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Droit Devoir Cned dissertations et mémoires

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17 924 Droit Devoir Cned dissertations gratuites 251 - 275 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 20 Juin 2015
  • Devoir de droit: La réorganisation de la société T

    Devoir de droit: La réorganisation de la société T

    Devoir de droit La réorganisation de la société T. 1. Tout d’abord il faut connaître les conditions de validité de la clause de mobilité, clause qui prévoit l’éventuel changement du lieu de travail du salarié : * Etre rédigé avec précision et définir la zone géographique d’action * Avoir un délai de prévenance raisonnable * Etre proportionné au but recherché et être mis en œuvre pour l’intérêt de l’entreprise Ici la clause de mobilité présente

    285 Mots / 2 Pages
  • Devoir sur le Droit Des Affaires

    Devoir sur le Droit Des Affaires

    Droit des affaires Examen : 10 points questions théoriques (5 points petites définitions / 5 points petites questions avec des vrais ou faux) 10 points avec 2 cas pratiques ou 1 grand cas Ne pas rappeler les faits en cas pratiques, avoir des termes juridiques, citer les articles, les règles juridiques Introduction Section 1 : Définition et domaine du droit des affaires 1) Définition du droit des affaires A) Définition droit commercial Ensemble des règles

    9 592 Mots / 39 Pages
  • Devoir de droit fiscal, analyse d'un arrêt

    Devoir de droit fiscal, analyse d'un arrêt

    Droit fiscal I. Analyser rapidement l’arrêt ci-joint A. Donner la description des faits en retraçant le conflit entre les parties ainsi que la procédure suivie Faits : En 1980, la commune de Genas a versé des subventions à la communauté urbaine de Lyon de l'ordre de 80 584 euros afin de financer la réalisation d'un tronçon de collecteur permettant le branchement au réseau d'assainissement de certaines habitations situées sur le territoire de la commune. Les

    1 002 Mots / 5 Pages
  • Cas pratique de droit: Un pacte signé par les deux époux peut-il aménager le devoir de fidélité, et par conséquent le statut matrimonial ?

    Cas pratique de droit: Un pacte signé par les deux époux peut-il aménager le devoir de fidélité, et par conséquent le statut matrimonial ?

    La situation des époux Machin suscite trois séries de questions, toutes relatives aux effets que produit le mariage, sur le ménage alors constitué. L’épouse nous interroge sur la légalité des liaisons extraconjugales de son mari, sur le remboursement des dettes qu’il a contracté seul et sur sa possibilité de quitter le domicile conjugal sans avoir à payer les loyers réclamés par le bailleur. I. Quant aux relations extraconjugales L’époux fréquente des clubs échangistes contre l’accord

    1 929 Mots / 8 Pages
  • Epreuve E5 Cned Devoir: cas CARREFOUR

    Epreuve E5 Cned Devoir: cas CARREFOUR

    EPREUVE E5 DEVOIR N°1 : QUESTION 1 : CARREFOUR CONTACT CARREFOUR CITY - magasin de proximité de moyenne surface - situé à l'entré ou au cœur des petites villes et village - magasin du quotidien - permet de trouver tout les produits du quotidien permettant la préparation des repas - produit frais - boucherie - ouvert toute la journée (de 8h à 20h) - organisé en espace « boutiques » ( boulangerie, cave, soins beauté, etc...) pour montrer et

    362 Mots / 2 Pages
  • Devoir d'économie-droit: la croissance

    Devoir d'économie-droit: la croissance

    Devoir 2 Economie-Droit Question 1 La croissance potentielle peut être définie comme la croissance maximale compatible avec une inflation stable. Elle dépend de l’augmentation des quantités de travail et de capital disponibles, et des gains d’efficacité réalisés par les entreprises. A l’inverse, la croissance potentielle peut être transitoirement stimulée par une augmentation des taux d’investissement(1) ou d’emploi(2) : un accroissement de l’effort d’investissement ou une augmentation de la durée d’utilisation des équipements, une baisse de

