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Droit Des Entreprises dissertations et mémoires

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21 221 Droit Des Entreprises dissertations gratuites 201 - 225 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 23 Août 2015
  • Etude Marketing en anglais sur l'entreprise Michel Et Augustin

    Etude Marketing en anglais sur l'entreprise Michel Et Augustin

    III.JOB SATISFACTION Watching, listening and understanding A - Watch http://www.youtube.com/watch?v=5-2u22cpYic Questions : (1)Explain what the impact for a company is when a good employee leaves the organisation. It cost a lot: - need a new recruitment and training - lost productivity (2)What is the main reason for people to quit their jobs? The main reason is : Their BOSS. (3)What are the 4 main factors in determining an employee’s overall level of satisfaction at work

    350 Mots / 2 Pages
  • Analyse de l'entreprise CGI

    Analyse de l'entreprise CGI

    1.1 Présentation de l’entreprise Fondée en 1976 à Québec par MM. Serge Godin et André Imbeault, CGI est aujourd’hui un chef de file du secteur des services en TI et en gestion des processus d’affaires. La croissance rentable ininterrompue dont l’entreprise bénéficie depuis plus de 30 ans atteste la confiance que ses clients lui accordent et l’engagement de ses membres. Elle confirme la solidité du modèle d’entreprise et la durabilité des principes qui ont présidé

    1 812 Mots / 8 Pages
  • Management Des Entreprises Bts Nrc 1ere

    Management Des Entreprises Bts Nrc 1ere

    Question 1 : L’analyse de l’environnement global et des forces concurrentielles permet de dégager les menaces et les opportunités. Dans notre cas, la création de cette entreprise s’est appuyée sur des opportunités en effet : L’environnement écologique : Sineo est une société de nettoyage de véhicules qui a la particularité de nettoyer sans eau et à la main. Le concept, qui allie l’économie d’eau aux produits biodégradables, est à lui-seul innovant. En effet, le développement durable est très

    446 Mots / 2 Pages
  • Commentaire D'arrêt : Cour De Cassation, Chambre Commerciale, 10 Juillet 2007: le juge peut il priver le contractant de son droit d’invoquer les clauses du contrat en cas de mauvaise foi ?

    Commentaire D'arrêt : Cour De Cassation, Chambre Commerciale, 10 Juillet 2007: le juge peut il priver le contractant de son droit d’invoquer les clauses du contrat en cas de mauvaise foi ?

    Nous sommes en présence d’un arrêt de la Cour de Cassation en date du 10 Juillet 2007, rendu par sa Chambre Commerciale. Dans son attendu de principe, la Cour de Cassation concilie l’obligation a exécuter de bonne foi les conventions imposées par l’article 1134 Alinéa 3 du Code Civil avec la force obligatoire du contrat pévue par l’article 1134 alinéa 1er du Code Civil. Les actionnaires d'une société qui exploitait une discothèque avaient cédé leur

    3 228 Mots / 13 Pages
  • Cours De Droit Civil L1

    Cours De Droit Civil L1

    Introduction au droit et au droit civil Intro : Comment faire le TD : Apprendre le cours - Lire la fiche - Faire la fiche d’arrêt. * Faire des recherches sur le site de l’Assemblée Nationale pour trouver des arguments pour les TP. Première partie : Présentation du droit. Flaubert : « Le droit, on ne sait pas ce que c’est ». Mais on a tout de même une idée du droit> Pas le droit

    10 283 Mots / 42 Pages
  • Cours Sur Les Gouvernements Provisoires De 1940 à 1946 (droit Constitutionnel)

    Cours Sur Les Gouvernements Provisoires De 1940 à 1946 (droit Constitutionnel)

    1940-1946: Les gouvernements provisoires SECTION 1: LA QUESTION DU MAINTIEN DE LA CONSTITUTION DE 18 - Si l'on s'en tient à la seule considération des textes, les institutions de la République, telles qu'elles étaient fixées par les lois de 18, ne cessèrent d'être en vigueur qu'au 11 juillet 1940 avec les premiers actes constitutionnels du maréchal Pétain. - En réalité, le changement de régime remonte à la nuit du 16 au 17 juin où, prenant

