Histoire Du Droit dissertations et mémoires
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Histoire du droit. La diversite des systemes juridiques
INTRODUCTION LA DIVERSITE DES SYSTEMES JURIDIQUES On peut dire qu’il y a dans l’ensemble des systèmes juridiques au niveau mondial, il y a 4 grandes familles de droit : * La famille des droits fondés sur la civilité : Ce sont les droits fondés sur les rites sociaux et les règles de comportement. Par exemple, Chine et Japon. Dans ces systèmes, on règle ces conflits moins par le procès que par les règles d’usages, les
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Histoire du Droit: Rome
HISTOIRE DES SOURCES DU DROIT Histoire du droit a pour but de relativiser les effets juridiques dans le temps. Qu’est-ce que le droit ? C’est un ensemble de règles de conduite qui dans une société donnée, régissent les rapports entre les Hommes = droit objectif. Règle de droit : Norme juridiquement obligatoire et qui est assortie de contraintes judiciaires. = composante du droit objectif, prend diverses formes selon les périodes de notre histoire et selon
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Prisse de notes Histoire du droit
Introduction histoire du droit Savigny gd auteur de l’école juridique. Ojd, nous sommes sous le régime du code civil écrit en 1804 par Napoléon ; cpt les règles ont évolués. Selon lui, il faut comprendre les anciennes règles (leurs origines) pour comprendre les règles d’aujourd’hui. Le droit existe depuis près de 4000 ans. Au premier semestre on travail sur les sources du droit Le droit : ensemble de règles pour une sté donnée. Les sources du droit :
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Histoire du droit.
Chapitre n°1 : L’héritage institutionnel de l’antiquité Introduction : La gaulle des IV ème et V ème siècles se situe au conflit de deux grandes traditions juridiques, qui ont laissé des traces durables dans l’histoire, une tradition romaine et une tradition chrétienne. Tradition romaine : A Rome le droit a connu deux grandes époques, la première est celle de la République (-509/-27 avant J-C). Elle est marquée par une très grande pluralité normative avec des
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Histoire du droit, un traité des lois
2. Un traité des lois. Dans la pensée juridique chrétienne, tout n'est que morale. Augustin sépare la loi éternelle des lois humaines (qui n'ont pour but que d'appliquer sur terre la loi divine). Il part d'un principe simple : Dieu cherche à communiquer avec les hommes, et à 3 reprises il a transmis ses lois aux Hommes : - La loi naturelle (dans la Genèse) Paul de Tarse la présente comme inscrite dans le cœur
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Histoire Du Droit, l'héritage Romain
Introduction : L’héritage Romain. L’accord du monde oriental, c’est essentiellement à la Grèce et à Rome que notre civilisation doit le plus. C’est en Grèce que nait la réflexion politique. C’est en Grèce aussi que pour la 1ere fois le phénomène juridique ce dégage du fait religieux alors que la cité cesse en même temps de se confondre avec la personnalité de son chef. « L’état » désormais n’est plus une chose de nature patrimoniale
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Histoire du droit constitutionnel.
DROIT CONSTIT Semestre 2 Cours 1 : 17/01/17 1ere date : Révolution française :1789 1791 : adopté la 1er C, on met en place une monarchie constitutionnelle, elle ne fonctionne pas très bien, Louis 16 est destitué 1793 : met en place le 1er régime républicain c’est donc la 1er Repu, elle dure 2 ans 1795 : régime politique un peu curieux qui est celui du directoire, on est sous l’an 3 → au directoire
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Histoire du droit, le modèle politique français.
BIBLIOGRAPHIE Le modèle politique français, Rosanllon HISTOIRE DU DROIT PREALABLE : Questionner ce mot qui est le pivot de l’histoire contemporaine qu’est La République. L’origine du mot demande pr le saisir de se plonger dn l’Antiquité grecque et dn la pensée d’un philosophe qu’est Aristote. Qui a dit « l’homme est un animal politique ». Phrase très mal comprise « on vit dn une jungle, ». Phrase qui a donné l’expression « le zone politikon » : zone = animal =FAUX mais zone=
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Histoire du droit: des origines à 1789
CM Histoire du droit Mme Kervegan CM n°1 Lundi 12 septembre 2016 Introduction historique au droit : Des origines à 1789 L’Histoire est le « laboratoire » du droit. Les législateurs n’ont pas le droit de réaliser de nouvelles expériences. L’Histoire met en lumières les résolutions de problèmes des civilisations passées (toujours confrontées aux mêmes problèmes). Vivre en paix et en sécurité, comment distribuer les biens (pour qu’il n’y ait pas de révolutions). Les relations/affaires
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Histoire du droit, cours complet.
