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Commentaire d'arr������������������������t chambre civile 1 n du pourvoi 98 13875 dissertations et mémoires

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9 648 Commentaire d'arr������������������������t chambre civile 1 n du pourvoi 98 13875 dissertations gratuites 201 - 225 (affichage des premiers 1 000 résultats)

  • Cour Cassation, Chambre Civile , 03/04/2002

    Cour Cassation, Chambre Civile , 03/04/2002

    Fiche Arrêt Cour Cassation, Chambre Civile , 03/04/2002 LES FAITS Mme Kannas salariée de la société d’édition Larousse-Bordas depuis 1972 cède à son employeur ses droits d’exploitation sur un ouvrage dont elle est l’auteur via un contrat signé en 1984. Mme Kannas est licenciée en 1996. Elle assigne la société Larousse-Bordas pour la nullité de la convention portant sur la cession de ses droits d’auteur. LA PROCEDURE La demande de Mme Kannas est accueillie favorablement

    297 Mots / 2 Pages
  • Fiche d'arrêt Cassation 1ère Chambre Civile 16 Septembre 2010

    Fiche d'arrêt Cassation 1ère Chambre Civile 16 Septembre 2010

    Fiche arrêt cass. 1ère 16 septembre 2010 La preuve du paiement de dette est l’objet principal de l’arrêt rendu le 16 septembre 2010 par la 1ère chambre civil de la cour de cassation. M.X, un créancier assigne Mme Y, sa débitrice en paiement d’une dette de la somme de 37 350 euros. La débitrice demande une enquête pour prouver qu’elle a réglé cette somme. La cour d’appel de Douai estime que la demande d’enquête de

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  • Commentaire Article 1715 Du Code Civil

    Commentaire Article 1715 Du Code Civil

    Que retenir de cet article? Régime de preuve légal, exclus certaines et admet d'autre. Restrictif car exclus preuve libre, preuve testimoniale.C'est la jp qui ouvre le champ de la preuve. Mode de preuve qui soient interdite du coup doit venir à l'esprit la question de savoir si l'article est d'ordre public ou pas? Cad qu'on ne peut pas y déroger dans la convention. Il faut en faire une application absolue. Comment savoir si une disposition

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  • Fiche De Jurisprudence, Première Chambre Civile, Cour De Cassation, 3 février 1999

    Fiche De Jurisprudence, Première Chambre Civile, Cour De Cassation, 3 février 1999

    fiche de jurisprudence, première chambre civile, Cour de Cassation, 3 février 1999: Faits : Monsieur Roger Y, marié et père adoptif de Monsieur Christian X, est décédé le 26 octobre 1989. Or par testament authentique du 17 mars 1989, il a totalement déshériter son épouse et a légué à Madame X, sa maîtresse, une somme de 500 000 Francs. La procédure : Monsieur Christian Y estime que la cause de cette disposition testamentaire et contraire aux

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  • Arrêt de la cour de cassation, 1ère chambre civil, du 4 avril 1993

    Arrêt de la cour de cassation, 1ère chambre civil, du 4 avril 1993

    Arrêt de la cour de cassation, 1ère chambre civil, du 4 avril 1993 : - Que demandent les parents à leur fils ? En l’espèce, par demande reconventionnelle, les époux Georges X, parents de M. Thierry X, demandent à ce dernier le remboursement des frais de son hébergement chez eux, du 1er septembre 1981 au 30 août 1985. - Les parents étaient-ils tenus par une obligation légale d’héberger leur fils ? Les parents sont débiteurs

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  • Commentaire Arrêt Article 220 Code Civil: le principe de solidarité des époux

    Commentaire Arrêt Article 220 Code Civil: le principe de solidarité des époux

    L’adage « les époux se marient pour le meilleur et pour le pire » souligne bien le fait que les mariés doivent parfois faire face à des situations difficiles et la solidarité ménagère instaurée par l’article 220 du Code civil le démontre parfaitement. Selon article 220 du code civil Modifié par la loi du 17 mars 2014., chacun des époux a pouvoir de passer seul les contrats ayant pour objet l’entretien du ménage et l’éducation

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  • Fiche sur l'arrêt Baldus Du 3 Mai 2000 par la 1ère Chambre Civile de la Cour de Cassation

    Fiche sur l'arrêt Baldus Du 3 Mai 2000 par la 1ère Chambre Civile de la Cour de Cassation

    Il s'agit d'un arrêt de cassation rendu le 3 mai 2000 par la 1ère Chambre Civile de la Cour de Cassation. En l'espèce, une femme vend à des enchères publiques cinquante photographie au prix de 1 000 franc à un acheteur. Elle ne sait pas que le photographe est célèbre et qu'elle les vend à un prix dérisoire au vue de leur valeur réelle. L'acheteur en vend à un prix sans rapport. Puis en 1989,

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  • Arrêt du 22 février 2007 rendu par la deuxième chambre civile de la cour de cassation.

