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Droit Devoir Cned dissertations et mémoires

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17 891 Droit Devoir Cned dissertations gratuites 176 - 200 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 20 Juin 2015
  • Corrigé Devoir De Droit Bts Notariat Cned: Les activités du notaire dans le circuit économique et le cadre de l’environnement économique et managérial

    Corrigé Devoir De Droit Bts Notariat Cned: Les activités du notaire dans le circuit économique et le cadre de l’environnement économique et managérial

    87913CTPA01 1/6 87913CTPA0113 BTS Notariat – 1re année Environnement économique et managériale du notariat Devoir 1 Les activités du notaire dans le circuit économique et le cadre de l’environnement économique et managérial Première partie Travail méthodologique (10 points) 1. Définir le statut du notariat et la notion d’officier ministériel. (2 points) Le statut du notariat Les premières dispositions sur le statut du notariat ont été fixées au XIXe siècle, et de nombreuses coutumes organisaient la

    3 896 Mots / 16 Pages
  • Devoir droit cned bts am

    Devoir droit cned bts am

    Heitzmann Charlène PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Thème 1 de cours : la coordination des décisions économiques par l’échange. Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question 1 : En 2008-2009, le monde connaît la seconde plus grande crise historique économique depuis 1929. La crise économique de 2009 à également impacter le marché automobile, elle à entrainer une chute de la demande de véhicules des particuliers et des professionnels, entrainant

    1 948 Mots / 8 Pages
  • CNED devoir 1 eco/droit BTS communication 2eme année

    CNED devoir 1 eco/droit BTS communication 2eme année

    I. Les modalités de financement des TPE et leurs limites (7 points) La réponse peut être structurée ainsi : – Le financement interne par autofinancement (2 points) – Le financement externe par crédits bancaires (3 points) – Les autres modes de financement à court terme (2 points) 2 CORRIGÉ 01 29717CTPA0115Y-V0 Rappels de cours (séq.01) Deux modes de financement : – Financement interne = fonds propres = capitaux apportés par le propriétaire entrepreneur + autofinancement

    1 326 Mots / 6 Pages
  • Devoir n°1 Economie droit CNED Bts muc

    Devoir n°1 Economie droit CNED Bts muc

    Devoir d'économie-droit n°1. PREMIERE PARTIE: ECONOMIE GENERALE: I / Le cacao est énormément présent dans les produits que nous mangeons. Effectivement, les européens, americains et plus récemment d'autres pays consomment énormément de chocolat et autres produits dérivés du cacao. Néanmoins, le cacao provient d'un arbre , le cacaoyer qui ne peut se cultiver que dans les pays d'Afrique principalement et sa culture demande énormément de temps (près de 8ans pour un plant de cacaoyer avant

    1 458 Mots / 6 Pages
  • Aide au devoir de droit (CNED)

    Aide au devoir de droit (CNED)

    Rédigez votre texte : Partie I Les sources du droits uni réglementent les chèques vacances sont l’ordonnance du 26 mars 1982, la loi du 12 juillet 1999 et la loi de modernisation du tourisme du 22 juillet 2009. En effet le dispositif du chèque-vacances a été créé par l’ordonnance du 26 mars 1982 puis modifié une première fois par la loi du 12 juillet 1999 afin de faire bénéficier les petites entreprises (moins de 50 salariés)

    727 Mots / 3 Pages
  • DEVOIR ECO DROIT BTS MUC CNED 1ERE ANNEE

    DEVOIR ECO DROIT BTS MUC CNED 1ERE ANNEE

    DEVOIR 03 ECONOMIE ET DROIT BTS MUC CNED 1ERE ANNEE Note obtenue : 19/20 PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Question 1 : Le modèle social français se décrit comme une certaine forme d'intégration républicaine et de promotion sociale. L’état est présent pour soutenir l'égalité en matière d'assurance chômage, de sécurité sociale qui sont deux composantes gérées à la fois par le patronat et les syndicaux. Le système français est très attaché au système de protection

    1 884 Mots / 8 Pages
  • Devoir 3, BTS économie droit (CNED).

