Dossier étude Eco Droit Contrefaçon dissertations et mémoires
24 771 Dossier étude Eco Droit Contrefaçon dissertations gratuites 301 - 325 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Dossier Economie Droit: Le contrat de travail dans le secteur publique et dans le secteur privé
Le contrat de travail dans le secteur publique et dans le secteur privé Sujet de l'étude: Éleve en section comptabilité j'ai choisi d'approfondir mes connaissances sur le contrat de travail dans le secteur du publique et dans le secteur privé car je souhaite montrer les différence quil existe entre ses secteurs cela m'intéresse et fait partie de mon environnement etant dans la filiaire professionnel je serais dans le vie activite assez rapidement Définition du contrat
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Dossier Economie Droit: Quelle est la position de Orange, Bouygues, SFR sur le marché de la téléphonie mobile ?
Introduction Dans une première partie je vais déterminer les différents avantages de chaque fournisseur de la téléphonie mobile, je parlerai ensuite de leurs inconvénients et pour finir je vous dirai qui est le leader de ce marché. Problématique : Quelle est la position de Orange, Bouygues, SFR sur le marché de la téléphonie mobile ? Les avantages Orange : Orange dispose premièrement d'une application Orange et Moi qui permet de suivre et gérez très facilement son compte. Orange
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Dossier Economie Droit BAC PRO: Quel sont les différents types de contrat de travail qui pourrais exister et avoir au sein de mon stage?
INTRODUCTION: Le sujet de cet exposé sera le contrat de travail, de nos jours de nombreux contrats de travail existent afin de s’adapter aux besoins des entreprises et des salariés, J’ai donc choisi de m’intéresser à ces diffèrent type de contrat ainsi qu’au contrat qui pourrais existe dans l’entreprise ou je suis en stage. Le contrat de travail est un type de contrat par lequel une personne s'engage à effectuer un travail pour un employeur
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Dossier Economie Droit: la publicité Trompeuse
Sommaire : 1. Introduction 2. Définition 3. Analyse d’un cas d’une publicité trompeuse 4. Les réglementions 5. Conclusion INTRODUCTION Dans mon second dossier d’étude, je vais analyser un cas d’une publicité trompeuse. Une publicité est faite pour inciter la personne à acheter, à mettre en valeur une enseigne ou même inciter une personne à voter pour une personnalité politique. Cette communication doit être réglementée. Toutefois la publicité est soumise à une règlementation. DEFINITION La publicité
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Dossier Economie Droit: La Durée Du Travail
Durée de travail Le temps de travail qualifie et mesure la durée pendant laquelle une personne travaille. Ce paramètre est l’un des facteurs majeurs entrant en ligne de compte pour la détermination de la rémunération. Sauf dérogations, le salarié doit bénéficier d’un repos hebdomadaire d’une durée minimale de 24 heures consécutives, auquel il faut ajouter l’obligation de repos quotidien de 11 heures consécutives. Par conséquent, la durée minimale du repos hebdomadaire est fixée à 35
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Étude d'économie droit sur la concurrence de marché en entreprise
ETUDE D'ECONOMIE DROIT SUR LA CONCURRENCE DE MARCHE EN ENTREPRISE PROBLEMATIQUE La concurrence entre les entreprises ← Dans un premier tems je vous parlerais des règles de concurrence et pourquoi est-elle si importante← Dans une seconde partie je vous parlerais du non-respect de la concurrence et les sanctions Quelques définitions Qu’est-ce que la concurrence : La concurrence est une compétition, une rivalité entre des personnes, desentreprises, etc., qui ont le même objectif, qui recherchent le
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Dossier Art Appliqué: étude des oeuvres de Matali Crasset
SENTATION DE MATALI CRASSET ET DE SES OEUVRES 1) BIOGRAPHIE Nathalie Crasset, dite Matali Crasset, née le 28 juillet 1965 à Châlons-en-Champagne est une designer industriel française. Matali Crasset développe, dès les années 1990, un travail qui explore des domaines très variés, comme le refus de la forme pure. À partir d'une réflexion sur les codes qui régissent la vie quotidienne, son œuvre s'organise autour de principes tels que la modularité, l’appropriation, la flexibilité et
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Etude Economie Et Droit: Le Licenciement Economique
Le licenciement économique est une forme de rupture de contrat.. le licenciement pour motif économique est « le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suppression ou transformation d'emploi ou d'une modification substantielle du contrat de travail, consécutives notamment à des difficultés économiques ou à des mutations technologiques. La recherche de mes documents à était difficile, les documents étaient dure a trouver. Dans
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Dossier Economie Droit Bac Pro: Qu’est-ce que le développement durable ?
