Histoire du droit L2

Paragraphe 2 les violents complots républicains

Ces complots républicains ont 3 points communs qui les distingue

• Résultat d’aboutir à une république
• Ils supposent une certaine préparation
• Ils utilisent beaucoup plus la force armée

A cette typologie résulte 2 évènements la révolution du 10 aout 92 et la révolution de 1848 avec le remplacement de louis Philipe

1. La révolution du 10 aout 92

On voit ce distingué deux phases

• Un conflit entre 2 factions tranché,

1. Le conflit entre louis XVI et les jacobins républicains

Conflit très violent qui débouche sur une guerre civile et on ne peut comprendre cette guerre civile qu’en étudiant une guerre générale

1. La guerre

On ne peut comprendre l’intensité de la crise qu’en se souvenant qu’il y a une guerre entre la France et différent pays d’Europe commencé en avril 92. Cette guerre est un désastre pour la France car l’armée royale est décimée, les français enchainent les défaites à tel point que les ennemis pénètrent dans le royaume. C’est à panique on a peur de perdre la révolution, cela entraine de la colère. Ce que l’on appelle une 5ème colonne c’est-à-dire des ennemies de l’intérieur, on cherche des suspects dont l’est le ro i louis XVI

1. La guerre civile

L’assemblée législative, prend des mesures pour gagner la guerre qui sont les prêtres et les immigrés et fasse aux ennemies extérieures, en demandant à une partie des gardes nationaux d’être des soldats, des volontaires fédérés mais Louis XVI oppose un véto à cette loi de l’assemblée. Ces mesures sont, donc bloquées, mais il a bien le droit de faire ça. Il exerce la séparation des pouvoir, le problème est qu’à l’époque on a du mal à saisir la séparation des pouvoir, mais on le voit comme un traitre.

L’assemblée viole donc la Constitution en passant outre le véto du roi. Mais elle ne cherche pas pour autant a renversé le roi, il n’est pas question ni de république, ni de réviser la Constitution. Mais pendant cette crise entre le roi et l’assemblée des révolutionnaire plus radicaux commence à agir.

1. L’attaque des tuileries

C’est la fameuse attaque du 10 août, c’est une attaque importante en raison de sa violence mais aussi en raison de sa préparation

1. La préparation de l’attaque

La préparation vient de 3 groupes

• Groupe de député ou d’anciens député jacobin ou cordelier, qui depuis 1ans le fuite du roi à varenne ont perdu toute confiance en le roi. Ces personnes veulent remplacer le roi pour mettre une république
• Ils ont rejoint un groupe de sans culotte, de jacobin qui sont des électeurs, qui eux sont radicaux et presque A L’unanimité décident de voter pour renvoyer le roi
• Des soldats citoyens, pas de métiers, qui font leur service militaire, les gardes nationaux qui sont appelé à paris pour renforcer les troupes, certains d’entre eux soutienne ce mouvement. Ils vont être instrumentalisé par les 2 autre groupes qui vont les convaincre de la dengeurité du roi.

Le roi lui n’avait plus beaucoup de soldat pour sa défense, qui va être très difficile

1. L’exécution de l’attaque

Le 9 aout c’est le jour de l’ultimatum lancée par les sans culottes en demandant a l’assemblée de renvoyer le roi sans que l’assemblée n’ait rien fait et donc ils sont passé à l’action. Dans un premier temps ils vont attaquer l’hôtel de ville à Paris, c’est un lieu symbolique et cela leur permet aussi de prendre le contrôle de la garde nationale en générale.

Dans un second temps ils se déplace vers les tuileries, une partie des garde nationaux censé protégé le roi se rallient à leur cause. Louis XVI s’enfuit pour rejoindre l’assemblée, il n’est pas mort mais humilier.

1. La régularisation

Une partie des assaillants va suivre le roi à l’assemblée et demande aux députés de renvoyer le roi. D’organiser de nouvelle élection pour élire une nouvelle assemblée qui s’appellera la convention. Devant la menace que fait les 40% de l’assemblée, ils acceptent de suspendre le roi, d’organisé une nouvelle élection, et de mettre un nouvel exécutif pour s’occuper des affaires courantes.

Juridiquement cela n’a aucune valeur.

1. La révolution de février 1848

Cette révolution intervient dans le cadre de la monarchie de Juillet qui va aboutir à la 2ème république qui ne durera que 4 ans. Comme en 92 on est dans une situation de crise mais plus une crise militaire mais économique et politique qui vient donc de raison différente

1. Les raisons de la colère

1. Les raisons profondes

Dans les années 40 il y a une crise internationale ce qui entraine une hausse de chômage, une baisse des salaires, disette. Ce qui entraine des grèves illégales, des insurrections qui sont à chaque fois écrasé dans le sang.

La colère des ouvriers s’exprime par le vote un vote en faveur de 2 partis

• Les républicains qui ont un discours un peu socialiste à l’époque, avec le contrôle des prix…
• Les socialistes, qui mélange des anarchistes qui appelle à l’insurrections, à la grève générale.

Des raisons strictement politiques avec deux séries de critiques de reproche que l’on fait de ce régime

• Ne pas universalisé le droit de vote
• Des mesure illibérale prise par le régime contre la liberté de la presse, ou encore la liberté d’association.

Ces critiques sont principalement faits par la bourgeoisie libérale

1. La campagne des banquets

C’est un phénomène qui commence en 1847, en l’espèce les banquets sont politiques car Louis Philippe avait interdit les réunions politique qui contourne l’interdiction par des banquets qui deviennent politique, on y parle de, tous les problèmes de société. Le pouvoir royale n’est pas dupe et le 19 novembre 1848 on fait fermer un banquet, la réaction des opposant par la voie des journalistes ils font un appelle le 22 pour 3 jour plus tard a manifesté

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