Histoire Du Droit dissertations et mémoires
17 724 Histoire Du Droit dissertations gratuites 201 - 225 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Histoire du droit: l'université
L’université est une corporation ecclésiastique et les étudiants sont assimilés à des clairs. L’université releve directement de Rome, cette université jouie du droit de greve, du droit de cessetion. L’université peut décider de cessé les cours, de partir dans une autre ville , ou de ne pas participer à des manifestations officiels. La corporation universitaire bénéficie d’un monopole local en matière d’enseignement et en collation des grades universitaires. Ces universités sont internationales les etudiants et
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Droit: histoire contemporaine du droit
HIST CONTEMPORAINE DU DRT * Source de drt = ensemble de normes et règles contraintes → obligatoire Viennent de l'autorité légitime Parlmt (Ass_ N + Sénat) = édicte les lois Parlmt = pvr légilatif car rpzte la volonté générale Députés = détient la légitimité pr adopter des lois * Loi = 1ère source du drt à notre époque Loi = générale, impersonnelle, égal ( : la même pr tts) Loi = généralité, abstraite ds son
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Méthode du commentaire de texte en histoire du droit
METHODE DU COMMENTAIRE DE TEXTE * Travail préalable : * Première lecture du texte : Identifier la thématique générale, l’intérêt du texte * Seconde lecture du texte : * Repérer quels sont les mots importants (référence à un évènement historique, terminologie technique) * Observer la mise en page du texte * Repérer les éléments qui permettent d’identifier le texte (auteur, date, nature du texte,…) * Brouillon : * Pour chaque terme important, mettre des connaissances
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L'Histoire du droit de vote en France: les dates à retenir.
L histoire du droit de vote en France : les dates a retenir Tout d abord il y a en 1791 : le suffrage censitaire pour élier l assemblée nationale Le suffrage censitaire est un mode d'élection dans lequel seule une partie de la population, pouvant payer un certain niveau d'impôt, peut .voter : Emmanuel Sieyès introduisit le suffrage censitaire dans la constitution de 1791, estimant que seuls les citoyens riches contribuent à la bonne
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TD d'histoire du droit cours
TD Histoire du droit Semestre 2 ; Colle finale 12 avril => 13h30-16h30 SEANCE1 : La monarchie mérovingienne (V -VIII siècles) 1. Les <<invasions>> barbares A)Migrations, infiltrations et invasiosn. 1)Les grandes migrations =>Les prétendues invasions barbares s'insèrent dans le grand mouvemen de migration qui, du IIIe s av JC au XIIIe s ap JC, pousse alternativement, de l'Orient vers l'Occident, divers groupes de pop nomades ou semi-nomades. =>Au II e s av JC, un premier
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Histoire du droit et des institutions
HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS INTRODUCTION Chgmts opérés ds l'hist du D fr depuis la conquête R de la Gaule jusqu'à la Rév° fr de 1798. → rapports de compétition, de subordination et de coexistence entre l'E et les ≠es forces pol alors en vigueur. → lutte pol pour le ctrl du terr fr et des H. Se dégage une trad° centralisatrice, qui a éteint la trad° du pluralisme juridique (= représentation th suivant
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Histoire et sources contemporaines du droit L1 semestre 1
CHAPITRE 1 : AUX SOURCES DES DROITS EUROPEENS : L’HERITAGE HISTORIQUE SECTION 1 : L’HERITAGE ROMAIN La chronologie romaine : 7ème siècle avant J.C. : Rome est le regroupement des trois villages de pasteurs : Urbs (=ville) parviendra à dominer l’ensemble méditerranéen. Rome va donc passer d’une monarchie à une république oligarchique pour devenir un empire qu’on subdivise en Haut empire et bas empire. En 3 av. JC, selon la légende, Romulus et son jumeau
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Histoire du Droit: Rome, ou la maturation du droit
DEUXIÈME PARTIE : ROME ou LA MATURATION DU DROIT ______ Dès l’origine, le destin de Rome s’ouvre sous de tragiques auspices : le fondateur légendaire Romulus tue son frère Rémus. Les Romains appréhenderont dans ce meurtre fratricide le signe d’une menace latente toujours suspendue sur leur cité : les passions, les violences, les guerres civiles, sont prêtes à s’y déchaîner si une stricte morale ne vient contenir, au moins chez ses dirigeants, cette funeste propension.
