Dossier étude Eco Droit Contrefaçon dissertations et mémoires
24 982 Dossier étude Eco Droit Contrefaçon dissertations gratuites 226 - 250 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Aide A La rédaction Du Dossier Travail D'étude.
Aide à la rédaction du dossier de Travail d’Etude 1. CONVENTIONS TYPOGRAPHIQUES Mots, expressions, citations latines ou étrangères : à mettre en italiques, y compris leurs abréviations. Exemples : et al., e.g., i.e., vs., v.g., ad hoc, a priori, a posteriori, post hoc, versus, via, testing, equating… Exceptions : pas d'italiques pour les mots passés dans la langue courante tels que item, minimum, stimulus... ; idem pour les abréviations courantes telles que cf., etc. Espaces
2 395 Mots / 10 Pages -
Droit Privé: étude de l'arrêt Civ 1ère, 18 mai 1972
référence: Civ 1ère 18 MAI 1972 (pourvoi) Faits: Un livre est publié et raconte l'histoire entre une professeur et un élève mineuT' Procédure: En 1ère Instance, une ordonnance de référé est demandée par le père de l'élève mineur pour cesser le trouble causé par les faits relatés dans le livre. Le juge fait alors droit de sa demande. L'auteur du livre interjette appel. Le 8 juin 1970, la Cour d'appel de Paris rend un arrêt
351 Mots / 2 Pages -
L'analyse " droit et eco "
INTRODUCTION Monde anglosaxon séduit ds un premier tmp par cette demarche de l’analyse eco du droit, et ensuite les pays européens, la fr a été pratiquement el dernier pays touchée. En 1878 sont créé les 1er cour d’eco pol ds les faculté de dt CHAPITRE 1 : L’ANALYSE « DROIT ET ECO » Analyse eco du droit différend de analyse droit et eco, car ajd il y a un ensemble de demarche scientifiques qui sont
315 Mots / 2 Pages -
L'analyse "droit et éco"
INTRODUCTION Monde anglosaxon séduit ds un premier tmp par cette demarche de l’analyse eco du droit, et ensuite les pays européens, la fr a été pratiquement el dernier pays touchée. En 1878 sont créé les 1er cour d’eco pol ds les faculté de dt CHAPITRE 1 : L’ANALYSE « DROIT ET ECO » Analyse eco du droit différend de analyse droit et eco, car ajd il y a un ensemble de demarche scientifiques qui sont
315 Mots / 2 Pages -
Dossier Documentaire : L'adaptation Aux évolutions De L'activité Professionnelle Et L'adaptation De La Relation De Travail Par Le Droit négocié
Dossier documentaire : L’adaptation aux évolutions de l’activité professionnelle et l’adaptation de la relation de travail par le droit négocié Premier travail : 1) Le contrat de travail de Mme Detroy est un contrat à durée indéterminé engageant Mme Detroy en qualité d’agent commercial déterminant son salaire à hauteur de 1600 € par moi et insérant une période d’essai, une clause de non-concurrence et une clause de mobilité. 2) Selon le code du travail article
1 378 Mots / 6 Pages -
Aide à La Préparation D'une étude De Cas En Economie-droit.
AIDE À LA RÉALISATION DE L’ÉTUDE EN ÉCONOMIE-DROIT TABLE DES MATIERES I – PREPARATION DE L'ETUDE A/ QU’EST-CE QUE L'ETUDE ? ……. 2 B/ QUAND REALISER L'ETUDE ? 3 C/ COMMENT RÉALISER UNE ÉTUDE ? 4 II – PRESENTATION DE L’ORAL A/ COMMENT SE DÉROULE L’ÉPREUVE ? 7 B/ QUELLE ATTITUDE ADOPTER FACE AU JURY ? 8 I - PREPARATION DE L’ÉTUDE En cours de formation , les élèves préparant un baccalauréat professionnel tertiaire devront
1 217 Mots / 5 Pages -
Droit: étude de cas MORTESAGNE
Monsieur MORTESAGNE, était propriétaire d’un vaste domaine rural de 67 ha sur lequel se trouve un « château » de style renaissance entouré de plusieurs parcelles boisées. Devant les difficultés qu’il avait à entretenir les bâtiments, il a vendu sa propriété à la Société d’Investissement Immobilier – la « SIV » - tout en se réservant l’usufruit de l’annexe du château, de deux des parcelles boisées et d’un terrain planté en vigne. Une partie du
344 Mots / 2 Pages -
Etude de cas de droit sur le divorce
1/ Mme Violette a donné le nom patronymique de son mari « PARME » à son fonds de commerce. Cependant, elle souhaiterait divorcer. Mme Violette doit elle changer la dénomination social de sa société ? Le nom commercial est un des moyens d’identification de la clientèle et même s’il s’agit d’un nom patronymique il fait partie du fonds de commerce. Il est donc cessible avec lui et a une valeur patrimoniale. En l’espèce le nom
525 Mots / 3 Pages -
Corrigé Etude De Cas De Droit Bts Ag: création du site internet de l'entreprise
