Le Droit
7 263 Monde du Travail dissertations gratuites 1 411 - 1 425
-
Cours droit cned 1ere année " la négociation collective"
SEQUENCE 2 : L’ADAPTATION DE LA RELATION DU TRAVAIL PAR LE DROIT NEGOCIE Les règles de droit applicables aux salariés des E privées proviennent du législateur mais aussi des partenaires sociaux, qui négocient des conventions et des accords collectifs. 1. Quel est l’objet de la négociation collective ? La négociation
1 095 Mots / 5 Pages -
Cours droit constitutionnel
Introduction au droit 07/09/2021 4. Les sciences du droit A. La science juridique et les sciences auxiliaires vont éclairer la règle de droit 1. La science juridique Le droit est il une science ou un art ? -La science est définit comme une displice qui consiste a observer et constater
7 559 Mots / 31 Pages -
Cours droit constitutionnel : enseignements fondamentaux.
Cours droit constitutionnel : enseignements Fondamentaux Michel de Villiers, dictionnaire du droit constitutionnel Sirey 2015 + Denis Baranger, le droit constitutionnel, Puf, que sais-je ? 6ème edition, 2013 ++ Fred Rouvillois, Droit constitutionnel, tome 1 , Fondements et pratiques, flammarion,coll. Champs 4ème edition,2015 (pas forcement complet) Elizabeth Zolle, Introduction au
8 698 Mots / 35 Pages -
Cours droit constitutionnel : généralités et régime Britanique
Cours Droit Constitutionnel Bibliographie Ces ouvrages sont présents sur le site de la BU de reims en accès à distance dans ses ressources sur abonnement Ferdinand Mélin-Soucramanien / Pierre Pactet Droit constitutionnel 2021 SIREY Août 2020 Louis Favoreu / Patrick Gaïa / Richard Ghevontian / Otto Pfersmann / André Roux
5 808 Mots / 24 Pages -
Cours droit constitutionnel : La Ve République
LECON 1 : La Ve République SECTION 1 : le rétablissement de la légalité républicaine et la préparation de la Constitution Le laps de temps entre les années 1944 et 1946 est important pour la France. Il représente la victoire des alliées de la seconde Guerre mondiale ainsi que la mise en
2 471 Mots / 10 Pages -
Cours Droit Constitutionnel cas
Stage Droit – Droit Constitutionnel 1ère Séance : Lundi La Constitution française actuelle (15ème texte constitutionnel français, voir 16 si on considère le texte de 1792 qui a été adoptée mais jamais appliquée à cause de la terreur) date du 4 Octobre 1958. Une CONSTITUTION (française, américaine, espagnole …) se
7 468 Mots / 30 Pages -
Cours droit d'entreprise
TD Mme ARIES Responsabilité civile d’une société : Contractuelle : article 1217 du code Civile : tous les contrats avec des clients et fournisseurs : si une partie est mécontente, le client peut refuser d’exécuter sa propre obligation, exiger l’exécution forcée de la société : et peut forcer l’entreprise à
2 441 Mots / 10 Pages -
Cours droit de la consommation
[TAPEZ LE NOM DE LA SOCIÉTÉ] Droit de la consommation M1 – Droit des affaires 2014 - 2015 Natacha Sauphanor-Brouillaud [Tapez le résumé du document ici. Il s'agit généralement d'une courte synthèse du document. Tapez le résumé du document ici. Il s'agit généralement d'une courte synthèse du document.] ________________ Partiel
29 562 Mots / 119 Pages -
Cours droit de la famille
Matière : droit de la famille Chapitre : introductif • La famille est un pilier essentiel du droit puisqu'elle tient au plus profond de notre être. L'histoire que nous allons retracer part de Rome jusqu'au grandes réformes contemporaine (fin XXe siècle depuis XXle s)Rome est très importante dans l'histoire de
883 Mots / 4 Pages -
Cours droit de la famille cas
CHAPITRE 2 : LA FILIATION ADOPTIVE La filiation adoptive est un lien de parenté reposant tout entier dans la volonté. Il y a deux régimes : - l’adoption plénière qui a pour conséquence de rompre les liens de sang avec la famille de l’enfant - l’adoption simple qui maintien les
450 Mots / 2 Pages -
Cours Droit de suffrage Actif
A la base celles et ceux qui font la république sont les citoyens Le thème 1 : Le suffrage actif qui englobe dans la république des citoyens. Entre deux élections le peuple est en quelque sortes en « sommeil », les décisions se prennent par d’autres. Le thème 2 :
864 Mots / 4 Pages -
Cours droit des biens L2
Droit des biens Bibliographie : Jean Carbonnier, manuel de droit des biens. François Terré chez Dalloz Manuel de Zenatti et Revet Le droit des biens est une matière fondamentale parce qu’elle contient des notions fondamentales. On la range à côté du droit des personnes, du droit de la responsabilité civile,
30 705 Mots / 123 Pages -
Cours Droit des contrats
Droit des contrats Partiel: un cas pratique et définitions ou dissertation. 12/09 Introduction Exemple de contrat: * La société: elle se crée par un contrat qu’on appelle « contrat de société », les futurs associés définissent ensemble les règles de fondement de la société. * L’acquisition de denrée ou de
16 703 Mots / 67 Pages -
Cours droit des contrats
Règle : * Cour interactif. * Td : Préparer la séance de TD, faire les fiches des arrêts du fascicule et rédiger de façon manuscrite les exercices pour se préparer au galop et au partiel, les chargés de TD vérifieront les préparations mais ne noteront pas. En revanche si on
10 026 Mots / 41 Pages -
Cours droit des obligations cas
Obligation = être obligé c’est devoir faire qqc devant qqn. « Ob » = devant. « Ligaré » = lier devant quelqu’un. En droit, c’est un lien de droit entre 2 personnes en vertu duquel l’une d’elle, le créancier, peut exiger de l’autre, le débiteur, une prestation ou une abstention. L’obligation peut être envisagé
10 777 Mots / 44 Pages