    Arrêt du 22 février 2007 rendu par la deuxième chambre civile de la cour de cassation.

    Intro : Arrêt du 22 février 2007 rendu par la deuxième chambre civile de la cour de cassation. Faits : Un hme a fait une demande d’interdiction de jeux à son égard en 1991. Malgré cette interdiction il a continué à fréquenter un casino. Le 12 avril 2005, il a gagné 4000 euros en jouant. Il a ensuite voulu faire encaisser cette somme par une tierce personne. Le casino a refusé le paiement de ses

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  • Fiche D'arrêt - arrêt de la cour de Cassation rendu par la Première Chambre Civil, le 11 avril 2013 du jugement de la Cour d'appel de Paris du 9 mars 2011

    Fiche D'arrêt - arrêt de la cour de Cassation rendu par la Première Chambre Civil, le 11 avril 2013 du jugement de la Cour d'appel de Paris du 9 mars 2011

    Il s'agit d'un arrêt de la cour de Cassation rendu par la Première Chambre Civil, le 11 avril 2013 du jugement de la Cour d'appel de Paris du 9 mars 2011. L'une des gérante de la société d'agence du Palais, nommée Madame X, a été victime de multiples injures provenant de divers réseaux sociaux (MSN et Facebook). Ces injures ont été tenue par une de leur ancienne salariée : Madame Y. La société Agence du

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  • Fiche De Jurisprudence: arrêt par la première chambre civile de la cour de cassation le 25 janvier 2000 et qui a trait au droit à l’image

    Fiche De Jurisprudence: arrêt par la première chambre civile de la cour de cassation le 25 janvier 2000 et qui a trait au droit à l’image

    Document N°1 : Il s’agit d’un arrêt par la première chambre civile de la cour de cassation le 25 janvier 2000 et qui a trait au droit à l’image. Une photographie comprenant M. X a été publiée dans le journal France soir. Cette dernière illustrait un article au sujet d’une action des forces de police dirigées contre les milieux islamistes et intitulé « l’arsenal des barbus ». M. X portant lui-même la barbe, il s’est

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  • Fiche D'arrêt - Cour De Cassation 3ème Chambre Civile 3 Mai 2000: le manquement à une obligation d'info est-il constitutif d'un dol par réticence ?

    Fiche D'arrêt - Cour De Cassation 3ème Chambre Civile 3 Mai 2000: le manquement à une obligation d'info est-il constitutif d'un dol par réticence ?

    PB : le manquement a une obligation d'info est il constitutif d'un dol par réticence ? OU L'acheteur est il débiteur d'une obligation précontractuelle d'info a l'égard du vendeur sur la valeur réelle du bien ? L'acuéreur doit il informer le vendeur sur le bien qu'il achete et sur les futurs projets qu'il compte en faire ? Les éléments a retenir, c'est qu'il n'y a aucune obligation d'information de l'acheteur à l'égard du vendeur. La cour de cass rejette

    978 Mots / 4 Pages
  • Arrêt de rejet de la 3eme chambre civile de la cour de cassation relatif au prêt à usage et sa restitution

    Arrêt de rejet de la 3eme chambre civile de la cour de cassation relatif au prêt à usage et sa restitution

    M. Poracchia : « nul n'est tenu de se rendre captif des besoins d'un ami » Il s’agit d’un arrêt de rejet de la 3eme chambre civile de la cour de cassation relatif au prêt à usage et sa restitution En effet, un preneur fut expulsé par ses prêteurs d'une parcelle de terre appartenant à ces derniers par sommation délivrée le 23 juillet 1983 et par assignation du 28 juillet 1999. La Cour d'appel (Basse-Terre,

