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Cass. 1re civ. 1er déc. 2005 no 04 16.900 dissertations et mémoires

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91 774 Cass. 1re civ. 1er déc. 2005 no 04 16.900 dissertations gratuites 976 - 1 000 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 17 Juin 2025
  • Mise en place de la boîte à idée

    Mise en place de la boîte à idée

    Note de synthèse De : Assistante de Gestion A : L’ensemble des chefs d’équipe Objet : Mise en place de la boîte à idée Sources : - Management des idées, WIKIPEDIA - www.industrie.gouv.fr - www.yellowideas.com - http://docroger.over-blog.com - www.180-.360.ne - www.com2crise.com - www.diawan.com Cher collaborateur, Un nouveau projet va être mis en place au sein de notre société afin de répondre à notre besoin et notre souhait d’amélioration de la communication ascendante avec nos salariés.

    430 Mots / 2 Pages
  • Petite extrait issu du roman Jacques Le Fataliste de Diderot

    Petite extrait issu du roman Jacques Le Fataliste de Diderot

    Cependant son maître allait toujours en avant: mais voilà le maître et le valet séparés, et je ne sais auquel des deux m'attacher de préférence. Si vous voulez suivre Jacques, prenez−y garde; la recherche de la bourse et de la montre pourra devenir si longue et si compliquée, que de longtemps il ne rejoindra son maître, le seul confident de ses amours, et adieu les amours de Jacques. Si, l'abandonnant seul à la quête de

    466 Mots / 2 Pages
  • Le contenu de la formation sur la spécialité " Economie des technologies de construction "

    Le contenu de la formation sur la spécialité " Economie des technologies de construction "

    BAC. PRO. TECHNICIEN DU BATIMENT : TISEC TMSEC TFCA Epreuve E 31 Cadre réglementaire X La formation X La certification X · Documents d’évaluation CCF X · Outils méthodologiques X · Fiches de synthèse des évaluations par établissement – Annexe A – Annexe B Contrôle ponctuel En cours · Grille académique d’évaluation – contrôle ponctuel Inspecteurs en charge de la filière Gérard GIROU - IEN ET Sciences et Techniques Industrielles Arlette SURE – IEN ET Economie

    1 225 Mots / 5 Pages
  • Otto Dix : La Guerre

    Otto Dix : La Guerre

    Ce texte doit s'accompagné de photos appropriées : Diapo 2 Peinture a tempera sur panneau en bois Dimension totale (hors prédelle) : 408x204 cm Dimension prédelle : 60x204 cm Albertinum, Galerie Neue, Desde, Allemagne Diapo 3 Otto DIX (1891-1969) Durant la guerre de 1914, Le peintre allemand Otto DIX s’engage dans l'artillerie et participe à des campagnes sur le front ouest et en Russie. Pendant les combats, il fait des croquis sur ce qu’il voit

    780 Mots / 4 Pages
  • L'éveil Du Sentiment National

    L'éveil Du Sentiment National

    La Révolution française contribue à développer en Europe l'idée de nation : chaque peuple devant exercer le pouvoir. Mais les pays conquis, dirigés par la France, subissant la présence de ses armées, vont en fait exprimer contre la France le sentiment national, qu'ils doivent en partie à la France. Les sentiments anti-français se développent dans toute l'Europe. En 1808 une révolte éclate en Espagne, qui est brutalement réprimée. Elle est suivie par d'autres révoltes qui

    323 Mots / 2 Pages
  • Le Musée De Cire

    Le Musée De Cire

    Le Musée de Cire 1- Le Musée de Cire est passé d’une logique entrepreneuriale lors de sa création à une logique managériale aujourd’hui car au début, le créateur a exploité une opportunité en faisant coïncider innovation et besoin. La logique entrepreneuriale se montre en effet car il a innover en choisissant de présenter des statues de cire, il a investit en hypothéquant sa maison familiale et il a organisé ses ressources. Mais ensuite, du fait

    601 Mots / 3 Pages
  • L'image du corps parfait - courte étude en anglais

    L'image du corps parfait - courte étude en anglais

    Perfection Is real beauty skin deep? Looking at your reflection, what do you see? Do you think you’re beautiful? There is no greater challenge to a woman than to feel good about herself. Atypically, there are more things to help us in the struggle-technologically raped, plagued with images of flawless, stick-thin size zero women who appear to defuse perfection from the very pores of their untarnished skin. Drastic medical procedures such as elective cosmetic surgery.