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Histoire du droit et des institutions
Second semestre - Histoire du droit et des institutions Notre système juridique peut être comparé à un ordre qui se serait développé au gré de l’évolution de notre société. Il prend racine dans l’Antiquité mais également dans le Moyen-Âge ; il s’est développé à partir de différents substrats mais trois de ceux-ci ont été particulièrement riches : Rome, le christianisme et enfin les migrations barbares. Notre cours commencera avec la Rome antique pour se terminer
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Histoire du Droit : La réaction thermidorienne
III. La réaction thermidorienne Mettre fin à la terreur et pacifier le pays. Les députés vont adopter à partir du 2juillet 1794 un certain nombre de mesure pour mettre fin au système répressif qui avait été établi par le comité de S-P. On va arrêter tous ceux qui ont participé à ce processus et ceux qui adhérait avec Robespierre. Au point de vue judiciaire : le tribunal révolR va être conservé mais va faire l’objet
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La propriété (histoire du droit)
LA PROPRIÉTÉ Le Code civil va sanctionner le pouvoir absolu du propriétaire. Le pouvoir du propriétaire dans le Code civil c’est le fondement du nouveau droit de la propriété. Le Code civil est un système juridique dans lequel la propriété est considérée comme une liberté absolue et « illimitée » dans l’usage de ses biens. Le Code civil associe la liberté à la propriété absolue car ce sont des propriétaires qui ont rédigé le Code
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Le grand maulnes à l'histoire du droit
majeure : passe d’obligation de résultat à une obligation de moyen. 2- Clauses relatives au montant de la réparation - Clauses limitative d’indemnisation : plafond de responsabilité ; même régime que clauses de non-responsabilité : plafond d’indemnisation : plafond de garanties adoptés de plusieurs formes : fixation d’un temps max, réparation forfaitaire ou prévoir le simple remplacement du produit défectueux. S’applique pas aux obligations essentiels, s’écarte dans le cas d’une faute dolosive, ne touche pas
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Histoire du droit privé
Introduction. Section 1 : La genèse de la notion d’obligation §1) Les plus anciennes définitions de la notion d’obligation Ce sont les juristes romains qui les premiers ont défini ce qu’est une obligation. La définition la plus célèbre se trouve dans les institutes de Justinien. Institutes de Justinien => manuel rédigé pour les étudiants en droit à Byzance en 533. Cet ouvrage fait partie de ce que l’on appelle le « corpus juris civilis »,
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Dissertation d'Histoire du droit - Le contrat social
Né en 1712 à Genève et décédé en 1778 à Ermenonville, Jean-Jacques Rousseau fut un écrivain et philosophe politique français. Le Contrat social, publié en 1762, est une œuvre à l’ambition très grande sur les institutions politiques, chef-d’œuvre du XVIIIème siècle et dont l'idéologie a porté le peuple français jusqu’à la Révolution. Le 14 Juillet 1789, sans l’ombre d’un doute, il marque le début d'une nouvelle ère qui cependant n'est pas dépourvue de difficultés que
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Histoire du droit
Histoire du droit Le droit est le produit de l'histoire. Nous les occidentaux, nous avons chercher a imposer nos droit a la terre entière parfois nous y sommes a peu près parvenu. Mais parfois avec des peuples qui ne partageaient pas notre histoire. La Chine est l'exemple même du pays qui s'est approprié les valeurs du monde blancs pour le surpasser. En d'autre terme notre droit est le produit de notre histoire. Bibliographie : Formation
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Histoire du droit et des institutions depuis 1789
Histoire du droit et des institutions après 1789 JJ chevalier Morabito Une constitution en un texte, un esprit et une pratique. France : constitution écrite, document qui comprend l’ensemble des règles qui déterminent la forme de l’Etat et son fonctionnement. C’est un esprit : pourquoi ? Constitution : rupture avec le passé, ce qu’on ne veut plus Constitution 1791 : rupture avec la monarchie absolue en devenant constitutionnelle. Projections vers l’avenir. Comprendre une constitution par
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Histoire du Droit et des institutions
