Cours De Droit Constitutionnel

COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL

Dr. Hassan RAHMOUNI










 


 

 

 











Par Mlle. Z’hor BAHOU

( Etudiante en Première Année de Licence : 2002-2003 )

Faculté de Droit de Mohammédia ( Maroc )

INTRODUCTION :

… aucune théorie n’a autant marqué l’histoire constitutionnelle que la séparation

des pouvoirs ; on peut trouver ses permisses dés la fin du 12eme siècle dans l’essai sur le

gouvernement civil de John Locke ; mais c’est évidemment à Montesquieu et à l’esprit

des lois, paru en 1748 , avec son célèbre chapitre 6 du livre 11 « de la constitution d’

Angleterre » qui l’expose , qu’elle est indissolublement liée . (…) …Quels

sont alors les objectifs de Montesquieu et quels sont les régimes politiques selon sa

théorie ? ( …)

I. LA THEORIE DE LA SEPARATION DES POUVOIRS :

…On examinera la conception de Montesquieu telle qu’elle est exposée dans son

oeuvre maîtresse « l’esprit des lois » (1748) dans le chapitre consacre à la constitution

d’Angleterre…

A. LES OBJECTIFS DE MONTESQUIEU :

…Face a l’absolutisme royal , Montesquieu recherche à prôner un régime qui

puisse assurer la liberté politique susceptible de préserver contre l’arbitraire du

pouvoir.

…Or, selon les propres mots de Montesquieu , « …c’est une expérience éternelle

que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser ; il va jusqu’à ce qu’il trouve des

limites … pour que l’on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition

des choses le pouvoir arrête le pouvoir »

(…)

Et maintenant la question qui se pose consiste à savoir comment opérer la

division ? Montesquieu distingue trois pouvoirs

essentiels :

- La puissance législative (faire des lois , les modifier et les

abroger)

- La puissance exécutive (sûreté intérieure , diplomatie

,défense)

- Et la puissance de juger (punir les crimes, juger les différends des particuliers

).

(…)

B. LES RELATIONS ENTRE LES POUVOIRS :

La séparation des pouvoirs n’implique donc pas l’existence d’un isolement absolu

de chacun des pouvoirs dans une fonction spécialisée. Montesquieu s’attache a décrire les

relations qui peuvent s’établir entre les pouvoirs .

Sa réflexion est fondée sur le régime britannique tel qu’il a cru le découvrir lors

de son séjour à Londres . Mais la perception qu’il en avait eue était déjà , lorsqu’il

écrivait, dépassée par l’évolution de la pratique.

Montesquieu écarte de son analyse le pouvoir judiciaire : « des trois puissances

dont nous venons de parler, celle de juger est quasiment nulle ».

Reste la question des relations entre exécutif et législatif. Elle repose sur le fait

que

...