    1 005 Mots / 5 Pages
  • La croissance économique

    La croissance économique

    Chapitre 1 : La croissance économique L’activité économique ne connaît pas un rythme de croissance stable dans le temps. A des périodes de forte activité succèdent des phases de ralentissement économiques pouvant même se transformer en récession économique. La science économique s’est donc efforcée de trouver des modèles permettant d’expliquer et donc d’agir sur la variation du taux de la croissance économique. Au moment où les classiques et les néoclassiques considèrent la croissance économique comme

    3 665 Mots / 15 Pages
  • Le Mariage Gay Va-t-il Transformer La Société Et Les Liens Familiaux ?

    Le Mariage Gay Va-t-il Transformer La Société Et Les Liens Familiaux ?

    Introduction ∗ Problématique ∗ Définition (pages 1) ∗ La révolution sexuel et le mouvement homosexuel. (page 2) ∗ Une remise en cause des cadres liés à la religion. (pages 2 à 4) ∗ Une remise en cause des cadres familiaux. (pages 4 à 7) ∗ Une remise en cause des cadres légaux juridiques. (pages 7 à 10 ) ∗ Mon avis (pages 10 à 11) ∗ Conclusion (page 11) ∗ Sources (pages 11 à 12)

    3 212 Mots / 13 Pages
  • Biographie en anglais de François-Marie Arouet

    Biographie en anglais de François-Marie Arouet

    François-Marie Arouet was born in Paris, the youngest of the five children[2] (three of whom survived) of François Arouet (1650 – 1 January 1722), a lawyer who was a minor treasury official, and his wife, Marie Marguerite d'Aumart (ca. 1660 – 13 July 1701), from a noble family of the province of Poitou. Some speculation surrounds his date of birth, which Voltaire always claimed to be 20 February 1694. Voltaire was educated by the Jesuits

    1 272 Mots / 6 Pages
  • Recherche de structure juridique

    Recherche de structure juridique

     Obtenez accès à plus de 639,980 dissertations et plus encore. Adhérez à un compte Premium maintenant. Etudier - Le site des dissertations, fiches de lectures, exemples du BAC  Parcourir nos catégories Documents sauvegardés Dernières consultations Mes contributions Réglages Adhérez au Premium Corrig Contr Le Cas De Synth Se2 par tikaaah 12 mars 2015 1490 Mots Cas de synthèse : Les structures et les organisations Dossier 1 : Recherche d’une structure juridique 1- Nature

    427 Mots / 2 Pages
  • Étude du roman Madame Bovary de Flaubert

    Étude du roman Madame Bovary de Flaubert

    Flaubert affirme que : « La littérature prendra de plus en plus les allures de la science, elle sera surtout exposante… ». En effet, le XIXe siècle a expérimenté un essor de la science, visible dans les pensées positives exprimées par des écrivains par exemple. Ils avaient plus de foi dans le progrès scientifique que dans la religion. C'est-à-dire qu’ils n’ont peut-être pas trouvé une réponse convaincante a beaucoup de questions concernant la vie et

    538 Mots / 3 Pages
  • Faut-il rétablir La Peine De Mort ?

    Faut-il rétablir La Peine De Mort ?