Notre thème portera sur le développement durable. Dans un premier temps nous définirons ce qu’est que le développement durable, dans la première partie nous expliquerons comment réduire l’énergie consommée dans les foyers et dans la seconde partie, nous montrerons les démarches des entreprises pour le développement durable. Introduction : Qu’est-ce que le développement durable ? Le développement durable est un mode de développement économique cherchant à concilier le progrès économique et social et la
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Dossier Economie Droit: le terme "consommation des ménages"
1. Définition D’après la définition de l’INSEE, le terme « consommation des ménages » est défini selon deux critères (selon le système européen de comptabilité de 1995 SEC 95) : • La dépense de consommation • La consommation effective La dépense de consommation représente les dépenses que les ménages supportent directement, tels que : les achats de la vie quotidienne, la santé, l’éducation, de logement. La dépense de consommation inclut toutes les consommations financées par
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Economie Droit: La Contrefaçon
Développement I qu’est ce que la contrefaçon 1.1 La contre façon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Il existe quatre différentes formes de contrefaçon: La copie servile: elle reproduit l'objet et sa marque à l'identique. L’imitation est difficilement détectable : elle reprend quelques
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Sujet étude Droit
II) Les différents types de discrimination. 1) Principe de non-discrimination à l'embauche. La discrimination à l'embauche est évoquée lorsque des chercheurs d'emploi sont traités de manière différente sur une base de critères de sélection qui manquent de justification et raisonnable à l'égard du poste à pourvoir. 2) Définition de la discrimination à l'embauche. La discrimination directe constitue une situation dans laquelle, sur le fondement de son appartenance ou de sa non-appartenance, vraie ou supposée, à
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Objet D'etude La Contrefacon
La Contrefaçon 1) Introduction La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Quels sont les impacts de la contrefaçon ? La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos
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Objet D'étude D'economie Et Droit n°2
Objet d'étude n°1 Sujet de l'étude n°1: Mon objet d’étude n°1 porte sur la non discrimination à l'embauche : l’employeur est libre d’embaucher le candidat de son choix mais il doit le faire en fonction de critère professionnel et non personnel. Problématique: Comment un salarié victime de discrimination peut-il être aidé? Comment pouvons nous arrêter la discrimination à l'embauche? Annonce du plan: Pour commencer j’expliquerais le principe de la non discrimination à l’embauche et puis
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Dossier Economie Droit: quels sont les moyens dont dispose l'entreprise pour éviter le vol? Quels en sont les avantages et les inconvénients?
La production Introduction : Durant mon stage chez C.Com.Ca Homme, lors de l’inventaire, j’ai pu constater qu’il y avait beaucoup de vols malgré la vigilance du personnel et certain moyens de prévention. Dans un premier temps je vais vous définir la démarche inconnue, puis les différents moyens dont dispose notre entreprise pour réduire les vols et enfin j’étudierai le coût engendré par ces moyens pour l’entreprise. QUELS SONT LES MOYENS DONT DISPOSE L’ENTREPRISE POUR ÉVITER
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Dossier professionnel de gestion BAC PRO: poursuite d'études
Sommaire 1-Présentation du candidat………………………………………..........2 2-Introduction…………………………………………………………….3 3-Mon Projet……………………………………………………………4 4-Conclusion………………………………………………………………5 1 Présentation du candidat Je me présente ............., élève de terminal au lycée professionnel Louis Delgres du Moule. J’ai préparé un Baccalauréat Professionnel Maintenance d’Equipements Industriels sur une durée d’étude de trois ans. Et durant c’est trois j’ai du effectuer 6 périodes de stage de 1 mois (22 semaines). Ses périodes de stage sont obligatoires pour l’obtention du Baccalauréat Professionnel, ils m’ont permis de connaitre l’entrain en
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Etude d’économie-droit: faut-il augmenter le S.M.I.C?
