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Cass. 1re civ. 1er déc. 2005 no 04 16.900 dissertations et mémoires

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91 774 Cass. 1re civ. 1er déc. 2005 no 04 16.900 dissertations gratuites 476 - 500 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 17 Juin 2025
  • Maintenance Cta

    Maintenance Cta

    Principe de fonctionnement : - Equipement d'une centrale de conditionnement d'air qui augmente la température de l'air traité. Le principe consiste faire passer de l'air sur une batterie alimentée en eau chaude ou électrique dont la température de surface est supérieure à la température de l'air traité. Au contact de cette surface l'air s'échauffe par échange de chaleur sensible. L'évolution élémentaire correspondante suit une ligne d'égale humidité spécifique dans le diagramme de l'air humide. Comment

    210 Mots / 1 Pages
  • Centres de Gestion Agréés Côte D'Ivoire

    Centres de Gestion Agréés Côte D'Ivoire

    Centres de Gestion Agréés Côte D'Ivoire 1. POURQUOI LES CENTRES DE GESTION AGREES (CGA) ? La création des Centres de Gestion Agréés (CGA) est une réponse aux besoins d’assistance et d’encadrement en matière de gestion, de comptabilité et de fiscalité des petites et moyennes entreprises qui exercent dans les secteurs du commerce, de l’artisanat et de l’industrie. 2. MISSIONS DES CENTRES DE GESTION AGREES (CGA) Les missions des CGA sont de deux ordres: 1. Assurer

    758 Mots / 4 Pages
  • Le Pouvoir Des Fables - La Fontaine

    Le Pouvoir Des Fables - La Fontaine

    Les régimes totalitaires Publié parLisa | Les mots suivis d’un astérisque* sont expliqués après le cours dans la catégorie “Définitions”. La Première Guerre mondiale joue un rôle décisif dans l’évolution politique de l’Europe. Dans l’entre-deux-guerres, elle voit naître et s’épanouir des systèmes politiques d’un type nouveau dans des pays en crise : les totalitarismes. Leur genèse plus ou moins rapide les conduit à prendre parfois légalement le pouvoir. D’autres points communs s’expriment dans la mise

    2 973 Mots / 12 Pages
  • Les disparitions d'enfants

    Les disparitions d'enfants

    Journal Yannis 2 mai 1989. Le petit Yannis More, 3 ans et demi, construit une cabane avec ses frères lors d'une promenade familiale sur le plateau de Ganagobie dans les Alpes-de-Haute-Provence, et disparaît. D'importants moyens sont mis en place pour le retrouver. Quelques mois plus tard, un chasseur retrouve des chaussures en cuir ayant appartenues à l'enfant non loin de son domicile. S'agit-il d'un accident, d'un enlèvement, d'un meurtre ? Yannis n'a jamais été retrouvé.

    1 494 Mots / 6 Pages
  • Psychothérapie

    Psychothérapie

    Historique Il suffit de relire Freud pour se remémorer sa définition de la psychanalyse : "une méthode de traitement des désordres névrotiques". Son but étant, non pas la guérison du symptôme, mais d'en dénouer l'énigme. Dès lors, il n'est pas possible de comparer la psychanalyse à une psychothérapie, dont la définition repose sur la résolution des problèmes comportementaux et psychologiques rencontrés par des individus. Toujours est-il que les deux courants allient leur vision autour de

    367 Mots / 2 Pages
  • Termes sciences économiques

    Termes sciences économiques

    A la monnaie (pour plus de détail voir page 570) On dit qu'une option est à la monnaie lorsque le cours de l'actif sous-jacent est égal au prix d'exercice (valeur intrinsèque nulle). ADP (pour plus de détail voir Action à Dividende Prioritaire) voir action à dividende prioritaire ADR (pour plus de détail voir American Depository Receipt, page 597) Voir american deposit receipt APT (pour plus de détail voir page 471) Le modèle APT (Arbitrage Pricing