Fiche histoire des institutions On étudie la période de l’époque moderne (XVIème siècle) jusqu’à la Révolution. Cette période correspond à l’époque moderne, elle a été baptisée du nom d’Ancien Régime. PARTIE 1 : Le pouvoir et l'administration durant l'Ancien Régime Intro : La fin du Moyen-Age est une période très noire, de guerre, qui est traversée par toutes les crises. La France qui durant le Moyen-Age avait été prospère, va perdre à cause de la
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L’administration, le droit administratif et la juridiction administrative : histoire et définitions
TD Droit administratif – Séance n°1 L’administration, le droit administratif et la juridiction administrative : histoire et définitions Sujet : « Le paradoxe du droit administratif postrévolutionnaire : entre protection des droits des administrés et préservation de l’autorité de l’administration ». Le respect de l’intérêt général est, à partir de la Révolution Française, une valeur encrée au fondement même du droit administratif : cette volonté est ponctuée de différents textes tels que la loi des
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Histoire de droit, cours 2
Histoire du droit cours 2 : Athènes On a 3 régimes avant le Ve siècle avant JC : * MONARCHIE → Tyrannie (pouvoir illégitime) / despotisme (pouvoir légitime) Le tyran n’a pas forcément un sens péjoratif, au Ve siècle. * ARISTOCRATIE (le gouvernement des meilleurs) → Oligarchie (le pouvoir de quelques-uns) / Ploutocratie : le pouvoir des riches. * DEMOCRATIE → Démagogie/ Ochlocratie (le gouvernement de la foule). L’évolution en Grèce a été la monarchie,
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L1 Histoire du droit
12/09/17 Histoire du droit : Les dettes de jeux de hasard doivent-elles être exécuté dans le code civil français → non Réfléchir aux solutions utilisées dans le passé, une décision ancienne est-elle transposable Introduction générale : génèse du code civil Génèse du code civil : « Ma vraie gloire ce n’est pas d’avoir gagné 50 batailles, ce qui ne s’effacera jamais c’est le code civil » 1804 par Napoléon Bonaparte → reflète le sentiment général
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Histoire du droit et des institutions après 1789
Histoire du droit et des institutions après 1789 Faire le lien entre toutes les disciplines de cette année, relié le droit public au droit privé, relié le droit de la famille au droit constitutionnelle. L’histoire du droit est un outil de comparaison, le but est de comparé le droit et les institutions d’une époque à l’autre. La règle de droit ne s’améliore pas forcément avec le temps. L’histoire du droit est une discipline qui est
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Histoire du droit.
Histoire du droit def source du droit = ce qui contribue a former l'ensemble des regles juridique applicable a un territoire , une cité ou un état ajrdhui deux types de sources en fr : source national et source international( identifié et reconnus comme tel depuis la fin 2GM mondiale) on va donc s'interesser au national qui ont ne longue et ancienne histoire commment le droit se forme ? Comment est il cree ? D'ou
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Histoire du droit L1
INTRODUCTION HISTOIRIQUE A L’ETUDE DU DROIT Mr Devaux INTRODUCTION Bibliographie : * Bleu et Blanc Collection Dalloz : * Timbal et Castaldo Histoire des institutions et des faits sociaux * J. Bouineau Histoire des institutions édition Litec * Harrouel Histoire des instituions de l’époque Franque à la Révolution éditeur presse universitaire de France * Bruguière, Gilles et Sicard Introduction à l’histoire des institutions éditeur Privat * Baudet Introduction générale et historique à l’étude du droit
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Cours d'histoire du droit, l'époque Franc
I. L’époque Franc Cette période, 5 siècles , s’étends de la chute de l’empire romain en 476, jusqu’a l’avènement du premier roi capétien en 987. Sur le plan politique, elle voit se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne issue de Clovis, vont régner jusqu’en 1 la dynastie des carolingiens, issue de Pépin le Bref et de son fils Charlemagne, 1=>987 Malgré un fond commun institutionnel, correspondent a deux visions assez différentes du pouvoir et
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Histoire du droit
h Enseignement du droit commence à se développer en Bologne Les principaux élèves d'Irnerius sont surnommés → les 4 docteurs. Irnerius = 1 maître en arts libéraux commence à enseigner le droit de la même manière q sont enseignés les arts libéraux Ses élèves surnommés les 4 docteurs : Martinius, Bulgarius, Hugo & Jacobus. Ils jouent 1 rôle fondamentale pr la reconnaissance des études juridiques mais aussi pr le développement de l'enseignement du droit à Bologne.
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