    Devoir 3, BTS économie droit (CNED).

    Marouby Chloé 9617 DEVOIR 3 ECONOMIE DROIT Première partie : Le salaire est le principal revenu des français, il permet de mesurer le coût du travail et de mesurer ainsi le pouvoir d'achat d'un ménage. Le montant de ce salaire doit être déterminé entre l'employeur et l'employé dans le cadre de la loi, il doit être le reflet du travail fourni par le salarié. Dans un premier temps, nous étudierons avec la notion de décile

    2 843 Mots / 12 Pages
  • Devoir 3 éco droit CNED 1ère année

    Devoir 3 éco droit CNED 1ère année

    DEUXIEME PARTIE : DROIT Dossier 1 Question 1 : Les faits : Il y a une négociations depuis plusieurs mois entre un club de gymnastique et Le Loup sportif pour l’achat d’une grosse quantité de boîte magnésie. Le problème juridique : Quel engagement est à prendre pour un client envers son fournisseur lors d'une négociations longue et durables ? Les règles juridiques : Il faut définir les pourparlers et l'offre commerciale. Pour une rupture des

    925 Mots / 4 Pages
  • Devoir 1 Economie droit cned 1ère année Bts

    Devoir 1 Economie droit cned 1ère année Bts

    MUNIER Laëtitia Indicatif: 8-773-56-0360-0 DEVOIR N°2 ECONOMIE-DROIT Première partie: économie générale Thème 2: La création de richesses et la croissance économique. Nouvel eldorado pour les investisseurs étrangers, l'Afrique est désormais un continent en pleine croissance économique avec en moyenne plus de 6% de croissance par an, talonnant pays européens et asiatiques. Cependant, malgré cette croissance fulgurante cette dernière décennie, le continent africain conserve des retards dans son développement. La présente note argumentée sur la croissance

    2 862 Mots / 12 Pages
  • Devoir 01 Droit BTS Tourisme CNED 1ère année

    Devoir 01 Droit BTS Tourisme CNED 1ère année

    Nom du professeur correcteur : Note : Observations générales : Rédigez votre texte : 1ère partie 1. Les chèques-vacances sont réglementés par des lois, comme celle du 26 mars 1982, du 12 juillet 1999 ou la dernière en date, celle du 22 juillet 2009 qui a pour objectifs de simplifier et moderniser le secteur du tourisme en France. Elle a permis de rendre les chèques-vacances plus accessibles aux petites entreprises, puisque jusqu'alors, il fallait remplir

    791 Mots / 4 Pages
  • Devoir 2 économie et droit cned BTS

    Devoir 2 économie et droit cned BTS

    Devoir 2 : Economie et droit Sujet : La croissance de l’Afrique La croissance actuelle des nations en développement va radicalement modifier au XXIe siècle l’aspect du monde, qui va connaitre un mouvement de rééquilibrage Nord/Sud de grande ampleur. En effet, dans cet « Essor du Sud », le continent africain est en pleine forme : avec près de 6% de croissance par an en moyenne depuis 2000, il dépasse les tortues européennes et talonne

    3 183 Mots / 13 Pages
  • Devoir 1 économie droit cned: analyse d'une situation juridique

    Devoir 1 économie droit cned: analyse d'une situation juridique

    DEVOIR 1 - ECONOMIE-DROIT Thème 4 : Analyse d’une situation juridique Première partie - économie générale Sujet : les difficultés de financement des petites entreprises Les difficultés de financement des petites entreprises Les entreprises ont besoin de capitaux pour financer leur lancement, leur développement et renouveler leurs équipements. Tout d’abord, elles peuvent faire appel à leurs capacités financières internes pour s’autofinancer plus apport des capitaux initiaux ou avoir recours à des sources de financement externes

    2 244 Mots / 9 Pages
  • Devoir 1 Eco droit cned: le marché du cacao

    Devoir 1 Eco droit cned: le marché du cacao

    Première partie : Économie générale Sujet : Le marché du cacao Introduction : Le cacao est un produit alimentaire courant et en général de bas prix, Mais si l’on observe de manière plus approfondie le marché de ce produit, on voit qu’il a tendance à devenir un produit de luxe suite à sa demande disproportionnée par rapport à l’offre disponible. Aussi le cacao, pour certain pays n’est pas un aliment aussi banal, c’est une culture