    952 Mots / 4 Pages
  • Analyse Diagnostique Des Marchés étrangers Devoir 1 CNED

    Analyse Diagnostique Des Marchés étrangers Devoir 1 CNED

    Partie 1 : Marketing international (20 points) I. Marketing stratégique/marketing opérationnel (8 pts) 1. Définitions (1 pt par définition) Le marketing stratégique désigne la démarche qui se déroule en trois temps à partir de l’analyse du marché : – identification des différents segments actuels ou potentiels de la demande avec le repérage des positions des concurrents ; – choix du ou des segments cibles ainsi que sélection des caractéristiques qui singulariseront l’offre proposée par l’entreprise

    2 521 Mots / 11 Pages
  • Economie Droit CNED: les biens publics

    Economie Droit CNED: les biens publics

    DEVOIR V9717-D1 /1 DEVOIR 3 ECONOMIE GENERALE DROIT NOM : NBIA Prénom : CARL Questions 1 Les biens publics sont, en science économique, des biens ou des services dont l’utilisation est non rivale et non exclusive, Ils bénéficient à tous les individus. La non-rivalité d’un bien signifie que sa consommation par un individu n’empêche pas la consommation du même bien par un autre individu. Selon Charles kindleberger, l'idée que les biens publics devaient, être fournis

    1 678 Mots / 7 Pages
  • Devoir économie Et Droit BTS AG PME PMI: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir économie Et Droit BTS AG PME PMI: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE L'industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Question 1 : En 2008 et 2009, les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production à cause de la crise économique. On remarque une forte baisse de demande de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels 4% en 2008 et 13% en 2009. Il y a chute de l'activité. Question 2 : En 2009, les ventes de véhicules industriels ont chuté de

    2 004 Mots / 9 Pages
  • Devoir Management BTS MUC Cned: cas du groupe Alès, analyse du contexte

    Devoir Management BTS MUC Cned: cas du groupe Alès, analyse du contexte

    Devoir 01 Sujet : Le cas d’Alès Groupe : analyse du contexte 1)On peut retrouver une logique entrepreneuriale. Patrick Alès a crée une entreprise : Alès Groupe en 1969 concernant la fabrication de soins cosmétiques et capillaires. L’entreprise a également effectué une reprise en achetant les parfums de luxe Caron, avec notamment une prise de risque puisqu’il faut redresser cette marque. Le groupe a été innovant car il est à l’origine des premiers soins à

    945 Mots / 4 Pages
  • Premier Devoir E5 CNED BTS Communication

    Premier Devoir E5 CNED BTS Communication

    Premier devoir : Préparer E5 Dossier 1 : Question 1 : J’analyse le « portefeuille partenaires » d’Opéra Mosset en évaluant le poids de leurs différents partenaires. Si l’on observe le total des apports en numéraire et en nature on peut remarquer que ce sont les collectivités territoriales qui apportent le plus d’apport avec un total de 27 000 euro. Ensuite, viennent en deuxième plan les administrations et les partenaires de rang 1 avec chacun

    1 433 Mots / 6 Pages
  • Devoir Culture Générale et expression, CNED 1ère année

    Devoir Culture Générale et expression, CNED 1ère année

    Culture générale et expression Corrigé 1 3 0186 CT PA 01 10 0186 C01 – 1/7 Ce premier devoir avait pour but de vérifi er les connaissances acquises ou consolidées par l’étude du module 2 de votre cours. Il fallait d’une part avoir assimilé l’essentiel des notions concernant le paratexte, être capable de les appliquer à des cas concrets et, d’autre part, pouvoir reconnaître le genre et le type de plusieurs documents. Bien entendu l’objectif