    526 Mots / 3 Pages
  • Les origines du droit

    Les origines du droit

    Titre Premier : Les origines du Droit. Nous allons voir que l'attitude du législateur est le fruit d'un compromis pragmatique entre les différents courants de pensée qui se sont développés au fil des siècles. Il faut donc comprendre ces courants anciens pour comprendre le droit privé d'aujourd'hui. Chapitre 1 : Les fondements du Droit. Le législateur représente la voix du peuple, il est le garant du fait majoritaire et à l'origine de la création du

    3 043 Mots / 13 Pages
  • Projet de création d'entreprise: Boulangerie Drive

    Projet de création d'entreprise: Boulangerie Drive

    Business-plan : 'La Baguett’in', projet de création d'une boulangerie-drive Sommaire Présentation Synthétique du projet 4 1) L’entreprise 5 2) Les créateurs 6 Aspects économiques du projet de création 8 1) Le produit 8 2) Le marché 8 a) L’offre 8 b) La demande 10 c) Les risques 11 d) Conclusion 13 MOTIVATIONS DE LA CREATION 14 1) Motivation des créateurs 14 2) Motivation liée au marché 14 STRATEGIE A 3 ANS 15 1) Notre segmentation

    6 706 Mots / 27 Pages
  • Méthode De Commentaire D'arrêt En Droit International Privé

    Méthode De Commentaire D'arrêt En Droit International Privé

    S’agissant de commentaire d’arrêt, mon intervention se fera en deux stades : D’abord je vous donnerais quelques directives ; ensuite un exemple corrigé d’un arrêt en DIP. La seconde étape : je vous inviterai à me soumettre un exemple d’arrêt dont vous voulez le commentaire. J’en ferai un commentaire, je le mettrai s à votre disposition pour la lecture et puis on en discutera. Alors 1re étape : conseils : • Conseils généraux (pour commenter

    4 149 Mots / 17 Pages
  • Droit Des Affaires: Les différends relatifs aux opérations portant sur l’exploitation du fonds de commerce

    Droit Des Affaires: Les différends relatifs aux opérations portant sur l’exploitation du fonds de commerce

    Travail élaboré par les étudiants chercheurs ; - Ali Abdi Ahmed - Hamadou abdoulaye - Mané iussufi Table des matières INTRODUCTION Partie I : Les différends relatifs aux opérations portant sur l’exploitation du fonds de commerce I. Les différends relatifs au nantissement du fonds de commerce A. Les conditions du nantissement 1- l’assiette du nantissement 2- forme et publicité du nantissement B. Les effets du nantissement 1- à l’égard des créanciers chirographaires 2- au cas

    9 266 Mots / 38 Pages
  • Cas d'entreprise Otis: son Domaine d’Activité Stratégique (DAS)

    Cas d'entreprise Otis: son Domaine d’Activité Stratégique (DAS)

    CAS OTIS MANAGEMENT Présentez le Domaine d’Activité Stratégique (DAS) d’OTIS et justifiez votre réponse. Le domaine d’activité stratégique est un ensemble d’activités (de compétences), de produits ou de services dont la combinaison constitue des facteurs clés de succès. Dans le cas d’OTIS, le domaine d’activité stratégique est la fabrication, l’installation et la maintenance de « machines » de transport pédestre dans les lieux public (centre commerciale, gares, aéroports…). C'est-à-dire sur le secteur des ascensoristes. Même

    1 189 Mots / 5 Pages
  • Droit Des Sûretés: les procédures collectives

    Droit Des Sûretés: les procédures collectives

    JURISPRUDENCE   PROCEDURES COLLECTIVES * - Crédit-bail - impossibilité pour le crédit bailleur de revendiquer le bien loué entre les mains du sous-acquéreur de bonne foi. * - Procédures collectives - créances connexes - paiement volontaire effectué par le créancier au débiteur soumis à la procédure collective - perte de la garantie attachée à la connexité des créances. * - Contrôle des fonds confiés aux mandataires judiciaires. * - Continuation des contrats en cours -