    Marc Dutroux, 40 ans, ayant commis des atrocités contre des jeunes enfants et adolescents innocents, a t-il le droit de vivre ? Maintenu en vie, ne risque t-il pas de récidiver en cas de fuite ? Faut-il oui ou non rétablir la peine de mort ? On distingue des avis favorables et défavorables à cette réhabilitation . Il existe néanmoins des alternatives à la peine capitale . La peine de mort est la condamnation attribuée

    1 430 Mots / 6 Pages
  • Dossier De DGEMC: Le discernement de l’enfant comme condition de mise en jeu de sa responsabilité

    Dossier De DGEMC: Le discernement de l’enfant comme condition de mise en jeu de sa responsabilité

    Dossier de DGEMC Par Augustin BERNARD TLR Sujet : Le discernement de l’enfant comme condition de mise en jeu de sa responsabilité Sommaire : · Introduction · La responsabilité pénale et civile du mineur · Introduction Avant de répondre au sujet, nous allons définir les différentes notions de la problématique selon ce que le droit en dit. D’abord, le discernement. Cette capacité est la faculté de comprendre une situation donnée et de faire des choix

    1 040 Mots / 5 Pages
  • Rapport De Stage Banque Populaire

    Rapport De Stage Banque Populaire

    Introduction du rapport Le secteur bancaire représente un pilier de l'économie national. En effet, son évolution constatée est le fruit de la concurrence accrue entre les différents établissements, dont figure en leader la Banque Populaire riche de son savoir-faire et son expérience de 50 ans, et profitant de son image auprès des clients. C'est dans le but d'approfondir mes connaissances du domaine bancaire, et d'affiner mes acquis en finance que j'ai effectué un stage de

    4 550 Mots / 19 Pages
  • The King

    The King

    Michael Joseph Jackson, né le 29 août 1958 à Gary (Indiana) et mort le 25 juin 2009 à Los Angeles (Californie), est un chanteur, danseur-chorégraphe, auteur-compositeur-interprète acteur et réalisateur américain. Il est reconnu par le Livre Guinness des records comme étant l’artiste le plus couronné de succès de tous les temps2,3,4,5. Selon le Rock and Roll Hall of Fame, il a été identifié comme étant l'artiste le plus populaire de toute l'histoire de l'industrie du

    578 Mots / 3 Pages
  • Science Politique

    Science Politique

    PLAN D'ETUDE ET INTRODUCTION 1. INTRODUCTION A LA SCIENCE POLITIQUE 1.0 OBJET DE LA SCIENCE POLITIQUE Une présentation de la science politique en tant qu'étude des relations de pouvoir entre les humains ou les Etats. La science politique n'est pas une science exacte, il faut prendre en compte des valeurs immatérielles. Mais néanmoins, on suit une méthodologie en expliquant des événements ponctuels. L'étude historique est aussi très importante, on choisit certaines explications en fonction des

    1 565 Mots / 7 Pages
  • Terminologie

    Terminologie

    Terminologie médicale A – AM - AN ABSENCE DE… MANQUE DE… PRIVATION… AB ÉLOIGNEMENT… LOIN DE… AD PRÈS DE… RAPPROCHEMENT… VERS… ANA AVEC… DE BAS EN HAUT… EN REMONTANT… LE CONTRAIRE DE… SUR…VERS LE HAUT… ANTÉ AVANT…DEVANT… ANTI ACTION CONTRAIRE… QUI S’OPPOSE… ACOU ENTENDRE… OUIE… SON (ENTENDU)… ACRO À L’EXTRÉMITÉ… ADÉNO GLANDE… ADIP GRAISSE… AÉRO AIR… AGORA GRAND ESPACE… ANDRO MALE… HOMME… ANGI VAISSEAU… ANKYLO ENGOURDISSEMENT… RESSERREMENT… ARTÉRIO ARTÈRE… ARTHR ARTICULATION… AURICULE OREILLE… AUTO PAR

    388 Mots / 2 Pages
  • Les masques, devoir Bac Professionnel

    Les masques, devoir Bac Professionnel

    Ils existent toute sorte de masques, les masque de divertissement, de protection ou bien de rituel. Masque de Divertissement Masque d’Halloween : Description : Masque constitué de mousse de latex, du tissu pour le voile et de la peinture. Utilisation : Le masque est utilisé lors des fêtes d’Halloween, l'événement principal de la fête est le « passage de l'Halloween » durant lequel des enfants déguisés vont de porte en porte pour réclamer des friandises. Halloween débute en 1948 comme événement local