    1 900 Mots / 8 Pages
  • Devoir 2 Economie / Droit - 1ere année BTS Communication - CNED: la croissance de l'Afrique

    Devoir 2 Economie / Droit - 1ere année BTS Communication - CNED: la croissance de l'Afrique

    DEVOIR N°2 - Économie / Droit PARTIE 1 - Économie - La croissance de l’Afrique Introduction Le continent Africain est en plein développement avec près de 6% de croissance par an en moyenne depuis 2000, ce qui peut radicalement changer l’aspect du monde au cours de notre siècle. La croissance économique est l’accroissement sur une courte ou une longue période des quantités de biens et services produits dans un pays. La croissance économique est généralement

    2 222 Mots / 9 Pages
  • Bts tourisme CNED, 1ère année, devoir 1, DROIT

    Bts tourisme CNED, 1ère année, devoir 1, DROIT

    Nom du professeur correcteur : Note : Observations générales : Partie 1 : Les sources du droit 1. L’Agence Nationale pour le Chèque Vacances « ANCV » est une entreprise publique, à caractère industriel et commercial atypique, car elle met l’économie au service du social. Les sources du droit qui réglementent cette entreprise sont diverses. Le Chèque ANCV fut crée le 26 mars 1982 par une ordonnance préparée par André Henry, ministre du temps libre.

    1 093 Mots / 5 Pages
  • Devoir 1 Eco Droit CNED L'automobile

    Devoir 1 Eco Droit CNED L'automobile

    Devoir n° 1 corrigÉ PARTIE ÉCONOMIE L’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Face aux impacts de la grave crise financière et économique de 2008, de nombreux citoyens français ainsi que les collectivités territoriales s’inquiètent du risque de désintégration de leur tissu industriel local. Le département du Doubs n’échappe pas à ces questionnements, d’autant qu’il est fortement dépendant de l’industrie automobile, pilier historique de l’économie locale, et secteur très sensible aux évolutions

    2 889 Mots / 12 Pages
  • CNED MTS MUC 2eme année devoir n°2 eco-droit

    CNED MTS MUC 2eme année devoir n°2 eco-droit

    Devoir n°1 Economie-Droit Première partie : économie générale Introduction : Depuis la crise des subprimes (2008), les petites et moyennes entreprises (PME) ainsi que les entreprises de taille intermédiaire (ETI) sont les plus touchées. Effectivement, la crise des subprimes a été forte de conséquence. Les PME et ETI ont rencontré de nombreuses difficultés pour financer leurs projets d’investissement, elles ont connu une forte baisse des commandes, ainsi qu’une baisse significative des indicateurs de rentabilité (faible

    2 703 Mots / 11 Pages
  • CNED MTS MUC 2eme année devoir n°1 eco-droit

    CNED MTS MUC 2eme année devoir n°1 eco-droit

    Devoir n°1 Economie-Droit Première partie : économie générale Introduction : Depuis la crise des subprimes (2008), les petites et moyennes entreprises (PME) ainsi que les entreprises de taille intermédiaire (ETI) sont les plus touchées. Effectivement, la crise des subprimes a été forte de conséquence. Les PME et ETI ont rencontré de nombreuses difficultés pour financer leurs projets d’investissement, elles ont connu une forte baisse des commandes, ainsi qu’une baisse significative des indicateurs de rentabilité (faible

    2 703 Mots / 11 Pages
  • CNED DEVOIR N°1 ECO-DROIT BTS MUC 2EME ANNEE

    CNED DEVOIR N°1 ECO-DROIT BTS MUC 2EME ANNEE

    Première partie – économie Le marché financier Il est souvent difficile de financer ses activités économiques. Le contexte économique actuel ne facilite et n’aide pas les petites entreprises à se développer. Dans ce sujet, nous allons aider une personne à créer son entreprise en lui donnant quelques conseils. Le marché financier se divise en deux parties : le marché primaire et le marché secondaire. Le marché primaire est un lieu fictif où sont émis les