    3 899 Mots / 16 Pages
  • Devoir Francais Bts Cned: étude d'un article de presse

    Devoir Francais Bts Cned: étude d'un article de presse

    En ce qui concerne la provenance, la présence du nom d’un organe de presse, Courrier International, permet de déduire que le document est un article dont l’auteur est David Blair. La date de parution « du 6 au 12 octobre 2005 » indique que Courrier International est un hebdomadaire. Au tout début du document fi gure le nom d’un autre organe de presse The Daily Telegraph, suivi de la ville où se situe son siège

    616 Mots / 3 Pages
  • Management Devoir 1 Cned

    Management Devoir 1 Cned

    BTS AG 2eme ANNEE DEVOIR 1 : MANAGEMENT DES ENTREPRISES Question 1 Aoki a développé une analyse basée sur la distinction entre deux formes organisationnelles : _ la forme A (américaine) pour des entreprises fortement marquées par le taylorisme et caractérisée par la spécialisation des ateliers, avec une coordination hiérarchique et une séparation entre les tâches d’exécution et de conception. Elle possède une structure rigide et une coordination verticale _ La forme J (japonaise) a

    612 Mots / 3 Pages
  • Cned bts 2e année italien devoir 1

    Cned bts 2e année italien devoir 1

    1 Le texte traite de la réticence des grandes et petites entreprises italiennes à investir dans l'innovation technologique surtout celles de l'information et de la communication, le texte nous l'indique par une convention de l'école de Management de Milan. L'article nous montre que malgré les preuves des liens entre croissance de l'entreprise et investissement en Italie, les entreprises italiennes n'investissent pas en Italie à cause de manager trop vieux et à « l'ancienne » (surtout conservateur) mais

    369 Mots / 2 Pages
  • Anglais Devoir 1 Cned: étude de l'article « But I am your son ... »

    Anglais Devoir 1 Cned: étude de l'article « But I am your son ... »

    QUESTION 1 : 1) Present this document : This document is an article entitled « But I am your son … » It was taken from the Gardian and published on October 14th, 1979. The text is composed of an introduction and the article divided into two parts separated by narrative sentence « After three months at the hospital there was an assessment meeting ». There are four paragraphs in the article. 2) Can you

    373 Mots / 2 Pages
  • Compte Rendu Devoir 1 Ecrit Anglais BTS Commerce International CNED

    Compte Rendu Devoir 1 Ecrit Anglais BTS Commerce International CNED

    Le document est un article de presse du Wall Street Journal datant du 17 Octobre 2010, traitant du boom de l’automobile en Chine et de ses diverses implications. Dans ce compte-rendu nous tenterons d’analyser l’influence du développement des secteurs automobiles et routiers, sur l’environnement économique et sociétale de ce pays. Dans une première partie nous détaillerons les divers aspects de la croissance de cette industrie. Dans la seconde partie, nous déterminerons ses effets sur l’économie

    438 Mots / 2 Pages
  • Cned Devoir Espagnol 2eme Année

    Cned Devoir Espagnol 2eme Année

    Devoir 1 (écrit) Entraînement aux épreuves de l’examen Partie 1 Exemple de compte-rendu écrit en français Le document proposé « El eje euromediterráneo » est un article tiré de Cambios 16 du 24/05/2010 dont le thème est l’axe ferroviaire européen du train à grande vitesse. En effet, dans le but d’unir les pays du nord de l’Europe et ceux du sud (voire d’Afrique du Nord), il est question d’effectuer un tracé reliant Stockolm en Suède

    572 Mots / 3 Pages
  • Devoir Management Des Entreprise Bts Nrc Cned: CAS LAFARGE

    Devoir Management Des Entreprise Bts Nrc Cned: CAS LAFARGE

    DEVOIR N°3 : MANAGEMENT DES ENTREPRISES Le groupe LAFARGE Question 1 : Organisation LAFARGE Type : Multinationale (organisation privée). Entreprise   industrielle Taille : Grand entreprise avec plus de 71 000 collaborateurs. Champ d’action : présent dans plus de 70 pays dans le monde. Et activités : matériaux de construction Performances: - leader mondial des matériaux de construction. - N°1 mondial du ciment - N°1 des granulats - N°3 des bétons - N°3 du plâtre. Question

