Histoire du droit

Histoire du droit.

Introduction : Pq faire de l'histoire du droit ? Elle est indispensable pour un juriste contemporain, il est important d'avoir une culture spécifique en l'occurance une culture juridique. La compréhension de l'histoire du droit nous sert a mieux comprendre le droit actuel (Institution...) comprendre la grande diversité des normes et a quel point ce droit évolue toujours en fonction du contexte.

Montesquieu qui écrivait en 1748 : il faut éclairée l'histoire par les lois et les lois par l'histoire.

Qu'est-ce que le droit ? Très tôt les juriste on chercher a le définir et pour cela ils ont développer des méthodes très spécifiques et ces méthode ont fini par former la science du droit, science parfaitement organiser avec des connaissances parfaitement ordonnée cette science est très complexe elle est très savante. Malgré tout la définition unanime n'a toujours pas était trouver.

Ullman : Debut 20eme la définition du droit = dans cet ouvrage il trouve pas moins de 15 définition du droit.

2 Définitions admise :

• Le droit peut être un droit objectif et il se définit alors comme l'ensemble des règles régissant la vie en société sanctionner par la puissance publique
• Droit Subjectif la prérogative attribuer a un individu dans son intérêt lui permettant de jouir d'une chose d'une valeur ou d'exiger d'autrui une prestation

Le droit qu'il soit objective ou subjective ce trouve partout ex Nous le rencontrons dés notre naissance il nous suit pendant toute notre vie également lors de notre mort.

D'autre notion sont également a connaître : Règle de droit = plusieurs caractère = Générale et impersonnel, permanente et stable, coercitive = obligatoire = obligation sanctionable

Ne pas confondre la réglé de droit et la loi, le droit est souvent relié a la religion est a la morale, en regardant l'histoire de notre droit sinon confondu au moins très proche, il a exister et il existe encore des civilisation ou le droit et la religion sont étroitement liés

«le droit vient des cieux » citation célèbre. Avec le temps le droit c'est détacher du système religieux,ce processus en occidental a débuter au 6eme avant JC.

Le droit et la morale : Le droit organise les relations sociale il apaise les relations sociales = règle obligatoire = Sanction, la règle moral intéresse la conscience personnel en principe l'autorité publique ne sanctionne pas la violation d'une règle moral.

Le droit dans l'histoire = le tout première auteur connu a avoir tenter de définir la règle de droit il s'appeler « Celse » 2eme siècle il associer le droit a l’équité « equitas » on y retrouve l'idée de justice. Autre juriste 3eme siècle un autre tente a retenir « ulpien » il compare le droit a un arc tendu vers la justice la science du droit c'est la science du juste et de l'injuste les 2 aide a développer la science juridique a Rome. Cet science du droit sera reprise au Moyen age utiliser dans des université médiévale 2 grand système juridique seront étudier.

1. Le droit Romain
2. Le droit Canonique = Le droit de l’église catholique

Cathos = universel, le droit de l’église se prétend universel les 2 droit seront appeler les droits savants, il forme un droit commun des société occidental = Rome a étendu son empire partout autour du bassin méditerranéen, Afrique du nord, Angleterre... Ils ont construit le mur d'Adrien pour se « protéger » des soit disant danger extérieur. A l’époque tout le monde est catholique sauf certain juifs.

Le droit Romain et Canonique on former un droit commun a l'époque médiévale. Ce droit commun est appeler « ius  commune » = Droit commun. Il se développe au moyen age il perdure jusqu’au 18eme siècle. C'est le droit qu'on appris Portalis est les autres rédacteur du droit civil Napoléon.

Racine commune dans plusieurs autre état européen sauf un peuple « space » les Anglais

Portalis a écrit en 1804 « le droit romain a civiliser l'Europe » On a un droit dit Romaniste, En Angleterre ainsi que tout les autres pays anglo-saxon ont un système coutumier « Common law »

Les systèmes s'influence l'un l'autre, cela a toujours était comme ça.

Les sources du droit dans l'histoire = il n'y a pas que le législateur qui soit a l'origine du droit, elle évolue avec le temps, plusieurs maniere de les classer :

• Source écrite, non écrite
• Matériel, non matériel..

1er source du droit : La Loi = c'est l'expression de la volonté du législateur, selon les époques le législateur change pendant longtemps c’était le prince en France le Roi puis une assemblée obtient ce pouvoir.

2eme la coutume : Source obligatoire parce que les membre du groupe sociale le veulent bien, elle a pour particularité d'avoir était oral un long moment

3eme la jurisprudence : né de l'activité judiciaire, Art 4 C.C « Le juge qui refusera de juger sous le prétexte du silence de l'obscurité ou de l'insuffisance de la loi pour être poursuivi comme coupable de déni de justice. Art 5 « il est défendu au juge de prononcer par voix de disposition générale et réglementaire sur les cause qu'ils leur sont soumise = Le juge ne peut pas ce faire législateur.

Chapitre 1 Le droit Romain

Pour le comprendre il faut remonter a ses origines. Rome aurait été fondé en 753/754 par Romulus et Remus fils de Mars. A l'origine on a une fédération de clan ces clans sont appeler « gentes » « gents » = singulier. En Français la traduction serai des gens. Une gents vie dans un village plusieurs gentes se sont installer au pied de cette colline il vivent de l'agriculture un berger les a rassembler fédérer par Romulus qui aurait était un berger. Ce petit peuple de romain au 7eme siècle avant JC il vont être conquis par les grecs les etrustes ils savent façonner des glaives en bronzes ils vont apprendre l’agriculture les etrustes introduise également le commerce Rome va tees vite devenir une ville commerçante les etrustes introduise également l'urbaniste. Il leur apprenne a construire.. Il leur ont également appris a construire des égouts le premier a Rome se nomme le Maxima Cloaca. Rome va attirer énormément de personne qui vont très vite s'y installer ces étranger ce nomme les plebayens = la plèbe = il s'oppose au romain d'origine qui eux sont appeler les « patrisiens » eux descende des pares ils sont très riche car il possède la terre = les pères fondateur de Rome.

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