    274 Mots / 2 Pages
  • Premiere Chambre Civile De La Cour De Cassation Du 4 Novembre 2011, n°10-20.114

    Premiere Chambre Civile De La Cour De Cassation Du 4 Novembre 2011, n°10-20.114

    Sur le premier moyen : Vu l’article 1133 du code civil ; Attendu, selon l’arrêt attaqué, que M. X... a souscrit le 10 mai 2007 un contrat de courtage matrimonial, prévoyant des frais d’adhésion de 8 100 euros TTC, auprès de la société Centre national de recherches en relations humaines, exerçant sous l’enseigne Eurochallenges (la société) ; que celle-ci l’a assigné en paiement puis a soulevé la nullité de la convention ; Attendu que pour

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  • Analyse de l’arrêt : Cassation, 1ère chambre civile, 27 février 2013

    Analyse de l’arrêt : Cassation, 1ère chambre civile, 27 février 2013

    Analyse de l’arrêt : Cassation, 1ère chambre civile, 27 février 2013 La juridiction saisie et la date de décision Nous allons étudier la décision de la 1ère chambre civile de la cour de cassation, rendu en date du 27 Février 2013. 2) Les parties Le demandeur au pourvoi est Monsieur X Le défendeur au pourvoi est son curateur l’ADSEAN 3) Les faits Monsieur X est placé sous curatelle renforcée, il souhaite acheter une voiture sans

    343 Mots / 2 Pages
  • Arrêt rendu par la premier chambre civile de la Cour de cassation en date du 29 octobre 2014: Campinoise et Ferrand Company

    Arrêt rendu par la premier chambre civile de la Cour de cassation en date du 29 octobre 2014: Campinoise et Ferrand Company

    L’arrêt suivant est un arrêt rendu par la premier chambre civile de la Cour de cassation en date du 29 octobre 2014 . La société Campinoise et Ferrand assigne M. et Mme X, devant le tribunal de grande instance, à leur verser une somme en compensation du remplacement d’une chaudière à leur domicile en date du 7 mars 2011. La cour d’appel ayant pris en considération l’appel de la société, les conjoints X ont de

    307 Mots / 2 Pages
  • Fiche d’arrêt: Première chambre civile, 10 décembre 1985

    Fiche d’arrêt: Première chambre civile, 10 décembre 1985

    Fiche d’arrêt : Première chambre civile, 10 décembre 1985 En vertu de l'adage « infans conceptus », s'il ne peut pas être tenu d'obligations, l'enfant simplement conçu peut être titulaire de droits à l'unique condition de naître vivant et viable, comme le montre l'arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation, rendu le 10 décembre 1985. En l'espèce, un assuré contracte une assurance-décès dont les bénéficiaires sont sa seconde épouse et ses

    458 Mots / 2 Pages
  • Arrêt rendu par la chambre civile de la Cour de Cassation le 2 décembre 1997 relatif à la nullité du mariage

    Arrêt rendu par la chambre civile de la Cour de Cassation le 2 décembre 1997 relatif à la nullité du mariage

    Il s'agit d'un arrêt rendu par la chambre civile de la Cour de Cassation le 2 décembre 1997 relatif à la nullité du mariage. Madame Y et Monsieur X ont consenti au mariage le 18 août 1973. Cependant Madame Y demande,l’annulation de son mariage en prétendant que Monsieur X a commis une erreur sur les qualité essentielles de la personne puisque en effet il lui a caché qu'il c'était déjà marier une première fois et

    274 Mots / 2 Pages
  • Arrêt Du 6 Octobre 2004 De La Cour De Cassation, 3e Chambre Civile: La garantie des vices cachés

    Arrêt Du 6 Octobre 2004 De La Cour De Cassation, 3e Chambre Civile: La garantie des vices cachés

    La garantie des vices cachés est une obligation du vendeur vis-à-vis de l’acquéreur en droit de la vente. Le vendeur doit garantir l’aptitude de la chose à remplir la fonction pour laquelle l’acquéreur l’a acheté. Cependant, cette définition a entraîné une confusion jurisprudentielle entre garantie de vice caché et garantie de conformité, comme le prouve cet arrêt. Un immeuble a fait l’objet d’un contrat de vente contenant une clause de non garantie au titre des

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  • La décision sur le refus de la première chambre civile de l'instance de cassation

    La décision sur le refus de la première chambre civile de l'instance de cassation

    L’arrêt de rejet rendu par la première chambre civile de la cour de cassation du mercredi 28 janvier 2015 a trait à une demande d’opposition à un mariage entre deux personnes du même sexe. En l’espèce, selon l'arrêt attaqué a chambery le 22 octobre 2013, le ministère public à formé opposition au mariage de M.X.., de nationalité française et de M.Y..de nationalité marocain résident en france. M.X.. et M.Y.. on saisi le tribunal d'une demande

    351 Mots / 2 Pages
  • Arrêt de la 2°Chambre civil, du jeudi 12 mai 2011, sur l'affaire entre la société 8x10 et le Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions.