Histoire du droit Qu'est ce que le droit ? Le droit c'est un ensemble de règles obligatoires qui ont pour but d'organiser la vie en société. Ces règles sont générales, impersonnelles (a tout le monde) et assorties de sanctions. Mais parce que le droit régit la vie en société il a pour principal objectif de définir le statut des personnes, de réglementer le rapport des personnes entre elles. Ces personnes sont des sujets de droit.
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Histoire des institutions du droit
TD: Histoire des institutions Séance1: Les causes de la révolutions Dissertation: Role des parlements dans la révolution. Le parlement aujourd'hui se rattache au pouvoir legislatif; autrefois il se rattachait au pouvoir judiciaire avec malgré tout un pouvoir face au roi (droit d'enregistrer des actes royaux, droits de remontrances face au roi avec la théorie de la solidarité parlementaire). Introduction: -definitions: Les parlements/Causes (superificielles,profondes,structurelles etc)/RF/Ancien regime/Absolutisation des inst° -intérét: historique; RF est un élément mageur/Uniformisation du
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Méthodologie dissertation en Histoire du droit
1. Phrase d’accroche Cette phrase doit absolument être faite, elle sert à introduire le sujet, d’élever le débat. Cela peut être une citation. Il faut cependant éviter de citer des hommes politiques « vivants » ; risque de mise en danger selon le bord politique du correcteur, risque de clivages…Pour les auteurs morts, on peut citer les hommes politiques anciens, tout en évitant de citer des personnalités clivantes (Pétain, Hitler…). Pas citer de films, musiques,
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Cours histoire du droit
Histoire du droit – S1 Tradition française : créateurs de l’idée de souveraineté. Cette idée est lancée au 13ème siècle et au 16ème siècle. Jean BODIN s’est fait le théoricien de la souveraineté. En France il n’a jamais été question que le droit romain soit applicable. En France le droit romain était considéré comme un droit étant de bonne qualité. La source principale du droit se devait être les coutumes française. Les cours et tribunaux
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Histoire du droit.
Histoire du droit Cours du 16/02/17 1. La faiblesse de la Papauté au XIV siècle * Les théories qui conteste le pouvoir du Pape se développent d’autant plus facilement que la chrétienté rentre dans une période de crise au XIV siècle. Ainsi, au début du XIV siècle, le successeur du Pape Boniface VIII, le Pape Clément V décide de quitter Rome pour s’installer en France, à Avignon : création de liens étroits avec le Roi
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Révision d'histoire du droit
L’opposition entre parlement et roi: —> plus de pouvoir pour le roi —> contrôle de la monarchie Le pv royal ne doit pas y avoir de rôle politique donc doit être juridique car il doit y avoir un gouvernement par conseil et vérification. Le parlement doit délaissé ses attributions politiques, normes juridiques (lois fonda). Dire que le roi doit subir ces lois mais ne doivent pas être revendiquées: assimile le parlement a quelqu’un qui veut
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Histoire du droit de la fonction publique
Leçon 1 : L'Histoire du droit de la fonction publique Section 1. L'Ancien Régime § 1. L'Office § 2. La Commission A. Les commissaires B. Les commis C. La Ferme Section 2. La Révolution française § 1. La consécration de nouveaux principes § 2. L'élection Section 3. L'ancrage Napoléonien § 1. La remise en cause des principes révolutionnaires § 2. La réorganisation des services publics § 3. Le préfet Section 4. Le retour de la
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Cours d'histoire du droit et des institutions: le statut des agents du roi.