    662 Mots / 3 Pages
  • Devoir Anglais Cned

    Devoir Anglais Cned

    Devoir 1 - Anglais Partie 1 : Le document sur lequel nous allons nous pencher est un article du journal The Economist, publié le 13 février 2010, se classant dans la rubrique Financial Psychology et dont l'auteur est inconnu. Cet article nous relate les résultats d'une enquête scientifique conjointement menée par les universités de Toronto et Columbia. Cette étude prend place dans le monde du travail et nous amène à déterminer dans quelle mesure l'argent

    781 Mots / 4 Pages
  • Veille Opérationnelle Devoir 01 CNED 2A

    Veille Opérationnelle Devoir 01 CNED 2A

    Devoir 01 Veille opérationnelle 2A Question 1 Projet d’étude à présenter aux dirigeants de Colibri Méthodologie : Le grand public Les décideurs en matière de manifestation culturelle La population de référence La population de référence sera les habitants de 15 ans et plus de l’agglomération d’Angers soit 228 000 individus. Justification : nous nous limitons au département du Maine et Loire qui constitue une zone test suffisante. Limites : cela représente quand même une zone

    1 058 Mots / 5 Pages
  • Devoir d'économie - droit: croissance et développement

    Devoir d'économie - droit: croissance et développement

    Connexion | Inscrivez-vous DissertationsGratuites.com Dissertations Fiches de lecture Archives du BAC Plus Devoir 2 Eco Droit Croissance Et Developpement Dissertations et mémoires Rechercher 1 - 20 de 1000 Devoir De Synthèse Croissance Et Developpement et collectives, génèrent des situations compliquées en termes de logement, déducation (la croissance excessive du nombre des enfants dage scolaire mettra la société... Premium Devoir Eco Droit 2007 les PC portables ont représenté 30 % des ventes totales, affichant une croissance

    610 Mots / 3 Pages
  • Management Des Entreprises BTS Com CNED Devoir 1

    Management Des Entreprises BTS Com CNED Devoir 1

    1. La logique entrepreneuriale apparaît clairement dans la nomination de Mme Batigello à la tête du groupe. L'entreprise met en position de direction une femme qui a su démontrer ses talents d'entrepreneur et ses capacités d'innovation dans la branche italienne de Liérac. Elle doit être capable de développer l'entreprise à l'internationale. Parallèlement, il y a une réorganisation du groupe suite au départ du PDG fondateur et de son fils qui conserve uniquement la direction de

    304 Mots / 2 Pages
  • Devoir Management Cned Bts Muc 1ère Année: cas du groupe IKEA

    Devoir Management Cned Bts Muc 1ère Année: cas du groupe IKEA

    Devoir 2 Management Sujet : le cas Ikea – HP Le groupe IKEA 1. L’organisation IKEA : ORGANISATION DU GROUPE IKEA | TYPE | Entreprise privée à but lucratif de droit hollandais non coté en bourse | METIER | Designer Producteur Distributeur | TAILLE | CA 12 milliards de dollars en 2004 231 magasins dans le monde | CHAMP D'ACTION | production et commercialisation de meubles en kit et de mobilier | RESSOURCES | Humaines

    590 Mots / 3 Pages
  • Devoir sur le Droit De La Famille

    Devoir sur le Droit De La Famille

    Droit de la famille 2 notes : contrôle continu (devoir maison + galop d'essai + oral) + partiel Commentaire d'arrêt Cas pratique Manuel : Alain Bénabent, 2012, Édition Montchrestien, Collection Domat, « Droit de la famille » Introduction Le mariage va s'ouvrir aux homosexuels : Conséquences : Facilitation de la Procréation Médicale Assistée (PMA) & Adoption Honoré de Balzac, dans Mémoire de deux jeunes mariés disait « la famille est l'éternelle base des sociétés ». Maupassant, dans Jadis, disait « Si la société est

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