    4 390 Mots / 18 Pages
  • Plan De Developpement Structuré En Droit : La Famille Française En 2011

    Plan De Developpement Structuré En Droit : La Famille Française En 2011

    LA FAMILLE FRANCAISE EN 2011 DEVELOPPEMENT STRUCTURE Intro : Le Code civil consacre une grande partie au droit de la famille mais le Code civil n’a même pas consacré un titre à la famille en elle-même. L’information est éparpillée. I/ La famille et sa conception 1. Définition de la famille Les notions d’alliance et de parenté sont des notions que nous pouvons définir, elles sont plus précises que la notion de la famille. Ce sont

    1 233 Mots / 5 Pages
  • Miseen Oeuvre Du Droit Du Travail

    Miseen Oeuvre Du Droit Du Travail

    FRANÇAISENGLISH L'Iddri Thèmes Activités Publications Collections de l'Iddri Ouvrages en partenariat Dans les médias Publications scientifiques et autres Les cahiers du CLIP Rapports & briefing papers Synthèses Analyses Idées pour le débat Lettre de l'Iddri Accueil » Publications » Collections de l'Iddri » Analyses » La mise en oeuvre du droit international de l'environnement Sandrine Maljean-Dubois Analyses N°03/2003. Iddri, 2003. 64 p. (ex Les notes de l'Iddri n° 4) Les accords multilatéraux sur l'environnement sont-ils

    269 Mots / 2 Pages
  • L'article 6 De La CEDH Et Le Droit Français.

    L'article 6 De La CEDH Et Le Droit Français.

    L’article 6 de la CEDH et le droit français. Introduction. Article 6 al 1 : « Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle ». L’alinéa 2 concerne la présomption d’innocence et l’alinéa

    506 Mots / 3 Pages
  • L’entreprise et son environnement

    L’entreprise et son environnement

    Sujet : L’entreprise et son environnement INTRODUCTION La crise financière qui touche, l’ensemble des économies mondiales et notamment l’Europe, oblige les gouvernements à réagir afin de trouver des solutions pour éviter que la zone euro n’éclate. Cette situation de crise qui perdure depuis la crise des subprimes de 2007 a inéluctablement impacter sur la vie des entreprises. En effet, le nombre de faillite d’entreprise aussi bien les petites que les grandes (Lehmann Brother), lié à

    3 879 Mots / 16 Pages
  • Cas d'entreprise Ferro

    Cas d'entreprise Ferro

    1. Identifiez le type de structure de l’entreprise Ferro à St Dizier et dégagez ses caractéristiques principales (3 points) La structure de Ferro est une structure fonctionnelle car les tâches sont regroupées de manière cohérente en activités spécialisées qui constituent des fonctions distinctes : R&D (fonction stratégique), Support technique (Technical Support= fonction commerciale) et Contrôle (Fonction technique et qualité) Les caractéristiques principales de cette structure sont : - un regroupement cohérent de tâches par fonctions

    258 Mots / 2 Pages
  • Corrigé Bac Blanc: comptabilité et finance d'entreprise

    Corrigé Bac Blanc: comptabilité et finance d'entreprise

    BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE – BAC BLANC N° 1 2011 SÉRIE : SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA GESTION ÉPREUVE DE SPÉCIALITÉ : COMPTABILITÉ ET FINANCE D’ENTREPRISE CORRIGE DOSSIER 1 : opérations d’exploitation (63 points) PREMIÈRE PARTIE – Rémunération du personnel 1. Procéder à l'enregistrement des écritures du 28/09/2010 relatives à la paie du mois de septembre 2010. (8 points : 2+3+3) 28/09/2010 641 Rémunérations du personnel 224 000,00 421 Personnel, rémunérations dues 224 000,00 Salaires bruts selon

    2 525 Mots / 11 Pages
  • Rapport sur la situation fiscal de l'entreprise

    Rapport sur la situation fiscal de l'entreprise

    RAPPORT SUR LA SITUATION FISCAL DE L’ENTREPRISE Le régime de TVA actuel de l’entreprise NETT84 est celui de la micro entreprise car son chiffre d’affaire s’élève à 25100 euros. Les entreprises prestataires de service dont le chiffre d’affaire est inferieur à 27000 euros ne sont pas soumises à la TVA sauf si elle décide d’opter pour le régime réel simplifier elles ne sont donc pas concernées par la déclaration de TVA, c’est le cas de