    1 443 Mots / 6 Pages
  • Rapport De Stage sécurité Robert Debrée

    Rapport De Stage sécurité Robert Debrée

    Introduction Je suis élève en terminale baccalauréat professionnel Services de Proximité et Vie Locale au Lycée Polyvalent Étienne Jules Marey à Boulogne-Billancourt. Dans le cadre de ma formation ,j’ai été amenée à effectuer un stage au sein de l’hôpital Robert Debré dans le service d'accueil et de sécurité car cela me permet de mettre en pratique des connaissances théoriques et de développer des compétences uniquement accessibles en milieu professionnel dans le champ professionnel G1 ''

    362 Mots / 2 Pages
  • Metonymie

    Metonymie

    Métonymie Ne doit pas être confondu avec synecdoque. La métonymie (substantif féminin) est une figure de style appartenant à la classe des tropes qui consiste à remplacer, dans le cours d’une phrase, un substantif par un autre, ou par un élément substantivé, qui entretient avec lui un rapport de contiguïté et peut être considéré comme équivalent sur l’axe paradigmatique du discours. Ainsi, la métonymie est une figure opérant un changement de désignation. Souvent, cette relation

    4 001 Mots / 17 Pages
  • Une forme de travail: le télétravail

    Une forme de travail: le télétravail

    UNE FORME DE TRAVAIL : LE TELETRAVAIL Introduction • Définir le télétravail et en indiquer ses principales caractéristiques. • Comment le télétravail influence le monde du travail. • Je vais analyser et définir le télétravail et indiquer les entreprises utilisatrices, préciser l’équipement nécessaire au télétravailleur et je vais noter les avantages et les inconvénients du télétravail. Développement 1. Définir le télétravail et indiquer les entreprises utilisatrices 1.1. Définition  Le télétravail est un travail qui

    745 Mots / 3 Pages
  • Efficacité de l'investissement

    Efficacité de l'investissement

    Dans sa décision d'investir, l'entrepreneur compare le cout de l'investissement (I) et la somme des valeurs, actualisées et pondérées par les risques, des rentrées de trésorerie obtenues grâce à l'investissement (R). Le projet d'investissement sera réalisé si R > I. Dans l'analyse keynésienne, l'efficacité marginale du capital désigne le taux de rendement interne de l'investissement. Elle sert de taux d'actualisation des recettes tirées de l'investissement. A savoir, l'investissement est d'autant plus important que le taux

    252 Mots / 2 Pages
  • La Seconde Guerre Mondiale

    La Seconde Guerre Mondiale

    La Seconde Guerre mondiale La Seconde Guerre mondiale, ou Deuxième Guerre mondiale3, est un conflit armé à l'échelle planétaire qui dura du1er septembre 1939 au 2 septembre 1945. Ce conflit planétaire opposa schématiquement deux camps : les Alliés et l’Axe. Il prit fin sur le théâtre d'opérations européen le 8 mai 1945 par la capitulation sans condition du IIIe Reich, puis s’acheva définitivement sur le théâtre d'opérations Asie-Pacifique le 2 septembre 1945 par la capitulation

    855 Mots / 4 Pages
  • L'institution Diwan Al Madhalim

    L'institution Diwan Al Madhalim

    Table de matières I. Introduction : 4 II. Historique de l’institution : 5 1. Historique : 5 2. Les différentes appellation de l’institution 6 III. Diwan al Madhalim : 7 1. Statut : 7 2. Missions : 8 3. Pouvoirs : 8 4. champ d’intervention : 9 5. Procédure de saisine : 10 Dans le cadre de la mise en oeuvre de la réforme institutionnelle globale vouée essentiellement à doter notre pays d'un dispositif national

