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Cass. 1re civ. 1er déc. 2005 no 04 16.900 dissertations et mémoires

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91 774 Cass. 1re civ. 1er déc. 2005 no 04 16.900 dissertations gratuites 376 - 400 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 17 Juin 2025
  • Souvenir D'Alfred De Musset

    Souvenir D'Alfred De Musset

    ‘’Souvenir’’ d'Alfred de Musset (février 1841) Poème «J’espérais bien pleurer, mais je croyais souffrir En osant te revoir, place à jamais sacrée, Ô la plus chère tombe et la plus ignorée Où dorme un souvenir ! Que redoutiez-vous donc de cette solitude, Et pourquoi, mes amis, me premiez-vous la main, Alors qu’une si douce et si vieille habitude Me montrait ce chemin? Les voilà ces côteaux, ces bruyères fleuries, Et ces pas argentins sur le

    1 489 Mots / 6 Pages
  • Texte anglais / français

    Texte anglais / français

    NIRMALENDRN Jarmilaa TCOM BAC BLANC D’ANGLAIS Theme1: THE BRITISH ISLES Theme 2: THE UNITED STATES OF AMERICA Theme 3: SRI LANKA THE BRITISH ISLES There are two states British, the republic of and the United Kingdom is Dublin and the capital city of the United Kingdom is London. The United Kingdom is composed of 4 notions: Northern Ireland on the Isle of Ireland and Scotland, England and wales on the Isle of Great Britain. The

    791 Mots / 4 Pages
  • Présentation Ridicule

    Présentation Ridicule

    L’esprit du film est tout entier résumé dans la citation du duc de Guines : « Dans ce pays-ci, les vices sont sans conséquence, mais un ridicule tue. » Le film commence dans les Dombes. Les paysans y meurent très vite. À cause de cela le seigneur des terres Grégoire Ponceludon de Malavoy (Charles Berling), décide d’aller à Versailles pour solliciter le roi. Il veut que le roi draine les Dombes. Il pense que si

    882 Mots / 4 Pages
  • Étude du chapitre 2 du roman La fortune des Rougon d'Emile Zola

    Étude du chapitre 2 du roman La fortune des Rougon d'Emile Zola

    INTRODUCTION : Situation du passage : C'est un extrait du chapitre 2 qui raconte l'histoire de la famille Rougon de 1768 jusqu'à 1848 depuis son origine avec Adélaïde Fouque jusqu'à l'échelle sociale des Rougon en 1848. Ce passage raconte comment Pierre Rougon réussit à prendre le pouvoir dans sa famille. Intérêt du passage : A travers le récit de la prise du pouvoir familial de PR se dessine un portrait des personnages. Chacun d'entre eux est

    1 273 Mots / 6 Pages
  • Le recrutement des ressources humaines

    Le recrutement des ressources humaines

    SÉANCE 4 : LECTURE PAGES 127 À 163 Avant de choisir ses collaborateurs, on doit d’abord passer par deux étapes importantes soit : • Déterminer les besoins de son entreprise • Dresser le profil de la personne qui serait la plus apte à s’acquitter des tâches à effectuer La première démarche que l’on entreprend en GRH est celle de la dotation en personnel. Voici les étapes plus précises. 1) Planification de la dotation : nombre

    2 145 Mots / 9 Pages
  • Le Poivre Au Vietnam

    Le Poivre Au Vietnam

    Comme les principaux pays producteurs de poivre, le Vietnam exporte la majorité de sa production, la consommation domestique est insignifiante. Le volume annuel a l’export atteint 95% de la production totale. Le point commun entre les zones poivrières du pays est que quasiment tous les cultivateurs de poivre vendent ce poivre le plus rapidement possible (même pas 2 ou 3 mois après la récolte). Les principales raisons qui font qu’ils ne stockent pas le poivre

    1 193 Mots / 5 Pages
  • Commentaire Composé du livre Adolphe de Benjamin Constant