    400 Mots / 2 Pages
  • Management Des Entreprises

    Management Des Entreprises

    Devoir 2 Management Sujet : le cas Ikea – HP Le groupe IKEA 1. L’organisation IKEA : ORGANISATION DU GROUPE IKEA | TYPE | Entreprise privée à but lucratif de droit hollandais non coté en bourse | METIER | Designer Producteur Distributeur | TAILLE | CA 12 milliards de dollars en 2004 231 magasins dans le monde | CHAMP D'ACTION | production et commercialisation de meubles en kit et de mobilier | RESSOURCES | Humaines

    620 Mots / 3 Pages
  • Comment définir Les Grandes Branches Du Droit ?

    Comment définir Les Grandes Branches Du Droit ?

    Le droit se substitue en deux grandes catégories : • Droit privé : l’ensemble des règles qui gouverne les rapports des particuliers entre eux ou des collectivités privées telle que les société et les associations. C’est le droit civil et le DOC qui constituent l’essentiel de ces règles, puisque ne s’interesse qu’au rapport des personnes privées entre elles. C’est le cas par exemple des questions qui relèvent du statut personnel et successoral c’est également le

    332 Mots / 2 Pages
  • Droit Civil: introduction au droit

    Droit Civil: introduction au droit

    Droit Civil INTRODUCTION AU DROIT Le droit civil est le droit le plus ancien. L’introduction au droit civil vaut pour le droit en général. Elle sert à voir les bases du droit, la culture juridique, etc.. Introduction au phénomène juridique et ensuite à la science juridique. Phénomène juridique : Qu’est ce que le droit ? C’est une somme de prohibition et d’injonctions mais pas uniquement. Le droit est l’art d’organiser la vie en société. Il

    3 115 Mots / 13 Pages
  • Devoir Economie - Droit

    Devoir Economie - Droit

    droitBTS INFORMATIQUE DE GESTION Session 2007 E3 : ÉCONOMIE - DROIT Épreuve commune aux deux options Durée : 4 heures Ce sujet comporte 7 pages dont 5 pages d’annexes. Le candidat est invité à vérifier qu’il est en possession d’un sujet complet. Coefficient : 3 L’USAGE DES CALCULATRICES N’EST PAS AUTORISÉ POUR CETTE ÉPREUVE BTS INFORMATIQUE DE GESTION E3 – ÉCONOMIE – DROIT Page 1/7 ISDRECO SUJET Ce sujet comporte deux parties indépendantes : •

    280 Mots / 2 Pages
  • Dans quelle mesure peut-on dire que les différentes structures du marché conditionnent le comportement et la performance de l'entreprise ?

    Dans quelle mesure peut-on dire que les différentes structures du marché conditionnent le comportement et la performance de l'entreprise ?

    Introduction : Adam Smith est le premier théoricien économique à s'intéresser à la notion de rendement, dans son ouvrage : « Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations » paru en 1776, il décrit le fonctionnement d'une manufacture d'épingle et comment en simplifiant au maximum le travail de chacun et en le mettant en commun ses ouvriers arrivent à augmenter leur productivité. L'auteur parle de douze livres d'épingles produites

    1 385 Mots / 6 Pages
  • Revue de presse de droit : l'affaire Dominique Strauss-Kahn

    Revue de presse de droit : l'affaire Dominique Strauss-Kahn

    Revue de presse de droit : L’affaire Dominique Strauss-Kahn. Titre : DSK : les complexités d'un procès civil Auteur : Adèle Smith Date : 22/08/2011 Source : http://www.lefigaro.fr/ L'ancien ministre de l'Économie n'en a pas terminé avec la justice américaine. Kenneth Thompson et sa cliente ont déposé le 8 août dernier une plainte au civil devant le tribunal du Bronx. Après la cour criminelle de Manhattan, l'attention se tourne vers le tribunal suprême du Bronx,

    1 176 Mots / 5 Pages