    2 023 Mots / 9 Pages
  • Le Livre D'ella

    Le Livre D'ella

    direction vous demande de préparer un diagnostic interne & externe pour le parc du Futuroscope. A partir de ce diagnostic, il convient délaborer une nouvelle... Analyse Swot Futuroscope du Futuroscope Contexte : - 2ème parc de loisir en France - Positionnement clair : dédié aux nouvelles technologies - Contexte difficile Analyse externe... Premium Analyse Externe Parc Astérix sur 1, million de visiteurs, dépenses moyennes : 35 euros par visiteur. Le Futuroscope : 1.200 hectares, ouvert

    215 Mots / 1 Pages
  • Plusieurs difficultés sur le plan informatique

    Plusieurs difficultés sur le plan informatique

    Nous avons rencontrés plusieurs difficultés sur le plan informatique, nous nous sommes confrontés à des problèmes de documentation pratique, un manque de sources d’information appropriées à notre thème. Ce travail nécessite une bonne maitrise des outils informatiques «Microsoft Office Excel » dont nous n’avons pas une large connaissance. C’est bien la première ou la plus importante difficulté qu’on a envisagé pendant l’élaboration de notre projet. Comme son intitulé l’indique, notre projet a porté sur le

    242 Mots / 1 Pages
  • Analyse de l'Acte II Scène 3 de la pièce de théâtre Britannicus de Jean Racine

    Analyse de l'Acte II Scène 3 de la pièce de théâtre Britannicus de Jean Racine

    Voir la version complète S'inscrire Le texte que nous allons étudier est la scène 3 de l’acte II de Britannicus, pièce de Racine. Dans une tragédie, cet acte opère généralement un changement dans l’action, les conflits se développent. Ainsi, ici dans l’acte II le spectateur découvre la trahison de Narcisse. En effet, celui-ci met au courant Néron de l’alliance que Britannicus et Agrippine ont conclu et du complot qui se trame. C’est donc un premier

    524 Mots / 3 Pages
  • Equipe de France de rugby ou XV de France

    Equipe de France de rugby ou XV de France

    L’équipe de France de rugby à XV ou XV de France est l’équipe qui représente la France dans les compétitions majeures de rugby à XV ; d’autres équipes représentent la France dans des compétitions internationales de rugby à XV : l’équipe « A » qui est une équipe réserve de l’équipe fanion, l’équipe des moins de 20 ans, l’équipe féminine, etc.2 Elle rassemble les meilleurs joueurs de France sous le patronage de l'U.S.F.S.A. (1906-1919), puis

    395 Mots / 2 Pages
  • Croissance des ventes de produits L'Oréal

    Croissance des ventes de produits L'Oréal

    Forte croissance du chiffre d'affaires : + 10,9 % Chiffre d'affaires à 9 mois : 16,73 milliards d'euros + 10,9 % à données publiées + 6,2 % hors effets monétaires + 5,6 % à données comparables Dynamisme de L'Oréal Luxe Poursuite de la forte croissance en Amérique du Nord Croissance solide dans les Nouveaux Marchés Confirmation des objectifs pour l'année 2012 Commentant ces chiffres, Monsieur Jean-Paul Agon, Président-Directeur Général de L'Oréal, a indiqué : «

    693 Mots / 3 Pages
  • L’art. 111-3 du Code pénal

    L’art. 111-3 du Code pénal

    L’art. 111-3 du Code pénal : « Nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont les éléments ne sont pas définis par la loi, ou pour une contravention dont les éléments ne sont pas définis par le règlement. Nul ne peut être puni d’une peine qui n’est pas prévue par la loi, si l’infraction est un crime ou un délit, ou par un règlement, si l’infraction est une contravention. »

    227 Mots / 1 Pages
  • Alphonse de LAMARTINE, Le Lac (Les Méditations poétiques (1820))

    Alphonse de LAMARTINE, Le Lac (Les Méditations poétiques (1820))

    Alphonse de LAMARTINE, Le Lac (Les Méditations poétiques (1820) En 1816, à Aix-les-Bains, près du lac du Bourget, Lamartine a fait la connaissance de Julie Charles, qu’il va immortaliser sous le nom d’Elvire. L’année suivante, il revient dans ce paysage qui a été témoin de leur bonheur, mais cette fois il est seule. La jeune femme, épouse d’un célèbre physicien, n’a pu venir, elle est malade et va bientôt mourir. Le battement régulier des flots

