Cours Droit Constitutionnel

2 ème Postulat : " la liberté politique ne se trouve pas dans les gouvernements modérés mais n'est pas tjr dans les Etats modérés … "

Il faut trouver cette liberté politique .

Lorsque le pouvoir est concentré --> ABUS , et cela renvoie à une autre théorie celle de Aristote = théorie des cycles politiques .

Pour Aristote il existe trois gouvernements purs : monarchie , aristocratie ou oligarchie puis la démocratie mais dans cette théorie il dit : chaque gouvernement verse dans un autre c-à-d on passe de la monarchie a aristocratie etc … mais pk ? Car un gouvernement a tendance à se désagréger .

Le monarque est souverain mais utilise cette souveraineté pour le bien commun ( Bodin )

La monarchie se désagrège en tyrannie ou despotisme , ce tyran excessif est renversé par l'aristocratie ou oligarchie ( = gouvernement d'une minorité selectionnée)

L'aristocratie peut entrainer le népotisme ou bien la ploutocratie (=pouvoir des riches ) ce système va créer des privilèges considérés comme inégalitaires , injustes ---> DEMOCRATIE .

Démocratie -> Démagogie .

Et du coup on va chercher quelqu'un qui va s'occuper de tout --> MONARCHIE .

Très peu de référendum , depuis 1958 il y en a eu seulement 9 ( démagogie ) + taux d'abstention aux élections car le peuple a l'impression de ne plus être écouté et n'est plus séduit par les discours politiques .

Pour Montesquieu tout homme qui a du pouvoir est tenté à en abuser , il va réflechir a comment le pouvoir peut arrêter le pouvoir , il va suivre la théorie d'Aristote " dans la cité il y a des pouvoirs qui se divisent en trois fonctions " .

Rendre applicable = trouver les sous-règles qui vont permettre de se marier .

Montesquieu en analysant le régime britannique va imaginer que ses fonctions doivent etre attribuées a des organes différents , distinction entre fonctions et organes .

Pour lui , les trois fonctions du pouvoir ne sont pas les même que chez Aristote , il existe en réalité deux fonctions : législative , executrice qui se divise en deux : les lois civiles et le droit des gens .l'article 5 interdit aux juges d'agir par voie de reglements ( prohibition des arrets de reglement ) .

Sous l'Ancien régime , le juge s'autorisait a faire des arrets a portée générale .

Quand on va parler de pouvoir et de separation de pouvoir on va parler de l'executif et du legislatif .

La cour suprême a une autorité politique .

Elle peut s'opposer au pouvoir politique donc elle a une autorité politique .

Montesquieu parle d'un autre Postulat dans lequel il considere que le legislatif est le plus important car il donne l'impulsion politique .

Mais si la loi est plus importante il y a un déséquilibre .

La notion d'équilibre dans régime est très important .

Il faut que ces pouvoirs soient

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