CORRECTION BTS BLANC DOSSIER 1 : CREATION DU SITE INTERNET DE L’ENTREPRISE 1. Règle de droit : droit d’auteurs 2. Il faut faire un dépôt de domaine, il est réservé et on ne peut pas les piqués. 3. On ne peut les utiliser sans l’autorisation de l’office du tourisme, les droits d’auteurs peuvent être céder par le photographe. 4. Ces propres photos relève du droit d’auteur (déclaration à un notaire, dans un enveloppe seller) -
323 Mots / 2 Pages -
Etude de cas - droit: le statut juridique de Patrick Vankis
CAS Patrick Vankis Première partie le statut juridique de Patrick Vankis : 1.1) Le statut actuel de Patrick conviendrait toujours en cas d’expansion de son activité car si Patrick acceptait la proposition du commerçant de Périgueux, son statut juridique d’auto-entrepreneur pourrait ne pas changer parce qu’il atteindrait un chiffre d’affaires qui ne dépasserait pas les 80 300 euros HT pour l’année 2010. Si Patrick accepte la proposition du commerçant il pourrait envisager d’augmenter considérablement son chiffre d’affaires
1 404 Mots / 6 Pages -
Étude de cas droit: le statut juridique de Patrick Vankis
Première partie : le statut juridique de Patrick Vankis 1) LES FAITS : Patrick Vankis est un auto-entrepreneur spécialisé dans la vente de produits de tradition : terrines à base de canard gras. Ses produits sont vendu sur internet et à la coupe au marché tous les matins. Un commerçant de Périgueux ayant remarqué ses produits souhaiterait les commercialiser dans ses trois épiceries fines à partir du 1er septembre 2009. De plus, Patrick Vankis aimerait
1 516 Mots / 7 Pages -
Dossier d'étude sur le tableau Guernica de Pablo Picasso
Songes et mensonges de Franco "Cris d’enfants Cris de femmes Cris d’oiseaux Cris de fleurs Cris de charpentes et de pierres Cris de briques Cris de meubles de lits de chaises De rideaux de casseroles de chats et de papiers Cris d’odeurs qui se griffent Cris de fumée piquant au cou Les cris qui cuisent dans la chaudière et cris de la pluie d’oiseaux Qui inondent la mer qui ronge l’os et se casse les
5 113 Mots / 21 Pages -
Dossier Droit Terminal Pro: le télétravail
Objet d'étude Une forme de travail : Le télétravail Classe de Première Accueil – Relation Clients & Usagers Sommaire • Analyse des documents • Introduction 1 • Définir le télétravail et indiquer les entreprises utilisatrices 2 • Préciser l'équipement nécessaire et télétravailleur 3 • Identifier les avantages • Conclusion • Annexes (Documents) Analyse des documents Le documents n°1 : « Le télétravail : définition » en date du 30 mai 2006, modifié par arrêté du 15 juin 2006, c'est un
1 966 Mots / 8 Pages -
Étude de cas en droit : Verreries de l'orne
exe 1) (7 points / 20) À partir de l'annexe 1 et de vos connaissances 1 ° Retracez les faits. La société les Verreries de l'Orne signe avec son CE un contrat d'intéressement le 10 juin, lequel prévoit un abattement de 1/225ème pour une journée d'absence. En application de cette clause la société réduit la prime de M. Mauduit pour fait de grève. Ce dernier conteste et saisi la juridiction prud'homale. 2° Rappelez la procédure
246 Mots / 1 Pages -
Dossier professionnel de gestion: poursuite d'études
Alamichel P79 Marc DOSSIER PROFESSIONNEL DE GESTION Poursuite d'études Lycée Technique de La Salle 17 Place Henri Barbusse 30100 Alès Session 2012/2013 Sommaire page 3 : Présentation de l’élève pages 4 et 5 : Connaissance du secteur professionnel page 6 : Projet personnel : Poursuite d'études Présentation de l’élève je m'appelle Marc Alamichel je suis née le 24 novembre 1994, j'ai donc 18 ans. Je suis née a Béziers j'ai vécus pendant 3ans, en suite ma mère à
1 551 Mots / 7 Pages -
Droit: étude de cas sur l'EURL
DROIT Question 1 Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée ( EURL ) : l'EURL est , en réalité, une variante de la société à responsabilité limitée (SARL). La majeure partie des règles s'appliquant aux SARL s'applique également à l'EURL. Ici, vous êtes simplement associé unique. Même si celui-ci prend seul les décisions, il est obligé de respecter le formalisme et la réglementation relatives au droit des sociétés. Le capital social minimal est fixé librement, en fonction
247 Mots / 1 Pages -
Étude d'un arrêt en Droit Administratif
Par la jurisprudence « Epoux V. », le Conseil d’État a eu à statuer sur la responsabilité d'un EPS, suite à une intervention ayant conduit à un grave accident neurologique d'une femme enceinte. Le commissaire de gouvernement M. Légal disait que « dans le contentieux de la réparation, le juge ne peut être indifférent à l'évolution de la sensibilité de ses concitoyens ». Les juridictions ont donc limité les critères de gravité et ont qualifié de « lourde »