    Arrêt de la 2°Chambre civil, du jeudi 12 mai 2011, sur l'affaire entre la société 8x10 et le Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions.

    « Le véritable danger pour le militaire, ce n'est pas ennemi, mais la hiérarchie. » Pierre Lemaître Ce qu'on retrouve chez l'officier militaire, c'est la responsabilité, celle de la vie de ses hommes mais aussi des actions qu'ils commettent. Il en va de même pour toutes les relations de commettant à préposé, et comme l'assume Pierre Lemaître, c'est au commettant qu'on fait assumer le plus souvent les fautes et les échecs. Mais où s’arrête sa responsabilité et

    1 487 Mots / 6 Pages
  • Étude de l'arrêt de la cour de cassation de la 2ème chambre civile du 11 juin 2009

    Étude de l'arrêt de la cour de cassation de la 2ème chambre civile du 11 juin 2009

    Arrêt de la cour de cassation de la 2ème chambre civile du 11 juin 2009 Cet arrêt de la cour de cassation de la deuxième chambre civile rendu le 11 juin 2009 concerne la question de la recevabilité d'une action en contestation d'une élection prud'homales par un mandataire de liste et d'une personne éligible. En l'espèce, un candidat à l'élection des conseillers prud'homaux ainsi qu'un mandataire d'une même liste ont saisi le tribunal d'instance afin

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  • La décision de la troisième chambre civile de la Cour de cassation

    La décision de la troisième chambre civile de la Cour de cassation

    L'arrêt de la 3èe chambre civile de la Cour de cassation rendu le 07/05/2008 expose le problème relatif à l'offre de contrat assorti d'un délai. Par acte du 24/06/2000, l'auteur de l'offre Madame X, avait signé par l'intermédiaire d'un agent immobilier une proposition d'achat d'un immeuble appartenant aux consorts Y, destinataires de la proposition d'achat, avec remise d'un dépôt de garantie, manifestant ainsi son intention ferme et précise d'acquérir l'immeuble. L'auteur de l'offre s'est expressément

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  • Fiche d'arrêt de la Cour de cassation, chambre civil. 5 novembre 2014

    Fiche d'arrêt de la Cour de cassation, chambre civil. 5 novembre 2014

    1. - Cour de cassation 1ère civ. - 5 novembre 2014 LA COUR : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 avril 2013), que Jules X... a été inscrit sur les registres de l'état civil comme étant né le 4 mai 1948 de Mme Y... et de Marcel X..., son époux ; qu'après le divorce des époux, prononcé le 1er juillet 1948, Marcel X... a épousé

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  • Arrêt de cassation qui émane de la deuxième chambre civile de la cour de cassation du 7 mars 2003

    Arrêt de cassation qui émane de la deuxième chambre civile de la cour de cassation du 7 mars 2003

    Arrêt de cassation qui émane la 2ème Chambre civile de la Cour de cassation en date du 7 mars 2003. Obligation de lit et obligation de vie commune et de cohabitation. Divorce pour faute: époux sont reconnus comme étant fautif: divorce à tort partagé un seul époux a commis une faute: divorce au tort exclusif => divorce le plus sanctionnant car c’était avec celui-ci qu’on pouvait obtenir le plus facilement des dommages et intérêts et

    601 Mots / 3 Pages
  • Cour de cassation 3ème chambre civile 10 juillet 2013

    Cour de cassation 3ème chambre civile 10 juillet 2013

    12. Cour de cassation, 3ème chambre civile 10 juillet 2013 La réitération d’une promesse de vente en acte notarié ne nécessite pas une nouvelle notification à l’égard des preneurs (il n’y a pas de nouvelle vente) Des propriétaires ont donné à bail à des locataires divers biens agricoles. Cependant, les propriétaires ont consenti une promesse de vente sur ces biens à un tiers et ont notifié les modalités de cette vente future aux locataires qui

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