Etude d’économie-droit n°1 Faut-il augmenter Le S.M.I.C ? Sommaire Sommaire page. 1 Pourquoi ce choix page.2 Référence au programme page. 3 Introduction page. 4 Avantages de l’augmentation du SMIC page. 5 Inconvénients de l’augmentation du S.M.I.C page.6 Conclusion page.7 Pourquoi avoir choisi cette étude de droit ? J’ai choisi cette étude car avant tout en tant qu’apprenti mon salaire varie et évolue en fonction du SMIC et de mes compétences mais aussi car il touche
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Dossier D'éude Sur La Contrefaçon
Sommaire . Définition : 1 . Qu'est ce que la contre-façon : 1 . Un fléau mondial : 1 . Ses danger : 2 . Comment la déceler : 3 . Lutter contre la contre-façon : 3 . Qui est en charge de la lutte contre la contre-façon : 3 . Quels sont les peines encourues : 4 . Vigilance sur internet : 4 I. DEFINITION A. QU'EST-CE QUE LA CONTREFAÇON? La contrefaçon est un acte qui porte atteinte aux droits découlant d’un titre
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Etude d'économie - droit sur la concurrence de marché en entreprise
ETUDE D'ECONOMIE DROIT SUR LA CONCURRENCE DE MARCHE EN ENTREPRISE PROBLEMATIQUE La concurrence entre les entreprises ← Dans un premier tems je vous parlerais des règles deconcurrence et pourquoi est-elle si importante ← Dans une seconde partie je vous parlerais du non-respect de la concurrence et les sanctions Quelques définitions Qu’est-ce que laconcurrence : La concurrence est une compétition, une rivalité entre des personnes, des entreprises, etc., qui ont le même objectif, qui recherchent le
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Economie Droit: la Contrefaçon
La contrefacon : Introduction : La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, oeuvre, document…), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économiques, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. ‘’ Que sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon ? ‘’ Historiquement : La contrefaçon n’est pas récente dans l’histoire, bien avant, il y avait
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Droit Constitutionnel: étude de la déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen de 1789
Droit constitutionnel Documents de travail La Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 Les Représentants du Peuple Français, constitués en Assemblée Nationale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'Homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'Homme, afin que cette Déclaration, constamment présente à tous les Membres du
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Bac Tisec Dossier Eco
Nom : Prénom : Date de naissance : Adresse : segond Fonction : Lycéenne au lycée……, en baccalauréat professionnel de technicien installateur sanitaire et thermique. Loisir et activités sportives : Je suis licenciée dans un club de football à l'AST depuis plus de 2 ans, je suis egalement un grand amateur de film et de series Americaines , mais aussi un grand fan de ZLATAN IBRAHIEMOVIC. Choix de la formation : Depuis ma troisième je
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Dossier Economie droit Bac Pro: la protection du consommateur
Terminale bac pro commerce Dossier Droit et économie Année scolaire 2012/2014 Sommaire : Dossier de droit : La protection du consommateur -Page : 3 La contrefaçon, un fléau en évolution -Page : 8 Dossier d’économie : Une forme de travail : le télétravail -Page : 16 Vers une économie verte et équitable -Page : 21 Droit : La protection du consommateur La protection du consommateur : Document 1. Le rôle de
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Etude de cas "Les droits de l'enfant".
Thème : dans le cadre du thème « Les droit de l’enfant », les maisons de redressement 1. Etude de paratextes 1.1 Le document 1 est une poésie écrite par un poète contemporain Jacques Prévert né en 1900 et mort en 1977 ; c’est un poète proche du peuple dit populaire. Cette poésie qui s’intitule « CHASSE A L’ENFANT » est dédiée à Marianne Oswald qui est comme indiqué en bas de la poésie une
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Objet d'étude d'économie et droit
Objet d'étude d'économie et droit n°2 INTRODUCTION Le contrat de travail est une convention par laquelle une personne (le salarié) s’engage à travailler pour le compte d’une autre personne (l’employeur), sous la direction et son contrôle (lien de subordination) en contrepartie d’une rémunération. L’employeur peut être une personne physique (entrepreneur individuel, ..) ou une personne morale (association, SARL, ..). Dans ce cas, le contrat est conclu par la personne munie du pouvoir d’engager la société
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