477 Mots / 2 Pages -
Droit: étude de cas
1/ Faits : M. G est salarié de l’entreprise TEAM confrontée à des difficultés économiques. Le lieu d’exercice de l’activité de M. G est Paris. Le contrat de travail du salarié comprend une clause de mobilité. L’employeur informe M.G qu’il va être muté à Lyon et devra occuper ses nouvelles fonctions dans 6 mois. Question de droit : Quelles sont les conditions de validité d’une clause de mobilité ? Règles de droit à mobiliser :
316 Mots / 2 Pages -
Dossier Eco/gestion Terminale Bac Pro
Terminal TISEC Année 2012-2013 Nom : Prénom : Date de naissance : Adresse : Fonction : Lycéen au lycee … , en baccalauréat professionnel en terminale Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatique. Activités sportives : Je fait de la moto et du vélo occasionnellement. Choix de la formation : Depuis ma quatriéme je veux exercer le métier de plombier chauffagiste . J’ai donc fait un troisiéme DP6 au lycee alphonse beau de rochas
770 Mots / 4 Pages -
Qu’est ce qu’une étude en économie droit ?
. Qu’est ce qu’une étude en économie droit ? Une étude en économie droit est le résultat d’une recherche personnelle qui donne lieu à la rédaction d’un document écrit. En classe de première et terminale, vous constituerez un dossier comprenant quatre études. Vous présenterez oralement une étude choisi par votre professeur au cours d’un entretien d’une durée maximale de 30 minutes. A partir de ce dossier et de cet entretien, une note sur 20 vous
432 Mots / 2 Pages -
Dossier Economie Droit: l'entreprise Free, Quels sont les tendances de consommation ?
INTRODUCTION L'analyse du comportement du consommateur cherche à identifier les déterminants de ce comportement (besoin, motivations, attentes, critères de choix, etc...) en vue de permettre à l'entreprise de s'y adapter ou de les influencer dans une vision concurrentielle. On se situe dans uen perspective dynamique. Quels sont les tendances de consommation ? Après avoir expliqué les tendances de consommation, nous expliquerons l'émergence de la consommation collaborative. Pour finir, nous montrerons comment consommer autrement puis les SEL
922 Mots / 4 Pages -
Dossier d'étude sur L'art Du Tatouage
1 ETUDE HISTORIQUE DES TATOUAGES Le tatouage est une pratique ancestrale, qui remonte à la préhistoire. Cet art s'est répandu de façon indépendante au sein de nombreux peuples. On ne peut pas parler à proprement dit de naissance chez telle ou telle population, les différentes techniques de tatouage ont vraisemblablement été inventées ou modifiées à plusieurs reprises, simultanément ou de manière indépendante. « Ötzi », l'homme des glaces découvert gelé dans les Alpes italo-autrichiennes est
325 Mots / 2 Pages -
Etude Droit: qu'est-ce qu'un contrat de travail?
Qu’est-ce qu’un contrat de travail ? Un contrat de travail existe dès lors qu'une personne (le salarié) s'engage à travailler, moyennant rémunération, pour le compte et sous les ordres et le contrôle d'une autre personne (l'employeur) dans une entreprise privée. Le plus souvent, le contrat de travail doit être écrit. Son exécution entraîne un certain nombre d'obligations, tant pour le salarié que pour l'employeur. L'employeur peut être une personne physique (entrepreneur individuel...) ou une personne
501 Mots / 3 Pages -
Étude de cas / droit: arrêt du 9/03/1993
l art du rien Cour de cassation chambre commerciale Audience publique du 9 mars 1993 N° de pourvoi: 91-14685 Publié au bulletin Cassation. Président : M. Bézard ., président Rapporteur : Mme Loreau., conseiller apporteur Avocat général : M. Raynaud., avocat général Avocats : Mme Baraduc-Bénabent, M. Delvolvé., avocat(s) REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Attendu, selon lʼarrêt attaqué, que pour se mettre en conformité avec les dispositions de la loi du 1er mars
361 Mots / 2 Pages -
La Contrefaçon Eco
La contrefaçon Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou laissant présumer que la copie est authentique. La contrefaçon est souvent de mauvaise qualité. Plan : - Les sociétés et les produits les plus touché par la contrefaçon. - Les dangers de la contrefaçon sur l’économie et les emplois. - La conséquence de la contrefaçon
482 Mots / 2 Pages