    553 Mots / 3 Pages
  • Fiscalité cas celtic sitroenne habitat

    Fiscalité cas celtic sitroenne habitat

    CAS SITROENNE 1. L'option pour la TVA sur les débits permet de simplifier les travaux comptables du prestataire puisque celui-ci va devoir reverser la TVA dès l'inscription de la facture au débit de son compte «client». L'exigibilité de la TVA correspond ainsi à la facturation et non plus au paiement. Lors d’acomptes, la TVA doit être reversée dès l’encaissement. Il n’y a plus de calcul à faire sur les encaissements reçus pour établir la déclaration

    1 623 Mots / 7 Pages
  • Dissertation : «Un peuple a toujours le droit de revoir, de réformer et de changer sa constitution. Une génération ne peut assujettir à ses lois les générations suivantes» (Constitution française du 24 Juin 1793, art. 28 de la déclaration des d

    Dissertation : «Un peuple a toujours le droit de revoir, de réformer et de changer sa constitution. Une génération ne peut assujettir à ses lois les générations suivantes» (Constitution française du 24 Juin 1793, art. 28 de la déclaration des d

    DROIT CONSTITUTIONNEL TD N°2 PRÉPARATION DU TD Dissertation : «Un peuple a toujours le droit de revoir, de réformer et de changer sa constitution. Une génération ne peut assujettir à ses lois les générations suivantes» (Constitution française du 24 Juin 1793, art. 28 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen) La constitution française du 24 juin 1793 prévoyait, dans l'article 28 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen qu'

    1 071 Mots / 5 Pages
  • Agatha Christie

    Agatha Christie

    Presentation of English Agatha Christie Agatha Christie is a british writter who was born the 15 september 1890 in Turquey and she died the 12 January 1976 in Walingford. Dame Agatha Mary Clarissa Christie was an English crime writer of novels, short stories, and plays. She also wrote six romances under the name Mary Westmacott, but she is best remembered for the 66 detective novels and 14 short story collections she wrote under her own

    406 Mots / 2 Pages
  • Environnement global (auteur PESTEL)

    Environnement global (auteur PESTEL)

    MANAGEMENT Le 03/09/15 STRATEGIES Avant les stratégies : Diagnostic : * Externe : * Environnement global (auteur PESTEL) Opportunités / Menaces * Environnement spécifique (auteur PORTER) 5 forces concurrentielles - Pouvoir de négociation clients - Pouvoir de négociation fournisseurs - Rivalité concurrentielles - Produits de substitution ou concurrence indirect - Nouveaux arrivants - Interne : Forces / Faiblesses Outils : - Chaines de valeurs : activité principale ou de soutien, déterminer les activités qui créer

    337 Mots / 2 Pages
  • Perenissation

    Perenissation

    Applications * Analyser les causes d’un dysfonctionnement et informer les partenaires internes : l’entreprise Surf2000 1. Classez les causes des dysfonctionnements en utilisant une méthode adaptée. 11181_C03_04 2. Dans une note, préconisez des solutions pour résoudre ces dysfonctionnements. LOGO Service qualité De : Assistant(e) A : Mick Parkinson NOTE Objet : optimisation de la gestion des retours et réclamations Date : le 1er mars N Les dysfonctionnements constatés dans la gestion des retours sont très

    653 Mots / 3 Pages
  • Lettre commerciale espagnole

    Lettre commerciale espagnole

    Sr. Eric Fournier Jefe de compras Confection ABRICOT Dirección Tlf. Correo electrónico: Sr. Gaspar Murrieta Jefe de ventas HISEBA Avenida del Mediterráneo, 106 46 000 SEVILLA ESPAÑA Le Blanc-Mesnil, 26 de Noviembre de 2015 Asunto: Solicitud de información Estimado señor: Acuso recibo de su carta y estoy interesado por sus productos. Le agradecería me indicara los precios de sus diferentes tejidos. Le ruego me informe también de los plazos de entrega así como de sus

    298 Mots / 2 Pages