nous a légué une définition qui est célèbre, elle émane d'un
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Introduction à l'histoire du droit
Les origines antiques du droit. (Le lègue de la Grèce et du Rome) Les traditions orientales B) L'héritage grec C) Le lègue de Rome et du temps des juristes. L'élaboration d'un modèle juridique européen (comment un socle européen s'est construit, notamment à l'époque médiévale, notamment en s'appuyant sur le lègue et qui donnent des solutions, et démontrer un droit qui était commun au pays européen) L'émergence d'un modèle juridique Français (comment le droit français s'est
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