    Commentaire Composé du livre Adolphe de Benjamin Constant

    Adolphe, composé en 1806 et retouché jusqu’à sa publication tardive en France, en 1816, est un roman d’analyse dans lequel on a cru reconnaitre la liaison orageuse de l’auteur, Benjamin Constant, avec Mme de Staël. S’inscrivant dans la veine des romans intimistes qui marquent les débuts du romantisme français, l’oeuvre raconte l’inconstance et la faiblesse d’un homme, Adolphe, enchainé dans une relation amoureuse dont il est incapable de se défaire. Nous montrerons que « La

    543 Mots / 3 Pages
  • Le Rideau

    Le Rideau

    Le rideau « Il y avait quelques jours déjà qu’il habitait cette chambre d’hôtel, tous les soirs il avait voulu faire le geste, jamais il n’avait osé. C’était ce rideau. Rien d’autre. Le rideau qui, soutenu par une tringle, était tiré très droit en plein milieu du mur. Un soir cependant il comprit qu’il allait tirer le rideau et savoir, il le fallait, il le sentait. Il le tira. Derrière le rideau, il y avait

    235 Mots / 1 Pages
  • Lieux Et Temps Dom Juan Molière

    Lieux Et Temps Dom Juan Molière

    Le courant littéraire : Le classicisme, qui est le courant majeur à partir des années 1660, alors que Louis XIV règne à la cour. Mais Dom Juan respecte peu les règles du théâtre classique telle que l'unité de lieu (5 décors) ou l'unité de temps (36 heures au lieu de 24). On ne peut pas dire non plus qu'il y ait vraiment unité d'action car la pièce compte beaucoup d'intrigues et d'opposants. On retrouve beaucoup

    330 Mots / 2 Pages
  • L'alimentation des animaux

    L'alimentation des animaux

    En surgelé: Légumes -brocolis -épinards -courgettes -haricots verts Poisson -saumon sauvage -fruits de mer (moules,crevettes, noix st-jaques...) -poisson blanc (colin, ailes de raie) Le reste: -whey NM -Oeufs BIO -purée d'amande complette -des noix -huile de colza -riz basmatti semi-complet -sarrasin, farine de sarrsin -flocon d'orge animaux intro L'objectif de l'alimentation des animaux est de déterminer la combinaison optimale des ingrédients disponibles pour fournir des rations qui satisfont les besoins différents de chaque animal. Les

    445 Mots / 2 Pages
  • Droit: Les Structures Des Organisations

    Droit: Les Structures Des Organisations

    DROIT CHAP9 LES STRUCTURES DES ORGANISATIONS Organiser une activité de façon durable impose de choisir une structure juridique adaptée aux objectifs. Pour certains, il s’agit de rechercher le profit ; pour d’autres, le but n’est pas lucratif. Chaque type de projet dispose de structures adaptées. Toutefois, l’usage qui est fait des structures juridiques permet d'observer que la distinction entre structures à but lucratif et structures sans but lucratif n’est pas aussi nette qu’on pourrait le

    1 095 Mots / 5 Pages
  • Les Limites du microcrédit

    Les Limites du microcrédit

    Les limites du microcrédit: Le caractère innovant du microcrédit, qui lui vaut sa force et son efficacité, vient de son double objectif à la fois social et de rentabilité. L'un des ses objectifs est d'aider des populations de régions en développement à faire prospérer des activités économiques variées en leur donnant accès à des services financiers. L'autre objectif, c'est à dire la rémunération de ce service, implique un versement par les clients de taux d'intérêts

    1 521 Mots / 7 Pages
  • Communiqué de presse du groupe Banque centrale populaire

    Communiqué de presse du groupe Banque centrale populaire

    Resultats annuels 2012 du Groupe Banque Centrale Populaire COMMUNIQUE DE PRESSE (Casablanca le 5 mars 2013). Le Comité Directeur du Crédit Populaire du Maroc et le Conseil d’Administration de la Banque Centrale Populaire se sont réunis le 19 février 2013, sous la présidence de Monsieur Mohamed BENCHAABOUN, pour apprécier l’évolution de l’activité et arrêter les comptes au 31 décembre 2012. PERFORMANCES REMARQUABLES CONFIRMANT LA PERTINENCE DES CHOIX STRATEGIQUES Placé sous le signe de la performance,

