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Les Fondements De La règle De Droit

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Par   •  8 Novembre 2011  •  2 340 Mots (10 Pages)  •  2 757 Vues

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"On ne peut se faire justice à soi-même". Ce proverbe ancien met en avant l'inhérence du droit à la société. Qui dit société dit droit car toute vie en société entraine inévitablement des contestations. Une société dépourvue d'une quelconque justice établie par un pouvoir supérieur en vue du bien commun et qui s'impose à tous serait une société anarchique.

C'est donc parce que la liberté de l’homme est menacée, les droits précaires et constamment exposés aux empiètements d’autrui là où la loi est sujette à contestation à la domination du plus fort, que les hommes se regroupent en société civile. Ceux-ci, désireux d'une loi claire, qu’un consentement général accepte comme la mesure commune pour statuer sur les différents consentant à limiter leurs propres droits pour mieux protéger leur liberté. Tout d’abord en se soumettant à des lois, normes établies et garanties par le pouvoir supérieur, l’Etat. Celui-ci a d’ailleurs le monopole pour dire le droit et pour l’exécuter car tiens son pouvoir de la souveraineté nationale dans nos démocraties. (À travers les pouvoir législatif et exécutif) Ensuite, en acceptant qu’un juge impartial, indépendant du pouvoir exécutif et législatif et spécialement habilitée se prononce sur les prétentions en conflit afin de dire laquelle est juridiquement justifié en droit. (À travers le pouvoir judicaire).

Si le droit est présent et inhérent à la société se pose alors la question du fondement du droit positif, celui appliqué et en vigueur au sein d’un état. En effet, le caractère abstrait général et l’existence d’une sanction sont d’autant de critères non remis en causes de la règle de droit. En revanche, sa source extérieure, abstraite fait débats parmi les juristes et les philosophes. Au fondement du droit s’opposent donc diverses théories inspirées des courant politico historiques des siècles aboutissant à la formation de doctrines diverses et plus ou moins populaires. Parmi celles-ci 2 courants principaux apparemment totalement opposés dans le temps et dans leur conception :

D’une part, La théorie du JUS NATURALISME prônant une conception idéaliste du droit, d’autre par le positivisme, conception réaliste. LE jus naturalisme initiée par Aristote au Vème siècle affirmant que la règle de droit est juridique car elle correspond à une idéal supérieur de justice extérieur à l’homme et a la société mais qui s’impose au droit et le fonde : le droit naturel existant chez chacun se confondrait avec la justice.

Au cour des siècles, la conception classique de ce fondement évolue et cette question métaphysique est reprise dans théories du droit par de nombreux auteurs dont

H Grotius, (1583_1645) avocat protestant, homme laïque contemporain des lumières qui s'institue comme le fondateur incontesté de l'école moderne du droit naturel par son œuvre : Le droit de la guerre et de la paix (De jure bellis ac pacis) réédité par PUFF en 1999. Tout en s'inspirant de la théorie du droit naturel classique, il créer une nouvelle théorie propre au courant des humanistes du XVII ème siècle emprunte d’un certain individualisme ou le droit ne se déduit non plus de la nature même des choses ou de dieu mais de la nature sociale de l'homme lui-même, de sa capacité de bon sens que la raison lui donne centre de tout. Ainsi dans cet extrait (p 10 /11) GROTIUS met en avant le fait que le droit actuel le droit positif découle naturellement de cette nature de l’homme qui a une inclination naturelle vers ce qui est juste, et ce jugement moral est propre à lui et à lui seul.

A celle-ci s’oppose celle du POSITIVISME juridique idée selon laquelle le droit n'a finalement aucun besoin ou idéal supérieur pour justifier son existence : il est un fait social inévitable. Une des figures de ce courant extrêmement populaire Hector Kelsen appartient au mouvement du positivisme juridique, en prétendant décrire objectivement tout système juridique, sans faire appel à des valeurs morales extrinsèques au droit. C’est d’ailleurs le fondateur normativisme et du principe de la pyramide des normes il définit une norme comme valide. Ici dans « Théorie générale du droit et de l’Etat » il s’interroge sur ce qui fait un système juridique en montrant que une norme n’est valide que elle appartient à un système de normes valide découlant d’une seule et même norme fondamentale.

Le positivisme juridique, populaire celui appliqué aujourd’hui exclue t’il toute forme de naturalisme moderne apparemment dépassé ?

Ces 2 textes présentent des théories contraire et a fortiori les on pourrait croire 2 courant sont donc apparemment d’une part opposée dans leur contenu et leur démonstration d’autre part, l’une mettant en avant une conception humaniste et naturelle du droit qui découlerait de la nature de l’homme qu’une l’autre prônant une théorie pure et scientifique du droit qui existerait en lui et pour lui.

On peut cependant nuancer cette opposition dans le sens ou ces doctrines se toute présentent comme des révolutions dans leur courant respectifs, par ailleurs on peut observer comme une

I DES THEORIES APPAREMENT OPPOSEES

A] DES CONCEPTS DIFFERENTS AU FONDEMENT DU DROIT

Les kennesennisme est devenue la pensée juridique des temps modernes ce qu’ets le droit, celui-ci a batti une théorie pure du droit système autonome dépourvu

Volonté de construire une science arrachée à la métaphysique.

Conception de la science du droit comme une science distincte de la sociologie : il faut construire

une science du droit autonome car droit est un objet qui appelle une science propre et non pas

une science auxiliaire.

Connaissance du droit pour lui-même. KELSEN hostile au syncrétisme des méthodes. Objet droit

de la sociologie n’est pas celui de la science du droit.

- Droit n’a rien de naturel ; il s’agit d’un ensemble de normes qui ne s’identifient pas aux règles

naturelles. Lois naturelles dominées par la loi de causalité ; loi juridique n’est pas une loi de

causalité : un rapport d’imputation. Nécessité qu’une autorité intervienne pour

l’application du droit.

Ce

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