    2 332 Mots / 10 Pages
  • CNED - BTS HR 1ère année - Devoir D1 Droit

    CNED - BTS HR 1ère année - Devoir D1 Droit

    Rédigez votre texte: Mise en situation: Un client descend dans un hôtel pour plusieurs jours, et, mécontent de la chambre qui lui est louée, obtient d’en changer le lendemain. Lorsqu’il quitte l’hôtel le lendemain matin, il confie ses bagages à la réception pour que l’hôtelier puisse les transférer dans la nouvelle chambre dès que celle-ci est prête. En rentrant à l’hôtel le soir, il apprend que les bagages ont disparu et l’hôtelier refuse de l’indemniser.

    749 Mots / 3 Pages
  • Devoir n°2 Economie-Droit Cned 2e année muc

    Devoir n°2 Economie-Droit Cned 2e année muc

    Première partie – économie générale Thème 5 du cours : La politique économique dans un cadre européen Analyse d’une situation économique Depuis la crise de 2007(subprime : une crise financière qui a concerné le secteur de l'immobilier et qui a touché l 'économie mondiale à partir de 2007), l'Europe est la seule région du monde dont le niveau de production de 2013 est inférieur au niveau de 2007. Ce qui va impacter l'économie Européenne. En effet, la

    2 128 Mots / 9 Pages
  • DEVOIR N°1 CNED - DROIT DES CONTRATS

    DEVOIR N°1 CNED - DROIT DES CONTRATS

    DROIT DES CONTRATS Culture professionnelle et suivi du client LE CONTRAT D’ASSURANCE Thème 1 : La conclusion du contrat et l’obligation de déclaration du risque SOMMAIRE Introduction........................................................................................................................ 7 Les caractéristiques du contrat d’assurance 1. - Laphasepré-contractuelle...................................................................................8 A. Information du souscripteur par l'assureur ..................................................... 8 B. Les limites de l’obligation d’information de l’assurable par l’assureur ....... 10 C. Information de l'assureur par le souscripteur ............................................... 10 2. - La formation du contrat .......................................................................................12 A. Etude de

    8 456 Mots / 34 Pages
  • Intro devoir eco/droit CNED

    Intro devoir eco/droit CNED

    Introduction: L'inquiétude des  entreprise de l'industrie chocolatières et des consommateurs de chocolat face à la hausse du prix de cacao est réel. Cette pénurie de cacao n'es pas une surprise en effet la demande de chocolat ne cesse d'augmenter en raison notamment de l'arrivée massive de nouveaux consommateurs en provenance des pays émergeant. Dans le document un, on observe des chiffres liés à cette augmentation.  En 2013 le monde a consommer plus de 4 millions

    278 Mots / 2 Pages
  • Devoir n°3 economie droit bts nrc CNED

    Devoir n°3 economie droit bts nrc CNED

    SAYAH Sofia BTS NRC 1ère année DEVOIRN°3 : ECONOMIE ET DROIT Partie économie : Le salaire est un élément clé de l’activité économique et sociale : il détermine le coût du travail d’une entreprise ou d’un pays, mais il détermine aussi le revenu donc le pouvoir d’achat des salariés. Le salaire est le paiement du travail convenu entre un salarié et son employeur. En France le nombre de personnes qui occupent un emploi salarié est

    1 991 Mots / 8 Pages
  • Devoir 1 - Eco/Droit - BTS MUC CNED

    Devoir 1 - Eco/Droit - BTS MUC CNED

    Devoir n°1 économie/droit BTS MUC Économie Sujet : Le marché du cacao Le cacao est un produit de forte consommation notamment pour l’Europe et les États Unis. De ce fait il est considéré comme un produit spéculatif au même titre que le pétrole. Son cours est fixé en bourse et il est déterminé par le marché. Il est possible d’établir un bilan de la situation et de l’évolution du marché mondial du cacao d’autant qu’il

    2 120 Mots / 9 Pages