    1 434 Mots / 6 Pages
  • Droit: étude de cas

    Droit: étude de cas

    1/ Faits : M. G est salarié de l’entreprise TEAM confrontée à des difficultés économiques. Le lieu d’exercice de l’activité de M. G est Paris. Le contrat de travail du salarié comprend une clause de mobilité. L’employeur informe M.G qu’il va être muté à Lyon et devra occuper ses nouvelles fonctions dans 6 mois. Question de droit : Quelles sont les conditions de validité d’une clause de mobilité ? Règles de droit à mobiliser :

    316 Mots / 2 Pages
  • Plan du Dossier PSE Plomberie

    Plan du Dossier PSE Plomberie

    SOMMAIRE I. INTRODUCTION 3 1.1. Identification de la structure/entreprise 3 1.2. Activités de l’entreprise 3 1.3. Présentation du service 3 1.4. Présentation du tuteur 3 II. IDENTIFICATION D’UN RISQUE PROFESSIONNEL ET DE SES EFFETS 4 2.1. Présentation d’une situation professionnelle vécue lors de la PFMP 4 2.1.1. Description du poste de travail 4 2.1.2. Liste des principales activités réalisées 4 2.2. Mon profil 4 2.3. Identification des principaux dangers et choix d’un risque 4 2.4.

    294 Mots / 2 Pages
  • La Prose Du Transsiberien

    La Prose Du Transsiberien

    En ce temps-là j'étais en mon adolescence J'avais à peine seize ans et je ne me souvenais Déjà plus de mon enfance J'étais à seize mille lieues du lieu de ma naissance J'étais à Moscou, dans la ville des mille et trois Clochers et des sept gares Et je n'avais pas assez des sept gares et des mille et trois tours Car mon adolescence était si ardente et si folle que mon cœur, tour à

    2 869 Mots / 12 Pages
  • Les Principales Idées Philosophiques De Jean-Jacques Rousseau

    Les Principales Idées Philosophiques De Jean-Jacques Rousseau

    Les principales idées philosophiques de Jean-Jacques Rousseau Jean-Jacques Rousseau, philosophe du 18ème siècle, s’est voulu indépendant, en marge et en dehors du mouvement des Lumières. Ce dernier défendait avec ferveur l’idée philosophique que ; « L’homme est bon par nature, (mais) c’est la société qui le corrompt. » Cette théorie édifiera les fondements mêmes de ces idéologies sociales, politiques, juridiques, éducatives. Focalisons-nous sur sa pensée philosophique quant à la thématique éducative. Rousseau demeurait continuellement soucieux

    617 Mots / 3 Pages
  • Le héros Tragique

    Le héros Tragique

    Le héros tragique a ceci de singulier qu’il est à la fois coupable et innocent. Coupable, aveuglé par ses passions – l’hybris, cette démesure d’orgueil qui le guide – il est alors confronté au Destin, bien souvent synonyme de divinité ou, du moins, de transcendance ( tout dépend de la tradition et de l’époque dans laquelle on place la pièce). Innocent, il est alors le jouet de cette transcendance, de cette mystérieuse Fatalité ( Puissance

    734 Mots / 3 Pages
  • L'homme à L'Envers

    L'homme à L'Envers

    Fiche de lecture L’homme à l'Envers dont l'auteur est Frédérique Audoin-Rouzeau plus connue sous le nom de Fred Vargas, est un roman policier paru en mars 1999. Ce livre a remporter le Grand Prix du roman noir de Cognac et le Prix mystère de la critique en 2ooo. Fred Vargas est née le 7 juin 1957 à Paris, elle a étudier au lycée Molière à Paris, elle est titulaire d'un doctorat d'Histoire, sur la peste