TITRE 2 – les agents du roi Chapitre 1 – le statu des agents du roi SECTION 1 – §1 – le statu des officiers Après la vénalité des offices. Il a la question de l’hérédité. L’officier qui as versé la finance. Qui as versé la somme d’argent à sont prédécesseur. Ce dernier souhaite laissé la valeur de cet office dans son héritage. On s’approche d’une appropriation totale. Une fois que cette somme d’argent est
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Histoire du droit des obligations
HISTOIRE DU DROIT DES OBLIGATIONS : Introduction : L’histoire du dt des obl est un cours d’histoire du dt des contrats mais aussi de la responsabilité. Période : la période Romaine jusqu’au début du 19ème avec le Cciv de Napoléon. Cette étude juridique et historique est formatrice pour connaître les notions d’obl, de resp, de contrat. De nos jours le dt des obl est surtout contenu dans quelques chapitres du titre 3 du Cciv. Ce
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Histoire du droit.
Cours de M. Alain DESRAYAUD Il faut comprendre ce qu'on attend de nous. Il ne s'agit pas d'apprendre par cœur et de réciter car pas d'intérêt pour un juriste, mais les connaissances doivent nourrir notre réflexion. Il faut apprendre le cours, mais le but de l'examen n'est pas de réciter ce qu'on a appris. Trois objectif: 1° Acquérir une culture juridique à travers une culture politique et économique. Le droit est dans un environnement économique
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Histoire du droit: l'université
L’université est une corporation ecclésiastique et les étudiants sont assimilés à des clairs. L’université releve directement de Rome, cette université jouie du droit de greve, du droit de cessetion. L’université peut décider de cessé les cours, de partir dans une autre ville , ou de ne pas participer à des manifestations officiels. La corporation universitaire bénéficie d’un monopole local en matière d’enseignement et en collation des grades universitaires. Ces universités sont internationales les etudiants et
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Droit: histoire contemporaine du droit
HIST CONTEMPORAINE DU DRT * Source de drt = ensemble de normes et règles contraintes → obligatoire Viennent de l'autorité légitime Parlmt (Ass_ N + Sénat) = édicte les lois Parlmt = pvr légilatif car rpzte la volonté générale Députés = détient la légitimité pr adopter des lois * Loi = 1ère source du drt à notre époque Loi = générale, impersonnelle, égal ( : la même pr tts) Loi = généralité, abstraite ds son
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Méthode du commentaire de texte en histoire du droit
METHODE DU COMMENTAIRE DE TEXTE * Travail préalable : * Première lecture du texte : Identifier la thématique générale, l’intérêt du texte * Seconde lecture du texte : * Repérer quels sont les mots importants (référence à un évènement historique, terminologie technique) * Observer la mise en page du texte * Repérer les éléments qui permettent d’identifier le texte (auteur, date, nature du texte,…) * Brouillon : * Pour chaque terme important, mettre des connaissances
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L'Histoire du droit de vote en France: les dates à retenir.
L histoire du droit de vote en France : les dates a retenir Tout d abord il y a en 1791 : le suffrage censitaire pour élier l assemblée nationale Le suffrage censitaire est un mode d'élection dans lequel seule une partie de la population, pouvant payer un certain niveau d'impôt, peut .voter : Emmanuel Sieyès introduisit le suffrage censitaire dans la constitution de 1791, estimant que seuls les citoyens riches contribuent à la bonne
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TD d'histoire du droit cours
TD Histoire du droit Semestre 2 ; Colle finale 12 avril => 13h30-16h30 SEANCE1 : La monarchie mérovingienne (V -VIII siècles) 1. Les <<invasions>> barbares A)Migrations, infiltrations et invasiosn. 1)Les grandes migrations =>Les prétendues invasions barbares s'insèrent dans le grand mouvemen de migration qui, du IIIe s av JC au XIIIe s ap JC, pousse alternativement, de l'Orient vers l'Occident, divers groupes de pop nomades ou semi-nomades. =>Au II e s av JC, un premier
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Histoire du droit et des institutions
HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS INTRODUCTION Chgmts opérés ds l'hist du D fr depuis la conquête R de la Gaule jusqu'à la Rév° fr de 1798. → rapports de compétition, de subordination et de coexistence entre l'E et les ≠es forces pol alors en vigueur. → lutte pol pour le ctrl du terr fr et des H. Se dégage une trad° centralisatrice, qui a éteint la trad° du pluralisme juridique (= représentation th suivant
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