    1 609 Mots / 7 Pages
  • La Chambre de commerce internationale et la distribution

    La Chambre de commerce internationale et la distribution

    Pour la Chambre de commerce internationale, la distribution est «le stade qui suit celui de la production des biens à partir du moment où ils sont commercialisés jusqu’à leur prise en possession par le consommateur ou l’utilisateur final. Elle comprend les diverses activités et opérations qui assurent la mise à disposition des acheteurs, qu’ils soient transformateurs ou consommateurs, des marchandises ou services en leur facilitant le choix, l’acquisition ou l’usage». D’une façon générale, sa fonction

    893 Mots / 4 Pages
  • Biographie de Jean-Jacques Rousseau

    Biographie de Jean-Jacques Rousseau

    Biographie de Jean-Jacques Rousseau (1712-1778) Jean-Jacques Rousseau est né à Genève en juin 1712. Sa mère meurt lorsqu’il naît ; il est donc élevé par son père, puis par un pasteur genevois, jusqu’à ce qu’il soit recueilli par Mme de Warens à Annecy (Rousseau a alors seize ans). Il a d’abord été laquais chez un comte, puis musicien et secrétaire d’ambassade à Venise. Il s’installe à Paris en 1742. Là, il présente une méthode de

    287 Mots / 2 Pages
  • L'affaire Jennifer

    L'affaire Jennifer

    Points faibles du livre La situation finale, étant développée sur un seul chapitre, est un peu trop rapide. Le lecteur est déçu, il aurait voulu un aperçu de la nouvelle vie d'Alice ainsi que la suite de son histoire amoureuse avec Frankie. La fin nous laisse perplexes : on ne sait pas si elle reverra son assistante sociale Rosie qu'elle aimait beaucoup. Le livre possède également quelques passages difficiles, violents et parfois même choquants. Ainsi,

    270 Mots / 2 Pages
  • La Convention girondine

    La Convention girondine

    La Convention girondine Avec la chute de la monarchie, la guerre avait pris un caractère national et politique au lieu d'être un simple conflit entre princes. Le 20 septembre, une armée de sans-culottes commandée par le général Dumouriez stoppa à Valmy l'avance prussienne. La Convention nationale fraîchement élue, qui s'était réunie le jour même de cette victoire éclatante, proclama la république le 21 septembre. Le 19 novembre, les girondins firent voter un texte promettant «!fraternité

    1 375 Mots / 6 Pages
  • Notion Sur Le Passif

    Notion Sur Le Passif

    Elisabeth GOMIS Parcelles Assainies Unité 14 villa n 009 Téléphone : (221) 77 523 80 61 Née le 21/02/1980 à Dakar Email : elisabethgomis27@yahoo.com Formations et Diplômes Obtenus • 2007-2008 : Licence en Banque Finance Assurance à L’ITECOM • 2005-2007 : Diplôme de Technicien Supérieure en Banque Finance Assurance à L’ITECOM • 2002-2003 : DUEL 1 Portugais à L’UCAD • 2000-2001 : Baccalauréat série L’1 au Lycée Abdoulaye Sadji de Rufisque Expériences Professionnelles • 2006-2007

    683 Mots / 3 Pages
  • La croissance économique de la France

    La croissance économique de la France

    Introduction - En 2009 la croissance économique française a été négative, avec une baisse de plus de 2% du PIB en volume, soit le plus mauvais chiffre depuis la seconde guerre mondiale. Après un rebond un peu au-dessus de 1,5% en 2010 et 2011, la croissance a rejoint le niveau zéro en 2012 et en 2013, comme en 2008. Ces taux sont à comparer avec les taux supérieurs à 3% des trois dernières années du

    1 324 Mots / 6 Pages