    526 Mots / 3 Pages
  • Mécanismes généraux Et Base De L'organogenèse

    Mécanismes généraux Et Base De L'organogenèse

    I/ le développement prénatal Ce développement nécessite 38 semaines de développement pour transformer une cellule unique le zygote résultant de la fécondation d'un ovocyte par un spermatozoïde en un individu d'environ trois kilos et 50 cm de long composé de milliards de cellules dont les fonctions sont établies. On parlera alors de semaine de développements différentes des semaines d'aménorrhées. Le développement prénatal se divise en deux périodes :  la période embryonnaire démarrant au moment

    1 283 Mots / 6 Pages
  • Jim Morrison

    Jim Morrison

    Jim Morrison (né James Douglas Morrison le 8 décembre 1943 à Melbourne (Floride) aux États-Unis, et mort le 3 juillet 1971 à Paris, en France) est un chanteur, cinéaste et poète américain, mieux connu pour sa carrière avec le groupe The Doors, de 1965 à sa mort. Sex-symbol provocant au comportement volontairement excessif, devenu une véritable idole de la musique rock, mais aussi intellectuel engagé dans le mouvement du protest song, en particulier contre la

    260 Mots / 2 Pages
  • Cas RH: Les Facteurs qui nuisent à l'efficacité de l'équipe

    Cas RH: Les Facteurs qui nuisent à l'efficacité de l'équipe

    Efficacité d'une équipe de projet Travail 2 Rapport présenté à Rédigé par Rivière-du-Loup, 16 avril 2013 Table des matières Pages Introduction 3 Phase d'évolution 4 Les Facteurs qui nuisent à l'efficacité de l'équipe 5 Solutions à proposer 6-7 Conclusion...........................................................................................................................8 Introduction La direction d’une entreprise réputée à Québec fait face à un problème d’attraction et de rétention du personnel compétent. Les dirigeants décident de mettre en place une équipe qui aura le rôle d’émettre des recommandations

    1 220 Mots / 5 Pages
  • Theorie De L'Etat

    Theorie De L'Etat

    TD Droit de la famille Séance 1 : Interrogation qui aura lieu le 14 mars, interro de cours d’un quart d’heure, avec 2 ou 3 questions, ou plus. Galop d’essai le samedi 31 mars, 50% de la note de TD Ramener la fiche d’assiduité Un arrêt infirmatif est un arrêt qui réforme la décision de première instance, définition inverse pour un arrêt confirmatif. Appelant / intimé devant la cour d’appel. Pourvoi en cassation : demandeur

    721 Mots / 3 Pages
  • Droit Et Devoir

    Droit Et Devoir

    Le mahatma GHANDHI pouvait dire un jour : « J'ai appris de ma mère illettrée mais tort sage que tous les droits dignes d'être mérités et conservés sont ceux que donne le devoir accompli. On pourrait montrer que tout autre droit est seulement une usurpation pour laquelle il ne vaut guère la peine de lutter. C'est dire l'étroite corrélation du droit et du devoir. Leur solidarité apparaît dans la notion de responsabilité. Être responsable, c'est

    278 Mots / 2 Pages
  • Ile De La Tentation, Arrêt Cour De Cassation - critères du contrat de travail

    Ile De La Tentation, Arrêt Cour De Cassation - critères du contrat de travail

    Séance 2 Les critères du contrat de travail Commentaire d’arrêt : Cass Soc, 3 juin 2009, Société Glem TF1 production Sea, sex... and contrat de travail, citation de Jean-Emmanuel Ray professeur de la Sorbonne, au sujet de l’arrêt concernant « l'Ile de la Tentation ». L’arrêt à commenter est un arrêt de la Cour de cassation, chambre sociale du 3 juin 2009, Société Glem TF1 production ; et qui concerne l'émission « L'Ile de la Tentation ». Le principe de cette

    2 497 Mots / 10 Pages